(JO n° 88 du 15 avril 2015)
NOR : DEVL1506603V

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes agréent les dispositifs suivants :

« BIONUT 6051/06-1 » (6 EH) ; SIMOP ;

Gamme « BIONUT » :
- modèles 6050/05, 6050/05-1, 6051/05, 6051/05-1, 6052/05, 6053/05 (5 EH) ;
- modèles 6050/06, 6050/06-1, 6050/06-2, 6051/06, 6051/06-2, 6052/06, 6053/06 (6 EH) ;
- modèles 6050/10, 6051/10, 6052/10, 6053/10 (10 EH) ;
- modèles 6050/12 = 6052/12, 6051/12 = 6053/12 (12 EH) ;
- modèles 6050/15 = 6052/15, 6051/15 = 6053/15 (15 EH) ;
- modèles 6050/18 = 6052/18 (18 EH) ; et
- modèles 6050/20 = 6052/20 (20 EH) ; SIMOP.

L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.

L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.

Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.

Annexe : Fiche technique descriptive associée au dispositif de traitement agréé « BIONUT 6051/06-1 » et à la gamme de dispositifs de traitement agréés « BIONUT »

Références administratives

Numéro national d'agrément

2015-005

2015-005-ext01

2015-005-ext02

2015-005-ext03

2015-005-ext04

Titulaire de l'agrément

SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise

Dénomination commerciale

« BIONUT 6051/06-1 »

Gamme « BIONUT », modèle 6050/05

Gamme « BIONUT », modèle 6050/05-1

Gamme « BIONUT », modèle 6051/05

Gamme « BIONUT », modèle 6051/05-1

Capacité de traitement

6 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

 

Numéro national d'agrément

2015-005-ext05

2015-005-ext06

2015-005-ext07

2015-005-ext08

2015-005-ext09

Titulaire de l'agrément

SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise

Dénomination commerciale

Gamme « BIONUT », modèle 6052/05

Gamme « BIONUT », modèle 6053/05

Gamme « BIONUT », modèle 6050/06

Gamme « BIONUT », modèle 6050/06-1

Gamme « BIONUT », modèle 6050/06-2

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

5 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

 

Numéro national d'agrément

2015-005-ext10

2015-005-ext11

2015-005-ext12

2015-005-ext13

2015-005-ext14

Titulaire de l'agrément

SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise

Dénomination commerciale

Gamme « BIONUT », modèle 6051/06

Gamme « BIONUT », modèle 6051/06-2

Gamme « BIONUT », modèle 6052/06

Gamme « BIONUT », modèle 6053/06

Gamme « BIONUT », modèle 6050/10

Capacité de traitement

6 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

 

Numéro national d'agrément

2015-005-ext15

2015-005-ext16

2015-005-ext17

2015-005-ext18

2015-005-ext19

Titulaire de l'agrément

SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise

Dénomination commerciale

Gamme « BIONUT », modèle 6051/10

Gamme « BIONUT », modèle 6052/10

Gamme « BIONUT », modèle 6053/10

Gamme « BIONUT », modèle 6050/12 = 6052/12

Gamme « BIONUT », modèle 6051/12 = 6053/12

Capacité de traitement

10 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

10 Equivalents-Habitants

12 Equivalents-Habitants

12 Equivalents-Habitants

 

Numéro national d'agrément

2015-005-ext20

2015-005-ext21

2015-005-ext22

2015-005-ext23

Titulaire de l'agrément

SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise

Dénomination commerciale

Gamme « BIONUT », modèle 6050/15 = 6052/15

Gamme « BIONUT », modèle 6051/15 = 6053/15

Gamme « BIONUT », modèle 6050/18 = 6052/18

Gamme « BIONUT », modèle 6050/20 = 6052/20

Capacité de traitement

15 Equivalents-Habitants

15 Equivalents-Habitants

18 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

26 février 2015

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3+A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

 

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des filtres compacts à écoulement gravitaire qui reposent sur l'utilisation d'un massif filtrant. Ils se composent de :
- un prétraitement composé d'une fosse toutes eaux munie d'un préfiltre ;
- un dispositif d'alimentation contenant :
- un auget d'alimentation pour les modèles 15 EH, 18 EH et 20 EH uniquement ;
- une boîte d'alimentation pour les modèles 10 EH, 12 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH uniquement ;
- un traitement biologique constitué d'un à quatre filtres compacts contenant un massif filtrant constitué de coquilles de noisettes.

