(JO n° 229 du 3 octobre 2015)
NOR : DEVL1519951V

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent les dispositifs suivants :
- « PUROO PE 5 EH » ; ATB France ;
- Gamme « PUROO PE », modèles 5 EH AD, 9 EH et 12 EH ; ATB France ;
- « PUROO 6 EH » ; ATB France ;
- « PUROO B 6 EH » ; ATB France ;
- Gamme « PUROO B », modèle 14 EH ; ATB France.

L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.

L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.

Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : AFSP1240106V) publié au Journal officiel du 1er mars 2013 ; édition électronique, texte n° 127 et l'avis (NOR : DEVL1401977V) publié au Journal officiel du 6 février 2014 ; édition électronique, texte n° 91.

Annexe I : Fiche technique descriptive associée au dispositif de traitement agréé " PUROO PE 5 EH " et à la gamme de dispositifs de traitement agréés " PUROO PE ", modèles 5 EH AD, 9 EH et 12 EH

Références administratives

Numéro national d'agrément 2014-004 2014-004-MOD01 2014-004-ext01 2014-004-ext02 2014-004-ext03
Titulaire de l'agrément ATB France,
L'Orgerie,
53350 Ballots
       
Dénomination commerciale " PUROO PE 5 EH "   Gamme " PUROO PE ", modèle 5 EH AD
 
Gamme " PUROO PE ", modèle 9 EH
 
Gamme " PUROO PE ", modèle 12 EH
Capacité de traitement 5 Equivalents-Habitants   5 Equivalents-Habitants 9 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 3 août 2015

Références normalisation et réglementation

Références normalisation NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à boue activée (culture libre aérée), fonctionnant selon le procédé SBR (Sequencing Batch Reactor) asservi au débit des eaux à traiter.

Ils sont constitués de deux compartiments dans des cuves cylindriques à axe horizontal en polyéthylène :
- un compartiment de prétraitement pour la décantation primaire et le stockage des boues ;
- un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique.

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement.

Les eaux prétraitées du réacteur biologique sont soumises à des cycles alternés d'aération. Une pompe par injection d'air recircule une partie des boues dans le compartiment de prétraitement. Après une période de décantation dans le réacteur biologique, la pompe par injection d'air évacue vers la sortie de la cuve les eaux traitées situées dans le haut du réacteur biologique.

La diffusion de l'air dans le réacteur biologique est assurée par des aérateurs à membrane microperforée, placés en fond de compartiment.

Les dispositifs de traitement nécessitent une alimentation en air pilotée par un boitier de commande disposé à proximité de la cuve.

Les dispositifs sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs est assurée par une canalisation vers le faîte du toit et munie d'un extracteur.

Le boitier de commande est équipé d'un afficheur et d'un témoin lumineux fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement des dispositifs de traitement.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DES DISPOSITIFS MATÉRIEL MATÉRIAU CONSTITUTIF
Cuve (s), couvercle (s) et rehausse (s) Cuve (s) cylindrique (s) à axe horizontal Polyéthylène (PE)
Cloison interne Polyéthylène (PE)
Rehausse (s) Polyéthylène (PE)
Couvercle (s) de diamètre 645 et 700 mm Polyéthylène (PE)
Tuyauterie Entrée : tube droit Polychlorure de vinyle (PVC)
Sortie : tube en Té Polychlorure de vinyle (PVC)
Joints entrée/sortie Caoutchouc Éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Du décanteur primaire au réacteur biologique : tube vertical avec surverse pour le déversement en trop-plein dans le réacteur biologique Polyéthylène (PE)
Boitier de commande Automate de commande de l'aération et des pompes par injection d'air avec afficheur (programmation et alarme)
Modèle ATB
/
Surpresseur Modèle BIBUS ou HIBLOW /
Tuyau d'air flexible Copolymère
Dispositif de transfert des eaux (par des pompes par injection d'air) Boitier disposé dans le réacteur biologique, pour la recirculation des boues, l'évacuation des eaux traitées, et le prélèvement
Modèle PUROO
Polyéthylène (PE)
Tuyaux d'air flexibles Copolymère
Tubes DN 50 mm Polyéthylène (PE)
Vanne à flotteur :
­ Position basse : aération
­ Position haute : recirculation des boues et évacuation des eaux traitées
/
Capteur de niveau Copolymère
Aérateur (s) (système (s) d'aération à fines bulles d'air au fond du réacteur biologique) Membrane (s) tubulaire (s) microperforé (s) Caoutchouc Éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Tuyau (x) d'air flexible (s) Copolymère
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle " PUROO PE 5 EH " Gamme " PUROO PE ", modèle 5 EH AD Gamme " PUROO PE ", modèle 9 EH Gamme " PUROO PE ", modèle 12 EH
Numéro national d'agrément 2014-004 2014-004-mod01 2014-004-ext01 2014-004-ext02 2014-004-ext03
Capacité (Equivalents-Habitants) 5 EH 5 EH 9 EH 12 EH
Cuve (s) Nombre 1 1 1 1 2
Longueur (cm) 245 245 368 368 2 x 245
Largeur (cm) 175 175 175 175 175
Hauteur hors tout (cm) 225 225 200 200 200
Volume utile total maximum (m3) 3,5 3,5 6,6 6,0 8,2
Hauteur entrée (cm) 180 180 160 160 160
Hauteur sortie (cm) 158 178 158 158 158
Décanteur primaire Volume utile maximum (m3) 1,8 5,0 3,0 4,1
Réacteur biologique Volume utile maximum (m3) 1,8 1,6 3,0 4,1
Raccordements entrée/sortie Tuyaux DN (mm) 100 100 100 100
Raccordement vers le réacteur biologique Tuyaux DN (mm) 50 50 50 50
Surpresseur Modèle BIBUS (SECOH) EL-S-80-15 BIBUS (SECOH) JDK 80 BIBUS (SECOH) JDK S-120 BIBUS (SECOH) JDK 200
Puissance déclarée (W) 74 à 200 mbar 50 à 200 mbar 93 à 200 mbar 180 à 200 mbar
Débit d'air déclaré (l/min) 73 à 200 mbar 72 à 200 mbar 119 à 200 mbar 200 à 200 mbar
Ou bien modèle HIBLOW HP-80 HIBLOW XP-80 HIBLOW HP-150 HIBLOW HP-200
Puissance déclarée (W) 71 à 147 mbar 58 à 147 mbar 125 à 200 mbar 210 à 200 mbar
Débit d'air déclaré (l/min) 80 à 147 mbar 80 à 147 mbar 125 à 200 mbar 200 à 200 mbar
Durée de fonctionnement (heure / cycle) Entre 3,9 et 4,3 Entre 3,9 et 4,3 Entre 3,9 et 4,3 Entre 3,9 et 4,3
Tuyau d'air Flexible DN 16 mm Flexible DN 16 mm Flexible DN 19 mm Flexible DN 26 mm
Transfert des eaux Aération (/ cycle) 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10,7 à 12,0 heures 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10,7 à 12,0 heures 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10,7 à 12,0 heures 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10,7 à 12,0 heures
Recirculation des boues (/ cycle) 15 secondes 24 secondes 36 secondes 45 secondes
Période de repos pour la décantation (/ cycle) 60 minutes 60 minutes 60 minutes 60 minutes
Évacuation des eaux traitées (/ cycle) 20 minutes 20 minutes 20 minutes 20 minutes
Durée total d'un cycle (heures) Entre 12,0 à 13,3 Entre 12,0 à 13,3 Entre 12,0 à 13,3 Entre 12,0 à 13,3
Nombre de cycles par jour Entre 1,8 à 2,0 Entre 1,8 à 2,0 Entre 1,8 à 2,0 Entre 1,8 à 2,0
Aérateur (s) Nombre 1 1 2 2
Modèle JAGER JetFlex TD 63/2050 PRO2AIR Pre-PUR 601/570 PRO2AIR Pre-PUR 601/1070 PRO2AIR Pre-PUR 601/1070
Longueur (mm) 560 570 1 070 1 070
Diamètre (mm) 63 63 63 63

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, des mesures d'oxygénation, de temps de séjour et de recirculation, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide de montage et d'utilisation - Gamme de microstations PUROO®, 25 juin 2015, 65 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Annexe II : Fiche technique descriptive associée aux dispositifs de traitement agréés PUROO 6 EH " ET PUROO B 6 EH " et à la gamme de dispositif de traitement agréé PUROO B ", MODÈLE 14 EH

Références administratives

Numéro national d'agrément 2013-003 2013-003-MOD01 2014-004-ext04
Titulaire de l'agrément ATB France,
L'Orgerie,
53350 Ballots
Dénomination commerciale PUROO 6 EH " PUROO B 6 EH " Gamme PUROO B ", modèle 14 EH
Capacité de traitement 6 Equivalents-Habitants 14 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 3 août 2015

Références normalisation et réglementation

Références normalisation NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à boue activée (culture libre aérée), fonctionnant selon le procédé SBR (Sequencing Batch Reactor) asservi au débit des eaux à traiter.

Ils sont constitués de deux compartiments dans des cuves octogonales à axe vertical en béton :
- un compartiment de prétraitement pour la décantation primaire et le stockage des boues ;
- un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique.

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement.

Les eaux prétraitées du réacteur biologique sont soumises à des cycles alternés d'aération. Une pompe par injection d'air recircule une partie des boues dans le compartiment de prétraitement. Après une période de décantation dans le réacteur biologique, la pompe par injection d'air évacue vers la sortie de la cuve les eaux traitées situées dans le haut du réacteur biologique.

