(BO du MEDDTL n° 2011/12 du 10 juillet 2011)
Texte abrogé par l'article 4 de l'arrêté du 19 juin 2014 (BO du MEDDE n° 2014/23 du 25 décembre 2014).
NOR : DEVP1109315A
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques, pour une période de trois ans, les personnes ci-après :
Mme Balmes (Laurence).
M. Barbotte-Domalain (Patrick).
M. Becouse (Dominique).
M. Bodénez (Philippe).
Mme Boize (Magali).
M. Bonnemains (Jacky).
M. Cedou (Claude).
M. Clermont (Jean-Benoît).
Mme Darmendrail (Dominique).
Mme Daubresse (Violaine).
M. Denoît (Jean-Louis).
M. Durand (Alain).
Mme de la Hougue (Christel).
M. de Luca (David).
Mme Faure (Nadia).
Mme Frémeaux (Éliane).
M. Gay (Didier).
M. Gauffier (Arnaud).
M. Gilbert (Dominique).
M. Guibert (Pierre).
M. Kaszynski (Marc).
M. Hazebrouck (Benoît).
M. Hermine (Jean-Philippe).
Mlle Lefèvre (Fantine).
Mme Maheut (Emélie).
M. Mortier (Jacques).
M. Philippe (Patrice).
M. Séguin (Pierre).
M. Sol (Vincent).
M. Souchet (Jean).
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, M. Vincent Sol est nommé président du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués.
