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Arrêté du 09/07/15 concernant la circulation des cycles non motorisés dans le cœur du parc national de la Vanoise

(JO du parc national de la Vanoise)


Vus

Le directeur de l'établissement public du parc national de la Vanoise,

Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.331-1 à L.331-29 et R.331-1 à R.331-85 relatifs aux parcs nationaux ;

Vu le décret n° 2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006, notamment ses articles 15 et 18 ;

Vu le décret n° 2015-473 du 27 avril 2015 portant approbation de la charte du parc national de la Vanoise ;

Vu la charte du parc national de la Vanoise, et notamment le IV de la modalité d'application de la réglementation spéciale du coeur du parc n° 35 relatif à l'accès, la circulation et le stationnement des véhicules non motorisés;

Vu l'examen par le bureau du conseil d'administration du 12 juin 2015 et du conseil d'administration du 2 juillet 2015 ;

Considérants

Considérant que la pratique du « vélo tout-terrain » et plus généralement des cycles non motorisés peut provoquer des troubles à la faune, une érosion des sentiers et une destruction du tapis végétal ;

Considérant qu'il est nécessaire de préserver le caractère et la tranquillité des lieux et de prévenir les conflits d'usages avec les autres usagers non motorisés ;

Arrête

Article 1er de l'arrêté du 9 juillet 2015

La circulation des cycles non motorisés est autorisée dans le coeur du parc national sur les sites suivants :

Les voies ouvertes à la circulation motorisée ;

Les pistes carrossables suivantes ainsi que, à titre exceptionnel, certaines prolongations de pistes sur sentiers pour un accès direct à des refuges ou des chalets d'alpages et certains sentiers assurant la continuité directe d'itinéraires situés en bordure extérieure du coeur :

Sur la commune d'Aussois :
1. La piste de la Turra partant du plateau des Arponts, depuis l'entrée dans le coeur jusqu'à la Turra ;
2. La piste de la Sétéria partant du barrage de Plan d'Amont, depuis de son entrée dans le coeur jusqu'au pont de la Sétéria, le tronçon de sentier emprunté par le GR 5 et le GRP du Tour de Haute Maurienne du pont de la Sétéria jusqu'à la limite du coeur située à l'est ainsi que le sentier bifurquant au nord-nord-ouest jusqu'au refuge du Fond d'Aussois ;

Sur la commune de Bessans :
3. La piste du Vallon, depuis l'entrée dans le coeur jusqu'au Vallon d'en Haut ;

Sur la commune de Bonneval-sur-Arc :
4 . La piste pastorale partant de l'aire de stationnement de l'Écot, depuis l'entrée dans le coeur jusqu'à la Duis ;
5. La piste du pont Saint Barthélémy depuis la RD 902 jusqu'à Prariond, la Camasse, les Druges et la Grande Feiche ;

Sur la commune de Champagny-en-Vanoise :
6. La piste pastorale de la Grande Plagne partant de l'aire de stationnement du Laisonnay d'en Bas, depuis l'entrée dans le coeur jusqu'au chalet du Grand Plan ;

Sur la commune Pralognan-la-Vanoise :
7. La piste d'accès au col de la Vanoise partant des Barmettes, depuis l'entrée dans le coeur jusqu'au refuge du col de la Vanoise ;
8. La piste pastorale du vallon de Chavière depuis l'entrée dans le coeur à Frétarbé jusqu'au refuge de Péclet-Polset;

Sur la commune de Termignon :
9. La piste revêtue dite d'Entre-Deux-Eaux depuis le parking de Bellecombe jusqu'aux refuges de Plan du Lac et d'Entre-Deux-Eaux ;
10. La piste du vallon de la Rocheure depuis le lieu-dit Plumefine jusqu'au chalet de la Rocheure puis le sentier la prolongeant jusqu'au refuge de la Femma.

Les pistes et sentiers mentionnés aux points 1 à 10 sont cartographiés en annexe au présent arrêté.

Article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2015

La circulation sur les sites mentionnés à l'article 1 n'est autorisée que sur la seule emprise de ces pistes ou sentiers.

Article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2015

En dehors des sites mentionnés à l'article 1, la circulation des cycles non motorisés est interdite dans le coeur du parc national de la Vanoise. La traversée du coeur du parc en cycle non motorisé est exclue.

Article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2015

Sont chargés de l'application du présent arrêté tous les agent mentionnés aux articles L.331-18 et L.331-20 du code de l'environnement.

La méconnaissance des dispositions du présent arrêté est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe conformément aux dispositions du 2° de l'article R.331-64 du code de l'environnement.

Article 5 de l'arrêté du 9 juillet 2015

L'arrêté du directeur de l'établissement public du parc national de la Vanoise du 20 juillet 2011 concernant la circulation des cycles non motorisés est abrogé.

Article 6 de l'arrêté du 9 juillet 2015

Le directeur de l'établissement public du parc national de la Vanoise est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié aux actes administratifs de l'établissement public du parc national de la Vanoise et fera l'objet des autres mesures de publicité prévues à l'article R.331-35 du code de l'environnement.

Fait à Chambéry, le 9 juillet 2015

Le directeur de l'établissement public du parc national de la Vanoise
Emmanuel Michau

Annexe


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