La diffusion de l'air dans le réacteur biologique est assurée par des aérateurs à membrane microperforée, placés en fond de compartiment.

Les dispositifs de traitement nécessitent une alimentation en air pilotée par un boitier de commande disposé à proximité de la cuve.

Les dispositifs sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs est assurée par une canalisation vers le faîte du toit et munie d'un extracteur.

Le boitier de commande est équipé d'un afficheur et d'un témoin lumineux fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement des dispositifs de traitement.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DES DISPOSITIFS MATÉRIEL MATÉRIAU CONSTITUTIF
Cuve (s), couvercles et rehausses Cuve (s) octogonale (s) à axe vertical Béton
Cloison interne Béton
Rehausses Béton
Couvercles de dimensions 680 x 680 mm Béton
Tuyauterie Entrée : tube droit Polychlorure de vinyle (PVC)
Sortie : tube droit Polychlorure de vinyle (PVC)
Joints entrée/sortie Élastomère
Du décanteur primaire au réacteur biologique : tube vertical avec surverse pour le déversement en trop-plein dans le réacteur biologique Polyéthylène (PE)
Boitier de commande Automate de commande de l'aération et des pompes par injection d'air avec afficheur (programmation et alarme)
Modèle ATB
/
Surpresseur Modèles BIBUS ou HIBLOW /
Tuyau d'air flexible Copolymère
Dispositif de transfert des eaux (par des pompes par injection d'air) Boitier disposé dans le réacteur biologique, pour la recirculation des boues, l'évacuation des eaux traitées, et le prélèvement
Modèle PUROO
Polyéthylène (PE)
Tuyaux d'air flexibles Copolymère
Tubes DN 50 mm Polyéthylène (PE)
Vanne à flotteur :
­ Position basse : aération
­ Position haute : recirculation des boues et évacuation des eaux traitées
/
Capteur de niveau Copolymère
Aérateur (s) (système (s) d'aération à fines bulles d'air au fond du réacteur biologique) Membrane (s) tubulaire (s) microperforé (s) Caoutchouc Éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Tuyau (x) d'air flexible (s) Copolymère
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle PUROO 6 EH " PUROO B 6 EH " Gamme PUROO B ", modèle 14 EH
Numéro national d'agrément 2013-003 2013-003-mod01 2014-004-ext04
Capacité (Equivalents-Habitants) 6 EH 14 EH
Cuve (s) Nombre 1 1 2
Longueur (cm) 248 248 2 x 248
Largeur (cm) 197 197 197
Hauteur hors tout (cm) 193 193 193
Volume utile total maximum (m3) 4,5 4,5 8,8
Hauteur entrée (cm) 153 163 163
Hauteur sortie (cm) 143 153 153
Décanteur primaire Volume utile maximum (m3) 2,5 4,4
Réacteur biologique Volume utile maximum (m3) 1,9 4,4
Raccordements entrée/sortie Tuyaux DN (mm) 100 100
Raccordement vers le réacteur biologique Tuyaux DN (mm) 50 100
Surpresseur Modèle BIBUS (SECOH) EL-S-80-15 BIBUS (SECOH) JDK 200
Puissance déclarée (W) 74 a? 200 mbar 180 à 200 mbar
Débit d'air déclaré (l/min) 73 a? 200 mbar 200 à 200 mbar
Ou bien modèle / HIBLOW XP-80 HIBLOW HP-200
Puissance déclarée (W) / 58 à 147 mbar 210 à 200 mbar
Débit d'air déclaré (l/min) / 80 à 147 mbar 200 à 200 mbar
Durée de fonctionnement (heure / cycle) Entre 3,9 et 4,3 Entre 3,9 et 4,4
Tuyau d'air Flexible DN 16 mm Flexible DN 26 mm
Transfert des eaux Aération (/ cycle) 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10,7 à 12,0 heures 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10,7 à 12,0 heures
Recirculation des boues (/ cycle) 15 secondes 60 secondes
Période de repos pour la décantation (/ cycle) 60 minutes 60 minutes
Évacuation des eaux traitées (/ cycle) 20 minutes 20 minutes
Durée total d'un cycle (heures) Entre 12,0 et 13,3 Entre 12,0 et 13,3
Nombre de cycles par jour Entre 1,8 et 2,0 Entre 1,8 et 2,0
Aérateur (s) Nombre 2 4
Modèle JAGER JetFlex TD63/2050 PRO2AIR Pre-PUR 601/1070
Longueur (mm) 560 1 070
Diamètre (mm) 63 63

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, des mesures d'oxygénation, de temps de séjour et de recirculation, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide de montage et d'utilisation - Gamme de microstations PUROO®, 25 juin 2015, 65 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

A propos du document

Type
Avis
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication

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