La distribution des eaux usées prétraitées est réalisée par un auget d'alimentation (modèles 15 EH, 18 EH et 20 EH) suivi d'une boîte d'alimentation (modèles 10 EH, 12 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH) qui assure l'équi-répartition vers les traitements biologiques. Le nombre de sortie correspond au nombre de filtres compacts. Dans la configuration où il n'y a qu'un filtre compact (modèles 5 EH et 6 EH), la distribution est assurée par un tuyau d'alimentation.

La répartition des eaux prétraitées se fait de façon gravitaire à l'aide d'une chasse à auget, intégrée à chaque filtre compact, qui les répartit de façon homogène sur la surface du filtre par des rampes de répartition.

Les eaux poursuivent ensuite leur traitement par filtration en milieu aérobie non saturé à travers le filtre.

La collecte des eaux traitées est réalisée en fond du (des) filtre(s) compact(s), sous le média filtrant.

La fosse toutes eaux et le(s) filtre(s) compact(s) disposent chacun d'un système de ventilation.

Les dispositifs ne disposent d'aucun équipement électromécanique et fonctionnent donc sans électricité.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

Fosse toutes eaux

Marque

Société SIMOP

Type

Fosse FTE2

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Préfiltre

Marque

Société SIMOP

Type

Préfiltre injecté ICI-1

Matériau

Polyproylène (PP)

Caractéristiques

Situé en sortie de la fosse toutes eaux

Dispositif d'alimentation

Boîte d'alimentation

Marque

Société SIMOP

Type

REP2/04/04

Caractéristiques

Uniquement pour les modèles 10 EH, 12 EH, 15 EH, 18 EH et 20 EH

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Forme

Carré

Auget d'alimentation

Marque

Société SIMOP

Type

AF2/6016/055

Caractéristiques

Uniquement pour les modèles 15 EH, 18 EH et 20 EH

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Forme

Cylindrique

Longueur

0,71 m

Largeur

0,41 m

Hauteur

0,55 m

Hauteur utile

0,28 m

Volume utile de bâchée

12 L

 

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS (SUITE)

Traitement secondaire

Cuve de traitement

Marque

Société SIMOP

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Système d'alimentation (chasse à auget)

Caractéristiques

Intégré à la cuve de traitement

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Longueur

0,92 m

Largeur

0,47 m

Hauteur

0,49 m

Hauteur utile

0,25 m

Volume utile de bâchée

57 L

Système de répartition (rampe de répartition)

Type

Tuyau DN40

Matériau

Polychlorure de vinyle (PVC)

Caractéristiques

Intégré à la cuve de traitement, rampes disposées au-dessus du massif filtrant, identiques par cuve de traitement

Nombre par cuve

8

Massif filtrant

Matériau

De bas en haut : 30 cm de coquilles de noisettes, 15 cm d'ETC200, 1 géogrille, 20 cm de coquilles de noisettes, 1 géogrille et 10 cm de coquilles de noisettes

Caractéristiques des coquilles de noisettes (physico-chimique)

Coquilles de noisettes calibrées
Granulométrie : 05/13 mm
Densité : 410 kg/m3

Caractéristiques de l'ETC (physico-chimique)

Sac ETC200
Surface spécifique : 188 m2/m3
Densité : 47 kg/m3
Matériau : PE
Forme : cylindrique

Dimensionnement

≥ 0,63 m2/EH

Géogrille

Marque

Landolt

Type

Landogrimp 9.1

Matériau

Polyproylène (PP)

Epaisseur

9 mm

Nombre par cuve

2

Réseau de collecte

Type

Tuyau PVC DN100

Nombre par cuve

1

Caractéristiques

Situé dans la couche de 30 cm de coquilles de noisettes

 

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle de la gamme

6050/05
6051/05

6050/05-1
6051/05-1
6052/05
6053/05

N° national d'agrément

2015-005-ext01
2015-005-ext03

2015-005-ext02
2015-005-ext04
2015-005-ext05
2015-005-ext06

Capacité

5 EH

Nombre d'enveloppes

1 fosse + 1 filtre (1x5EH)

