2.5. Matériaux, minerais et métaux


(Rubrique modifiée par le Décret n°2017-1595 du 21 novembre 2017)

Minéraux naturels ou artificiels tels que le marbre, le granite, l’ardoise, le verre, etc . (atelier de taillage, sciage et polissage de) :

La puissance maximum de l’ensemble des machines fixes pouvant concourir au fonctionnement de l’installation étant supérieure à 400 kW (D)

Arrêté du 30/06/97 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2524 : " Minéraux naturels ou artificiels tels que le granit, l'ardoise, le verre, etc (Ateliers de taillage, sciage et polissage de) "30/06/97 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2524 : " Minéraux naturels ou artificiels tels que le granit, l'ardoise, le verre, etc (Ateliers de taillage, sciage et polissage de) "

 

Note interprétative de la rubrique IR_180126 puissance_v1 à consulter en pdf

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Rubrique de la nomenclature