(JO n° 159 du 9 juillet 2016)

 
NOR : AFSP1615932V

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :

Gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton S1 », modèles 5 EH, 6 EH, 7 EH, 10 EH, 12 EH, 14 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH ; PREMIER TECH AQUA ;

Gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton S2 », modèles 5 EH, 7 EH, 10 EH, 14 EH, 15 EH et 20 EH ; PREMIER TECH AQUA ;

Gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton U1 », modèles 5 EH, 6 EH, 8 EH, 10 EH, 12 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH ; PREMIER TECH AQUA.

L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.

L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.

Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.

Annexe :  Fiche technique descriptive associée à la gamme de dispositifs de traitement agréés « FILTRE ECOFLO BÉTON »,FILIÈRE « ECOFLO BÉTON S1 », MODÈLES 5 EH, 6 EH, 7 EH, 10 EH, 12 EH, 14 EH, 15 EH, 18 EH ET 20 EH

Références administratives


Numéro national d'agrément

2016-003-ext19

2016-003-ext20

2016-003-ext21

2016-003-ext22

2016-003-ext23

Titulaire de l'agrément

PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier,
Rivière-du-Loup,
Québec, Canada, G5R 6CI

Dénomination commerciale

Filière « ECOFLO Béton S1 », 5 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 6 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 7 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 10 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 12 EH

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

7 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

12 Equivalents-Habitants

 


Numéro national d'agrément

2016-003-ext24

2016-003-ext25

2016-003-ext26

2016-003-ext27

2016-003-ext28

Titulaire de l'agrément

PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier,
Rivière-du-Loup,
Québec, Canada, G5R 6CI

Dénomination commerciale

Filière « ECOFLO Béton S1 », 14 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 15 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 18 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 20 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 20 EH

Capacité de traitement

14 Equivalents-Habitants

15 Equivalents-Habitants

18 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants


Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

14 mai 2016


Références normalisation et réglementation

Références normalisation
NF EN 12566-3+ A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié


Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement de la gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton S1 » comprennent, dans des cuves séparées :
- une fosse toutes eaux munie d'un préfiltre ;
- un à quatre compartiment(s) assurant le traitement secondaire dont un compartiment permettant la mise en place d'une pompe de relevage intégrée.

Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de fragments de coco contenu dans une cuve.

La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'un auget bidirectionnel à basculement qui répartit les eaux usées de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.

L'épuration des eaux usées est réalisée lors de leur percolation, en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène, renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés aux dispositifs.

L'admission de l'air se fait par une ouverture de diamètre 100 mm et l'ensemble du circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

ÉLÉMENT DU DISPOSITIF

MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF

Modèles de la gamme

Gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton S1 »

N° national d'agrément

2016-003-ext19 à 28

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH, 6 EH, 7 EH, 10 EH, 12 EH, 14 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH

Fosse (traitement primaire)

Matériaux : polyéthylène haute densité (APC Millenium) et Béton (Stradal1)

Type : APC MILLENIUM et Stradal1

Fabricant : Premier Tech Aqua (APC Millenium) et STRADAL (Stradal1)

Préfiltre

Type : PF 17

Fabricant : Premier Tech Aqua

Cuve de traitement (traitement secondaire)

Matériau : béton

Type : « Filtres ECOFLO Béton S1 » 5 EH, 6 EH et 7 EH

Fabricant : STRADAL

Système d'alimentation

Matériau de l'auget de répartition : polyéthylène

Matériau de l'auget d'alimentation : polyéthylène

Plaque de distribution : plastique ABS

Fabricant : Premier Tech Aqua

Média filtrant

Matériau : fragments de coco

Epaisseur : supérieur ou égal à 0,65 m

Dimensionnement : supérieur ou égal à 0,54 m2/EH

Fabricant : Premier Tech Aqua

Plancher drainant

Géogrille : 1 géogrille en polyéthylène (modèle GV55, fabricant : Celloplast)

Plaques perforées : polyéthylène haute densité (Fabricant : Premier Tech Aqua)

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Type : Pompe TOP 1 GM de Pedrollo (flotteur vertical intégré) pour les modèles 5 EH, 6 EH, 7 EH, 10 EH, 12 EH et 14 EH

Volume de stockage : 335 litres (pour filtre 5 EH), 375 litres (pour filtre 6 EH) et 470 litres (pour filtre 7 EH)

Volume de bâchée : 120 litres

Débit théorique : 75 l/min pour une htm de 5,4 m

Puissance déclarée : 0,37 kW

Niveau de déclenchement : 4 cm entre départ et arrêt de la pompe

Matériaux : technoplastique (couvercle moteur, pied d'aspiration et roue vortex) et acier inox EN 10088-1-1,4104 (arbre)

Evacuation effluent traité par gravité

Boîte de prélèvement en polyéthylène haute densité

Fabricant : Premier Tech Aqua

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle de la gamme « Filtre ECOFLO Béton »

Filière « ECOFLO Béton S1 », 5EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 6 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 7 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 10 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 12 EH

N° national d'agrément

2016-003-ext19

2016-003-ext20

2016-003-ext21

2016-003-ext22

2016-003-ext23

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

6 EH

7 EH

10 EH

12 EH

Nombre d'enveloppe

1 fosse et 1 filtre (S1 5EH)

1 fosse et 1 filtre (S1 6EH)

1 fosse et 1 filtre (S1 7EH)

1 fosse et 2 filtres (2 x S1 5EH)

1 fosse et 2 filtres (2 x S1 6EH)

Traitement primaire

Volume utile (m³)

3,00 (Stradal1)

4,00 (Stradal1)

4,00 (Stradal1)

5,00 (Stradal1)

6,00 (APC
Millenium)

Surface utile (m2)

2,96 (Stradal1)

4,20 (Stradal1)

4,20 (Stradal1)

3,74 (Stradal1)

2,60 (APC
Millenium)

Hauteur utile (m)

1,13 (Stradal1)

1,13 (Stradal1)

1,13 (Stradal1)

1,35 (Stradal1)

1,75 (APC
Millenium)

Longueur (m)

2,77 (Stradal1)

3,84 (Stradal1)

3,84 (Stradal1)

3,87 (Stradal1)

2,74 (APC
Millenium)

Largeur (m)

1,21 (Stradal1)

1,21 (Stradal1)

1,21 (Stradal1)

1,24 (Stradal1)

2,05 (APC
Millenium)

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,52 (Stradal1)

1,52 (Stradal1)

1,52 (Stradal1)

1,70 (Stradal1)

2,14 (APC
Millenium)

Traitement secondaire

Surface utile (m2)

2,70

3,11

3,92

5,40

6,22

Hauteur utile fil d'eau (m)

1,16

1,16

1,16

1,16

1,16

Longueur totale (m)

2,77

3,10

3,84

2,77

3,10

Largeur totale (m)

1,21

1,21

1,21

2,42

2,42

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,57

1,57

1,57

1,57

1,57

Auget de répartition

Non nécessaire

Non nécessaire

Non nécessaire

50 % - 50 % (2 voies)

50 % - 50 % (2 voies)

Auget d'alimentation (mm)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Plaques de distribution (mm)

2 x 1080

2 x 1300

2 x 1500

4 x 1080

4 x 1300

Evacuation de l'effluent traité

Effluent par gravité

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Présent

Présent

Présent

Présent

Présent

Pompe de relevage intégrée

Présente

Présente

Présente

Présente

Présente

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme « Filtre ECOFLO Béton »

Filière « ECOFLO Béton S1 », 14 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 15 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 18 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 20 EH

Filière « ECOFLO Béton S1 », 20 EH

N° national d'agrément

2016-003-ext24

2016-003-ext25

2016-003-ext26

2016-003-ext27

2016-003-ext28

Capacité (Equivalents-Habitants)

14 EH

15 EH

18 EH

20 EH

20 EH

Nombre d'enveloppe

1 fosse et 2 filtres (2 x S1 7EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x S1 5EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x S1 6EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x S1 7EH)

1 fosse et 4 filtres (4 x S1 5EH)

Traitement primaire

Volume utile (m³)

8,00 (APC Millenium)

8,00 (APC Millenium)

10,00 (APC Millenium)

10,00 (APC Millenium)

10,00 (APC
Millenium)

Surface utile (m2)

3,30 (APC Millenium)

3,30 (APC Millenium)

3,90 (APC Millenium)

3,90 (APC Millenium)

3,90 (APC
Millenium)

Hauteur utile (m)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC
Millenium)

Longueur (m)

3,42 (APC Millenium)

3,42 (APC Millenium)

4,10 (APC Millenium)

4,10 (APC Millenium)

4,10 (APC
Millenium)

Largeur (m)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC
Millenium)

Hauteur totale sans rehausse (m)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC
Millenium)

Traitement secondaire

Surface utile (m2)

7,84

8,10

9,33

11,76

10,80

Hauteur utile fil d'eau (m)

1,16

1,16

1,16

1,16

1,16

Longueur totale (m)

3,84

2,77

3,10

3,84

2,77

Largeur totale (m)

2,42

3,63

3,63

3,63

4,84

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,57

1,57

1,57

1,57

1,57

Auget de répartition

50 % - 50 % (2 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

25 % - 25 % - 25 % - 25 % (4 voies)

Auget d'alimentation (mm)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Plaques de distribution (mm)

4 x 1500

6 x 1080

6 x 1300

6 x 1500

8 x 1080

Evacuation de l'effluent traité

Effluent par gravité

Oui

Oui

Oui

Oui

Oui

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Présent

Présent

Présent

Présent

Présent

Pompe de relevage intégrée

Présente

Absente

Absente

Absente

Absente


La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.

Les caractéristiques techniques et en particulier les performances épuratoires des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif. developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide de l'usager - Gammes « Filtre ECOFLO Béton » de 5 à 20 EH, mai 2016, 50 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Annexe II : Fiche technique descriptive associée à la gamme de dispositifs de traitement agréés « FILTRE ECOFLO BÉTON », FILIÈRE « ECOFLO BÉTON S2 », MODÈLES 5 EH, 7 EH, 10 EH, 14 EH, 15 EH ET 20 EH

Références administratives

Numéro national d'agrément
2016-003-ext29

2016-003-ext30

2016-003-ext31

Titulaire de l'agrément

PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier,
Rivière-du-Loup,
Québec, Canada, G5R 6CI

Dénomination commerciale

Filière « ECOFLO Béton S2 », 5 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 7 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 10 EH

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

7 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément
2016-003-ext32

2016-003-ext33

2016-003-ext34

2016-003-ext35

Titulaire de l'agrément

PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier,
Rivière-du-Loup,
Québec, Canada, G5R 6CI
     

Dénomination commerciale

Filière « ECOFLO Béton S2 »,
14 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 »,
15 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 »,
20 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 »,
20 EH

Capacité de traitement

14 Equivalents-Habitants

15 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants


Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

14 mai 2016


Références normalisation et réglementation

Références normalisation
NF EN 12566-3+A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié


Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement de la gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton S2 », comprennent, dans des cuves séparées :
- une fosse toutes eaux munie d'un préfiltre ;
- un à quatre compartiment(s) assurant le traitement secondaire dont un compartiment permettant la mise en place d'une pompe de relevage intégrée.

Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de fragments de coco contenu dans une cuve.

La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'un auget bidirectionnel à basculement qui répartit les eaux usées de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.

L'épuration des eaux usées est réalisée lors de leur percolation, en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène, renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés aux dispositifs.

L'admission de l'air se fait par une ouverture de diamètre 100 mm et l'ensemble du circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

ÉLÉMENT DU DISPOSITIF

MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF

Modèles de la gamme

Gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton S2 »

N° national d'agrément

2016-003-ext29 à 35

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH, 7 EH, 10 EH, 14 EH, 15 EH et 20 EH

Fosse (traitement primaire)

Matériaux : polyéthylène haute densité (APC Millenium) et Béton (Stradal2)

Type : APC MILLENIUM et Stradal2

Fabricant : Premier Tech Aqua (APC Millenium) et STRADAL (Stradal2)

Préfiltre

Type : PF 17

Fabricant : Premier Tech Aqua

Cuve de traitement (traitement secondaire)

Matériau : béton

Type : « Filtres ECOFLO Béton S2 » 5 EH et 7 EH

Fabricant : STRADAL

Système d'alimentation

Matériau de l'auget de répartition : polyéthylène

Matériau de l'auget d'alimentation : polyéthylène

Plaque de distribution : plastique ABS

Fabricant : Premier Tech Aqua

Média filtrant

Matériau : fragments de coco

Epaisseur : supérieur ou égal à 0,65 m

Dimensionnement : supérieur ou égal à 0,54 m2/EH

Fabricant : Premier Tech Aqua

Plancher drainant

Géogrille : 1 géogrille polyéthylène (modèle GV55, fabricant : Celloplast)

Plaques perforées : polyéthylène haute densité (Fabricant : Premier Tech Aqua)

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Type : Pompe TOP 1 GM de Pedrollo (flotteur vertical intégré) pour les modèles 5 EH, 7 EH, 10 EH et 14 EH

Volume de stockage : 285 litres (pour filtre 5 EH) et 410 litres (pour filtre 7 EH)

Volume bâchée : 120 litres

Débit théorique : 75 l/min pour une htm de 5,4 m

Puissance déclarée : 0,37 kW

Niveau de déclenchement : 4 cm entre départ et arrêt de la pompe

Matériaux : technoplastique (couvercle moteur, pied d'aspiration et roue vortex) et acier inox EN 10088-1-1,4104 (arbre)

Evacuation effluent traité par gravité

Boîte échantillonnage intégrée au traitement secondaire : polyéthylène haute densité

Fabricant : Premier Tech Aqua
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle de la gamme « Filtre ECOFLO Béton »

Filière « ECOFLO Béton S2 », 5 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 7 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 10 EH

N° national d'agrément

2016-003-ext29

2016-003-ext30

2016-003-ext31

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

7 EH

10 EH

Nombre d'enveloppe

1 fosse et 1 filtre
(S2 5EH)

1 fosse et 1 filtre
(S2 7EH)

1 fosse et 2 filtres
(2 x S2 5EH)

Traitement primaire

Volume utile (m³)

3,00 (Stradal2)

4,00 (Stradal2)

5,00 (Stradal2)

Surface utile (m2)

2,90 (Stradal2)

2,90 (Stradal2)

3,74 (Stradal2)

Hauteur utile (m)

1,11 (Stradal2)

1,50 (Stradal2)

1,35 (Stradal2)

Longueur (m)

2,95 (Stradal2)

2,95 (Stradal2)

3,87 (Stradal2)

Largeur (m)

1,24 (Stradal2)

1,24 (Stradal2)

1,24 (Stradal2)

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,41 (Stradal2)

1,80 (Stradal2)

1,70 (Stradal2)

Traitement secondaire

Surface utile (m2)

2,90

4,09

5,80

Hauteur utile fil d'eau (m)

1,55

1,40

1,55

Longueur totale (m)

2,95

3,87

2,95

Largeur totale (m)

1,24

1,24

2,48

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,90

1,80

1,90

Auget de répartition

Non nécessaire

Non nécessaire

50 % - 50 %
(2 voies)

Auget d'alimentation (mm)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Plaques de distribution (mm)

2 x 1080

2 x 1500

4 x 1080

Evacuation de l'effluent traité

Effluent par gravité

Oui

Oui

Oui

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Présent

Présent

Présent

Pompe de relevage intégrée

Présente

Présente

Présente

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme « Filtre ECOFLO Béton »

Filière « ECOFLO Béton S2 », 14 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 15 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 20 EH

Filière « ECOFLO Béton S2 », 20 EH

N° national d'agrément

2016-003-ext32

2016-003-ext33

2016-003-ext34

2016-003-ext35

Capacité (Equivalents-Habitants)

14 EH

15 EH

20 EH

20 EH

Nombre d'enveloppe

1 fosse et 2 filtres (2 x S2 7EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x S2 5EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x S2 7EH)

1 fosse et 4 filtres (4 x S2 5EH)

Traitement primaire

Volume utile (m³)

8,00 (APC Millenium)

8,00 (APC Millenium)

10,00 (APC Millenium)

10,00 (APC Millenium)

Surface utile (m2)

3,30 (APC Millenium)

3,30 (APC Millenium)

3,90 (APC Millenium)

3,90 (APC Millenium)

Hauteur utile (m)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

Longueur (m)

3,42 (APC Millenium)

3,42 (APC Millenium)

4,10 (APC Millenium)

4,10 (APC Millenium)

Largeur (m)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

Hauteur totale sans rehausse (m)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

Traitement secondaire

Surface utile (m2)

8,18

8,70

12,27

11,60

Hauteur utile fil d'eau (m)

1,40

1,55

1,40

1,55

Longueur totale (m)

3,87

2,95

3,87

2,95

Largeur totale (m)

2,48

3,72

3,72

4,96

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,80

1,90

1,80

1,90

Auget de répartition

50 % - 50 % (2 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

25 % - 25 % - 25 % - 25 % (4 voies)

Auget d'alimentation (mm)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Plaques de distribution (mm)

4 x 1500

6 x 1080

6 x 1500

8 x 1080

Evacuation de l'effluent traité

Effluent par gravité

Oui

Oui

Oui

Oui

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Présent

Présent

Présent

Présent

Pompe de relevage intégrée

Présente

Absente

Absente

Absente


La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.

Les caractéristiques techniques et en particulier les performances épuratoires des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif. developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide de l'usager - Gammes « Filtre ECOFLO Béton » de 5 à 20 EH, mai 2016, 50 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Annexe III : Fiche technique descriptive associée à la gamme de dispositifs de traitement agréés « FILTRE ECOFLO BÉTON », FILIÈRE « ECOFLO BETON U1 », MODÈLES 5 EH, 6 EH, 8 EH, 10 EH, 12 EH, 15 EH, 18 EH ET 20 EH

Références administratives

Numéro national d'agrément
2016-003-ext36

2016-003-ext37

2016-003-ext38

2016-003-ext39

Titulaire de l'agrément

PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier,
Rivière-du-Loup,
Québec, Canada, G5R 6CI
     

Dénomination commerciale

Filière « ECOFLO Béton U1 », 5EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 6EH

Filière « ECOFLO Béton U1 »,
8 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 »,
10 EH

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

8 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément
2016-003-ext40

2016-003-ext41

2016-003-ext42

2016-003-ext43

Titulaire de l'agrément

PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier,
Rivière-du-Loup,
Québec, Canada, G5R 6CI
     

Dénomination commerciale

Filière « ECOFLO Béton U1 », 12 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 15 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 18 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 20 EH

Capacité de traitement

12 Equivalents-Habitants

15 Equivalents-Habitants

18 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants


Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

14 mai 2016


Références normalisation et réglementation

Références normalisation
NF EN 12566-3+A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié


Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement de la gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton U1 » comprennent, dans des cuves séparées :
- une fosse toutes eaux munie d'un préfiltre ;
- un à quatre compartiments assurant le traitement secondaire dont un compartiment permettant la mise en place d'une pompe de relevage intégrée.

Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de fragments de coco contenu dans une cuve.

La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'un auget bidirectionnel à basculement qui répartit les eaux usées de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.

L'épuration des eaux usées est réalisée lors de leur percolation, en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène, renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés aux dispositifs.

L'admission de l'air se fait par une ouverture de diamètre 100 mm et l'ensemble du circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

ÉLÉMENT DU DISPOSITIF

MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF

Modèles de la gamme

Gamme « Filtre ECOFLO Béton », filière « ECOFLO Béton U1 »

N° national d'agrément

2016-003-ext36 à 43

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH, 6 EH, 8 EH, 10 EH, 12 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH

Fosse (traitement primaire)

Matériaux : polyéthylène haute densité (APC Millenium) et Béton (Urvoy)

Type : APC MILLENIUM et URVOY

Fabricant : Premier Tech Aqua (APC Millenium) et URVOY (Urvoy)

Préfiltre

Type : PF 17 (APC Millenium) et Pouzzolane (Urvoy)

Fabricant : Premier Tech Aqua (PF 17) et Urvoy (Pouzzolane)

Cuve de traitement (traitement secondaire)

Matériau : béton

Type : « Filtres ECOFLO Béton U1 » 6 EH

Fabricant : URVOY

Système d'alimentation

Matériau de l'auget de répartition : polyéthylène

Matériau de l'auget d'alimentation : polyéthylène

Plaque de distribution : plastique ABS

Fabricant : Premier Tech Aqua

Média filtrant

Matériau : fragments de coco

Epaisseur : supérieur ou égal à 0,65 m

Dimensionnement : supérieur ou égal à 0,54 m2/EH

Fabricant : Premier Tech Aqua

Plancher drainant

Géogrille : 1 géogrille polyéthylène (modèle GV55, fabricant : Celloplast)

Plaques perforées : polyéthylène haute densité (Fabricant : Premier Tech Aqua)

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Type : Pompe TOP 1 GM de Pedrollo (flotteur vertical intégré) pour les modèles 5 EH, 6 EH, 8 EH, 10 EH et 12 EH

Volume de stockage : 345 litres (pour filtre 6 EH)

Volume bâchée : 120 litres

Débit théorique : 75 l/min pour une htm de 5,4 m

Puissance déclarée : 0,37 kW

Niveau de déclenchement : 4 cm entre départ et arrêt de la pompe

Matériaux : technoplastique (couvercle moteur, pied d'aspiration et roue vortex) et acier inox EN 10088-1-1,4104 (arbre)

Evacuation effluent traité par gravité

Boîte échantillonnage intégrée au traitement secondaire : polyéthylène haute densité

Fabricant : Premier Tech Aqua
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle de la gamme « Filtre ECOFLO Béton »

Filière « ECOFLO Béton U1 », 5EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 6 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 8 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 10 EH

N° national d'agrément

2016-003-ext36

2016-003-ext37

2016-003-ext38

2016-003-ext39

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

6 EH

8 EH

10 EH

Nombre d'enveloppe

1 fosse et 1 filtre (U1 6EH)

1 fosse et 1 filtre (U1 6EH)

1 fosse et 2 filtres (2 x U1 6EH)

1 fosse et 2 filtres (2 x U1 6EH)

Traitement primaire

Volume utile (m³)

3,00 (Urvoy)

4,00 (Urvoy)

4,00 (Urvoy)

5,00 (Urvoy)

Surface utile (m2)

2,70 (Urvoy)

2,84 (Urvoy)

2,84 (Urvoy)

2,95 (Urvoy)

Hauteur utile (m)

1,03 (Urvoy)

1,40 (Urvoy)

1,40 (Urvoy)