Fosse toutes eaux

Type

INP03000,
INPR03000

IBH03000,
IBR03000,
INH03000,
INR03000

Forme

Rectangulaire

Cylindrique

Longueur

2,24 m

2,27 m

Largeur

1,40 m

1,45 m

Hauteur totale

1,51 m

1,56 m

Hauteur utile

1,25 m

1,31 m

Surface utile

2,08 m2

1,48 m2

Volume utile

3 m3

3 m3

Dispositif d'alimentation

Boîte d'alimentation

Nombre

0

Nombre de sortie

0

Auget d'alimentation

Nombre

0

Traitement secondaire

Cuve de traitement

Type

BIONUT/05

Nombre de cuve

1 filtre (1x5EH)

Longueur d'une cuve

2,06 m

Largeur d'une cuve

1,88 m

Hauteur totale d'une cuve

1,50 m

Système de répartition (rampe de répartition)

Longueur totale par cuve

1,44 m

Largeur totale par cuve

1,43 m

Massif filtrant

Longueur massif par cuve

1,97 m

Largeur massif par cuve

1,75 m

Hauteur utile

0,75 m

Surface utile totale

3,36 m2

Dimensionnement

0,67 m2/EH

 

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme

6050/06
6051/06

6050/06-1 6051/06-1
6052/06
6053/06

6050/06-2
6051/06-2

N° national d'agrément

2015-005-ext07
2015-005-ext10

2015-005-ext08 2015-005
2015-005-ext12
2015-005-ext13

2015-005-ext09
2015-005-ext11

Capacité

6 EH

Nombre d'enveloppes

1 fosse + 1 filtre (1x6EH)

Fosse toutes eaux

Type

INP03000, INPR03000

IBH03000, IBR03000, INH03000, INR03000

IBH04000, IBR04000

Forme

Rectangulaire

Cylindrique

Ovoïde

Longueur

2,24 m

2,27 m

2,29 m

Largeur

1,40 m

1,45 m

1,81 m

Hauteur totale

1,51 m

1,56 m

1,57 m

Hauteur utile

1,25 m

1,31 m

1,34 m

Surface utile

2,08 m2

1,48 m2

1,96 m2

Volume utile

3 m3

3 m3

4 m3

Dispositif d'alimentation

Boîte d'alimentation

Nombre

0

Nombre de sortie

0

Auget d'alimentation

Nombre

0

Traitement secondaire

Cuve de traitement

Type

BIONUT/06

Nombre de cuve

1 filtre (1x6EH)

Longueur d'une cuve

2,38 m

Largeur d'une cuve

1,88 m

Hauteur totale d'une cuve

1,50 m

Système de répartition (rampe de répartition)

Longueur totale par cuve

1,44 m

Largeur totale par cuve

1,75 m

Massif filtrant

Longueur massif par cuve

2,29 m

Largeur massif par cuve

1,75 m

Hauteur utile

0,75 m

Surface utile totale

3,80 m2

Dimensionnement

0,63 m2/EH

 

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme

6050/10
6051/10

6052/10
6053/10

N° national d'agrément

2015-005-ext14
2015-005-ext15

2015-005-ext16
2015-005-ext17

Capacité

10 EH

Nombre d'enveloppes

1 fosse + 2 filtres (2x5EH)

Fosse toutes eaux

Type

IBH05000,
IBR05000

INH05000,
INR05000

Forme

Ovoïde

Cylindrique

Longueur

2,39 m

2,20 m

Largeur

1,98 m

1,93 m

Hauteur totale

1,70 m

2,03 m

Hauteur utile

1,47 m

1,79 m

Surface utile

2,15 m2

1,49 m2

Volume utile

5 m3

5 m3

Dispositif d'alimentation

Boîte d'alimentation

Nombre

1

Nombre de sortie

2

Auget d'alimentation

Nombre

0

Traitement secondaire

Cuve de traitement

Type

BIONUT/05

Nombre de uve

2 filtres (2x5EH)

Longueur d'une cuve

2,06 m

Largeur d'une cuve

1,88 m

Hauteur totale d'une cuve

1,50 m

Système de répartition (rampe de répartition)

Longueur totale par cuve

1,44 m

Largeur totale par cuve

1,43 m

Massif filtrant

Longueur massif par cuve

1,97 m

Largeur massif par cuve

1,75 m

Hauteur utile

0,75 m

Surface utile totale

6,72 m2

Dimensionnement

0,67 m2/EH

 

