Règlement d'exécution (UE) n° 2022/1232 du 13/07/22 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée

Règlement d'exécution (UE) n° 2022/1232 du 13/07/22 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée « INTEROX Biocidal Product Family 1»

(JOUE n° L 190 du 19 juillet 2022)

Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) Le 25 janvier 2017, la société Solvay Chemicals International S.A. a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée « INTEROX Biocidal Product Family 1 », relevant des types de produits 2, 3 et 4 tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la Finlande avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-WX029254-02 dans le registre des produits biocides.

(2) La substance active contenue dans la famille de produits « INTEROX Biocidal Product Family 1 » est le peroxyde d’hydrogène, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 528/2012 pour les types de produits 2, 3 et 4.

(3) Le 21 avril 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »).

(4) Le 4 novembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 528/2012, l’Agence a soumis à la Commissions un avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le « RCP ») appartenant à la famille de produits en question et le rapport final d’évaluation de cette famille.

(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits « INTEROX Biocidal Product Family 1 » répond à la définition de « famille de produits biocides » figurant /node/24920#Article_43/node/24920#Article_3, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions mentionnées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(6) Le 16 novembre 2021, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 528/2012.

(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits « INTEROX Biocidal Product Family 1 ».

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

(2) Avis de l’ECHA du 13 octobre 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «INTEROX Biocidal Product Family 1» (ECHA/BPC/295/2021) (en anglais), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 13 juillet 2022

Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027468-0000, à la société Solvay Chemicals International S.A. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «INTEROX Biocidal Product Family 1» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable à partir du 8 août 2022 jusqu’au 31 juillet 2032.

Article 2 du règlement du 13 juillet 2022

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 13 juillet 2022.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Interox Biocidal Product Family 1

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 3 - Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation : EU-0027468-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides : EU-0027468-0000

Partie I : Premier niveau d’information

1. Informations administratives

1.1. Nom

Nom	Interox Biocidal Product Family 1

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03 - Hygiène vétérinaire

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	SOLVAY CHEMICALS INTERNATIONAL
	Adresse	RUE DE RANSBEEK 310, B-1120 BRUXELLES Belgique
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0027468-0000
Date de l'autorisation	8 août 2022
Date d'expiration de l'autorisation	31 juillet 2032

1.4. Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Solvay Interox Limited
Adresse du fabricant	Baronet Road, Solvay House, WA4 6HA Warrington Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Interox Limited, Baronet Road, Solvay House, WA4 6HA Warrington Royaume-Uni

Nom du fabricant	Solvay Chemicals Finland Oy
Adresse du fabricant	YRJONOJANTIE 2, 45910 VOIKKAA Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemicals Finland Oy, YRJONOJANTIE 2, 45910 VOIKKAA Finlande

Nom du fabricant	Solvay Chemicals GmbH Germany
Adresse du fabricant	KOETHENSCHE STRASSE 1-3, 06406 DE BERNBURG Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemicals GmbH Germany, KOETHENSCHE STRASSE 1-3, 06406 DE BERNBURG Allemagne

Nom du fabricant	Solvay Chemie BV Netherlands
Adresse du fabricant	SCHEPERSWEG, 1, 6049 CV HERTEN Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemie BV Netherlands, SCHEPERSWEG, 1, 6049 CV HERTEN Pays-Bas

Nom du fabricant	Solvay Chimica Italia SpA Italy
Adresse du fabricant	VIA PIAVE, 6 Rosignano SOLVAY, LI 57013 Rosignano Italie
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chimica Italia SpA Italy, VIA PIAVE, 6 Rosignano SOLVAY, LI 57013 Rosignano Italie

Nom du fabricant

Solvay Chimie SA Belgium

Adresse du fabricant

Rue de Ransbeek 310, 1120 BE Brussels Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Solvay Chimie SA Belgium, RUE SOLVAY, 39, 5190 BE JEMEPPE-SUR-SAMBRE Belgique

Solvay Chimie SA Belgium, SCHELDELAAN 600 – HAVEN 725, 2040 BE Antwerp Belgique

Nom du fabricant	Solvay Interox Produtos Peroxidados SA
Adresse du fabricant	RUA ENG. CLEMENT DUMOULIN, 2625-106 POVOA DE SANTA IRIA Portugal
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Interox Produtos Peroxidados SA, RUA ENG. CLEMENT DUMOULIN, 2625-106 POVOA DE SANTA IRIA Portugal

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Interox Limited
Adresse du fabricant	Baronet Road, Solvay House, WA4 6HA Warrington Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Interox Limited, Baronet Road, Solvay House, WA4 6HA Warrington Royaume-Uni

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chemicals Finland Oy
Adresse du fabricant	YRJONOJANTIE 2, 45910 VOIKKAA Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemicals Finland Oy, YRJONOJANTIE 2, 45910 VOIKKAA Finlande

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chemicals GmbH Germany
Adresse du fabricant	KOETHENSCHE STRASSE 1-3, 06406 BERNBURG Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemicals GmbH Germany, KOETHENSCHE STRASSE 1-3, 06406 BERNBURG Allemagne

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chimica Italia SpA Italy
Adresse du fabricant	VIA PIAVE, 6 ROSIGNANO SOLVAY, LI 57013 ROSIGNANO Italie
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chimica Italia SpA Italy, VIA PIAVE, 6 ROSIGNANO SOLVAY, LI 57013 ROSIGNANO Italie

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chimie SA Belgium
Adresse du fabricant	Rue de Ransbeek 310, 1120 Brussels Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chimie SA Belgium, RUE SOLVAY 39, 5190 BE JEMEPPE-SUR-SAMBRE Belgique Solvay Chimie SA Belgium, SCHELDELAAN 600 – HAVEN 725, 2040 BE Antwerp Belgique

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Interox Produtos Peroxidados SA
Adresse du fabricant	RUA ENG. CLEMENT DUMOULIN, 2625-106 POVOA DE SANTA IRIA Portugal
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Interox Produtos Peroxidados SA, RUA ENG. CLEMENT DUMOULIN, 2625-106 POVOA DE SANTA IRIA Portugal

2. Composition et formulation de la famille de produits

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	13,0	49,9

2.2. Type(s) de formulation

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

Partie II : Deuxième niveau d’information - méta-RCP

Méta-RCP 1

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 1

1.1. Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta SPC 1

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	13,0	13,5

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 1

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un centre anti-poison ou un médecin.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 1

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 – Désinfection des surfaces d’espaces fermés à l’aide de peroxyde d'hydrogène aérosolisé

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement: Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Espaces intérieurs fermés. Industrie - industrie pharmaceutique ou cosmétique, pour des salles blanches, par exemple. Médical - établissements de soins, hôpitaux et véhicules d'urgence. Institutionnel. Désinfection de surfaces non poreuses
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Aérosolisation automatisée et non dirigée (par exemple, nébulisation ou pulvérisation)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Peroxyde d'hydrogène à 13 % (produit non dilué) appliqué par aérosolisation dans des pièces fermées. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Fréquence - selon les besoins de l'utilisateur, par exemple jusqu'à 3 fois par jour. La durée du traitement dépend du type de machine, de la taille de la pièce ou de la superficie des surfaces à désinfecter. Appliquez à température ambiante.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Présentation (l) : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 220 et 1000 L Matériau de conditionnement : PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Peroxyde d'hydrogène à 13 % p/p (produit non dilué) appliqué par aérosolisation dans une pièce fermée à l’aide d’un système automatisé. Les pièces pourraient être déshumidifiées afin d’obtenir de plus hautes concentrations de peroxyde d’hydrogène. Sur les surfaces.

