2.5. Matériaux, minerais et métaux
Verre (travail chimique du), le volume maximum de produit de traitement susceptible d'être présent dans l'installation étant :
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a) supérieure à 150 l |
(A - 1) |
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b) supérieure à 50 l, mais inférieure ou égale à 150 l |
(D) |
Régime de la déclaration : Arrêté du 14/02/07 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2531 relative au travail chimique du verre
Régime de l'autorisation : Arrêté du 12/03/03 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale
