Texte abrogé par la Circulaire n° 2002-3008 du 23 avril 2002 (BO min. Agr. n° 2002/17, 26 avr.)
Le ministre de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation, le ministre de l'Environnement à
Mmes et MM. les préfets.
Les tableaux de références pour le calcul des besoins de stockage des effluents d'élevage bovin et porcin ont été précisés le 25 février 1993 dans une note conjointe de la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du ministère de l'Agriculture, et de la Direction de la prévention des pollutions et des risques du ministère de l'Environnement. Ces références ont été établies à partir des mesures obtenues sur le terrain dans un grand nombre d'exploitations agricoles et réalisées par les différents instituts techniques spécialisés concernés (institut de l'élevage, institut technique du porc).
A la lumière de deux ans d'utilisation de ces tableaux, il est apparu nécessaire, d'une part, d'introduire certaines modulations pour tenir compte de la diversité des productions animales et, d'autre part, de mieux expliquer les méthodes de calcul pour répondre de façon plus adéquate aux situations du terrain. En outre, les références pour le calcul des besoins de stockage des effluents d'élevage avicole ont été ajoutées en collaboration avec l'institut technique de l'aviculture.
Vous trouverez ci-joint l'ensemble de ces tableaux. Ils constituent la seule référence à utiliser par vos services pour le calcul et la vérification des capacités des ouvrages de stockage d'effluents d'élevage réalisés dans le cadre de la réglementation des installations classées ou du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole.
Ces tableaux correspondent aux modalités d'élevage les plus courantes mais ne peuvent prendre en compte toute la diversité des situations de terrain. La note explicative jointe permet d'établir une approche au cas par cas raisonnée rigoureusement à partir des valeurs de référence retenues dans ces tableaux.
En outre, si un mode de logement des animaux ou une technique d'élevage particuliers, connaissant localement une diffusion importante, ne figurent pas dans les tableaux ci-joints, vous pouvez, en concertation avec les responsables agricoles techniques locaux, établir une nouvelle référence. Dans ce cas, vous voudrez bien prendre l'attache de nos services, afin que cette référence soit validée.
La note du 25 février 1993 susvisée est abrogée.
Annexes
Tableaux de références. Note explicative.
1. Remarques générales.
2. Dimensions des ouvrages de stockage.
3. Quantité de déjections.
4. Quelques cas particuliers.
Annexe à la note : surfaces pour les aires de vie des animaux.
