(JO n° 277 du 28 novembre 2004)
NOR : INDI0404082A
Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 8 novembre 2004 :
Sont nommés membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible pour une durée de quatre ans :
A titre de représentant du Conseil général des mines
M. Palat (Pierre), ingénieur général des mines.
A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. Fricou (Philippe), DRIRE Rhône-Alpes ;
M. Roux (Jean-Marie), DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur.
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
M. Joire-Noulens (Yves), groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés ;
M. Monteil (Jean-François), société ATX ;
M. Grand (Philippe), société A puissance 3.
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
M. Leclerc (Rémy), fédération des industries mécaniques ;
M. Poux (Jean-Pierre), fédération des industries mécaniques.
A titre de personnes représentant les entreprises utilisant des équipements électriques ou non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
M. Lafaye (Patrice), société Shell ;
M. Balavoine (Eric), société ExxonMobil Chemical.
A titre de personne ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères
M. Estival (Robert), ingénieur général honoraire des instruments de mesure.
Est nommé président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible : M. Palat (Pierre).
