(BO du MEDAD n° 20-2007 du 29 octobre 2007)
Objet : La présente circulaire a pour objet dactualiser les références de rejets relatives aux élevages de volailles.
Le Directeur de la Prévention des Pollutions et des Risques
à
Mesdames et Messieurs les Préfets de Département.
Introduction
L'établissement des plans d'épandage des effluents d'élevages nécessite de bien apprécier les rejets de ces élevages.
L'évolution des performances et des modes de production a une influence non négligeable sur la nature et la gestion des déjections produites.
Du fait de limportance des filières délevage au plan national, le devenir des déjections des animaux constitue un enjeu fort, à la fois en raison de leur valeur fertilisante et des risques de pollution des eaux (nitrates et phosphates) et de lair (volatilisation de lammoniac).
Il est donc primordial de définir des références à prendre en compte pour la réalisation des dossiers prévus par la réglementation des installations classées et la maîtrise des pollutions dorigine agricole, mais aussi pour lélaboration des plans de fumure et cahiers de fertilisation, tant pour les éleveurs que pour les conseillers agricoles et les services instructeurs .
C'est pourquoi le CORPEN (Comité d'ORientation pour des Pratiques agricoles respectueuses de l'ENvironnement) mène régulièrement des travaux sur lévaluation et la mise à jour des valeurs de ces rejets qui aboutissent à la publication de valeurs de référence prenant en compte la diversité des situations d'élevage. Ce travail associe l'ensemble des partenaires professionnels, scientifiques et techniques.
Brochures du CORPEN
Au-delà de laspect technico-administratif, les travaux du CORPEN présentent également le grand intérêt daborder lensemble des facteurs susceptibles de modifier la composition des déjections et donc de mettre en lumière les moyens utilisables par léleveur pour agir sur les sources de polluants.
Ces documents dressent un bilan des connaissances disponibles sur les rejets des élevages, aussi bien dun point de vue quantitatif que qualitatif, sans se restreindre à lazote.
On notera notamment limportance de mettre en uvre une stratégie nutritionnelle globale : ces dernières années ont vu par exemple, pour les volailles, lapparition daliments à faibles teneurs en azote et phosphore qui, associés à une utilisation accrue dacides aminés industriels et de phytase, permettent de fortement réduire les rejets.
Les documents complets établis par le CORPEN et présentant l'ensemble des bases scientifiques et techniques du travail réalisé sont disponibles sur le site Internet du CORPEN : http://www.ecologie.gouv.fr/-CORPEN-.html
- rubrique : les productions du CORPEN
- principales brochures et plaquettes publiées : azote et phosphore.
Normes de référence à utiliser pour les volailles
Vous trouverez en annexe les nouvelles références concernant les quantités d'azote, de phosphore, de potassium, de cuivre et de zinc présents dans les effluents d'élevage de volailles avant épandage, ainsi que les conditions d'utilisation de ces références.
Il vous est demandé de les utiliser dès maintenant pour toutes les procédures nécessitant une estimation des rejets des élevages dans le cadre de dossiers relatifs aux installations classées en vous assurant que les conditions d'élevage pour lesquelles elles ont été établies sont respectées.
Dans le cas où les élevages apportent la preuve d'une réduction importante de leurs rejets par la mise en uvre de techniques autres que celles utilisées dans l'étude, ces rejets peuvent être estimés en réalisant un bilan simplifié entrées-sorties d'azote et de phosphore au niveau de l'élevage. Ce bilan simplifié est réalisé à partir d'enregistrements techniques. La méthode utilisée est décrite dans le document du CORPEN.
Jattire votre attention sur le fait que les valeurs exprimées en annexe sont significativement différentes des valeurs précédemment publiées pour lazote, le phosphore et le potassium ; elles incluent de plus des éléments relatifs au calcium, au cuivre et au zinc.
Vous voudrez bien diffuser cette circulaire aux services concernés et me tenir informé des difficultés liées à son application.
Le Directeur de la Prévention
des Pollutions et des Risques,
Délégué aux risques majeurs,
Laurent MICHEL
Annexe : Volailles
Utilisation de références moyennes
Les références moyennes proposées (tableaux A, B et C) sont exprimées par animal présent ou produit, et appellent les remarques suivantes :
- pour les animaux reproducteurs, le calcul du rejet a été fait par femelle ; par défaut, on considére que le rejet du mâle est identique à celui de la femelle. En conséquence, le résultat donné sentend par animal présent.
- Pour les espèces à cycle long élevées sur litière, lapport en éléments par la litière est jugée négligeable par rapport à lingéré (de lordre de 0,2 %) et na donc pas été intégré dans les calculs.
- pour certaines espèces dont la durée délevage peut être très variable (faisan, perdrix), il existe une donnée de base indexée ensuite suivant le temps de présence.
- il peut exister des cas délevage en claustration (en poulets, dindes et canards) où le poids moyen des animaux séloigne trop de celui utilisé dans les calculs ; dans ce cas, il est nécessaire de se référer à une valeur par rapport au kilo de poids vif (tableau 13).
Cas particulier des canards :
Lorsque lutilisation des phytases sera autorisée pour les canards, il conviendra dappliquer une réduction de 30 % sur les rejets de P2O5 pour cette espèce (lignes 9 à 16, 35, 41 à 43, 59 à 62, 67,75 et 76 des tableaux 12 A, 12 B et 12 C).
Tableau A Quantités déléments maîtrisables produits, après déduction des pertes en bâtiment et au stockage
(en g par animal sauf Cu et Zn en mg)
Filières standard et biologiques
Tableau B Quantités déléments maîtrisables produits, après déduction des pertes en bâtiment et au stockage
(en g par animal sauf Cu et Zn en mg)
Filières label et palmipèdes à foie gras
Tableau C Quantités déléments maîtrisables produits, après déduction des pertes en bâtiment et au stockage
(en g par animal sauf Cu et Zn en mg)
Filières poules pondeuses et volailles de reproduction
Tableau C Quantités déléments maîtrisables produits, après déduction des pertes en bâtiment et au stockage
(en g par animal sauf Cu et Zn en mg)
Filières poules pondeuses et volailles de reproduction
(suite)
Tableau D- Quantités déléments maîtrisables produits, après déduction des pertes en bâtiment et au stockage par kg de poids vif
(en g par animal sauf Cu et Zn en mg)
