Skip to Content
Skip to Navigation
Accueil
Inspection des ICPE
Nouveautés
Inspection des installations classées
Principes réglementaires
Régimes
Contrôles de l'inspection
Directive relative aux émissions industrielles (IED)
Eau
Air "en cours de modification"
Elevages
Risques accidentels
Sécurité industrielle
Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
Réglementation
Classement chronologique
Classement thématique
Code de l'environnement
Aide réglementaire
Mon profil d'exploitant
Mon aide réglementaire
Guides et BREF
Guide Liquides inflammables
Guide silos
Classement dans la nomenclature
Guide déchets / Seveso
Guide dangerosité déchets
Guide IED
Documents BREF
Guides Eau et Nature
Guide CFD
Guides Ouvrages Hydrauliques
Guide Eau et ICPE
Guide entrepôts
Recherche
1420. Emploi ou stockage d'amines inflammables liquéfiées (Rubrique supprimée à compter du 1er juin 2015)
1.4 Substances Inflammables
Rubrique supprimée au 1er juin 2015
(
Décret n°2014-285 du 3 mars 2014, annexe
)
Amines inflammables liquéfiées (emploi ou stockage d') :
1. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 200 t
(A
S
- 4)
2. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 200 kg, mais inférieure à 200 t
(A - 2)
3. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant inférieure ou égale à 200 kg
(D)
TGAP
:
Capacité de l'activité
Coefficient multiplicateur
La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant :
1. supérieure ou égale à 200 t...
6
2. supérieure à 200 kg, mais inférieure à 200 t...
3
Autres versions
Version PDF
Version imprimable
A propos du document
Type
: Rubrique de la nomenclature
Etat
: abrogé