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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
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Arrêté du 07/09/15 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression

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(BO du MEDDE n° 2015/17 du 25 septembre 2015)


NOR : DEVP1520949A

Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 7 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression

I.  Il est mis fin aux mandats de M. BONNEFOY (Alain), de M. CREIS (Gilles) et de Mme ZERROUKI (Lidia).

II.  Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression, au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés :

M. DI RIENZO (Aurélien), en remplacement de M. BONNEFOY (Alain).

M. DIJOLS (Michel), en remplacement de M. MAACK (Philippe).

M. LECLERC (Stéphane), en remplacement de Mme ZERROUKI (Lidia).

M. MAACK (Philippe), en remplacement de M. CREIS (Gilles).