La combustion consiste à brûler un combustible en vue de produire de l’énergie. La combustion est utilisée dans de nombreux domaines pour de la production d’énergie sous forme d’électricité ou de chaleur.
Les installations de combustion sont classées au titre de la rubrique 2910 ou 3110 de la nomenclature des ICPE à partir d’une certaine capacité.
Sont autorisés à être brûlés dans une installation de combustion relevant de la rubrique 2910 les combustibles commerciaux classiques (gaz naturel, GPL, fioul domestique, charbon,fioule lourd, ...), ainsi que ceux relevant de la définition de la biomasse de la directive IED. On entend par « biomasse », au sens de la rubrique 2910 :
a) Les produits composés d'une matière végétale agricole ou forestière susceptible d'être employée comme combustible en vue d'utiliser son contenu énergétique ;
b) Les déchets ci-après :
i) Déchets végétaux agricoles et forestiers ;
ii) Déchets végétaux provenant du secteur industriel de la transformation alimentaire, si la chaleur produite est valorisée ;
iii) Déchets végétaux fibreux issus de la production de pâte vierge et de la production de papier à partir de pâte, s'ils sont co-incinérés sur le lieu de production et si la chaleur produite est valorisée ;
iv) Déchets de liège ;
v) Déchets de bois, à l'exception des déchets de bois susceptibles de contenir des composés organiques halogénés ou des métaux lourds à la suite d'un traitement avec des conservateurs du bois ou du placement d'un revêtement tels que les déchets de bois de ce type provenant de déchets de construction ou de démolition.
Les installations brûlant des déchets, ne relevant pas de la définition de la biomasse définie dans la directive IED, sont des installations d’incinération classées au titre des rubriques 2770, 2771 ou 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
Les installations de combustion : rubrique 2910 de la nomenclature ICPE
Les installations de combustion sont utilisées principalement dans le milieu industriel pour la production de chaleur dans un process, pour la production d’électricité ou la production d’énergie mécanique mais il est possible de retrouver des installations de combustion dans tous les secteurs (résidentiel/tertiaire et agriculture).
Les installations de combustion les plus répandues sont les chaudières, mais il existe d’autres types d’installations de combustion telles que les moteurs, les turbines et les fours (hors fours électriques).
Le classement des fours dans la rubrique 2910 dépendra de l’utilisation faite de la chaleur. Sont exclues de la rubrqiue 2910, les installations visées par d’autres rubriques de la nomenclature pour lesquelles la combustion participe à la fusion, la cuisson ou au traitement, en mélange avec les gaz de combustion, des matières entrantes (ex : fours de verreries, fours de cimenteries…). Tous les autres fours sont classés sous la rubrique 2910.
