AIDA - 02/04/2023 - seule la version publiée au journal officiel fait foi

Arrêté du 04/04/06 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement

(JO n° 81 du 5 avril 2006)

NOR : DEVP0650177A

Texte modifié par :

Arrêté du 23 décembre 2021 (NOR : TREP2129194A) (JO n° 304 du 31 décembre 2021)

Arrêté du 23 décembre 2021 (NOR : TREP2118846A) (JO n° 304 du 31 décembre 2021)

Arrêté du 28 mai 2021 (JO n° 145 du 24 juin 2021)

Arrêté du 1er juin 2018 (JO n° 149 du 30 juin 2018)

Vus

Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et la ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement ;

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 572-1 à L. 572-11 ;

Vu le code de l'urbanisme, notamment ses articles L. 147-1 à L. 147-8 et R. 147-1 à R. 147-11 ;

Vu le décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation ;

Vu le décret n° 2006-361 du 24 mars 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement et modifiant le code de l'urbanisme,

Arrêtent :

Article 1er de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 3 I)

L'évaluation des niveaux de bruit en façade des bâtiments est effectuée à 2 mètres en avant de la façade, sans tenir compte de la dernière réflexion du son sur la façade du bâtiment concerné. Cela correspond à une correction de - 3 dB(A) par rapport au niveau de pression acoustique défini dans la norme NF S 31 110.

Les niveaux sonores visés « à l'article R. 572-4 du code de l'environnement » sont évalués à une hauteur de 4 mètres au-dessus du sol.

Article 2 de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 1er juin 2018, article 1er I, Arrêté du 28 mai 2021, article 1er 1° et Arrêté du 23 décembre 2021, article 1er 1° à 5°)

I. Les niveaux de bruit visés à l'article 1er sont évalués par calcul. Des mesures sur site peuvent être effectuées pour s'assurer de la cohérence des calculs.

II. Les méthodes de calculs sont celles mentionnées au chapitre 2 de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée.

III. Les données d'émission sont celles décrites au chapitre 3 de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée.

Les paramètres d'émission pour les sources de bruit ferroviaire sont donnés dans les tableaux en annexe « III » du présent arrêté. Ils sont à utiliser à la place des tableaux de l'appendice G de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée. Ces paramètres servent à calculer le bruit ferroviaire conformément à la méthode décrite en 2.3. “ Bruit du trafic ferroviaire ” de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée.

« Les coefficients pour le calcul du bruit de roulement et du bruit de propulsion, pour les sources de bruit routières, sont donnés dans le tableau en annexe I du présent arrêté. Ils sont à utiliser à la place du tableau F-1 de l'appendice F de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée. Ces coefficients servent à calculer le bruit routier conformément à la méthode décrite en 2.2. " Bruit du trafic routier " de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée. »

Pour chaque série de matériel roulant, les indications pour les paramètres à considérer dans l'annexe « III » du présent arrêté sont fournies par le document “ Méthode et données d'émission sonore pour la réalisation des cartes de bruit stratégique conformément à la directive 2002/49/ CE du Parlement européen et du Conseil en application de la directive (UE) 2015/996 de la Commission du 19 mai 2015 ”, version 1, de SNCF Réseau. Seuls les trains circulant sur le réseau géré par SNCF Réseau, à la date de réalisation du document, y sont traités. Les indications concernant d'autres types de matériels roulants sont à demander auprès des gestionnaires concernés. »

Le tableau F-4 de cette annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée relatif aux coefficients α i, m et β m pour le revêtement routier est complété par les revêtements et coefficients associés figurant en annexe « II » du présent arrêté.

Article 3 de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 3 II 1° à 3°)

I. Les documents graphiques représentant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes isophones visées « a du I (1°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » ainsi que les zones où les valeurs limites sont dépassées visées au « c du I (1°) » et les estimations visées au « I (2°) » du même article sont établis à partir de données récentes. Ils tiennent lieu de situation de référence.

Les données récentes sont obtenues préférentiellement par relevés ou par estimations sous réserve de préciser la méthodologie employée dans le rapport visé « au 3° de l'article R. 572-5 du code de l'environnement ».

II. Dans les agglomérations visées au « 3° de l'article R. 572-3 du code de l'environnement », le document visé au « a du I (1°) de l'article R. 572-5 du même code » peut, le cas échéant, représenter l'exposition sonore globale due à l'ensemble des différentes sources de bruit visées à « l'article R. 572-1 du même code ».

III. Une évolution connue ou prévisible, telle que visée au « d du I (1°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » est une modification planifiée des sources de bruit, ainsi que tout projet d'infrastructure susceptible de modifier les niveaux sonores, dès lors que les données nécessaires à l'élaboration d'une carte de bruit sont disponibles ou peuvent être obtenues à un coût raisonnable.

Les projets d'infrastructure sont pris en compte dès lors que l'un des actes suivants s'y rapportant intervient six mois avant que l'autorité compétente pour l'élaboration de la carte ne l'arrête.

  1. Publication de l'acte décidant l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet d'infrastructure ou sur le projet d'une installation classée pour la protection de l'environnement visée au L. 512-1 du code de l'environnement, en application de « l'article L. 1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique dont l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique est régie par le titre 1er du livre 1er du même code » ou « des articles R. 123-1 à R. 123-33 du code de l'environnement » ;
  2. Mise à disposition du public de la décision, ou de la délibération, arrêtant le principe et les conditions de réalisation d'un projet d'infrastructure, au sens « de l'article R. 132-19 du code de l'urbanisme », dès lors que cette décision, ou cette délibération, prévoit les emplacements qui doivent être réservés dans les documents d'urbanisme opposables ;
  3. Inscription du projet d'infrastructure en emplacement réservé dans un plan local d'urbanisme, un plan d'aménagement de zone, ou un plan de sauvegarde et de mise en valeur, opposable ;
  4. Autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement visée au L. 512-1 du code de l'environnement ;
  5. Publication des arrêtés préfectoraux portant classement de l'infrastructure au sens « des articles R. 571-32 à R. 571-43 du code de l'environnement » ou définissant un plan d'exposition au bruit au sens des articles L. 147-1 à L. 147-8 et R. 147-1 à R. 147-11 du code de l'urbanisme ;
  6. Publication de l'acte décidant l'ouverture d'une enquête publique portant sur un projet de modification permanente de la circulation aérienne de départ et d'approche aux instruments telle que prévue par le « l'article R. 227-7 du code de l'aviation civile et les articles R. 123-1 à R. 123-33 du code de l'environnement ».

Article 4 de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 28 mai 2021, article 1er 2° et Arrêté du 23 décembre 2021, article 3 III)

I. Les courbes isophones visées « a du I (1°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » sont tracées à partir de 55 dB(A) en Lden et de 50 dB(A) en Ln puis, pour les valeurs supérieures, fixées de 5 en 5 dB(A). Les zones de bruit comprises entre les courbes isophones sont représentées par une couleur dont le code est conforme à la norme NF S 31 130.

II. Les zones où les valeurs limites sont dépassées visées « c du I (1°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » sont désignées à l'aide des courbes isophones correspondant aux valeurs limites précisées à l'article 7.

III. Les évolutions du niveau de bruit connues ou prévisibles visées « d du I (1°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » sont représentées par des courbes isophones des différences de niveaux de bruit entre la situation de référence et la situation future à long terme. Les zones de bruit comprises entre les courbes isophones sont représentées par une couleur dont le code est conforme à la norme NF S 31 130.

IV. L'estimation visée au « I (2°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » est établie pour les plages suivantes :

  1. Pour l'indicateur Lden : [55 ; 60[, [60 ; 65[, [65 ; 70[, [70 ; 75[, [75 ; ...
  2. Pour l'indicateur Ln : [50 ; 55[, [55 ; 60[, [60 ; 65[, [65 ; 70[, [70 ; ...

Le nombre de personnes vivant dans les bâtiments d'habitations est arrondi à la centaine près.

Pour les cartes de bruit relatives aux grandes infrastructures de transports, les estimations donnent également la superficie totale, en kilomètres carrés, exposée à des valeurs de Lden supérieures à 55, 65 et 75 dB(A), ainsi que le nombre total estimé d'habitations, à la centaine près, présentes dans chacune de ces zones.

Article 5 de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 23 décembre 2021 (1), article 3 IV 1° à 3° et Arrêté du 23 décembre 2021 (2), article 2)

« I. Pour le bruit dû aux trafics routier, ferroviaire, pour le bruit des aéroports ainsi que pour le bruit dû aux installations industrielles visées au L. 512-1 « du code de l'environnement », l'estimation exigée au I (2°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement est effectuée selon la méthode décrite au point 2.8 « Exposition au bruit » de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée. »

II. Dans les agglomérations visées au « 3° de l'article R. 572-3 du code de l'environnement », l'estimation exigée au « I (2°) de l'article R. 572-5 du même code » est établie pour l'information du public, par secteur, puis par commune et enfin, le cas échéant, pour le territoire de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de lutte contre les nuisances sonores. Les secteurs d'étude sont déterminés par l'autorité compétente pour l'élaboration de la carte de bruit en fonction de la taille du territoire cartographié.

Pour les grandes infrastructures de transports terrestres, l'estimation exigée au « I (2°) de l'article R. 572-5 du code de l'environnement » est établie séparément pour chaque axe. Les données sont agrégées à l'échelon du département.

Le cas échéant, une estimation supplémentaire est effectuée pour les secteurs soumis aux bruits des grandes infrastructures et situés dans les agglomérations visées au 3° de l'article 2 du décret du 24 mars 2006 susvisé.

III. Dans les agglomérations visées au « 3° de l'article R. 572-3 du code de l'environnement », l'estimation de la diminution du nombre de personnes exposées au bruit visée au « I (7°) de l'article R. 572-8 du même code » peut, le cas échéant, tenir compte de l'exposition sonore globale due à l'ensemble des différentes sources de bruit visées à « l'article R. 572-1 du code de l'environnement ».

Article 6 de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 3 V 1° et 2°)

I. Les informations visées « aux articles R. 572-4, R. 572-5 et R. 572-12 du code de l'environnement » sont au format numérique et sont organisées conformément aux standards et aux normes définis par le cadre commun d'interopérabilité des systèmes d'information publics.

II. Les représentations graphiques comportent notamment :

  • le nord géographique ;
  • l'échelle ;
  • une légende comportant les codes couleur visés à l'article 4 ;
  • pour le public, les repères suivants :
    1. Concernant les grandes infrastructures de transports, le nom et la localisation des villages, des villes et des agglomérations comprises dans les zones délimitées à l'article 4 ;
    2. Concernant les agglomérations, le nom des rues principales.

III. Les représentations graphiques doivent être claires, compréhensibles et accessibles par le public. Les représentations graphiques des cartes de bruit relatives aux agglomérations visées au « 3° de l'article R. 572-3 du code de l'environnement » sont établies à l'échelle de 1/10 000 au moins. Les représentations graphiques des cartes de bruit relatives aux grandes infrastructures de transports visées « aux 1° et 2° de l'article R. 572-3 du code de l'environnement et à l'article R. 112-5 du code de l'urbanisme » sont établies à l'échelle de 1/25 000 au moins.

Article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 1er et article 3 VI)

Les valeurs limites visées à « l'article R. 572-4 du code de l'environnement » sont les suivantes :

« VALEURS LIMITES, EN dB (A)
Indicateurs de bruit Aérodromes Route et/ ou ligne à grande vitesse Voie ferrée conventionnelle Activité industrielle
Lden 55 68 73 71
Ln 50 62 65 60 »

Ces valeurs limites concernent les bâtiments d'habitation ainsi que les établissements d'enseignement et de santé.

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 2)

  « Article 8 de l’arrêté du 4 avril 2006 »

« Calcul des effets nuisibles »

« I. Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

« - risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :

 

« - risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :

« II. CPI

« Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :

« III. HA

« Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

« - pour le bruit dû au trafic routier :

« - pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

« - pour le bruit dû au trafic aérien :

« IV. HSD

« Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

« - pour le bruit dû au trafic routier :

« - pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

« - pour le bruit dû au trafic aérien :

»

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 2)

  « Article 9 de l’arrêté du 4 avril 2006 »

Evaluation des effets nuisibles

« I. Evaluation pour la CPI

« I. 1. Pour la cardiopathie ischémique (CPI) dans le cas du bruit dû au trafic ferroviaire et au trafic aérien, on estime que la population exposée au-delà des niveaux Lden adéquats encourt un risque accru de CPI, tandis que le nombre exact N de cas de CPI ne peut pas être calculé.

« I. 2. Pour la cardiopathie ischémique (CPI) dans le cas du bruit dû au trafic routier, la proportion de cas de cet effet nuisible du bruit dans l'environnement dans la population exposée à un RR est calculée, pour la source de bruit x (trafic routier), l'effet nuisible y (CPI) et l'incidence i, à l'aide de la formule suivante :

« Où :

« - PAFx, y : est la fraction attribuable dans la population,
« - la série de bandes de bruit j se compose des différentes bandes couvrant chacune au maximum 5 dB définies au IV de l'article 4 du présent arrêté,
« - pj, est la proportion de la population P dans la zone évaluée qui est exposée à la j-ième bande d'exposition et qui est associée à un RR donné d'effet nuisible spécifique RRj, x, y. Le RRj est calculé au moyen de la formule décrite au point II de l'article 8, pour la valeur centrale de chaque bande de bruit (par exemple : 52,5 dB pour la bande de bruit [50 ; 55 [).

« II. Pour la cardiopathie ischémique (CPI) dans le cas du bruit dû au trafic routier, le nombre total N de personnes affectées (personnes affectées par l'effet nuisible y ; nombre de cas attribuables) dues à la source x est donc :

« Où :

« - PAFx, y, i est calculé pour l'incidence i,
« - Iy est le taux d'incidence de la CPI dans la zone évaluée, lequel peut être obtenu à partir des statistiques de santé de la région ou du pays concerné,
« - P est la population totale de la zone évaluée (la somme de la population dans les différentes bandes de bruit).

« III. Pour la forte gêne (HA) et les fortes perturbations du sommeil (HDS) dans les cas du bruit dû au trafic routier, au trafic ferroviaire et au trafic aérien, le nombre de personnes affectées par l'effet nuisible y (nombre de cas attribuables) dû à la source x, pour chaque combinaison de source de bruit x (trafic routier, ferroviaire ou aérien) et chaque effet nuisible y (HA, HSD) est donc :

« où :

« - RAj, x, y est le RA de l'effet nuisible concerné (HA, HSD) et est calculé à l'aide des formules indiquées au point I de l'article 8, pour la valeur centrale de chaque bande de bruit (par exemple : en fonction des données disponibles, à 52.5 dB pour la bande de bruit [50 ; 55 [),
« - nj est le nombre de personnes exposées à la j-ème bande d'exposition. »

Article 10 de l’arrêté du 4 avril 2006

Le directeur général des routes, le directeur général de la mer et des transports, le directeur général de l'aviation civile et le directeur de la prévention des pollutions et des risques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 avril 2006.

La ministre de l'écologie et du développement durable,
Nelly Olin

Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer,
Dominique Perben

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 4 et annexe I)

« Annexe I : « COEFFICIENTS AR, I, M ET BR, I, M POUR LE BRUIT DE ROULEMENT ET AP, I, M ET BP, I, M POUR LE BRUIT DE PROPULSION »

« Catégorie Coefficient 63 125 250 500 1 000 2 000 4 000 8 000
1 AR 79,7 85,7 84,5 90,2 97,3 93,9 84,1 74,3
BR 30 41,5 38,9 25,7 32,5 37,2 39 40
AP 94,5 89,2 88 85,9 84,2 86,9 83,3 76,1
BP - 1,3 7,2 7,7 8 8 8 8 8
2 AR 84 88,7 91,5 96,7 97,4 90,9 83,8 80,5
BR 30 35,8 32,6 23,8 30,1 36,2 38,3 40,1
AP 101 96,5 98,8 96,8 98,6 95,2 88,8 82,7
BP - 1,9 4,7 6,4 6,5 6,5 6,5 6,5 6,5
3 AR 87 91,7 94,1 100,7 100,8 94,3 87,1 82,5
BR 30 33,5 31,3 25,4 31,8 37,1 38,6 40,6
AP 104,4 100,6 101,7 101 100,1 95,9 91,3 85,3
BP 0 3 4,6 5 5 5 5 5
4a AR 0 0 0 0 0 0 0 0
BR 0 0 0 0 0 0 0 0
AP 88 87,5 89,5 93,7 96,6 98,8 93,9 88,7
BP 4,2 7,4 9,8 11,6 15,7 18,9 20,3 20,6
4b AR 0 0 0 0 0 0 0 0
BR 0 0 0 0 0 0 0 0
AP 95 97,2 92,7 92,9 94,7 93,2 90,1 86,5
BP 3,2 5,9 11,9 11,6 11,5 12,6 11,1 12
5 AR                
BR                
AP                
BP»                

(Arrêté du 1er juin 2018, article 1er II et annexe et  Arrêté du 28 mai 2021, article 2 1° et Arrêté du 23 décembre 2021, article 3)

« Annexe II » : Coefficients α i, m et β m pour le revêtement routier

(Arrêté du 23 décembre 2021, article 3)

En l'absence de connaissance du type de revêtement, le revêtement de type R2 non poreux est utilisé.

Description

Vitesse minimale pour être applicable [km/ h]

Vitesse maximale pour être applicable [km/ h]

Catégorie de véhicule

α m (63 Hz)

α m (125 Hz)

α m (250 Hz)

α m (500 Hz)

« α m (1 kHz) »

« α m (2 kHz) »

« α m (4 kHz) »

« α m (8 kHz) »

β m

R1
-
Catégorie peu bruyante

Revêtement poreux :
- BBDr 0/10
- BBTM 0/6 type 1
- BBUM 0/6

30

130

1

13,9

14

14,1

8,7

-2,5

-3,9

-0,5

2,9

-2,9

2

19

15,5

12

5,8

1,5

3,3

4

4,8

6,6

3

19

15,5

12

5,8

1,5

3,3

4

4,8

6,6

4a

0

0

0

0

0

0

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0

0

4b

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Revêtement non poreux :
- BBTM 0/6 type 2

30

130

1

9

9,6

10,2

5,8

-0,3

-2,7

-0,7

1,3

-3,4

2

14,2

11,1

8,1

2,8

3,8

4,4

3,8

3,3

6,1

3

14,2

11,1

8,1

2,8

3,8

4,4

3,8

3,3

6,1

4a

0

0

0

0

0

0

0

0

0

4b

0

0

0

0

0

0

0

0

0

R2
-
Catégorie intermédiaire

Revêtement poreux :
- BBTM 0/10 type 1
- BBUM 0/10

30

130

1

15,7

15,8

15,9

10,5

-0,7

-2,1

1,3

4,7

-2,2

2

21,4

17,9

14,4

8,2

3,9

5,7

6,4

7,2

4,9

3

21,4

17,9

14,4

8,2

3,9

5,7

6,4

7,2

4,9

4a

0

0

0

0

0

0

0

0

0

4b

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Revêtement non poreux :
- BBSG 0/10
- ECF

30

130

1

10,8

11,4

12

7,5

1,5

-0,9

1,1

3,1

-2,7

2

16,7

13,6

10,6

5,3

6,3

6,9

6,3

5,8

3,5

3

16,7

13,6

10,6

5,3

6,3

6,9

6,3

5,8

3,5

4a

0

0

0

0

0

0

0

0

0

4b

0

0

0

0

0

0

0

0

0

R3
-
Catégorie bruyante

Revêtement poreux :
- BBTM 0/14

0

130

1

17,5

17,5

17,6

12,3

1

-0,3

3,1

6,4

0,1

2

22,4

18,9

15,4

9,2

4,9

6,7

7,4

8,2

4,3

3

22,4

18,9

15,4

9,2

4,9

6,7

7,4

8,2

4,3

4a

0

0

0

0

0

0

0

0

0

4b

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Revêtement non poreux
- BC
- BBSG 0/14
- ES 6/10
- ES 10/14

30

130

1

12,7

13,2

13,8

9,4

3,4

0,9

3

5

-0,8

2

17,7

14,6

11,6

6,3

7,3

7,9

7,3

6,8

2,8

3

17,7

14,6

11,6

6,3

7,3

7,9

7,3

6,8

2,8

4a

0

0

0

0

0

0

0

0

0

4b

0

0

0

0

0

0

0

0

0

NOTA :

Les cartes de bruit des infrastructures ferroviaires, approuvées jusqu'au 30 décembre 2018, sont établies selon les méthodes de calcul et les données d'émission mentionnées à l'article 2 du présent arrêté dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de l'Arrêté du 1er juin 2018.

Les autres cartes de bruit pour les infrastructures routières, autoroutières, pour les agglomérations et les aéroports, approuvées jusqu'au 30 décembre 2018, peuvent être établies selon les méthodes de calcul et les données d'émission mentionnées à l'article 2 du présent arrêté dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de l'Arrêté du 1er juin 2018.

(Arrêté du 28 mai 2021, article 2 2°  et Arrêté du 23 décembre 2021, article 3)

  « Annexe III : Base de données pour les sources du bruits ferroviaires »

« Tableaux G-1 : Coefficients Lr, TR, i et Lr, VEH, i pour la rugosité de la roue et du rail

Longueur d'onde Lr, VEH, i
Freins semelles fonte Freins semelles composites Freins semelles composites + disque Freins à disque
2 000 mm 1,7 2,0 -12,5 7,0
1 600 mm 1,7 2,0 -12,5 7,0
1 250 mm 1,8 2,0 -12,5 7,0
1 000 mm 2,2 2,0 -12,5 7,0
800 mm 2,8 2,1 -12,5 6,5
630 mm 3,4 2,1 -12,5 1,0
500 mm 3,8 2,1 -12,5 2,0
400 mm 4,1 2,1 -12,5 2,4
315 mm 4,4 2,1 -12,5 1,0
250 mm 4,6 2,1 -12,5 0,2
200 mm 4,8 0,6 -14,5 1,2
160 mm 5,3 0,0 -10,9 -1,2
120 mm 5,3 -0,9 -13,3 -2,1
100 mm 5,8 -1,7 -14,8 -2,7
80 mm 6,6 -2,2 -13,5 -3,5
63 mm 7,9 -3,3 -14,3 -4,3
50 mm 7,8 -4,2 -14,7 -5,4
40 mm 7,0 -5,7 -15,0 -6,2
31,5 mm 5,7 -7,2 -14,5 -6,6
25 mm 3,9 -8,1 -15 -7,0
20 mm 1,3 -9,5 -14,5 -7,6
16 mm -0,9 -10,2 -14,5 -7,7
12 mm -2,5 -10,9 -16,7 -8,0
10 mm -4,4 -11,7 -17,5 -8,5
8 mm -6,5 -12,7 -17,5 -8,9
6,3 mm -8,8 -13,8 -17,9 -9,5
5 mm -11,4 -15,3 -18,9 -10,8
4 mm -12,7 -17,8 -20,7 -12,1
3,2 mm -13,6 -17,8 -20,7 -13,7
2,5 mm -14,2 -17,8 -20,7 -15,8
2 mm -14,6 -17,8 -20,6 -18,3
1,6 mm -14,8 -17,8 -20,6 -21,0
1,2 mm -15,0 -17,8 -20,6 -23,5
1 mm -15,0 -17,8 -20,5 -25,6
0,8 mm -15,0 -17,8 -20,5 -28,0

 

Longueur d'onde Lr, TR, i  
Lignes Classiques LGV  
2 000 mm 17,1 11,3  
1 600 mm 17,1 10,2  
1 250 mm 17,1 9,1  
1 000 mm 17,1 7,9  
800 mm 17,1 6,6  
630 mm 17,1 5,3  
500 mm 17,1 4,0  
400 mm 17,1 2,8  
315 mm 15,0 1,5  
250 mm 13,0 0,2  
200 mm 11,0 -1,0  
160 mm 9,0 -2,3  
120 mm 5,9 -3,9  
100 mm 4,2 -4,9  
80 mm 2,0 -6,1  
63 mm -0,4 -7,1  
50 mm -2,6 -7,6  
40 mm -4,8 -8,1  
31,5 mm -7,1 -8,6  
25 mm -8,4 -9,1  
20 mm -9,5 -9,6  
16 mm -10,6 -10,0  
12 mm -12,0 -10,7  
10 mm -12,9 -11,1  
8 mm -14,0 -11,6  
6,3 mm -15,2 -12,6  
5 mm -16,3 -13,7  
4 mm -17,4 -15,4  
3,2 mm -20,5 -17,8  
2,5 mm -22,8 -20,0  
2 mm -24,5 -22,1  
1,6 mm -25,9 -24,1  
1,2 mm -27,2 -26,4  
1 mm -27,9 -28,3  
0,8 mm -28,5 -30,3  

Tableau G-2 : Coefficients A3, i pour le filtre de contact

Longueur d'onde A3, i
Charge à l'essieu 50 kN-Diamètre de roue 360 mm Charge à l'essieu 50 kN-Diamètre de roue 680 mm Charge à l'essieu 25 kN-Diamètre de roue 920 mm Charge à l'essieu 50 kN-Diamètre de roue 920 mm Charge à l'essieu 100 kN-Diamètre de roue 920 mm
2 000 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
1 600 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
1 250 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
1 000 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
800 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
630 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
500 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
400 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
315 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
250 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
200 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
160 mm 0,0 0,0 0,0 0,0 -0,1
120 mm 0,0 0,0 0,0 -0,1 -0,2
100 mm 0,0 -0,1 0,0 -0,1 -0,3
80 mm -0,1 -0,2 -0,1 -0,3 -0,6
63 mm -0,2 -0,3 -0,3 -0,6 -1,0
50 mm -0,3 -0,7 -0,5 -1,1 -1,8
40 mm -0,6 -1,2 -1,1 -1,3 -3,2
31,5 mm -1,0 -2,0 -1,8 -3,5 -5,4
25 mm -1,8 -4,1 -3,3 -5,3 -8,7
20 mm -3,2 -6,0 -5,3 -8,0 -12,2
16 mm -5,4 -9,2 -7,9 -12,0 -16,7
12 mm -8,7 -13,8 -12,8 -16,8 -17,7
10 mm -12,2 -17,2 -16,8 -17,7 -17,8
8 mm -16,7 -17,7 -17,7 -18,0 -20,7
6,3 mm -17,7 -18,6 -18,2 -21,5 -22,1
5 mm -17,8 -21,5 -20,5 -21,8 -22,8
4 mm -20,7 -22,3 -22,0 -22,8 -24,0
3,2 mm -22,1 -23,1 -22,8 -24,0 -24,5
2,5 mm -22,8 -24,4 -24,2 -24,5 -24,7
2 mm -24,0 -24,5 -24,5 -25,0 -27,0
1,6 mm -24,5 -25,0 -25,0 -27,3 -27,8
1,2 mm -24,7 -28,0 -27,4 -28,1 -28,6
1 mm -27,0 -28,8 -28,2 -28,9 -29,4
0,8 mm -27,8 -29,6 -29,0 -29,7 -30,2

Tableaux G-3 : Coefficients LH, TR, i, LH, VEH, i et LH, VEH, SUP, i pour les fonctions de transfert
(les valeurs sont exprimées en niveau de puissance acoustique par essieu)

Fréquence LH, TR, i
Traverse
monobloc sur
semelle souple		 Traverse
monobloc sur semelle
de rigidité moyenne		 Traverse
monobloc sur semelle rigide		 Traverse bibloc sur semelle
souple		 Traverse bibloc sur semelle de rigidité moyenne Traverse bibloc sur semelle rigide Traverse en bois
50 Hz 42,1 34,6 32,5 29,2 34,4 14,7 44,0
63 Hz 45,3 40,9 39,4 37,0 41,0 26,3 51,0
80 Hz 49,4 47,4 46,6 45,0 47,7 38,4 59,9
100 Hz 53,9 52,9 53,2 52,3 53,2 49,1 65,4
125 Hz 59,3 58,8 59,1 59,8 59,4 60,1 70,6
160 Hz 66,1 65,3 65,5 65,6 64,5 64,7 74,7
200 Hz 74,5 72,7 72,3 70,8 70,0 68,6 79,3
250 Hz 80,6 77,4 79,1 73,4 75,7 73,9 83,3
315 Hz 80,7 81,4 86,2 76,7 80,3 80,5 86,7
400 Hz 79,6 83,3 89,3 82,0 82,6 87,0 89,6
500 Hz 83,0 83,9 87,9 85,5 84,7 88,5 92,4
630 Hz 90,3 88,5 88,5 90,4 89,1 85,2 98,7
800 Hz 98,8 97,5 94,4 99,1 98,1 90,1 106,1
1000 Hz 101,6 101,4 98,4 102,4 102,5 97,0 109,5
1250 Hz 101,9 103,0 99,1 103,0 104,3 98,5 111,9
1600 Hz 103,6 103,8 102,6 104,7 105,1 101,1 113,2
2000 Hz 104,9 105,3 103,8 105,3 106,8 103,0 113,0
2500 Hz 105,8 105,9 104,6 105,3 107,3 103,5 112,9
3150 Hz 106,7 106,1 104,9 105,3 107,4 103,7 112,8
4000 Hz 107,6 106,4 105,4 105,3 107,7 104,1 112,7
5000 Hz 108,5 106,9 106,1 105,3 108,0 104,6 112,6
6300 Hz 108,2 106,9 106,4 105,3 107,8 104,6 112,6
8000 Hz 108,3 107,3 107,1 105,3 108,0 104,9 112,6
10000 Hz 108,8 108,0 108,1 105,3 108,5 105,6 112,6

 

Fréquence LH, VEH, i  
Roue de diamètre 1 200 mm Roue de diamètre 920 mm Roue de diamètre 840 mm Roue de diamètre 680 mm  
50 Hz 66,2 20,9 20,9 16,6  
63 Hz 70,2 27,7 27,6 23,1  
80 Hz 74,2 34,7 34,5 29,9  
100 Hz 87,8 66,4 62,1 64,0  
125 Hz 86,2 70,1 69,5 70,3  
160 Hz 89,4 73,8 74,1 71,5  
200 Hz 92,2 77,7 78,9 78,8  
250 Hz 95,1 82,4 79,8 80,7  
315 Hz 96,1 84,9 82,2 83,1  
400 Hz 99,3 87,9 86,5 87,8  
500 Hz 103,3 89,8 91,7 94,0  
630 Hz 111,9 96,4 99,4 99,2  
800 Hz 119,0 104,4 104,8 102,5  
1000 Hz 120,3 108,7 109,2 105,9  
1250 Hz 121,2 110,8 112,8 110,2  
1600 Hz 124,1 113,0 109,3 105,6  
2000 Hz 125,8 117,1 114,3 106,6  
2500 Hz 126,7 120,7 116,8 103,3  
3150 Hz 127,7 123,2 118,4 104,8  
4000 Hz 129,1 123,6 118,8 104,9  
5000 Hz 129,5 123,0 118,0 102,8  
6300 Hz 126,7 120,1 116,4 102,6  
8000 Hz 124,7 121,2 116,8 103,0  
10000 Hz 122,7 122,2 117,5 103,7  

 

Fréquence LH, VEH, SUP, i
Norme U. E.
50 Hz 0,0
63 Hz 0,0
80 Hz 0,0
100 Hz 0,0
125 Hz 0,0
160 Hz 0,0
200 Hz 0,0
250 Hz 0,0
315 Hz 0,0
400 Hz 0,0
500 Hz 0,0
630 Hz 0,0
800 Hz 0,0
1000 Hz 0,0
1250 Hz 0,0
1600 Hz 0,0
2000 Hz 0,0
2500 Hz 0,0
3150 Hz 0,0
4000 Hz 0,0
5000 Hz 0,0
6300 Hz 0,0
8000 Hz 0,0
10000 Hz 0,0

Tableau G-4 : Coefficients LR, IMPACT, i pour bruit d'impact

Longueur d'onde LR, IMPACT, i
Aiguillage/ joint/ croisement/ 100m
2 000 mm 22,4
1 600 mm 22,4
1 250 mm 22,4
1 000 mm 22,4
800 mm 22,4
630 mm 22,4
500 mm 23,8
400 mm 24,7
315 mm 24,7
250 mm 23,4
200 mm 21,7
160 mm 20,2
120 mm 20,4
100 mm 20,8
80 mm 20,9
63 mm 19,8
50 mm 18,0
40 mm 16,0
31,5 mm 13,0
25 mm 10,0
20 mm 6,0
16 mm 1,0
12 mm -4,0
10 mm -11,0
8 mm -16,5
6,3 mm -18,5
5 mm -21,0
4 mm -22,5
3,2 mm -24,7
2,5 mm -26,6
2 mm -28,6
1,6 mm -30,6
1,2 mm -32,6
1 mm -34,0
0,8 mm -34,0

Tableaux G-5 : Coefficients LW, 0, idling pour le bruit de traction
(les valeurs sont exprimées en niveau de puissance acoustique par véhicule)

Le document « Méthode et données d'émission sonore pour la réalisation des cartes de bruit stratégique conformément à la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil en application de la directive (UE) 2015/996 de la Commission du 19 mai 2015 », version 1 précise pour chaque train le type de train à prendre en compte.

  Trains à grande vitesse Automoteur type A Automoteur type B Automoteur type C Automoteur type D
Fréquence Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m)
50 Hz 88,9 0 0 95,2 0 82,1 69,7 88,0 0 77,5
63 Hz 88,8 0 0 94,8 0 81,7 69,7 87,5 0 77,0
80 Hz 88,7 0 0 92,1 0 79,0 69,7 85,0 0 75,6
100 Hz 89,2 0 0 90,3 0 77,2 77,9 83,5 0 80,3
125 Hz 86,1 0 0 88,9 0 75,8 74,5 80,2 0 79,0
160 Hz 93,2 0 0 90,0 0 76,9 79,9 85,2 0 78,1
200 Hz 89,8 0 0 91,4 0 78,3 74,4 82,5 0 79,1
250 Hz 83,3 0 0 95,6 0 82,5 69,4 80,8 0 78,6
315 Hz 85,9 0 0 96,1 0 83,0 69,0 80,9 0 76,9
400 Hz 86,1 0 0 91,0 0 77,9 67,9 76,6 0 75,9
500 Hz 84,7 0 0 95,0 0 81,9 67,8 77,5 0 73,8
630 Hz 84,0 0 0 92,5 0 79,4 66,5 77,0 0 74,4
800 Hz 82,5 0 0 91,0 0 77,9 65,4 75,9 0 73,8
1000 Hz 83,6 0 0 91,8 0 78,7 64,9 75,6 0 75,0
1250 Hz 80,6 0 0 90,8 0 77,7 64,5 75,5 0 75,3
1600 Hz 80,2 0 0 89,7 0 76,6 63,4 75,2 0 69,1
2000 Hz 78,0 0 0 88,4 0 75,3 62,3 73,3 0 69,0
2500 Hz 76,4 0 0 87,4 0 74,3 60,8 70,5 0 68,3
3150 Hz 75,5 0 0 86,3 0 73,2 67,5 69,6 0 66,3
4000 Hz 74,4 0 0 82,5 0 69,4 65,5 67,6 0 63,6
5000 Hz 70,8 0 0 80,3 0 67,2 59,7 65,4 0 60,6
6300 Hz 66,7 0 0 78,4 0 65,3 58,0 63,3 0 57,9
8000 Hz 61,5 0 0 72,5 0 59,4 57,9 56,9 0 55,5
10000 Hz 59,5 0 0 70,7 0 58,8 57,8 55,4 0 55,1

 

  Automoteur type E Automoteur type F Automoteur type G Automoteur type H
Fréquence Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m)
50 Hz 0 78,8 93,3 0 88,5 0 61,4 0
63 Hz 0 79,5 94,7 0 90,5 0 61,8 0
80 Hz 0 85,1 100,3 0 96,1 0 62,6 0
100 Hz 0 89,2 104,4 0 100,2 0 65,0 0
125 Hz 0 84,7 99,9 0 95,7 0 69,4 0
160 Hz 0 83,4 98,6 0 94,4 0 73,3 0
200 Hz 0 83,9 99,1 0 94,9 0 71,6 0
250 Hz 0 86,9 102,1 0 97,9 0 70,9 0
315 Hz 0 85,3 100,5 0 96,3 0 76,3 0
400 Hz 0 80,9 96,1 0 91,9 0 75,2 0
500 Hz 0 79,4 94,6 0 90,4 0 76,0 0
630 Hz 0 80,8 96,1 0 91,9 0 75,6 0
800 Hz 0 82,7 97,9 0 93,7 0 83,5 0
1000 Hz 0 79,7 95,0 0 90,8 0 76,9 0
1250 Hz 0 77,8 93,0 0 88,8 0 72,8 0
1600 Hz 0 77,2 92,4 0 88,2 0 73,1 0
2000 Hz 0 77,6 92,8 0 88,6 0 73,6 0
2500 Hz 0 74,8 90,0 0 85,8 0 68,9 0
3150 Hz 0 73,8 89,1 0 84,9 0 66,2 0
4000 Hz 0 72,6 87,8 0 83,6 0 64,1 0
5000 Hz 0 66,8 82,1 0 77,9 0 62,4 0
6300 Hz 0 63,8 79,0 0 74,8 0 54,8 0
8000 Hz 0 59,0 74,2 0 70,0 0 43,4 0
10000 Hz 0 58,6 73,7 0 68,1 0 39,6 0

 

  Rames remorquées Voitures
remorquées
type A		 Voitures
remorquées
type B		 Tram-train
Fréquence Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m)
50 Hz 0 0 0 82,1 66,7 0 0 78,2
63 Hz 0 0 0 81,4 67,2 0 0 78,0
80 Hz 0 0 0 78,7 68,0 0 0 77,7
100 Hz 0 0 0 76,9 70,4 0 0 78,4
125 Hz 0 0 0 75,5 74,8 0 0 75,8
160 Hz 0 0 0 76,6 78,7 0 0 80,6
200 Hz 0 0 0 78,0 77,0 0 0 82,1
250 Hz 0 0 0 82,2 76,3 0 0 82,6
315 Hz 0 0 0 82,7 81,7 0 0 80,0
400 Hz 0 0 0 77,6 80,6 0 0 77,2
500 Hz 0 0 0 81,6 81,4 0 0 76,2
630 Hz 0 0 0 79,1 81,0 0 0 74,8
800 Hz 0 0 0 77,6 88,9 0 0 75,1
1000 Hz 0 0 0 78,4 82,3 0 0 73,9
1250 Hz 0 0 0 77,4 78,2 0 0 71,4
1600 Hz 0 0 0 76,3 78,5 0 0 70,9
2000 Hz 0 0 0 75,0 79,0 0 0 69,6
2500 Hz 0 0 0 74,0 74,3 0 0 67,5
3150 Hz 0 0 0 72,9 71,6 0 0 66,5
4000 Hz 0 0 0 69,1 69,5 0 0 60,1
5000 Hz 0 0 0 66,9 67,8 0 0 58,2
6300 Hz 0 0 0 65,0 60,2 0 0 54,7
8000 Hz 0 0 0 59,1 48,8 0 0 50,7
10000 Hz 0 0 0 57,8 46,6 0 0 48,6

 

  Locomotive type A Locomotive type B
Fréquence Source A (0, 50m) Source B (4, 00m) Source A (0, 50m) Source B (4, 00m)
50 Hz 96,4 0 90,9 0
63 Hz 96,7 0 90,5 0
80 Hz 97,2 0 89,2 0
100 Hz 91,5 0 87,1 0
125 Hz 92,1 0 87,3 0
160 Hz 89,9 0 84,5 0
200 Hz 89,2 0 88,2 0
250 Hz 88,6 0 92,3 0
315 Hz 88,6 0 96,0 0
400 Hz 90,2 0 89,6 0
500 Hz 91,8 0 92,8 0
630 Hz 92,3 0 87,9 0
800 Hz 90,0 0 87,1 0
1000 Hz 90,2 0 87,7 0
1250 Hz 88,3 0 86,4 0
1600 Hz 84,6 0 84,6 0
2000 Hz 86,2 0 86,0 0
2500 Hz 78,6 0 83,3 0
3150 Hz 74,7 0 86,9 0
4000 Hz 71,0 0 76,7 0
5000 Hz 70,2 0 75,0 0
6300 Hz 70,0 0 71,4 0
8000 Hz 66,8 0 66,2 0
10000 Hz 65,7 0 64,8 0

Tableau G-6
Coefficients LW, 0,1, LW, 0,2, a1, a2 pour le bruit aérodynamique
(les valeurs sont exprimées en niveau de puissance acoustique par caisse, non par rame complète)

  Bruit aérodynamique à 300 km/ h
Fréquence a1 a2
50 50
LW, 0,1 LW, 0,2
50 Hz 101,2 110,2
63 Hz 102,4 111,3
80 Hz 100,9 112,6
100 Hz 101,2 113,7
125 Hz 100,4 112,7
160 Hz 100,8 111,1
200 Hz 103,4 111,1
250 Hz 106,1 110,2
315 Hz 106,8 110,8
400 Hz 107,1 111,1
500 Hz 107,9 111,0
630 Hz 106,3 109,4
800 Hz 89,8 107,3
1000 Hz 87,2 106,1
1250 Hz 84,3 100,6
1600 Hz 81,2 97,7
2000 Hz 77,6 91,6
2500 Hz 75,0 65,1
3150 Hz 68,8 13,8
4000 Hz 29,2 -7,8
5000 Hz -14,0 -7,6
6300 Hz -13,9 -7,0
8000 Hz -15,7 -13,0
10000 Hz -15,8 -13,7

Tableau G-7 : Coefficients Cbridge pour le rayonnement structurel

Cbridge
Tout type de pont hors ponts métalliques avec voies non ballastées Ponts métalliques avec voies non ballastées
0 5,0 »

 

Source URL: https://aida.ineris.fr/reglementation/arrete-040406-relatif-a-letablissement-cartes-bruit-plans-prevention-bruit