A propos du document

Type :
Autre texte
Date de signature :
Date de publication :
Documents liés

Liste du 17/02/15 des sites classés au cours de l'année 2014 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)

Télécharger au format PDF

(JO n° 40 du 17 février 2015)


NOR : DEVL1501200K
RÉGIONS DÉPARTEMENTS COMMUNES SITES DATE DE L'ARRÊTÉ
ou du décret
Corse Haute-Corse Barbaggio, Farinole, Oletta, Patrimonio et Poggio d'Oletta La Conca d'Oro comprenant le vignoble de Patrimonio Décret du 1er août 2014
Nord - Pas-de-Calais Nord Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois et Wannehain L'ensemble formé par le champ de bataille de Bouvines et ses abords Décret du 25 juillet 2014