2.5. Matériaux, minerais et métaux

 


(Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017 par le Décret n°2017-1595 du 21 novembre 2017)

Coke (Fabrication du)   (A - 3)

TGAP : Décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000

Capacité de l'activité Coefficient multiplicateur
Quelle qu'elle soit... 10

 

A propos du document

Type
Rubrique de la nomenclature
État
abrogé