Avis du 11/11/97 relatif à la Nomenclature des déchets
(JO n° 262 du 11 novembre 1997)
Introduction
Les entreprises qui produisent, importent, exportent, exploitent des installations d'incinération, de co-incinération, de traitement physico-chimique ou biologique, collectent, transportent, se livrent à des opérations de courtage ou de négoce de déchets sont tenues de fournir à l'administration (services chargés du contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement ou ministère chargé de l'environnement - direction de la prévention des pollutions et des risques) des informations relatives aux déchets, dans les conditions prévues par les textes d'application de l'article 8 de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, et ceux de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Ces entreprises doivent désigner les déchets par I'utilisation des dénominations et codes énumérés dans la présente nomenclature, sous réserve, le cas échéant, des désignations complémentaires exigées par d'autres textes.
Cet avis transcrit la liste des déchets annexée à la décision de la commission du 20 décembre 1993 concernant le Catalogue européen des déchets. Il abroge l'avis du 16 mai 1985 relatif à la nomenclature des déchets, publié au Journal officiel du 16 mai 1985.
Note préliminaire
1. Le fait qu'une matière figure dans la présente nomenclature ne spécifie pas qu'elle soit un déchet dans tous les cas. L'inscription sur cette liste n'a d'effet que si la matière répond à la définition des déchets telle que formulée à l'article 1er de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux.
2. La présente nomenclature est constituée de 20 catégories d'origine, subdivisées en 120 regroupements intermédiaires et 645 désignations de déchets. Elle est non exhaustive et fera donc l'objet d'un réexamen périodique.
3. Seules les désignations de 6 chiffres en caractères normaux désignent effectivement des déchets. Toutes les autres identifient des catégories d'origine et des regroupements intermédiaires.
La lecture d'un code individuel de déchet de la liste ne doit pas être isolée du titre de la catégorie d'origine et du regroupement intermédiaire dans lesquels il s'inscrit. Les informations liées à la description de ces catégories et regroupements participent en effet à la description et à l'identification du déchet.
4. La liste des déchets est constituée de deux colonnes :
La première colonne donne un code de nomenclature (de 01 00 00 à 20 03 05);
La deuxième colonne comprend :
- la catégorie d'origine du déchet précisant le secteur d'activité, le procédé ou les détenteurs dont il est issu;
Les catégories d'origine sont identifiées par un code à 6 chiffres comportant 2 chiffres suivis de 4 zéros, comme par exemple:
06 00 00 Déchets des procédés de la chimie minérale.
- à l'intérieur de ces catégories d'origine, des regroupements intermédiaires, également par origine ou par nature;
Les regroupements intermédiaires sont identifiés par un code à 6 chiffres comportant 4 chiffres suivis de 2 zéros, comme par exemple:
06 04 00 Déchets contenant des métaux,
ou
06 09 00 Déchets provenant de la chimie du phosphore.
Parmi les 6 chiffres de ce code, les deux premiers sont ceux de la catégorie d'origine à laquelle appartient le regroupement intermédiaire considéré.
- à l'intérieur de ces regroupements intermédiaires, la désignation des déchets;
Les déchets sont identifiés par un code à 6 chiffres, dont les deux premiers sont ceux de la catégorie d'origine et les deux suivants ceux du regroupement intermédiaire, comme par exemple :
06 09 01 Phosphogypse
La lecture d'un code individuel de déchet de la liste ne doit pas être isolée du titre de la catégorie et du regroupement intermédiaire dans laquelle il s'inscrit qui définit son origine et sa nature.
5. L'identification administrative des déchets se fera en France avec les 6 chiffres précédant sa désignation. Pour l'application du règlement (CEE) n° 259/93 du 1er février 1993 relatif aux transferts transfrontaliers, I'identification administrative des déchets se fera suivant la présente nomenclature et les listes annexées à ce règlement.
6. A titre transitoire, le code individuel de déchet sera inscrit dans les cases concernant la nomenclature C et A dans les formulaires pris en application de l'arrêté du 4 janvier 1985 relatif au contrôle des circuits d'élimination des déchets générateurs de nuisances en attendant la modification de ces formulaires.
| 01 00 00 | Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières, et de la préparation et du traitement ultérieur de minerais |
| 02 00 00 | Déchets provenant de la production primaire de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse, de la pêche, de l'aquaculture, de la préparation et de la transformation des aliments |
| 03 00 00 | Déchets provenant de la transformation du bois, de la production de papier, de carton, de pâte à papier, de panneaux et de meubles |
| 04 00 00 | Déchets provenant des industries du cuir et du textile |
| 05 00 00 | Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon |
| 06 00 00 | Déchets des procédés de la chimie minérale |
| 07 00 00 | Déchets des procédés de la chimie organique |
| 08 00 00 | Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression |
| 09 00 00 | Déchets provenant de l'industrie photographique |
| 10 00 00 | Déchets inorganiques provenant des procédés thermiques |
| 11 00 00 | Déchets inorganiques contenant des métaux, provenant du traitement et du revêtement des métaux, et de I'hydrométallurgie des métaux non ferreux |
| 12 00 00 | Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique de surface des métaux et matières plastiques |
| 13 00 00 | Huiles usées (sauf huiles comestibles et catégories 05 00 00 et 12 00 00) |
| 14 00 00 | Déchets provenant de substances organiques employées comme solvants (sauf catégories 07 00 00 et 08 00 00) |
| 15 00 00 | Emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection (non spécifiés ailleurs) |
| 16 00 00 | Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue |
| 17 00 00 | Déchets de construction et de démolition (y compris la construction routière) |
| 18 00 00 |
Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux) |
| 19 00 00 | Déchets provenant des installations de traitement des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de l'industrie de l'eau |
| 20 00 00 |
Déchets municipaux et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, y compris les fractions collectées séparément |
| 01 00 00 | Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières, et de la préparation et du traitement ultérieur de minerais |
| 01 01 00 | Déchets provenant de l'extraction des minéraux |
| 01 01 01 | Déchets provenant de l'extraction des minéraux métalliques |
| 01 01 02 | Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métalliques |
| 01 02 00 | Déchets provenant de la préparation des minéraux |
| 01 02 01 | Déchets provenant de la préparation des minéraux métalliques |
| 01 02 02 | Déchets provenant de la préparation des minéraux non métalliques |
| 01 03 00 | Déchets provenant de la transformation physique et chimique ultérieure des minéraux métalliques |
| 01 03 01 | Stériles |
| 01 03 02 | Déchets de poussières et de poudres |
| 01 03 03 | Boues rouges issues de la production d'alumine |
| 01 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 01 04 00 | Déchets provenant de la transformation ultérieure physique et chimique des minéraux non métalliques |
| 01 04 01 | Déchets de graviers et débris de pierres |
| 01 04 02 | Déchets de sable et d'argile |
| 01 04 03 | Déchets sous forme de poussières et de poudres |
| 01 04 04 | Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux |
| 01 04 05 | Déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux |
| 01 04 06 | Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres |
| 01 04 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 01 05 00 | Boues de forage et autres déchets de forage |
| 01 05 01 | Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures |
| 01 05 02 | Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum |
| 01 05 03 | Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures |
| 01 05 04 | Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce |
| 01 05 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 00 00 |
Déchets provenant de la production primaire de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse, de la pêche, de l'aquaculture, de la préparation et de la transformation des aliments |
| 02 01 00 | Déchets provenant de la production primaire |
| 02 01 01 | Boues provenant du lavage et du nettoyage |
| 02 01 02 | Déchets de tissus animaux |
| 02 01 03 | Déchets de tissus végétaux |
| 02 01 04 | Déchets de matières plastiques (à l exclusion des emballages) |
| 02 01 05 | Déchets agrochimiques |
| 02 01 06 | Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents collectés séparément et traités hors site |
| 02 01 07 | Déchets provenant de l'exploitation des ressources forestières |
| 02 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 02 00 | Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale |
| 02 02 01 | Boues provenant du lavage et du nettoyage |
| 02 02 02 | Déchets de tissus animaux |
| 02 02 03 | Matières impropres à la consommation ou à la transformation |
| 02 02 04 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 02 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 03 00 |
Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao et du café, de la production de conserves et du tabac |
| 02 03 01 | Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage de la centrifugation et de la séparation |
| 02 03 02 | Déchets d'agents de conservation |
| 02 03 03 | Déchets de l'extraction aux solvants |
| 02 03 04 | Matières impropres à la consommation ou à la transformation |
| 02 03 05 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 02 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 04 00 | Déchets de la transformation du sucre |
| 02 04 01 | Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves |
| 02 04 02 | Carbonate de calcium déclassé |
| 02 04 03 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 02 04 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 05 00 | Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers |
| 02 05 01 | Matières impropres à la consommation ou à la transformation |
| 02 05 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 02 05 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 06 00 | Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie |
| 02 06 01 | Matières impropres à la consommation ou à la transformation |
| 02 06 02 | Déchets d'agents de conservation |
| 02 06 03 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 02 06 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 02 07 00 | Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao) |
| 02 07 01 | Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières |
| 02 07 02 | Déchets de la distillation de l'alcool |
| 02 07 03 | Déchets de traitements chimiques |
| 02 07 04 | Matières impropres à la Consommation ou à la transformation |
| 02 07 05 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 02 07 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 03 00 00 | Déchets provenant de la transformation du bois, de la production de papier, de carton, de pâte à papier, de panneaux et de meubles |
| 03 01 00 | Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles |
| 03 01 01 | Déchets d'écorce et de liège |
| 03 01 02 | Sciure de bois |
| 03 01 03 | Copeaux, chutes. déchets de bois, de panneaux de particules et de placages de bois |
| 03 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 03 02 00 | Déchets des produits de protection du bois |
| 03 02 01 | Composés organiques non halogénés de protection du bois |
| 03 02 02 | Composés organochlorés de protection du bois |
| 03 02 03 | Composés organométalliques de protection du bois |
| 03 02 04 | Composés inorganiques de protection du bois |
| 03 03 00 | Déchets provenant de la production et de la transformation de papier de carton et de pâte à papier |
| 03 03 01 | Ecorce |
| 03 03 02 | Lie et liqueurs vertes (provenant du traitement des liqueurs noires) |
| 03 03 03 | Boues de blanchiment provenant des procédés à l'hypochlorite et au chlore |
| 03 03 04 | Boues de blanchiment provenant d'autres procédés de blanchiment |
| 03 03 05 | Boues de désencrage provenant du recyclage du papier |
| 03 03 06 | Boues de papier et de fibre |
| 03 03 07 | Refus provenant du. recyclage du papier et du carton |
| 03 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 04 00 00 | Déchets provenant des industries du cuir et du textile |
| 04 01 00 | Déchets de l'industrie du cuir |
| 04 01 01 | Déchets d'écharnage et refentes |
| 04 01 02 | Résidus de pelanage |
| 04 01 03 | Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide |
| 04 01 04 | Liqueur de tanage contenant du chrome' |
| 04 01 05 | Liqueur de tannage sans chrome |
| 04 01 06 | Boues contenant du chrome |
| 04 01 07 | Boues sans chrome |
| 04 01 08 | Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures échantillonnages, poussières de ponçage) contenant du chrome |
| 04 01 09 | Déchets provenant de l'habillage et des finitions |
| 04 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 04 02 00 | Déchets de l'industrie textile. |
| 04 02 01 | Fibres textiles non ouvrées et autres substances fibreuses naturelles essentiellement d'origine végétale |