Retirez les obstacles qui pourraient empêcher le produit aérosolisé d'atteindre les surfaces à désinfecter.

Les surfaces désinfectées doivent être non poreuses et nettoyées avant l'application du produit. Le produit n'est pas destiné à être utilisé sur des surfaces pouvant entrer en contact avec des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux.

L'utilisateur doit effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les pièces à désinfecter (ou dans une « pièce standard » appropriée, le cas échéant) avec les appareils à utiliser, après quoi un protocole de désinfection de ces pièces peut être rédigé et utilisé par la suite. Chaque appareil ou installation spécifique est systématiquement validé lors de sa mise en place. Les conditions optimales de fonctionnement sont validées sur site (température, hygrométrie, produit à utiliser, temps de diffusion, temps d'extraction...). Une validation chimique doit être effectuée en plus de la validation biologique.

L’efficacité de la désinfection de la pièce a été démontrée conformément à la norme NF T 72-281 par nébulisation de 1 g de peroxyde d’hydrogène par mètre cube de volume ambiant en 22 min, suivi d’un temps de contact de 180 min à température ambiante.

Le volume de l'espace désinfecté doit être compris entre 30 et 150 m³.

Les aérosols utilisés pour la désinfection doivent présenter une granulométrie moyenne inférieure à 0,5 μm

Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Les surfaces de la zone de traitement doivent être propres et sèches avant l'application.

Calfeutrez l'enceinte de la zone à traiter (à l’aide, par exemple, de ruban adhésif) afin de garantir que les niveaux de peroxyde d'hydrogène à l'extérieur de l'enceinte demeurent à des niveaux acceptables pour la santé et la sécurité.

Assurez-vous que tout le personnel a quitté l'enceinte de traitement avant l'application. Retirez toutes les plantes, les animaux, les boissons et la nourriture. Le retour dans la pièce n'est autorisé que lorsque la concentration dans l'air est redescendue sous la valeur de référence (1,25 mg/m³). Après l'application, la pièce doit être ventilée, de préférence par ventilation mécanique. La durée de la période de ventilation doit être établie à l’aide de mesures effectuées avec un équipement de mesure approprié. S’il est nécessaire d’entrer dans la pièce alors que la concentration de peroxyde d'hydrogène est encore supérieure à 1,25 mg/m³, cela n’est autorisé qu'en portant un EPI approprié, y compris un SCBA (appareil respiratoire autonome).

Placez des panneaux d'avertissement sur toutes les entrées de l'enceinte de traitement.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (1) des méta-RCP 1

(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

5.1. Consignes d'utilisation

5.2. Mesures de gestion des risques

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Veillez à porter un écran facial lorsque des éclaboussures sont susceptibles de se produire.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Détails des effets négatifs directs ou indirects probables :

- En cas d'inhalation : Difficultés respiratoires, toux, œdème pulmonaire, nausées, vomissements.

- En cas de contact avec la peau : Rougeur, gonflement des tissus, irritation de la peau.

- En cas de contact avec les yeux : Rougeur, larmoiement, gonflement des tissus, brûlures graves.

- En cas d'ingestion : Nausées, douleurs abdominales, vomissements sanglants, diarrhée, suffocation, toux, essoufflement important, brûlures graves de la bouche et de la gorge, ainsi qu'un risque de perforation de l'œsophage et de l'estomac. Risque de troubles respiratoires.

Consignes de premiers secours :

EN CAS D'INHALATION : En cas de symptômes, appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement et abondamment la peau à l'eau. Ôtez ensuite tous les vêtements contaminés et lavez-les avant de les réutiliser. Continuez à laver la peau sous l'eau pendant 15 minutes. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincez immédiatement à l'eau pendant plusieurs minutes. Retirez les lentilles de contact le cas échéant et si elles peuvent l’être facilement. Continuez à rincer pendant au moins 15 minutes. Appelez le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS D'INGESTION : Rincez-vous immédiatement la bouche. Présentez quelque chose à boire à la personne exposée si elle est capable d'avaler. Ne provoquez PAS de vomissements. Appelez le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Mesures d'urgence pour protéger l'environnement en cas d'accident :

- Précautions environnementales :

Le produit ne doit pas être rejeté dans l'environnement. S’il devait contaminer les rivières, les lacs ou les égouts, veuillez en informer les autorités compétentes.

- Méthodes et matériaux de confinement et de nettoyage :

Diluer avec une grande quantité d'eau. Compartimentez. Ne mélangez pas les flux de déchets pendant la collecte. Épongez avec un matériau absorbant inerte. Conservez le produit dans des récipients correctement étiquetés. Conservez le produit dans des récipients appropriés et fermés pouvant être éliminés. Ne remettez jamais les déversements dans les récipients d'origine pour les réutiliser.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne laissez pas le produit non dilué pénétrer dans les égouts. Ne déversez pas le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d'eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. Ne mettez que les récipients/emballages vides au recyclage. L'élimination des emballages doit toujours être conforme à la législation en matière d'élimination des déchets et aux exigences des autorités locales

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stockage : Le peroxyde d’hydrogène devrait être stocké dans des réservoirs de stockage en vrac ou dans son conteneur d’origine en position verticale et à l’écart de produits incompatibles. Utilisez uniquement des matériaux de construction homologués pour l’équipement ou des matériaux d’emballage homologués. Stockez le produit dans un endroit frais et ventilé, protégez-le contre les dommages et la lumière directe du soleil. Ne le stockez pas à des températures supérieures à 40 °C. Tenez-le à l'écart des matériaux combustibles et des sources de chaleur et d’ignition.

Durée de conservation : 12 mois en packs de HDPE à température ambiante.

6. Autres informations

Veuillez prendre connaissance de la valeur de référence européenne de 1,25 mg/m³ pour la substance active de peroxyde d'hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) qui a été utilisée lors de l'évaluation des risques de ce produit.

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX SG 12		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	13,5

Méta-RCP 2

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 2

1.1. Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta SPC 2

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	35,0	35,7

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 2

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Nocif en cas d'ingestion.

Provoque une irritation cutanée.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS D'INGESTION : Appeler un centre anti-poison ou un médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler immédiatement un centre anti-poison ou un médecin.

Rincer la bouche.

En cas d'irritation cutanée : Consulter un médecin.

Enlever les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 2

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 1 – Désinfection des surfaces d’espaces fermés à l’aide de peroxyde d'hydrogène aérosolisé

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Espaces intérieurs fermés Industrie - industrie pharmaceutique ou cosmétique, par exemple salles blanches. Médical – établissements de soins, hôpitaux, véhicules d'urgence. Institutionnel. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Aérosolisation automatisée et non dirigée (par exemple, nébulisation ou pulvérisation)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Peroxyde d'hydrogène à 35% (produit non dilué) appliqué par aérosolisation dans des pièces fermées. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Fréquence - selon les besoins de l'utilisateur, par exemple jusqu'à 3 fois par jour. La durée du traitement dépend du type de machine, de la taille de la pièce ou de la superficie des surfaces à désinfecter. Appliquez à température ambiante.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Présentation (l) : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 220 et 1000 L Matériau de conditionnement : PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Peroxyde d'hydrogène à 35% p/p (produit non dilué) appliqué par aérosolisation dans une pièce fermée à l’aide d’un système automatisé. Les pièces pourraient être déshumidifiées afin d’obtenir de plus hautes concentrations de peroxyde d’hydrogène. Sur les surfaces.

Retirez les obstacles qui pourraient empêcher le produit aérosolisé d'atteindre les surfaces à désinfecter.

Le volume de l'espace désinfecté doit être compris entre 30 et 150 m³.

Les aérosols utilisés pour la désinfection doivent présenter une granulométrie moyenne inférieure à 0,5 μm.

Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Les surfaces de la zone de traitement doivent être propres et sèches avant l'application.

Placez des panneaux d'avertissement sur toutes les entrées de l'enceinte de traitement.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 2 – Désinfection des surfaces des enceintes dans les isolateurs de remplissage par du peroxyde d'hydrogène aérosolisé ou vaporisé (PHV)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Intérieur Industriel - chambres stériles pour le remplissage stérile destiné à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Aérosolisation automatisée et non dirigée (par exemple, nébulisation ou pulvérisation, évaporation éclair)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Peroxyde d'hydrogène à 35% (produit non dilué) appliqué par évaporation éclair ou aérosolisation dans des isolateurs de remplissage. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Fréquence – selon les besoins de l'utilisateur, par exemple 1 à 2 fois par jour/semaine.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Présentation (l) : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 220 et 1000 L. Matériau de conditionnement : PEHD homologué.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Du peroxyde d'hydrogène à 35 % p/p (produit non dilué) est appliqué par évaporation éclair ou aérolisation à l’aide d’un système automatisé connecté à un isolateur de remplissage. Les isolateurs de remplissage pourraient être déshumidifiés afin d’obtenir de plus hautes concentrations de peroxyde d’hydrogène. Sur les surfaces.

L'utilisateur doit effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les enceintes à désinfecter avec les appareils à utiliser, après quoi un protocole de désinfection de ces enceintes peut être rédigé et utilisé par la suite. Chaque appareil ou installation spécifique est systématiquement validé lors de sa mise en place. Les conditions optimales de fonctionnement sont validées sur site (température, hygrométrie, produit à utiliser, temps de diffusion, temps d'extraction...). Une validation chimique doit être effectuée en plus de la validation biologique.

L’efficacité de l’utilisation contre les spores bactériennes a été démontrée par évaporation instantanée du peroxyde d’hydrogène à un taux de 0,35 g/m³/min pendant 51 min (18 g de peroxyde d’hydrogène/m³/traitement).

Le volume de l'enceinte désinfectée doit être compris entre 15 et 150 m³.

Les aérosols utilisés pour la désinfection doivent présenter une granulométrie moyenne inférieure à 0,5 μm.

Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Les surfaces de la zone de traitement doivent être propres et sèches avant l'application.

Après l'application, la pièce doit être ventilée, de préférence par ventilation mécanique. La durée de la période de ventilation doit être établie à l’aide de mesures effectuées avec un équipement de mesure approprié. S’il est nécessaire d’entrer dans la pièce alors que la concentration de peroxyde d'hydrogène est encore supérieure à 1,25 mg/m3, cela n’est autorisé qu'en portant un EPI approprié, y compris un SCBA (appareil respiratoire autonome).

Placez des panneaux d'avertissement sur toutes les entrées de l'enceinte de traitement.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (2) des méta-RCP 2

(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

5.1. Consignes d'utilisation

5.2. Mesures de gestion des risques

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Veillez à porter un écran facial lorsque des éclaboussures sont susceptibles de se produire.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Détails des effets négatifs directs ou indirects probables :

- En cas d'inhalation : Difficultés respiratoires, toux, œdème pulmonaire, nausées, vomissements.

- En cas de contact avec la peau : Rougeur, gonflement des tissus, irritation de la peau.

- En cas de contact avec les yeux : Rougeur, larmoiement, gonflement des tissus, brûlures graves.

Consignes de premiers secours :

EN CAS D'INHALATION : Sortez à l'air libre et restez au repos dans une position vous permettant de respirer confortablement. En cas de symptômes : Appelez le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Si vous ne souffrez d’aucun symptôme : Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d'urgence pour protéger l'environnement en cas d'accident :

- Précautions environnementales :

Le produit ne doit pas être rejeté dans l'environnement. S’il devait contaminer les rivières, les lacs ou les égouts, veuillez en informer les autorités compétentes.

- Méthodes et matériaux de confinement et de nettoyage :

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 12 mois en packs de HDPE à température ambiante.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX SG 35		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX SG 35 PLUS		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

Méta-RCP 3

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 3

1.1. Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta SPC 3

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. Composition des méta-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	49,0	49,9

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 3

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Nocif en cas d'ingestion.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Peut irriter les voies respiratoires.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Ne pas respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS D'INGESTION : Appeler un centre anti-poison/médecin en cas de malaise.

EN CAS D'INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler immédiatement un centre anti-poison ou un médecin.

