(JO n° 47 du 25 février 2016)
NOR : DEVL1605019V

Par arrêté préfectoral du 15 février 2016, le préfet de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne, constate qu'ont adhéré à la charte du parc national des Pyrénées les communes suivantes :

Depuis le 18 novembre 2013 :
Pyrénées-Atlantiques : Accous, Arudy, Bedous, Bescat, Castet, Cette-Eygun, Escot, Etsaut, Izeste, Louvie-Soubiron, Lys, Sevignac-Meyracq.
Hautes-Pyrénées : Adast, Ancizan, Arras-en-Lavedan, Arbéost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Arrens-Marsous, Artalens-Souin, Aspin-Aure, Aucun, Aulon, Ayros-Arbouix, Bagnères-de-Bigorre, Barèges, Bazus-Aure, Beaucens, Betpouey, Bun, Cadeilhan-Trachère, Campan, Cauterets, Chèze, Esquièze-Sère, Estaing, Esterre, Ferrières, Gaillagos, Gavarnie-Gèdre (commune nouvelle), Guchan, Guchen, Grust, Lau-Balagnas, Luz-Saint-Sauveur, Préchac, Pierrefitte-Nestalas, Saint-Lary-Soulan, Saint-Savin, Saligos, Sazos, Sers, Sireix, Tramezaygues, Uz, Viella, Vielle-Aure, Viey, Vignec, Villelongue, Viscos, Vizos.

A compter du présent arrêté (soit le 15 février 2016) :
Pyrénées-Atlantiques : Bielle, Bilhères-en-Ossau, Borce.

Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du préfet de région Midi-Pyrénées du 18 novembre 2013 constatant les adhésions de communes à la charte du parc national des Pyrénées.

A propos du document

Type
Avis
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication