2.6. Chimie, parachimie, caoutchouc


Produits opothérapiques (Préparation de)

1. Quand l'opération est pratiquée sur des matières fraîches par simple dessiccation dans le vide   (D)
2. Dans tous les autres cas    (A - 1)

Régime de la déclaration : Arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux prescriptions applicables à certaines installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration (rubrique 2690)

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Rubrique de la nomenclature