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 3

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 1 – Désinfection des surfaces d’espaces fermés à l’aide de peroxyde d'hydrogène aérosolisé

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Espaces intérieurs fermés. Industrie - industrie pharmaceutique ou cosmétique, par exemple salles blanches. Médical – établissements de soins, hôpitaux, véhicules d'urgence. Institutionnel. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Aérosolisation automatisée et non dirigée (par exemple, nébulisation ou pulvérisation).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Peroxyde d'hydrogène à 49% (produit non dilué) appliqué par aérosolisation dans des pièces fermées. Dilution (%) Nombre et fréquence des applications : Fréquence - selon les besoins de l'utilisateur, par exemple jusqu'à 3 fois par jour. La durée du traitement dépend du type de machine, de la taille de la pièce ou de la superficie des surfaces à désinfecter. Appliquez à température ambiante.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Présentation (l) : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 220 et 1000 L Matériau de conditionnement : PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Peroxyde d'hydrogène à 49% p/p (produit non dilué) appliqué par aérosolisation dans une pièce fermée à l’aide d’un système automatisé. Les pièces pourraient être déshumidifiées afin d’obtenir de plus hautes concentrations de peroxyde d’hydrogène. Sur les surfaces.

Retirez les obstacles qui pourraient empêcher le produit aérosolisé d'atteindre les surfaces à désinfecter.

Le volume de l'espace désinfecté doit être compris entre 30 et 150 m³.

Les aérosols utilisés pour la désinfection doivent présenter une granulométrie moyenne inférieure à 0,5 μm.

Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Les surfaces de la zone de traitement doivent être propres et sèches avant l'application.

Placez des panneaux d'avertissement sur toutes les entrées de l'enceinte de traitement.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 2 – Désinfection des surfaces des enceintes dans les isolateurs de remplissage par du peroxyde d'hydrogène aérosolisé ou vaporisé (PHV)

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Intérieur. Industriel - chambres stériles pour le remplissage stérile destiné à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Aérosolisation automatisée et non dirigée (par exemple, nébulisation ou pulvérisation, évaporation éclair)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Peroxyde d'hydrogène à 49% (produit non dilué) appliqué par évaporation éclair ou aérosolisation dans des isolateurs de remplissage. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Fréquence – selon les besoins de l'utilisateur, par exemple 1 à 2 fois par jour/semaine.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Présentation (l) : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 220 et 1000 L. Matériau de conditionnement : PEHD homologué.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Du peroxyde d'hydrogène à 49% p/p (produit non dilué) est appliqué par évaporation éclair ou aérolisation à l’aide d’un système automatisé connecté à un isolateur de remplissage. Les isolateurs de remplissage pourraient être déshumidifiés afin d’obtenir de plus hautes concentrations de peroxyde d’hydrogène. Sur les surfaces.

Le volume de l'enceinte désinfectée doit être compris entre 15 et 150 m³.

Les aérosols utilisés pour la désinfection doivent présenter une granulométrie moyenne inférieure à 0,5 μm.

Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Les surfaces de la zone de traitement doivent être propres et sèches avant l'application.

Après l'application, la pièce doit être ventilée, de préférence par ventilation mécanique. La durée de la période de ventilation doit être établie à l’aide de mesures effectuées avec un équipement de mesure approprié. S’il est nécessaire d’entrer dans la pièce alors que la concentration de peroxyde d'hydrogène est encore supérieure à 1,25 mg/m³, cela n’est autorisé qu'en portant un EPI approprié, y compris un SCBA (appareil respiratoire autonome).

Placez des panneaux d'avertissement sur toutes les entrées de l'enceinte de traitement.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (3) des méta-RCP 3

(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

5.1. Consignes d'utilisation

5.2. Mesures de gestion des risques

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Veillez à porter un écran facial lorsque des éclaboussures sont susceptibles de se produire.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Détails des effets négatifs directs ou indirects probables :

- En cas d'inhalation : Difficultés respiratoires, toux, œdème pulmonaire, nausées, vomissements.

- En cas de contact avec la peau : Rougeur, gonflement des tissus, irritation de la peau.

- En cas de contact avec les yeux : Rougeur, larmoiement, gonflement des tissus, brûlures graves.

Consignes de premiers secours :

Mesures d'urgence pour protéger l'environnement en cas d'accident :

- Précautions pour l'environnement :

Le produit ne doit pas être rejeté dans l'environnement. S’il devait contaminer les rivières, les lacs ou les égouts, veuillez en informer les autorités compétentes.

- Méthodes et matériaux de confinement et de nettoyage :

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 12 mois en packs de HDPE à température ambiante.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information : produits particuliers parmi les méta-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Interox SG 50		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0004 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	49,9

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX SG 50 PLUS		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0005 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	49,9

Méta-RCP 4

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 4

1.1. Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

Meta SPC 4

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. Composition des méta-RCP 4

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	25,0	25,7

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 4

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 4

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Nocif en cas d'ingestion.

Provoque des lésions oculaires graves.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS D'INGESTION : Appeler le centre anti-poison/médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un centre anti-poison/médecin.

Rincer la bouche.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 4

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 6. Utiliser # 1 – Désinfection des emballages alimentaires en polyéthylène téréphtalate par peroxyde d'hydrogène vaporisé (PHV)

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Usage industriel - Secteur agroalimentaire. Désinfection du matériel de conditionnement des aliments.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Vaporisation automatisée dans les machines de conditionnement stériles
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Produit non dilué (25 % p/p de peroxyde d'hydrogène) vaporisé à raison de 400 g/h/machine de conditionnement. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Nombre et programme d’applications selon les besoins de l’utilisateur. Les machines fonctionnent normalement pendant 120 heures maximum par semaine.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC). PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Utiliser un produit non dilué (25 % p/p de peroxyde d’hydrogène) pour désinfecter les emballages alimentaires en polyéthylène téréphtalate utilisés dans les emballages aseptiques dans l’industrie alimentaire.

Suivez le mode d’emploi de la machine pour la période de désinfection, l’extraction de peroxyde d’hydrogène et le retour dans le local. Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection. L'efficacité a été démontrée à l’aide d’une machine de conditionnement tournant à 12 480 bouteilles par heure avec un taux de consommation de production de 400 g/h.

Les performances de désinfection de chaque machine de conditionnement doivent être validées à l'aide d'indicateurs biologiques et chimiques.

Après la stérilisation, séchez l'emballage à l'air chaud et stérile.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Durant les interventions, veillez à garantir une ventilation adéquate le long des machines (VAL) et dans les halls industriels (ventilation technique).

Durant les opérations de maintenance manuelles, veillez à garantir une ventilation adéquate à l'intérieur de la machine (VAL) avant d'ouvrir les portes de la zone stérile.

1. Le produit ne sera transféré que dans des canalisations fermées qu’après le mélange et le chargement. Les produits ouverts et flux d'eaux usées ne sont pas autorisés.

