(BO du MEDDE-MLETR n°2015/6 du 10 avril 2015)
NOR : DEVP1501212A
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 17 mars 2015 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression :
I. ll est mis fin aux mandats de Mme BARBERIS (Odile), de M. HUE (Christian), de M. ROTH (Philippe) et, à compter du 1er avril 2015, de M. NEDELEC (Michel).
II. Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression :
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
M. LELONG (Jean-Marc), en tant que suppléant de M. BOESCH (Jean).
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
M. AUBERTIN (Olivier), en remplacement de Mme BARBERIS (Odile).
M. BRAQUET (Laurent), en remplacement de M. HUE (Christian).
M. DOGIMONT (Nicolas), en remplacement de M. ROTH (Philippe).
Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence, à compter du 1er avril 2015
M. PAYEN (Thierry), en remplacement de M. NEDELEC (Michel).