| 04 02 02 | Fibres textiles non ouvrées essentiellement d'origine animale |
| 04 02 03 | Fibres textiles non ouvrées essentiellement artificielles ou synthétiques |
| 04 02 04 | Fibres textiles non ouvrées mélangées avant filage et tissage |
| 04 02 05 | Fibres textiles ouvrées essentiellement d'origine végétale |
| 04 02 06 | Fibres textiles ouvrées essentiellement d'origine animale |
| 04 02 07 | Fibres texiles ouvrées essentiellement artificielles ou synthétiques |
| 04 02 08 | Fibres textiles ouvrées en mélange |
| 04 02 09 | Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère) |
| 04 02 10 | Matière organique issue de produits naturels (par exemple graisse, cire) |
| 04 02 11 | Déchets halogénés provenant de l'habillage et des finitions |
| 04 02 12 | Déchets non halogénés provenant de l'habillage et des finitions |
| 04 02 13 | Teintures et pigments |
| 04 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 05 00 00 | Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon |
| 05 01 00 | Boues et déchets solides contenant des hydrocarbures |
| 05 01 01 | Boues provenant du traitement in situ d'effluents |
| 05 01 02 | Boues de dessalage |
| 05 01 03 | Boues de fond de cuves |
| 05 01 04 | Boues d'alkyles acides |
| 05 01 05 | Hydrocarbures accidentellement répandus |
| 05 01 06 | Boues provenant des équipements et des opérations de maintenance |
| 05 01 07 | Goudrons acides |
| 05 01 08 | Autres goudrons et bitumes |
| 05 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 05 02 00 | Boues et déchets solides ne contenant pas d'hydrocarbures |
| 05 02 01 | Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières |
| 05 02 02 | Déchets provenant des colonnes de refroidissement |
| 05 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 05 03 00 | Catalyseurs usés |
| 05 03 01 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 05 03 02 | Autres catalyseurs usés |
| 05 04 00 | Argiles de filtration usées |
| 05 04 01 | Argiles de filtration usées |
| 05 05 00 | Déchets de désulfuration des hydrocarbures |
| 05 05 01 | Déchets contenant du soufre |
| 05 05 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 05 06 00 | Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon |
| 05 06 01 | Goudrons acides |
| 05 06 02 | Asphalte |
| 05 06 03 | Autres goudrons |
| 05 06 04 | Déchets provenant des colonnes de refroidissement |
| 05 06 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 05 07 00 | Déchets provenant de la purification du gaz naturel |
| 05 07 01 | Boues contenant du mercure |
| 05 07 02 | Déchets contenant du soufre |
| 05 07 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 05 08 00 | Déchets provenant de la régénération de l'huile |
| 05 08 01 | Argiles de filtration usées |
| 05 08 02 | Goudrons acides |
| 05 08.03 | Autres goudrons |
| 05 08 04 | Déchets liquides aqueux provenant de la régénération de l'huile |
| 05 08 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 00 00 | Déchets des procédés de la chimie minérale |
| 06 01 00 | Déchets de solutions acides |
| 06 01 01 | Acide sulfurique et acide sulfureux |
| 06 01 02 | Acide chlorhydrique |
| 06 01 03 | Acide fluorhydrique |
| 06 01 04 | Acide phosphorique et acide phosphoreux |
| 06 01 05 | Acide nitrique et acide nitreux |
| 06 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 02 00 | Déchets de solutions alcalines |
| 06 02 01 | Hydroxyde de calcium |
| 06 02 02 | Soude |
| 06 02 03 | Ammoniaque |
| 06 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 03 00 | Déchets de sels et leurs solutions |
| 06 03 01 | Carbonates (sauf 02 04 02 et 19 10 03) |
| 06 03 02 | Solutions salines contenant des sulfates, des sulfites ou des sulfures |
| 06 03 03 | Sels solides contenant des sulfates, des sulfites ou des sulfures |
| 06 03 04 | Solutions salines contenant des chlorures, fluorures et autres halogénures |
| 06 03 05 | Sels solides contenant des chlorures, fluorures ou autres halogénures |
| 06 03 06 | Solutions salines contenant des phosphates et sels solides dérivés |
| 06 03 07 | Phosphates et sels solides dérivés |
| 06 03 08 | Solutions salines contenant des nitrates et composés dérivés |
| 06 03 09 | Sels solides contenant des nitrures (nitrométalliques) |
| 06 03 10 | Sels solides contenant de l'ammonium |
| 06 03 11 | Sels et solutions contenant des cyanures |
| 06 03 12 | Sels et solutions contenant des composés organiques |
| 06 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 04 00 | Déchets contenant des métaux |
| 06 04 01 | Oxydes métalliques |
| 06 04 02 | Sels métalliques (sauf 06 03 00) |
| 06 04 03 | Déchets contenant de l'arsenic |
| 06 04 04 | Déchets contenant du mercure |
| 06 04 05 | Déchets contenant d'autres métaux lourds |
| 06 04 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 05 00 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 06 05 01 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 06 06 00 | Déchets provenant de la chimie du soufre (production et transformation)et des procédés de désulfuration |
| 06 06 01 | Déchets contenant du soufre |
| 06 06 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 07 00 | Déchets provenant de la chimie des halogènes |
| 06 07 01 | Déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse |
| 06 07 02 | Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore |
| 06 07 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 08 00 | Déchets provenant de la production du silicium et des dérivés du silicium |
| 06 08 01 | Déchets provenant de la production du silicium et des dérivés du silicium |
| 06 09 00 | Déchets provenant de la chimie du phosphore |
| 06 09 01 | Phosphogypse |
| 06 09 02 | Scories phosphoriques |
| 06 09 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 10 00 | Déchets provenant de la chimie de l'azote et de la production d'engrais |
| 06 10 01 | Déchets provenant de la chimie de l'azote et de la production d'engrais |
| 06 11 00 | Déchets provenant de Ia fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants |
| 06 11 01 | Gypse provenant de la production de dioxyde de titane |
| 06 11 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 06 12 00 | Déchets provenant de la production, de l'utilisation et de la régénération des catalyseurs |
| 06 12 01 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 06 12 02 | Autres catalyseurs usés |
| 06 13 00 | Déchets d'autres procédés de la chimie minérale |
| 06 13 01 | Pesticides inorganiques, biocides et agents de protection du bois |
| 06 13 02 | Charbon actif usé (sauf 06 07 02) |
| 06 13 03 | Noir de carbone |
| 06 13 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 00 00 | Déchets des procédés de la chimie organique |
| 07 01 00 | Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) de produits organiques de base |
| 07 01 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 01 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 01 03 | Solvants, Iiquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés |
| 07 01 04 | Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 01 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 01 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 01 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 01 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 01 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 01 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 02 00 | Déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques |
| 07 02 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 02 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 02 03 | Solvants, Iiquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés |
| 07 02 04 | Autres solvants, Iiquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 02 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 02 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 02 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 02 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 02 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 02 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 03 00 | Déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques (sauf 06 11 00) |
| 07 03 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 03 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 03 03 | Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés |
| 07 03 04 | Autres solvants, Iiquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 03 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 03 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 03 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 03 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 03 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 03 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 04 00 | Déchets provenant de la FFDU des pesticides organiques (sauf 02 01 05) |
| 07 04 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 04 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 04 03 | Solvants, liquides de lavage et ligueurs mères organiques halogénés |
| 07 04 04 | Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 04 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 04 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 04 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 04 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 04 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 04 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 04 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 05 00 | Déchets provenant de la FFDU des produits pharmaceutiques |
| 07 05 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 05 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 05 03 | Solvants, Iiquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés |
| 07 05 04 | Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 05 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 05 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 05 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 05 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 05 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 05 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 05 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 06 00 | Déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques |
| 07 06 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 06 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 06 03 | Solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés |
| 07 06 04 | Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 06 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 06 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 06 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 06 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 06 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 06 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 06 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 07 07 00 | Déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs |
| 07 07 01 | Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses |
| 07 07 02 | Boues provenant du traitement in situ des effluents |
| 07 07 03 | Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés |
| 07 07 04 | Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques |
| 07 07 05 | Catalyseurs usés contenant des métaux précieux |
| 07 07 06 | Autres catalyseurs usés |
| 07 07 07 | Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés |
| 07 07 08 | Autres résidus de réaction et résidus de distillation |
| 07 07 09 | Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés |
| 07 07 10 | Autres gâteaux de filtration et absorbants usés |
| 07 07 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 08 00 00 |
Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation /FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression |
| 08 01 00 | Déchets provenant de la FFDU de peintures et vernis |
| 08 01 01 | Déchets de peintures et vernis contenant des solvants halogénés |
| 08 01 02 | Déchets de peintures et vernis sans solvants halogénés |
| 08 01 03 | Déchets de peintures et vernis à l'eau |
| 08 01 04 | Déchets de peintures en poudre |
| 08 01 05 | Peintures et vernis séchés |
| 08 01 06 | Boues provenant du décapage de peintures et vernis contenant des solvants halogénés |
| 08 01 07 | Boues provenant du décapage de peintures et vernis sans solvants halogénés |
| 08 01 08 | Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis |
| 08 01 09 | Déchets du décapage de peintures ou vernis à l'eau (sauf 08 01 05 et 08 01 06) |
| 08 01 10 | Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis |
| 08 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 08 02 00 | Déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris émaux) |
| 08 02 01 | Déchets de produits de revêtement en poudre |
| 08 02 02 | Boues aqueuses contenant des émaux |
| 08 02 03 | Suspensions aqueuses contenant des émaux |
| 08 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 08 03 00 | Déchets provenant de la FFDU d'encres d impression |
| 08 03 01 | Déchets d'encre contenant des solvants halogénés |
| 08 03 02 | Déchets d'encre sans solvants halogénés |
| 08 03 03 | Déchets provenant d'encre à l'eau |
| 08 03 04 | Encre séchée |
| 08 03 05 | Boues d'encre contenant des solvants halogénés |
| 08 03 06 | Boues d'encre sans solvants halogénés |
| 08 03 07 | Boues aqueuses contenant de l'encre |
| 08 03 08 | Déchet liquide aqueux contenant de l'encre |