2. Des mesures des rejets sur le lieu de travail doivent être effectuées avec un équipement de mesure approprié lors de la mise en service de l'installation de conditionnement stérile, à intervalles réguliers (intervalles annuels recommandés) et après toute modification des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales relatives aux mesures sur le lieu de travail doivent être respectées.

3. En cas d’entretien de l’usine d’emballage aseptique (par ex. nettoyage manuel, incidents techniques ou réparation), un EPI approprié (équipement de protection respiratoire, gants de protection contre les produits chimiques, combinaison de protection contre les produits chimiques (au moins de type 6), protection oculaire) est requis. Le type de RPE et le type de filtre (lettre de code, couleur) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit. Le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations du produit.

N’utilisez que des machines de conditionnement stérile fermées, ne générant pas d’émission dans l'eau et une quantité négligeable d’émissions dans l'air. L'émission de peroxyde d'hydrogène dans l'air doit être contrôlée par la machine, à l’aide, par exemple d’un traitement catalytique ou d’un épurateur de gaz.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (4) des méta-RCP 4

(4) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

5.1. Consignes d'utilisation

5.2. Mesures de gestion des risques

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Veillez à porter un écran facial lorsque des éclaboussures sont susceptibles de se produire.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Détails des effets négatifs directs ou indirects probables :

- En cas d'inhalation : Difficultés respiratoires, toux, œdème pulmonaire, nausées, vomissements.

- En cas de contact avec la peau : Rougeur, gonflement des tissus, irritation de la peau.

- En cas de contact avec les yeux : Rougeur, larmoiement, gonflement des tissus, brûlures graves.

Consignes de premiers secours :

EN CAS D'INHALATION : En cas de symptômes, appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d'urgence pour protéger l'environnement en cas d'accident :

- Précautions pour l'environnement :

Le produit ne doit pas être rejeté dans l'environnement. S’il devait contaminer les rivières, les lacs ou les égouts, veuillez en informer les autorités compétentes.

- Méthodes et matériaux de confinement et de nettoyage :

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stockage : Le peroxyde d’hydrogène devrait être stocké dans des réservoirs de stockage en vrac ou dans son conteneur d’origine en position verticale et à l’écart de produits incompatibles. Utilisez uniquement des matériaux de construction homologués pour l’équipement ou des matériaux d’emballage homologués. Stockez le produit dans un endroit frais et ventilé, protégez-le contre les dommages et la lumière directe du soleil. Ne le stockez pas à des températures supérieures à 40°C. Tenez-le à l'écart des matériaux combustibles et des sources de chaleur et d’ignition.

Durée de conservation : 12 mois en packs de HDPE à température ambiante.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 4

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX AG Spray 25S		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0006 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	25,7

Méta-RCP 5

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 5

1.1. Identificateur de méta-RCP 5

Identificateur

Meta SPC 5

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-5

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. Composition des méta-RCP 5

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	35,0	35,7

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 5

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 5

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Nocif en cas d'ingestion.

Provoque une irritation cutanée.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS D'INGESTION : Appeler un centre ANTIPOISON/médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler immédiatement un centre ANTIPOISON or un médecin.

Rincer la bouche.

En cas d'irritation cutanée : Consulter un médecin.

En cas d'irritation cutanéev : Consulter un médecin.

Enlever les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 5

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 7. Utiliser # 1 – Désinfection du matériel de conditionnement des aliments (emballage stérile) par immersion ou par peroxyde d'hydrogène aérosolisé ou vaporisé (PHV)

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Usage industriel - Secteur agroalimentaire. Désinfection du matériel de conditionnement des aliments.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Immersion automatisée du matériel de conditionnement dans un bain de produit chauffé dans une machine de conditionnement stérile. Vaporisation ou aérosolisation automatisée du produit dans une zone scellée dans une machine de conditionnement stérile.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : L'on recourt au produit non dilué (35 % p/p de peroxyde d'hydrogène). Consommation de produit dans les applications de vaporisation et d’aérosol 0,1 - 1 ml par seconde par ligne de conditionnement pendant le fonctionnement de la machine. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Nombre et programme d’applications selon les besoins de l’utilisateur. Les machines fonctionnent normalement pendant 120 heures maximum par semaine.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC). PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Immersion : immergez le matériel de conditionnement propre dans le produit non dilué conformément au mode d'emploi de la machine de conditionnement. L'efficacité de la désinfection est déterminée par le temps et la température d'immersion; ainsi que par le matériel de conditionnement.

L’efficacité a été démontrée par immersion des emballages alimentaires en carton dans un bain à 80 °C pendant 2,5 s.

Si la concentration de peroxyde d'hydrogène dans le bain tombe en dessous de 32 % pendant l’intervention, veuillez renouveler la solution.

Vaporisation : vaporisez et appliquez le produit non dilué sur un matériau de conditionnement propre conformément aux instructions d'utilisation de la machine de conditionnement. Le produit se vaporise à 100-250 °C. L'efficacité a été démontrée à l’aide d’emballages en polyéthylène téréphtalate balayés pendant 5,5 secondes avec de l'air à 100 °C contenant 1,1 % (p/p) de produit.

Après la stérilisation, séchez l'emballage à l'air chaud et stérile.

Le carton, le polyéthylène téréphtalate, le polystyrène et l'aluminium faisaient partie des matériaux de conditionnement appropriés.

Les performances de désinfection de chaque machine de conditionnement doivent être validées à l'aide d'indicateurs biologiques et chimiques.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Durant les opérations, veillez à garantir une ventilation adéquate le long des machines (VAL) et dans les halls industriels (ventilation technique).

Durant les opérations de maintenance manuelles, veillez à garantir une ventilation adéquate à l'intérieur de la machine (VAL) avant d'ouvrir les portes de la zone stérile.

1. Le produit ne sera transféré que dans des canalisations fermées qu’après le mélange et le chargement. Les produits ouverts et flux d'eaux usées ne sont pas autorisés.

3. En cas d'entretien de l'installation de conditionnement stérile (par exemple, nettoyage manuel, incidents techniques ou réparation), des EPI appropriés (équipement de protection respiratoire, gants de protection contre les produits chimiques, combinaison de protection contre les produits chimiques (de type 6 au moins), protection oculaire) sont nécessaires. Le type d’EPR et le type de filtre (code alphanumérique, couleur) doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations relatives au produit. Le matériau de fabrication des gants doit être spécifié dans les informations relatives au produit par le titulaire de l'autorisation

L’aérosolisation et la vaporisation ne peuvent se faire que dans des machines de conditionnement stérile fermées, ne générant pas d’émission dans l'eau et une quantité négligeable d’émissions dans l'air. L'émission de peroxyde d'hydrogène dans l'air doit être contrôlée par la machine, à l’aide, par exemple d’un traitement catalytique ou d’un épurateur de gaz.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 8. Utiliser # 2 – Désinfection d’espaces fermés dans des machines de conditionnement stérile par peroxyde d'hydrogène aérosolisé ou vaporisé (PHV)

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Usage industriel - Secteur agroalimentaire. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Vaporisation ou aérosolisation automatisée du produit dans des zones fermées dans des machines de conditionnement stérile.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: L'on recourt au produit non dilué (35 % p/p de peroxyde d'hydrogène). entre 100 et 800 ml de produit consommés par machine en un cycle de désinfection. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Fréquence - selon les besoins de l'utilisateur, généralement une fois toutes les 24 heures.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC). PEHD homologué.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Désinfection automatisée des zones fermées dans les machines de conditionnement stérile.

Évaporation flash 130-250 °C ou aérosolisation (à température ambiante) du produit non dilué à l'aide d'un équipement automatisé intégré à la machine de conditionnement. Entre 100 et 800 ml de produit nécessaires pour un cycle de désinfection. Temps de contact minimum : 7 minutes à partir du début de l'application.

Les performances de désinfection de chaque machine de conditionnement doivent être validées à l'aide d'indicateurs biologiques et chimiques.

Suivez le mode d’emploi de la machine pour la période de désinfection, le volume de désinfectant, l’extraction de peroxyde d’hydrogène et le retour dans le local. Prévenez l’entrée dans le local durant le processus de désinfection.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Durant les opérations, veillez à garantir une ventilation adéquate le long des machines (VAL) et dans les halls industriels (ventilation technique).

Durant les opérations de maintenance manuelles, veillez à garantir une ventilation adéquate à l'intérieur de la machine (VAL) avant d'ouvrir les portes de la zone stérile.

1. Le produit ne sera transféré que dans des canalisations fermées qu’après le mélange et le chargement. Les produits ouverts et flux d'eaux usées ne sont pas autorisés.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (5) des méta-RCP 5

(5) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

5.1. Consignes d'utilisation

5.2. Mesures de gestion des risques

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Veillez à porter un écran facial lorsque des éclaboussures sont susceptibles de se produire.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Détails des effets négatifs directs ou indirects probables :

- En cas d'inhalation : Difficultés respiratoires, toux, œdème pulmonaire, nausées, vomissements.

- En cas de contact avec la peau : Rougeur, gonflement des tissus, irritation de la peau.

- En cas de contact avec les yeux : Rougeur, larmoiement, gonflement des tissus, brûlures graves.

Consignes de premiers secours :

Mesures d'urgence pour protéger l'environnement en cas d'accident :

- Précautions pour l'environnement :

Le produit ne doit pas être rejeté dans l'environnement. S’il devait contaminer les rivières, les lacs ou les égouts, veuillez en informer les autorités compétentes.

- Méthodes et matériaux de confinement et de nettoyage :

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stockage : Le peroxyde d’hydrogène devrait être stocké dans des réservoirs de stockage en vrac ou dans son conteneur d’origine en position verticale et à l’écart de produits incompatibles. Utilisez uniquement des matériaux de construction homologués pour l’équipement ou des matériaux d’emballage homologués. Stockez le produit dans un endroit frais et ventilé, protégez-le contre les dommages et la lumière directe du soleil. Ne le stockez pas à des températures supérieures à 40°C. Tenez-le à l'écart des matériaux combustibles et des sources de chaleur et d’ignition.

Durée de conservation : 12 mois en packs de HDPE à température ambiante.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 5

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX AG Spray 35		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0007 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX AG Spray 35S		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0008 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX AG Bath 35S		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0009 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX AG Bath 35		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0010 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

7.5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX AG Dual 35		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0011 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

Méta-RCP 6

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 6

1.1. Identificateur de méta-RCP 6

Identificateur

Meta SPC 6

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-6

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. Composition des méta-RCP 6

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	35,0	35,7

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 6

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 6

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Nocif en cas d'ingestion.

Provoque une irritation cutanée.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS D'INGESTION : Appeler un centre ANTIPOISON/médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver abondamment à l’eau.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler immédiatement un centre ANTIPOISON ou un médecin.

Rincer la bouche.

En cas d'irritation cutanée : Consulter un médecin.

Enlever les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 6

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 9. Utiliser # 1 – Désinfection des systèmes de distribution et de stockage de l'eau potable

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Usage industriel - systèmes destinés à l’eau potable pour les hommes et les animaux. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Inondation des canalisations Pulvérisation automatisée (Nettoyage sur place)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Utilisez une concentration comprise entre 13 % p/p de peroxyde d'hydrogène. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : Appliquez à température ambiante. Fréquence : une fois par semaine. Utiliser après l’installation, l’entretien ou le nettoyage.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC). PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Diluez le produit afin d’atteindre la concentration de peroxyde d'hydrogène nécessaire indiquée ci-dessous.

Concentration de peroxyde d'hydrogène (p/p) effective et temps de contact :

Bactéricide - 13 %, 10 min

Levuricide et fongicide - 13 %, 15 min

Sporicide - 13 %, 60 min

Virucide - 13 %, 30 min

Tous les microbes déclarés - 13 %, 60 min

L'étiquette de chaque produit doit fournir des informations sur la manière dont la dilution doit être opérée, pour atteindre par exemple une concentration de peroxyde d'hydrogène de 13 % (p/p) :

Un produit affichant une concentration de 35 % de peroxyde d'hydrogène : Le produit doit être dilué à 39 % p/p (390 g ou 340 ml de produit, ajouter de l'eau pour atteindre 1L).

Appliquez le produit dilué à température ambiante sur les surfaces préalablement nettoyées. Au besoin, ajoutez-le sous forme de solution aqueuse pour l’arrosage. Pulvériser les réservoirs jusqu’à écoulement. Les surfaces doivent être humidifiées à l’aide de désinfectant en respectant le temps de contact prévu.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Nettoyage sur place et pulvérisation automatisée :

Les processus doivent être entièrement automatisés et se dérouler dans un endroit fermé, sans exposition dans le cas de systèmes de réservoirs ou de conduites.

L'utilisation est limitée aux systèmes de distribution et de stockage d'un volume inférieur à 15 000 L. Rincez abondamment à l'eau potable.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 10. Utiliser # 2 – Désinfection des surfaces dans le domaine agroalimentaire par application liquide

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Désinfection des équipements, récipients, ustensiles de consommation, surfaces ou canalisations associés à la production, au transport, au stockage ou à la consommation de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux destinés aux humains et aux animaux.
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Usage industriel - Secteur agroalimentaire. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Pulvérisation automatisée des surfaces Nettoyage sur place (CIP) Immersion des équipements et des ustensiles
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Utilisez une concentration comprise entre 13 % p/p de peroxyde d'hydrogène. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications : - CIP (nettoyage en place) : volume de produit dilué nécessaire pour remplir le système à désinfecter - Pulvérisation automatisée : 50 - 100 ml de produit dilué/m² - Immersion : préparez une solution et plongez-y les objets Selon les besoins de l'utilisateur - jusqu'à 1 ou 2 fois par jour, souvent une fois par semaine. Appliquez à température ambiante.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC). PEHD homologué.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Désinfection de surfaces pré-nettoyées, non poreuses telles que des tables, sols, murs, machines, équipements et ustensiles du secteur agroalimentaire dans le cadre de la production, du transport, du stockage ou de la préparation et de la manipulation. Nettoyage sur place, désinfection (finale après nettoyage) - tuyaux, réservoirs, mélangeur, autres machines au contact des aliments. Trempage d’objets pré-nettoyés - vaisselle, couverts, équipements, ustensiles, composants de machines, caisses, boîtes.

Utilisez un système de chargement automatisé pour le nettoyage sur place et la pulvérisation automatisée.

Diluez le produit afin d’atteindre la concentration de peroxyde d'hydrogène nécessaire indiquée ci-dessous.

Concentration de peroxyde d'hydrogène (p/p) effective et temps de contact :

Bactéricide, levuricide, fongicide - 13 %, 15 min

Sporicide - 13 %, 60 min

Virucide - 13 %, 30 min

Tous les microbes déclarés - 13 %, 60 min

Un produit affichant une concentration de 35% de peroxyde d'hydrogène : Le produit doit être dilué à 39 % p/p (390 g ou 340 ml de produit, ajouter de l'eau pour atteindre 1L).

Appliquez à température ambiante.

Un pré-nettoyage des surfaces est nécessaire avant d'utiliser des désinfectants.

Dosage

- CIP (nettoyage sur place) : volume minimal afin que toutes les surfaces soient humides pendant le temps de contact spécifié

- Pulvérisation automatisée 50 - 100 ml/m²

Les surfaces doivent être humidifiées à l’aide de désinfectant en respectant le temps de contact prévu. Rincez abondamment à l’eau potable et laissez égoutter ou sécher avec de l’air chaud.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

CIP :

Les processus doivent être entièrement automatisés et se dérouler dans un endroit fermé, sans exposition dans le cas de systèmes de réservoirs ou de conduites.

Pulvérisation automatisée :

Dans le cas d’une pulvérisation automatisée de surfaces telles que des convoyeurs ou d'autres installations fixes, les travailleurs sont tenus de quitter la pièce avant le traitement.

La désinfection ne peut être effectuée qu'après la fin d'un shift, lorsque tous les travailleurs ont quitté la pièce. Il convient de démarrer le processus depuis l'extérieur de la pièce. Il faut placer des avertissements indiquant qu’il est interdit d’y entrer et des barrières temporaires au niveau de toutes les entrées.

Les concentrations dans l'air doivent être surveillées afin de s'assurer qu'aucune fuite ne se produit durant les interventions. Afin de pouvoir retourner dans la pièce, l’on veillera à garantir la réduction d’inhalation AEC de 1,25 mg/m³ à l’aide de mesures techniques et organisationnelles (capteur, période de ventilation définie, p.ex.).

Immersion :

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Portez des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations relatives au produit).

Une combinaison de protection (au moins de type 6, EN 13034) doit être portée lors du chargement.

Pour les procédés stationnaires, une ventilation locale par aspiration (VLE) offrant une efficacité de captage d'au moins 85 % doit être spécifiée.

En l'absence de VLE, veuillez utiliser un équipement de protection respiratoire (EPR) offrant un facteur de protection de 20 en charge et de 5 en immersion.

Après utilisation, les bains d'immersion doivent être vidés ou couverts afin d’éviter que l’évaporation ne se poursuive.

Les eaux usées des brasseries ne doivent pas être reversées directement dans les eaux de surface après un simple traitement sur site. Les eaux usées des brasseries doivent être déversées dans l'égout relié à la station d'épuration des eaux usées (SEEU).

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (6) des méta-RCP 6

(6) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

5.1. Consignes d'utilisation

5.2. Mesures de gestion des risques

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Veillez à porter un écran facial lorsque des éclaboussures sont susceptibles de se produire.

Assurez-vous qu’il y ait une ventilation adéquate pendant l'application.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Détails des effets négatifs directs ou indirects probables :

- En cas d'inhalation : Difficultés respiratoires, toux, œdème pulmonaire, nausées, vomissements.

- En cas de contact avec la peau : Rougeur, gonflement des tissus, irritation de la peau.

- En cas de contact avec les yeux : Rougeur, larmoiement, gonflement des tissus, brûlures graves.

Consignes de premiers secours :

Mesures d'urgence pour protéger l'environnement en cas d'accident :

- Précautions pour l'environnement :

Le produit ne doit pas être rejeté dans l'environnement. S’il devait contaminer les rivières, les lacs ou les égouts, veuillez en informer les autorités compétentes.

- Méthodes et matériaux de confinement et de nettoyage :

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stockage : Le peroxyde d’hydrogène devrait être stocké dans des réservoirs de stockage en vrac ou dans son conteneur d’origine en position verticale et à l’écart de produits incompatibles. Utilisez uniquement des matériaux de construction homologués pour l’équipement ou des matériaux d’emballage homologués. Stockez le produit dans un endroit frais et ventilé, protégez-le contre les dommages et la lumière directe du soleil. Ne le stockez pas à des températures supérieures à 40°C. Tenez-le à l'écart des matériaux combustibles et des sources de chaleur et d’ignition.

Durée de conservation : 12 mois en packs de HDPE à température ambiante.

6. Autres informations

7. Troisième niveau d’information: produits particuliers parmi les méta-RCP 6

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	INTEROX FCC 35		Marché : EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027468-0012 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active		7722-84-1	231-765-0	35,7

Méta-RCP 7

1. Informations administratives concernant les méta-RCP 7

1.1. Identificateur de méta-RCP 7

Identificateur

Meta SPC 7

1.2. Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-7

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2. Composition des méta-RCP 7

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	49,0	49,9

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 7

Formulation(s)

SL - Concentré soluble

3. Mentions de danger et conseils de prudence concernant les méta-RCP 7

Mention de danger

Peut aggraver un incendie ; comburant

Nocif en cas d'ingestion.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Peut irriter les voies respiratoires.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles.

Ne pas respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l'environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS D'INGESTION : Appeler un centre ANTIPOISON/médecin en cas de malaise.

EN CAS D'INGESTION : Rincer la bouche.NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux) : Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Rincer la peau à l'eau.

EN CAS D'INHALATION : Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler immédiatement un centre ANTIPOISON ou un médecin.

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

En cas d'incendie : Utiliser de l'eau pour l'extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

Éliminer le récipient conformément à la réglementation locale/régionale/internationale

4. Utilisation(s) autorisée(s) des méta-RCP 7

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 11. Utiliser # 1 – Désinfection des systèmes de distribution et de stockage de l'eau potable

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non pertinent
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun : Bacteria Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Fungi/yeasts Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : Viruses Stade de développement : Pas de donnée Nom commun : spores bactériennes Stade de développement : Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Usage industriel - systèmes destinés à l’eau potable pour les hommes et les animaux. Désinfection de surfaces non poreuses.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application : - Description détaillée : Inondation des canalisations Pulvérisation automatisée (Nettoyage sur place)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application : Utilisez une concentration comprise entre 13 % p/p de peroxyde d'hydrogène. Dilution (%) : Nombre et fréquence des applications: Appliquez à température ambiante. Fréquence : une fois par semaine. Voir les instructions d’installation, de maintenance ou de nettoyage ci-dessous.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC). PEHD homologué.

4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé.

Diluez le produit afin d’atteindre la concentration de peroxyde d'hydrogène nécessaire indiquée ci-dessous.

Concentration de peroxyde d'hydrogène (p/p) effective et temps de contact :

Bactéricide - 13 %, 10 min

Levuricide et fongicide - 13 %, 15 min

Sporicide - 13 %, 60 min

Virucide - 13 %, 30 min

Tous les microbes déclarés - 13 %, 60 min

Un produit affichant une concentration de 50% de peroxyde d'hydrogène : Le produit doit être dilué à 28% p/p (280 g ou 230 ml de produit, ajouter de l'eau pour atteindre 1L).

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Nettoyage sur place et pulvérisation automatisée :

Les processus doivent être entièrement automatisés et se dérouler dans un endroit fermé, sans exposition dans le cas de systèmes de réservoirs ou de conduites.

L'utilisation est limitée aux systèmes de distribution et de stockage d'un volume inférieur à 15 000 L. Rincez abondamment à l'eau potable.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 12. Utiliser # 2 – Désinfection des surfaces dans le domaine agroalimentaire par application liquide

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée

Désinfection des équipements, récipients, ustensiles de consommation, surfaces ou canalisations associés à la production, au transport, au stockage ou à la consommation de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux destinés aux humains et aux animaux.

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun : Bacteria

Stade de développement : Pas de donnée

Nom commun : Fungi/yeasts

Stade de développement : Pas de donnée

Nom commun : Viruses

Stade de développement : Pas de donnée

Nom commun : spores bactériennes

Stade de développement : Pas de donnée

Domaine d'utilisation

Intérieur

Usage industriel - Secteur agroalimentaire.

Désinfection de surfaces non poreuses.

Méthode(s) d'application

Méthode d’application : -

Description détaillée :

Pulvérisation automatisée des surfaces

Nettoyage sur place (CIP)

Immersion des équipements et des ustensiles

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d'application : Utilisez une concentration comprise entre 13% p/p de peroxyde d'hydrogène.

Dilution (%) :

Nombre et fréquence des applications :

-	CIP (nettoyage en place) : volume de produit dilué nécessaire pour remplir le système à désinfecter

-	Pulvérisation automatisée : 50 - 100 ml de produit dilué/ m²

-	Immersion : préparez une solution et plongez-y les objets

Selon les besoins de l'utilisateur - jusqu'à 1 ou 2 fois par jour, souvent une fois par semaine.

Appliquez à température ambiante.

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d'emballage

Emballage en PEHD : 0,25, 1, 2,5, 5, 10, 20, 22, 30, 60, 200, 210, 220 et 1000 L (IBC).

PEHD homologué.

4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques

Utilisez un système de chargement automatisé pour le nettoyage sur place et la pulvérisation automatisée.

Diluez le produit afin d’atteindre la concentration de peroxyde d'hydrogène nécessaire indiquée ci-dessous.

Concentration de peroxyde d'hydrogène (p/p) effective et temps de contact :

Bactéricide, levuricide, fongicide - 13 %, 15 min

Sporicide - 13%, 60 min

Virucide - 13 %, 30 min

Tous les microbes déclarés - 13 %, 60 min

Un produit affichant une concentration de 50% de peroxyde d'hydrogène : Le produit doit être dilué à 28% p/p (280 g ou 230 ml de produit, ajouter de l'eau pour atteindre 1L).

Appliquez à température ambiante.

Un pré-nettoyage des surfaces est nécessaire avant d'utiliser des désinfectants.

Dosage

- CIP (nettoyage sur place) : volume minimal afin que toutes les surfaces soient humides pendant le temps de contact spécifié

- Pulvérisation automatisée 50 - 100 ml/m²

Les surfaces doivent être humidifiées à l’aide de désinfectant en respectant le temps de contact prévu.

Rincez abondamment à l’eau potable et laissez égoutter ou sécher avec de l’air chaud.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

CIP :

Les processus doivent être entièrement automatisés et se dérouler dans un endroit fermé, sans exposition dans le cas de systèmes de réservoirs ou de conduites.

Pulvérisation automatisée :

Dans le cas d’une pulvérisation automatisée de surfaces telles que des convoyeurs ou d'autres installations fixes, les travailleurs sont tenus de quitter la pièce avant le traitement.

Les concentrations dans l'air doivent être surveillées afin de s’assurer qu’aucune fuite ne se produit durant les interventions et que les niveaux sont sûrs avant d'entrer dans la zone. Afin de pouvoir retourner dans la pièce, l’on veillera à garantir la réduction d’inhalation AEC de 1,25 mg/m³ à l’aide de mesures techniques et organisationnelles (capteur, période de ventilation définie, p.ex.).

Immersion :

Il est obligatoire de s’équiper de lunettes de protection pendant la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au moins de type 6, EN 13034) doit être portée lors du chargement.

Pour les procédés stationnaires, une ventilation locale par aspiration (VLE) offrant une efficacité de captage d'au moins 85 % doit être spécifiée.

En l'absence de VLE, veuillez utiliser un équipement de protection respiratoire (EPR) offrant un facteur de protection de 20 en charge et de 5 en immersion.

Après utilisation, les bains d'immersion doivent être vidés ou couverts afin d’éviter que l’évaporation ne se poursuive.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d'emploi général.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d'emploi général.

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d'emploi général.

5. Mode d’emploi général (7) des méta-RCP 7

(7) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.