(JO n° 278 du 30 novembre 2004)
NOR : INDI0404098A
Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 24 novembre 2004, sont nommés membres de la Commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté :
a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau.
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron.
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement).
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant.
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant : Mme l'ingénieure Agnès Guironnet (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Lyon).
M. Daniel Pannefieu (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne).
M. Henri Lorain (président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices).
M. Hubert Zante (syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices).
M. Christophe Brézac (société Brézac Artifices) ; suppléant : M. Xavier Rio (société Brézac Artifices).
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
M. Jacques Brunet (société des matériaux énergétiques).
M. Jean Monnery (société Davey-Bickford).
M. Gérard Chaloyard (société Nobel Explosifs France).
M. Jean-Pierre Costes (société Etienne Lacroix Tous Artifices SA).
M. André Choisnet (société Nitrochimie).
M Philippe Somogy (société Titanite).
M. Didier Andrès (société Pyragric).
M. Christian Perotto (société LIVBAG).
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
M. Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif).
M. Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction).
M. Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive).
M. Jérôme Oghard (société Arc-en-ciel).
d) Au titre des directeurs des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits
Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ou son représentant.
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Moreau est nommé président de la Commission des substances explosives pour une durée de trois ans.
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Giraud est nommé secrétaire de la Commission des substances explosives pour une durée de trois ans.
