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Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 15 décembre 2019 - thématique arrêtée) > mots-clés > pêcheurs de loisir

Décret Arrêté Avis

Décret

Décret n° 2016-417 du 07/04/16 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce

Arrêté

Arrêté du 27/03/18 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2018
Arrêté du 22/10/10 relatif aux obligations de déclaration des captures d'anguille européenne (Anguilla anguilla) par les pêcheurs en eau douce

Avis