| 08 03 09 | Déchets de toner d'impression (y compris les cartouches) |
| 08 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 08 04 00 | Déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité) |
| 08 04 01 | Déchets de colles et mastics contenant des solvants halogénés |
| 08 04 02 | Déchets de colles et mastics sans solvants halogénés |
| 08 04 03 | Déchets provenant de colles et mastics à I'eau |
| 08 04 04 | Colles et mastics séchés |
| 08 04 05 | Boues de colles et mastics contenant des solvants halogénés |
| 08 04 06 | Boues de colles et mastics sans solvants halogénés |
| 08 04 07 | Boues aqueuses contenant des colles et mastics |
| 08 04 08 | Déchet liquide aqueux contenant des colles et mastics |
| 08 04 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 09 00 00 | Déchets provenant de l'industie photographique |
| 09 01 00 | Déchets de l'industrie photographique |
| 09 01 01 | Bains de développement aqueux contenant un activateur |
| 09 01 02 | Bains de développement aqueux pour plaques offset |
| 09 01 03 | Bains de développement solvantés |
| 09 01 04 | Bains de fixation |
| 09 01 05 | Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation |
| 09 01 06 | Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques |
| 09 01 07 | Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent. |
| 09 01 08 | Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent |
| 09 01 09 | Appareils photographiques à usage unique contenant des piles |
| 09 01 10 | Appareils photographiques à usage unique sans piles |
| 09 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 00 00 | Déchets inorganiques provenant des procédés thermiques |
| 10 01 00 | Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf 19 00 00) |
| 10 01 01 | Mâchefers |
| 10 01 02 | Cendres volantes de charbon |
| 10 01 03 | Cendres volantes de tourbe |
| 10 01 04 | Cendres volantes de fuel |
| 10 01 05 | Déchets solides de réactions basées sur le calcium provenant de la désulfuration des gaz de fumée |
| 10 01 06 | Autres Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 01 07 | Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée |
| 10 01 08 | Autres boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 01 09 | Acide sulfurique |
| 10 01 10 | Catalyseurs usés provenant par exemple de l'élimination des NOx |
| 10 01 11 | Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières |
| 10 01 12 | Revêtements de fours et réfractaires usés |
| 10 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 02 00 | Déchets provenant de l'industrie sidérurgique |
| 10 02 01 | Déchets de laitiers de hauts-fourneaux et d'aciéries |
| 10 02 02 | Laitiers non traités |
| 10 02 03 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 02 04 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 02 05 | Autres boues |
| 10 02 06 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 03 00 | Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium |
| 10 03 01 | Goudrons et autres déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes |
| 10 03 02 | Déchets d'anodes |
| 10 03 03 | Ecumes |
| 10 03 04 | Scories de première fusion/crasses blanches |
| 10 03 05 | Poussières d'alumine |
| 10 03 06 | Bandes de carbone usé et matériaux ignifuges provenant de l'électrolyse |
| 10 03 07 | Vieilles brasques |
| 10 03 08 | Scories salées de seconde fusion |
| 10 03 09 | Crasses noires de seconde fusion |
| 10 03 10 | Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires |
| 10 03 11 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 03 12 | Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) |
| 10 03 13 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 03 14 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 03 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 04 00 | Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb |
| 10 04 01 | Scories (première et seconde fusion) |
| 10 04 02 | Crasses et écumes (première et seconde fusion) |
| 10 04 03 | Arséniate de calcium |
| 10 04 04 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 04 05 | Autres fines et poussières |
| 10 04 06 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 04 07 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 04 08 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 04 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 05 00 | Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc |
| 10 05 01 | Scories (première et seconde fusion) |
| 10 05 02 | Crasses et écumes (première et seconde fusion) |
| 10 05 03 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 05 04 | Autres fines et poussières |
| 10 05 05 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 05 06 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 05 07 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 05 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 06 00 | Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre |
| 10 06 01 | Scories (première et seconde fusion) |
| 10 06 02 | Crasses et écumes (première et seconde fusion) |
| 10 06 03 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 06 04 | Autres fines et poussières |
| 10 06 05 | Déchets du raffinage électrolytique |
| 10 06 06 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 06 07 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 06 08 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 06 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 07 00 | Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine |
| 10 07 01 | Scories (première et seconde fusion) |
| 10 07 02 | Crasses et écumes (première et seconde fusion) |
| 10 07 03 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 07 04 | Autres fines et poussières |
| 10 07 05 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 07 06 | Revêtements et rétractaires usés |
| 10 07 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 08 00 | Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux |
| 10 08 01 | Scories (première et seconde fusion) |
| 10 08 02 | Crasses et écumes (première et seconde fusion) |
| 10 08 03 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 08 04 | Autres fines et poussières |
| 10 08 05 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 08 06 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 08 07 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 08 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 09 00 | Déchets de fonderie de métaux ferreux |
| 10 09 01 | Noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques n'ayant pas subi la coulée |
| 10 09 02 | Noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques avant subi la coulée |
| 10 09 03 | Laitiers de tour de fonderie |
| 10 09 04 | Poussières de four de fonderie |
| 10 09 99 | Déchets non spécifiés par ailleurs |
| 10 10 00 | Déchets de fonderie de métaux non ferreux |
| 10 10 01 | Noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques n'ayant pas subi la coulée |
| 10 10 02 | Noyaux et moules de fonderie contenant des liants organiques ayant subi la coulée |
| 10 10 03 | Laitiers de four de fonderie |
| 10 10 04 | Poussières de four de fonderie |
| 10 10 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 11 00 | Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers |
| 10 11 01 | Déchets de préparation avant cuisson |
| 10 11 02 | Déchets de verre |
| 10 11 03 | Déchets de matériaux à base de fibre de verre |
| 10 11 04 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 11 05 | Autres fines et poussières |
| 10 11 06 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 11 07 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 11 08 | Revêtements et rétractaires usés |
| 10 11 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 12 00 | Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction |
| 10 12 01 | Déchets de préparation avant cuisson |
| 10 12 02 | Poussières de filtration des fumées |
| 10 12 03 | Autres fines et poussières |
| 10 12 04 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 12 05 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 12 06 | Moules déclassés |
| 10 12 07 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 12 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 10 13 00 | Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés |
| 10 13 01 | Déchets de préparation avant cuisson |
| 10 13 02 | Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment |
| 10 13 03 | Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment |
| 10 13 04 | Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux |
| 10 13 05 | Déchets solides provenant de l'épuration des fumées |
| 10 13 06 | Autres fines et poussières |
| 10 13 07 | Boues provenant de l'épuration des fumées |
| 10 13 08 | Revêtements et réfractaires usés |
| 10 13 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 11 00 00 |
Déchets inorganiques contenant des métaux, provenant du traitement et du revêtement des métaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux |
| 11 01 00 |
Déchets liquides et boues provenant du traitement et du revêtement des métaux (par exemple procédés de galvanisation. de revêtement de zinc, de décapage, gravure, phosphatation et de dégraissage alcalin) |
| 11 01 01 | Déchets cyanurés (alcalins) contenant des métaux lourds autres que le chrome |
| 11 01 02 | Déchets cyanurés (alcalins) sans métaux lourds |
| 11 01 03 | Déchets non cyanurés contenant du chrome |
| 11 01 04 | Déchets non cyanurés ne contenant pas de chrome |
| 11 01 05 | Solutions de décapage acide |
| 11 01 06 | Acides non spécifiés ailleurs |
| 11 01 07 | Alcalis non spécifiés ailleurs |
| 11 01 08 | Boues de phosphatation |
| 11 02 00 | Déchets et boues provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux |
| 11 02 01 | Boues provenant de l'hydrométallurgie du cuivre |
| 11 02 02 | Boues provenant de l'hvdrométallurgie du zinc (y compas jarosite et goethite) |
| 11 02 03 | Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse |
| 11 02 04 | Boues non spécifiées par ailleurs |
| 11 03 00 | Boues et solides provenant de la trempe |
| 11 03 01 | Déchets cyanurés |
| 11 03 02 | Autres déchets |
| 11 04 00 | Autres déchets inorganiques contenant des métaux non spécifiés ailleurs |
| 11 04 01 | Autres déchets inorganiques contenant des métaux non spécifiés ailleurs |
| 12 00 00 | Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique de surface des métaux et matières plastiques |
| 12 01 00 | Déchets provenant de la mise en forme (forge, soudure, presse, étirage, tournage, découpe, fraisage) |
| 12 01 01 | Limaille et chutes de métaux ferreux |
| 12 01 02 | Autres particules de métaux ferreux |
| 12 01 03 | Limaille et chutes de métaux non ferreux |
| 12 01 04 | Autres particules de métaux non ferreux |
| 12 01 05 | Particules de matières plastiques |
| 12 01 06 | Huiles d'usinage usées contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsion) |
| 12 01 07 | Huiles d'usinage usées sans halogène (pas sous forme d'émulsion) |
| 12 01 08 | Emulsions d'usinage, contenant des halogènes |
| 12 01 09 | Emulsions d'usinage, sans halogènes |
| 12 01 10 | Huiles d'usinage de synthèse |
| 12 01 11 | Boues d'usinage |
| 12 01 12 | Déchets de cires et graisses |
| 12 01 13 | Déchets de soudure |
| 12 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 12 02 00 | Déchets du traitement mécanique des surfaces (grenaillage. meulage, affûtage, polissage) |
| 12 02 01 | Déchets de grenaillage |
| 12 02 02 | Boues provenant du meulage et de l'affûtage |
| 12 02 03 | Boues de polissage |
| 12 02 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 12 03 00 | Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf catégorie 11 00 00) |
| 12 03 01 | Liquides aqueux de nettoyage |
| 12 03 02 | Déchets du dégraissage à la vapeur |
| 13 00 00 | Huiles usées sauf huiles comestibles et catégories (05 00 00 et 12 00 00) |
| 13 01 00 | Huiles hydrauliques et liquides de frein usés |
| 13 01 01 | Huiles hydrauliques contenant des PCB ou des PCT |
| 13 01 02 | Autres huiles hydrauliques chlorées (hors émulsions) |
| 13 01 03 | Huiles hydrauliques non chlorées (hors émulsions) |
| 13 01 04 | Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions) |
| 13 01 05 | Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) |
| 13 01 06 | Huiles hydrauliques minérales |
| 13 01 07 | Autres huiles hydrauliques |
| 13 01 08 | Liquides de frein |
| 13 02 00 | Huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification usées |
| 13 02 01 | Huiles moteur de boîte de vitesse et de lubrification chlorées |
| 13 02 02 | Huiles moteur de boîte de vitesse et de lubrification non chlorées |
| 13 02 03 | Autres huiles moteur de boîte de vitesse et de lubrification |
| 13 03 00 | Huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides usés |
| 13 03 01 | Huiles isolantes et fluides caloporteurs et autres liquides contenant des PCB ou des PCT |
| 13 03 02 | Autres huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides chlorés |
| 13 03 03 | Huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides non chlorés |
| 13 03 04 | Huiles isolantes, fluides caloporteurs et autres liquides de synthèse |
| 13 03 05 | Huiles isolantes fluides caloporteurs et autres fluides d'origine minérale |
| 13 04 00 | Hydrocarbures de fond de cale |
| 13 04 01 | Hydrocarbures de fond de cale provenant de navigation fluviale. |
| 13 04 02 | Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles |
| 13 04 03 | Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation |
| 13 05 00 | Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures |
| 13 05 01 | Déchets solides provenant de séparateurs eau/hydrocarbures |
| 13 05 02 | Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures |
| 13 05 03 | Boues provenant de déshuileurs |
| 13 05 04 | Boues ou émulsions de dessalage |
| 13 05 05 | Autres émulsions |
| 13 06 00 | Huiles usées non spécifiées par ailleurs |
| 13 06 01 | Huiles usées non spécifiées par ailleurs |
| 14 00 00 | Déchets provenant de substances organiques employées comme solvants (sauf catégories 07 00 00 et 08 00 00) |
| 14 01 00 | Déchets provenant du dégraissage des métaux et de l'entretien des machines |
| 14 01 01 | Chlorofluorocarbones |
| 14 01 02 | Autres solvants et mélanges de solvants halogénés |
| 14 01 03 | Autres solvants et mélanges de solvants |
| 14 01 04 | Mélanges aqueux de solvants halogénés |
| 14 01 05 | Mélanges aqueux de solvants non halogénés |
| 14 01 06 | Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés |
| 14 01 07 | Boues ou déchets solides sans solvants halogénés |
| 14 02 00 | Déchets provenant du nettoyage des textiles et dégraissage de produits naturels |
| 14 02 01 | Solvants et mélanges de solvants halogénés |
| 14 02 02 | Mélange de solvants ou liquides organiques sans solvants halogénés |
| 14 02 03 | Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés |
| 14 02 04 | Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants |
| 14 03 00 | Déchets provenant de l'industrie électronique |
| 14 03 01 | Chlorofluorocarbones |
| 14 03 02 | Autres solvants halogénés |
| 14 03 03 | Solvants et mélanges de solvants sans solvants halogénés |
| 14 03 04 | Boue ou déchets solides contenant des solvants halogénés |
| 14 03 05 | Boue ou déchets solides contenant d'autres solvants |
| 14 04 00 | Déchets de réfrigérants et de gaz propulseurs d'aérosols et de mousses |
| 14 04 01 | Chlorofluorocarbones |
| 14 04 02 | Autres solvants et mélanges de solvants halogénés |
| 14 04 03 | Autres solvants et mélanges de solvants |
| 14 04 04 | Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés |
| 14 04 05 | Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants |
| 14 05 00 | Déchets provenant de la récupération de Solvants et de réfrigérants (culots de distillation) |
| 14 05 01 | Chlorofluorocarbones |
| 14 05 02 | Autres solvants et mélanges de solvants halogénés |
| 14 05 03 | Autres solvants et mélanges de solvants |
| 14 05 04 | Boues contenant des solvants halogénés |
| 14 05 05 | Boues contenant d'autres solvants |
| 15 00 00 | Emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection (non spécifiés ailleurs) |
| 15 01 00 | Emballages |
| 15 01 01 | Emballages en papier/carton |
| 15 01 02 | Emballages en matières plastiques |
| 15 01 03 | Emballages en bois |
| 15 01 04 | Emballages métalliques |
| 15 01 05 | Emballages composites |
| 15 01 06 | Mélanges |
| 15 02 00 | Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection |
| 15 02 01 | Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection |
| 16 00 00 | Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue |
| 16 01 00 | Véhicules retirés de la circulation |
| 16 01 01 | Catalyseurs retirés des véhicules contenant des métaux précieux |
| 16 01 02 | Autres catalyseurs retirés des véhicules |
| 16 01 03 | Pneus usés |
| 16 01 04 | Véhicules au rebut |
| 16 01 05 | Fractions légères provenant du découpage des automobiles |
| 16 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 16 02 00 | Equipements mis au rebut et déchets de broyage |
| 16 02 01 | Transformateurs et accumulateurs contenant des PCB ou des PCT |
| 16 02 02 | Autres équipements électroniques mis au rebut (par exemple circuits imprimés) |
| 16 02 03 | Equipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones |
| 16 02 04 | Equipements mis au rebut contenant de l'amiante libre |
| 16 02 05 | Autres équipements mis au rebut |
| 16 02 06 | Déchets provenant de l'industrie de transformation de I'amiante |
| 16 02 07 | Déchets provenant de l'industrie de transformation des matières plastiques |
| 16 02 08 | Résidus de broyage |
| 16 03 00 | Loupés de fabrication |
| 16 03 01 | Loupés de fabrication d'origine minérale |
| 16 03 02 | Loupés de fabrication d'origine organique |
| 16 04 00 | Déchets d'explosifs |
| 16 04 01 | Déchets de munitions |
| 16 04 02 | Déchets de feux d'artifice |
| 16 04 03 | Autres déchets d'explosifs |
| 16 05 00 | Produits chimiques et gaz en récipients |
| 16 05 01 | Gaz industriels en bouteilles à haute pression, bouteilles de gaz à basse pression et aérosols industriels (y compris les halogènes) |
| 16 05 02 | Autres déchets contenant des produits chimiques inorganiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs, poudres d'extincteurs |
| 16 05 03 | Autres Déchets contenant des produits chimiques organiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs |
| 16 06 00 | Piles et accumulateurs |
| 16 06 01 | Accumulateurs au plomb |
| 16 06 02 | Accumulateurs Ni-Cd |
| 16 06 03 | Piles sèches au mercure |
| 16 06 04 | Piles alcalines |
| 16 06 05 | Autres piles et accumulateurs |
| 16 06 06 | Electrolyte de piles et accumulateurs |
| 16 07 00 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de transport et de stockage (sauf catégories 05 00 00 et 12 00 00) |
| 16 07 01 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de transport maritime, contenant des produits chimiques |
| 16 07 02 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de transport maritime, contenant des hydrocarbures |
| 16 07 03 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de transport ferroviaire et routier, contenant des hydrocarbures |
| 16 07 04 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de transport ferroviaire et routier, contenant des produits chimiques |
| 16 07 05 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de stockage, contenant des produits chimiques |
| 16 07 06 | Déchets provenant du nettoyage des cuves de stockage, contenant des hydrocarbures |
| 16 07 07 | Déchets solides de navires |
| 16 07 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 17 00 00 | Déchets de construction et de démolition (y compris la construction routière) |
| 17 01 00 | Béton, briques, tuiles, céramiques et matériaux à base de gypse (y compris le plâtre) |
| 17 01 01 | Béton |
| 17 01 02 | Briques |
| 17 01 03 | Tuiles et céramiques |
| 17 01 04 | Matériaux de construction à base de gypse |
| 17 01 05 | Matériaux de construction à base d'amiante |
| 17 02 00 | Bois, verre et matières plastiques |
| 17 02 01 | Bois |
| 17 02 02 | Verre |
| 17 02 03 | Matières plastiques |
| 17 03 00 | Asphalte, goudron. bitume et produits goudronnés |
| 17 03 01 | Asphalte contenant du goudron, du bitume |
| 17 03 02 | Asphalte (sans goudron, bitume) |
| 17 03 03 | Goudron et produits goudronnés |
| 17 04 00 | Métaux (y compris leurs alliages) |
| 17 04 01 | Cuivre, bronze, laiton |
| 17 04 02 | Aluminium |
| 17 04 03 | Plomb |
| 17 04 04 | Zinc |
| 17 04 05 | Fer et acier |
| 17 04 06 | Etain |
| 17 04 07 | Métaux en mélange |
| 17 04 08 | Câbles |
| 17 05 00 | Terres et boues de dragage |
| 17 05 01 | Terres et cailloux |
| 17 05 02 | Boues de dragage |
| 17 06 00 | Matériaux d isolation |
| 17 06 01 | Matériaux d'isolation contenant de l'amiante |
| 17 06 02 | Autres matériaux d'isolation |
| 17 07 00 | Déchets de construction et de démolition en mélange |
| 17 07 01 | Déchets de construction et de démolition en mélange |
| 18 00 00 |
Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux) |
| 18 01 00 | Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme |
| 18 01 01 | Objets piquants et coupants |
| 18 01 02 | Déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang |
| 18 01 03 | Autres déchets dont la collecte et l'élimination nécessitent des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection |
| 18 01 04 |
Déchets dont la collecte et l'élimination ne nécessitent pas de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple: vêtements, plâtres, draps, vêtements, Ianges) |
| 18 01 05 | Produits chimiques mis au rebut |
| 18 02 00 | Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux |
| 18 02 01 | Objets piquants et coupants |
| 18 02 02 | Autres déchets dont la collecte et l'élimination nécessitent des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection |
| 18 02 03 | Déchets dont la collecte et l'élimination ne nécessitent pas de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection |
| 18 02 04 | Produits chimiques mis au rebut |
| 19 00 00 | Déchets provenant des installations de traitement des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de l'industrie de l'eau |
| 19 01 00 | Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse des déchets |
| 19 01 01 | Mâchefers et vitrifiat |
| 19 01 02 | Déchets de déferraillage des mâchefers |
| 19 01 03 | Cendres volantes |
| 19 01 04 | Cendres sous chaudière |
| 19 01 05 | Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées |
| 19 01 06 | Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux |
| 19 01 07 | Déchets secs de l'épuration des fumées |
| 19 01 08 | Déchets de pyrolyse |
| 19 01 09 | Catalyseurs usés provenant par exemple de l'élimination des NOx |
| 19 01 10 | Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées |
| 19 01 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 19 02 00 |
Déchets provenant des traitements physico-chimiques spécifiques des déchets industriels hors site de production (par exemple déchromatation, décyanuration, neutralisation) |
| 19 02 01 | Boues d'hydroxydes métalliques et autres boues provenant des autres procédés d'insolubilisation des métaux |
| 19 02 02 | Déchets prémélangés pour élimination finale |
| 19 03 00 | Déchets stabilisés/solidifiés |
| 19 03 01 | Déchets stabilisés/solidifiés avec des liants hydrauliques |
| 19 03 02 | Déchets stabilisés/solidifiés avec des liants organiques |
| 19 03 03 | Déchets stabilisés par traitement biologique |
| 19 04 00 | Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification |
| 19 04 01 | Déchets vitrifiés |
| 19 04 02 | Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée |
| 19 04 03 | Phase solide non vitrifiée |
| 19 04 04 | Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés |
| 19 05 00 | Déchets de compostage |
| 19 05 01 | Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés |
| 19 05 02 | Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux |
| 19 05 03 | Compost déclassé |
| 19 05 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 19 06 00 | Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets |
| 19 06 01 | Boues de traitement anaérobie de déchets municipaux et assimilés |
| 19 06 02 | Boues de traitement anaérobie de déchets animaux et végétaux |
| 19 06 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 19 07 00 | Lixiviats de décharge |
| 19 07 01 | Lixiviats de décharges |
| 19 08 00 | Déchets provenant d' installations de traitement d'eaux usées non spécifiés ailleurs |
| 19 08 01 | Déchets de dégrillage |
| 19 08 02 | Déchets de désablage |
| 19 08 03 | Mélange de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eau usée |
| 19 08 04 | Boues provenant du traitement des eaux usées industrielles |
| 19 08 05 | Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines |
| 19 08 06 | Résines échangeuses d'ions saturées ou usées |
| 19 08 07 | Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions |
| 19 08 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 19 09 00 | Déchets provenant de la préparation d'eau potable ou d'eau à usage industriel |
| 19 09 01 | Déchets solides de première filtration et de dégrillage |
| 19 09 02 | Boues de clarification d'eau |
| 19 09 03 | Boues de décarbonatation |
| 19 09 04 | Charbon actif usé |
| 19 09 05 | Résines échangeuses d'ions saturés ou usées |
| 19 09 06 | Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions |
| 19 09 99 | Déchets non spécifiés ailleurs |
| 20 00 00 |
Déchets municipaux et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, y compris les fractions collectées séparément. |
| 20 01 00 | Fractions collectées séparément |
| 20 01 01 | Papier et carton |
| 20 01 02 | Verre |
| 20 01 03 | Petits déchets en matières plastiques |
| 20 01 04 | Autres matières plastiques |
| 20 01 05 | Petits métaux (boîtes de conserve, etc.) |
| 20 01 06 | Autres métaux |
| 20 01 07 | Bois |
| 20 01 08 | Déchets organiques de cuisines compostables (y compris huile de friture et déchets de restauration) |
| 20 01 09 | Huile et matière grasse |
| 20 01 10 | Vêtements |
| 20 01 11 | Textiles |
| 20 01 12 | Peinture, encres, colles et résines |
| 20 01 13 | Solvants |
| 20 01 14 | Acides |
| 20 01 15 | Déchets basiques |
| 20 01 16 | Détergents |
| 20 01 17 | Produits chimiques de la photographie |
| 20 01 18 | Médicaments |
| 20 01 19 | Pesticides |
| 20 01 20 | Piles et accumulateurs |
| 20 01 21 | Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure |
| 20 01 22 | Aérosols |
| 20 01 23 | Equipements contenant des chlorofluorocarbones |
| 20 01 24 | Equipements électroniques (par exemple circuits imprimés) |
| 20 02 00 | Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière) |
| 20 02 01 | Fraction compostable |
| 20 02 02 | Terre et pierres |
| 20 02 03 | Autres déchets non compostables |
| 20 03 00 | Autres déchets municipaux |
| 20 03 01 | Déchets municipaux en mélange |
| 20 03 02 | Déchets de marchés |
| 20 03 03 | Déchets de nettoyage des rues |
| 20 03 04 | Boues de fosses septiques |
| 20 03 05 | Véhicules retirés de la circulation |