1,66 (Urvoy)

Longueur (m)

2,80 (Urvoy)

3,00 (Urvoy)

3,00 (Urvoy)

3,10 (Urvoy)

Largeur (m)

1,25 (Urvoy)

1,25 (Urvoy)

1,25 (Urvoy)

1,25 (Urvoy)

Hauteur totale sans rehausse (m)

1,25 (Urvoy)

1,55 (Urvoy)

1,55 (Urvoy)

1,93 (Urvoy)

Traitement secondaire

Surface utile (m2)

3,11

3,11

6,22

6,22

Hauteur utile fil d'eau (m)

1,60

1,60

1,60

1,60

Longueur totale (m)

3,10

3,10

3,10

3,10

Largeur totale (m)

1,25

1,25

2,50

2,50

Hauteur totale sans rehausse (m)

2,00

2,00

2,00

2,00

Auget de répartition

Non nécessaire

Non nécessaire

50 % - 50 % (2 voies)

50 % - 50 % (2 voies)

Auget d'alimentation (mm)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Plaques de distribution (mm)

2 x 1 080

2 x 1 300

4 x 1 080

4 x 1 080

Evacuation de l'effluent traité

Effluent par gravité

Oui

Oui

Oui

Oui

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Présent

Présent

Présent

Présent

Pompe de relevage intégrée

Présente

Présente

Présente

Présente

 


SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme « Filtre ECOFLO Béton »

Filière « ECOFLO Béton U1 », 12 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 15 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 18 EH

Filière « ECOFLO Béton U1 », 20 EH

N° national d'agrément

2016-003-ext40

2016-003-ext41

2016-003-ext42

2016-003-ext43

Capacité (Equivalents-Habitants)

12 EH

15 EH

18 EH

20 EH

Nombre d'enveloppe

1 fosse et 2 filtres (2 x U1 6EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x U1 6EH)

1 fosse et 3 filtres (3 x U1 6EH)

1 fosse et 4 filtres (4 x U1 6EH)

Traitement primaire

Volume utile (m³)

6,00 (APC Millenium)

8,00 (APC Millenium)

10,00 (APC Millenium)

10,00 (APC Millenium)

Surface utile (m2)

2,60 (APC Millenium)

3,30 (APC Millenium)

3,90 (APC Millenium)

3,90 (APC Millenium)

Hauteur utile (m)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

1,75 (APC Millenium)

Longueur (m)

2,74 (APC Millenium)

3,42 (APC Millenium)

4,10 (APC Millenium)

4,10 (APC Millenium)

Largeur (m)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

2,05 (APC Millenium)

Hauteur totale sans rehausse (m)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

2,14 (APC Millenium)

Traitement secondaire

Surface utile (m2)

6,22

9,33

9,33

12,44

Hauteur utile fil d'eau (m)

1,60

1,60

1,60

1,60

Longueur totale (m)

3,10

3,10

3,10

3,10

Largeur totale (m)

2,50

3,75

3,75

5,00

Hauteur totale sans rehausse (m)

2,00

2,00

2,00

2,00

Auget de répartition

50 % - 50 % (2 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

33 % - 33 % - 33 % (3 voies)

25 % - 25 % - 25 % - 25 % (4 voies)

Auget d'alimentation (mm)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Bidirectionnel petit modèle (600 x 340)

Plaques de distribution (mm)

4 x 1 300

6 x 1 080

6 x 1 300

8 x 1 080

Evacuation de l'effluent traité

Effluent par gravité

Oui

Oui

Oui

Oui

Compartiment de relevage dans la cuve de traitement

Présent

Présent

Présent

Présent

Pompe de relevage intégrée

Présente

Absente

Absente

Absente


La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif. developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide de l'usager - Gammes « Filtre ECOFLO Béton » de 5 à 20 EH, Mai 2016, 50 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

A propos du document

Type
Avis
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication

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