AIDA - 06/02/2023 - seule la version publiée au journal officiel fait foi

2315. Fabrication de fibres végétales artificielles

2.3. Textiles, cuirs et peaux


(Rubrique modifiée par le décret n° 2006-646 du 31 mai 2006)

Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés.

La capacité de production étant supérieure à 2 t/j (A - 3)

 


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