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Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 15 décembre 2019 - thématique arrêtée) > mots-clés > pêcheurs de loisir

DécretArrêtéAvis

Décret
  • Décret n° 2016-417 du 07/04/16 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce
Arrêté
  • Arrêté du 27/03/18 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2018
  • Arrêté du 22/10/10 relatif aux obligations de déclaration des captures d'anguille européenne (Anguilla anguilla) par les pêcheurs en eau douce
Avis
  • Avis du 02/04/19 relatif aux conditions de dépôt de demandes d'autorisation et de débarquement dans le cadre de la pêche de loisir du thon rouge pour l'année de gestion 2019
  • Avis du 15/03/17 relatif aux conditions de dépôt de demande d'autorisation et de débarquement dans le cadre de la pêche de loisir du thon rouge pour l'année de gestion 2017
  • Avis du 11/03/16 relatif aux conditions de dépôt de demande d'autorisation et de débarquement dans le cadre de la pêche de loisir du thon rouge pour l'année de gestion 2016

Thématique

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