(BO MTES - MCT n° 2018/8 du 25 août 2018)
NOR : TREP1818045A
Par arrêté du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 6 juillet 2018,
Sont nommés membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs :
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
M. DE BOISGROLLIER Philippe, représentant la Fédération française du cartonnage et des articles de papeterie (FFCP), suppléant de M. LE MOUX Jan, représentant COPACEL, en remplacement de M. BRANGIER Stéphane, pour la durée du mandat restant à accomplir.
Au titre des élus locaux
M. DELHAYE Eric, titulaire, représentant l’Association des maires de France, en remplacement de M. TISSERAND Franck, pour la durée du mandat restant à accomplir.
Est nommé membre de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs :
Au titre des élus locaux
M. DELHAYE Eric, titulaire, représentant l’Association des maires de France, en remplacement de M. TISSERAND Franck, pour la durée du mandat restant à accomplir.
Il est mis fin à la fonction de M. DELHAYE en tant que suppléant de M. LAVIER, au sein de la même commission.
Sont nommés membres de la formation de filière des textiles, linge et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs :
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Mme FULTON Bernadette, titulaire, représentant la Fédération nationale de l’habillement, en remplacement de Mme GAIFFE Monique, pour la durée du mandat restant à accomplir.
Mme LOCMANE Pascale, titulaire, représentant l’Union des industries textiles.
M. GUEANT Xavier, représentant l’Union des industries textiles, suppléant de Mme LOCMANE.
Sont nommés membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs :
Au titre de l’État
M. BRUDIEU Léonard, titulaire, représentant le ministre chargé de l’environnement, en remplacement de Mme HENRY Caroline, pour la durée du mandat restant à accomplir.
M. NOWAK Jérôme, titulaire, représentant le ministre chargé de l’industrie, en remplacement de Mme TCHANAKIAN Fiona, pour la durée du mandat restant à accomplir.
M. DJELLAL Robert, suppléant de M. NOWAK Jérôme.
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
M. LACOUME Fabrice, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
M. BIDOIS Ludovic, suppléant de M. LACOUME.
M. GREAUD Eric, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
M. SURUN Raphaël, suppléant de M. GREAUD.
M. FLECHIER Alexis, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
M. DOLTO Grégoire, suppléant de M. FLECHIER.
Mme MARIJON Charlotte, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
Mme SALAMI Audrey, suppléante de Mme MARIJON.
M. NICOLAS Olivier, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
M. VERSAVEL Wim, suppléant de M. NICOLAS.
M. MILCENDEAU Sébastien, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
M. MABO Eric, suppléant de M. MILCENDEAU.
M. METAYER Fabien, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
M. VERNEY Florent, suppléant de M. METAYER.
Mme DUGOURD Maud, titulaire, représentant la Fédération des industries nautiques.
Mme BOUDOT Pascale, suppléante de M. DUGOURD.
Au titre des élus locaux
M. VINCENT Gilles, titulaire, représentant AMORCE, en remplacement de M. SAINT-MARTIN Florent, pour la durée du mandat restant à accomplir.