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme

6050/12 = 6052/12
6051/12 = 6053/12

6050/15 = 6052/15
6051/15 = 6053/15

N° national d'agrément

2015-005-ext18
2015-005-ext19

2015-005-ext20
2015-005-ext21

Capacité

12 EH

15 EH

Nombre d'enveloppes

1 fosse + 2 filtres (2x6EH)

1 fosse + 3 filtres (3x5EH)

Fosse toutes eaux

Type

INH06000,
INR06000

INH08000,
INR08000

Forme

Cylindrique

Cylindrique

Longueur

2,11 m

2,72 m

Largeur

2,20 m

2,22 m

Hauteur totale

2,31 m

2,31 m

Hauteur utile

1,99 m

1,99 m

Surface utile

1,74 m2

2,62 m2

Volume utile

6 m3

8 m3

Dispositif d'alimentation

Boîte d'alimentation

Nombre

1

1

Nombre de sortie

2

3

Auget d'alimentation

Nombre

0

1

Traitement secondaire

Cuve de traitement

Type

BIONUT/06

BIONUT/05

Nombre de cuve


2 filtres (2x6EH)

3 filtres (3x5EH)

Longueur d'une cuve

2,38 m

2,06 m

Largeur d'une cuve

1,88 m

1,88 m

Hauteur totale d'une cuve

1,50 m

1,50 m

Système de répartition (rampe de répartition)

Longueur totale par cuve

1,44 m

1,44 m

Largeur totale par cuve

1,75 m

1,43 m

Massif filtrant

Longueur massif par cuve

2,29 m

1,97 m

Largeur massif par cuve

1,75 m

1,75 m

Hauteur utile

0,75 m

0,75 m

Surface utile totale

7,60 m2

10,08 m2

Dimensionnement

0,63 m2/EH

0,67 m2/EH

 

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)

Modèle de la gamme

6050/18 = 6052/18

6050/20 = 6052/20

N° national d'agrément

2015-005-ext22

2015-005-ext23

Capacité

18 EH

20 EH

Nombre d'enveloppes

1 fosse + 3 filtres (3x6EH)

1 fosse + 4 filtres (4x5EH)

Fosse toutes eaux

Type

FTE2/6308/10

FTE2/6308/10

Forme

Cylindrique

Cylindrique

Longueur

3,38 m

3,38 m

Largeur

2,49 m

2,49 m

Hauteur totale

2,84 m

2,84 m

Hauteur utile

2,04 m

2,04 m

Surface utile

3,86 m2

3,86 m2

Volume utile

10 m3

10 m3

Dispositif d'alimentation

Boîte d'alimentation

Nombre

1

1

Nombre de sortie

3

4

Auget d'alimentation

Nombre

1

1

Traitement secondaire

Cuve de traitement

Type

BIONUT/06

BIONUT/05

Nombre de cuve

3 filtres (3x6EH)

4 filtres (4x5EH)

Longueur d'une cuve

2,38 m

2,06 m

Largeur d'une cuve

1,88 m

1,88 m

Hauteur totale d'une cuve

1,50 m

1,50 m

Système de répartition (rampe de répartition)

Longueur totale par cuve

1,44 m

1,44 m

Largeur totale par cuve

1,75 m

1,43 m

Massif filtrant

Longueur massif par cuve

2,29 m

1,97 m

Largeur massif par cuve

1,75 m

1,75 m

Hauteur utile

0,75 m

0,75 m

Surface utile totale

11,40 m2

13,44 m2

Dimensionnement

0,63 m2/EH

0,67 m2/EH

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.

Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation :
- les dispositifs disposant d'une fosse du type INP, IBH, INH et FTE2 peuvent être installés sur tout type de parcelle hors nappe phréatique permanente ou temporaire ;
- les dispositifs disposant d'une fosse du type INPR, IBR et INR peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve que la nappe se situe sous le fil d'eau de sortie du dispositif.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide de l'usager - BIONUT - Gamme de filtres compacts à base de coquilles de noisettes de 1 à 20 équivalents habitants, février 2015, 29 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle et les conseils d'utilisation.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

 

A propos du document

Type
Avis
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication