Arrêté du 16/07/91 relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)2551. Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552. Fonderie de métaux et alliages non ferreux

Arrêté du 21/11/91 relatif aux rejets dans les eaux de mercure en provenance d'installations classées pour la protection de l'environnement des secteurs autres que celui de l'électrolyse des chlorures alcalins

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Rejets des ICPE
1110. Fabrication industrielle de substances ou préparations très toxiques
1111. Emploi ou stockage de substances très toxiques
1115. Fabrication de dichlorure de carbonyle
1116. Emploi ou stockage de dichlorure de carbonyle ou phosphogène

Arrêté du 21/11/91 relatif aux rejets de mercure en provenance d'installations classées pour la protection de l'environnement du secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins

Type de documentArrêté
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Date de publication
Thématique(s)1110. Fabrication industrielle de substances ou préparations très toxiques
1111. Emploi ou stockage de substances très toxiques
1115. Fabrication de dichlorure de carbonyle
1116. Emploi ou stockage de dichlorure de carbonyle ou phosphogène

Circulaire du 07/05/91 relative à la prévention des risques dus aux stockages anciens de gaz combustibles liquéfiés

Type de documentCirculaire
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Date de publication
Thématique(s)1412. Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés

Circulaire du 21/11/91 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Rejets de mercure

Type de documentCirculaire
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Date de publication
Thématique(s)1110. Fabrication industrielle de substances ou préparations très toxiques
1111. Emploi ou stockage de substances très toxiques
1115. Fabrication de dichlorure de carbonyle
1116. Emploi ou stockage de dichlorure de carbonyle ou phosphogène

Circulaire n° 91-59 du 16/07/91 relative à l'application de l'arrêté ministériel relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse

Type de documentCirculaire
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Thématique(s)2551. Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552. Fonderie de métaux et alliages non ferreux

Décret n° 91-1147 du 14/10/91 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution

Type de documentDécret
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Thématique(s)Dispositions générales
Travaux à proximité d'une canalisation de gaz
Réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution

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Thématique