(BOMEDD n° 05/13 du 15 juillet 2005)
NOR : DEVO0540202C
Le ministre de lécologie et du développement durable à Mesdames et Messieurs les préfets coordonnateurs de bassin.
Pièces jointes : document fixant la typologie nationale des eaux de surface (cours deau, plans deau, eau de transition et eaux côtières) et son domaine dapplication.
En application de la directive-cadre européenne (annexe II), une typologie des masses deau doit être établie. Son objectif est de regrouper des milieux aquatiques homogènes du point de vue de certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit,...) qui ont une influence structurante sur la répartition géographique des organismes biologiques. Son principal enjeu concerne la définition des conditions de référence à partir desquelles seront établis les états écologiques (écarts à la référence), dont le bon état écologique.
La définition du bon état écologique sera donc établie par type de masses deau et non par masse deau : ce sont les objectifs environnementaux qui seront retenus par masse deau.
Lobjet de la présente circulaire et du document qui laccompagne est de fixer cette typologie au niveau national pour les cours deau, les plans deau, les eaux de transition et les eaux côtières. Cette typologie nationale a été élaborée en étroite concertation avec les bassins ; elle est désormais la seule référence à utiliser dans chacun des bassins métropolitains, ainsi que dans les départements doutre-mer pour les cours deau.
Cette typologie nationale ainsi que sa codification nationale doivent impérativement être respectées pour quil ny ait pas derreur dattribution pour les références et les valeurs du bon état écologique par type. En effet, un même type peut se trouver sur deux bassins différents et, dans les deux cas, létat écologique sera défini de la même manière. Cependant, les bassins ont la possibilité de nommer différemment les types, notamment avec un vocabulaire plus communicant adapté à chaque bassin.
Je vous demande de veiller à ce que cette typologie nationale soit la seule utilisée selon les modalités figurant dans le présent document.
Vous voudrez bien me faire part des difficultés que vous pourriez rencontrer dans lapplication de la présente circulaire.
Pour le ministre et par délégation : Le directeur de leau,
P. Berteaud
Directive-cadre européenne sur leau Typologie nationale relative aux eaux de surface (cours deau, plans deau, eaux de transition et eaux côtières)
1. Préambule : enjeu de la typologie
Dans le cadre de la mise en uvre de la directive-cadre européenne sur leau (DCE), les eaux de surface sont réparties en catégories : cours deau, plans deau, eaux de transition et eaux côtières. Dans chacune de ces catégories, des unités élémentaires appelées « masses deau » sont définies et sont regroupées par types. La définition de ces derniers peut être basée sur deux approches possibles décrites dans lannexe II de la DCE (système A ou système B).
Sur le principe, il sagit de regrouper des milieux aquatiques homogènes du point de vue de certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit etc.) qui ont une influence structurante, notamment sur la répartition géographique des organismes biologiques.
Les Etats membres peuvent retenir le système B dans la mesure où il est aussi précis que le système A. Le système A conduisant, dans de nombreux cas, à regrouper des milieux aquatiques dont le fonctionnement écologique est très différent, les Etats membres ont choisi le système B qui permet de retenir des critères plus pertinents. La France a également retenu le système B pour les cours deau, les plans deau, les eaux de transition et les eaux côtières.
Le principal enjeu de la typologie concerne la définition des conditions de référence à partir desquelles seront établis les états écologiques et leur classification (écarts à la référence), dont le bon état écologique. Il est particulièrement important pour les références biologiques car, indépendamment des problèmes de pollution ou daltérations des habitats, la répartition géographique des organismes (invertébrés, poissons, diatomées, macrophytes, etc.) est dabord liée à des facteurs naturels.
La définition des types doit être suffisamment précise pour bien caler les références biologiques, mais aussi suffisamment concise pour éviter un émiettement de linformation qui conduirait à une classification et à un système dévaluation difficilement gérable. Dans cette réflexion, le niveau de sensibilité des méthodes dévaluation de létat des eaux doit être aussi pris en compte : rien ne sert de prévoir un dispositif plus fin que la sensibilité des méthodes.
2. Typologie nationale pour les cours deau
2.1. Cours deau de métropole
Les types de masses deau sont définis sur la base dune régionalisation des écosystèmes aquatiques croisée avec des classes de tailles de cours deau.
2.1.1. Régionalisation
Le fonctionnement écologique des cours deau est déterminé, à lamont, par les caractéristiques du relief ainsi que par les caractéristiques géologiques et climatiques du bassin versant. Un découpage régional fondé sur lhomogénéité de ces caractéristiques permet de définir des ensembles de cours deau présentant des caractéristiques physiques et biologiques similaires, à même gradient dévolution longitudinale.
Ce découpage réalisé au niveau du territoire métropolitain permet didentifier 22 hydro-écorégions (dites de niveau 1), dont les déterminants primaires présentent des différences importantes, qui peuvent être subdivisées en 112 hydro-écorégions élémentaires (dites de niveau 2).
2.1.2. Classes de tailles de cours deau
La traduction de lévolution longitudinale des cours deau repose sur lutilisation de lordination de Strahler, permettant de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi, les cours deau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des caractéristiques locales de lévolution longitudinale des écosystèmes.
2.1.3. Application
Dans chacune des 22 hydro-écorégions de niveau 1, une classification longitudinale est appliquée, adaptée aux caractéristiques connues de fonctionnement des écosystèmes. Cette première étape aboutit à proposer des types de masses deau dits « endogènes ».
Dans certains cas, pour des cours deau traversant les hydro-écorégions ainsi définies, il est nécessaire de prendre en compte linfluence de lhydro-écorégion située à lamont ; influence qui sexprime notamment par les caractéristiques géochimiques ou hydrologiques des cours deau. Par exemple, un cours deau traversant une hydroécorégion à dominante calcaire mais qui naît dans une hydroécorégion à dominante siliceuse ou cristalline (Pyrénées, Massif central...), et dont son débit se constitue essentiellement en zone siliceuse ou cristalline, a une composition géochimique qui ressemble plus à celle dun cours deau situé dans ces secteurs siliceux ou cristallins. Dans ce cas, ses références se rapprocheront davantage de celle de lhydro-écorégion à dominante siliceuse ou cristalline (exemple : parties aval de la Dordogne, du Lot, de la Garonne...).
Aussi, en fonction de la position et de la surface relative des bassins versants amont des cours deau concernés par linfluence dune autre hydro-écorégion, la typologie des masses deau est complétée et nécessite lajout de types « exogènes » ou à singularités locales.
La typologie nationale qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse ci-après. Certains de ces types sont à relativiser par rapport à la surface et au linéaire concernés. Il est cependant nécessaire de les resituer dans un contexte international où ces types peuvent avoir une représentation beaucoup plus importante.
A chaque code figurant dans les cases du tableau de synthèse correspond un type de masses deau présentant des caractéristiques similaires avec une classe de taille, une unité géographique de situation et une particularité locale ou linfluence éventuelle dune hydro-écorégion amont.
Légende du tableau :
En grisé : type inexistant.
Code utilisé :
TG = très grand cours deau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit.
1er chiffre : numéro de lhydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours deau ou tronçon de cours deau.
2e chiffre : numéro de lhydroécorégion de niveau 1 influençant les caractéristiques du cours deau (géochimie...).
Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2.
Exemples de lecture :
P 22 : petits cours deau de lhydroécorégion de niveau 1, no 22 (petits cours deau des Ardennes).
GM 22 : grands et moyens cours deau de lhydroécorégion de niveau 1, no 22 (Ardennes).
M 10/4 : moyens cours deau de lhydroécorégion de niveau 1, no 10 (côtes calcaires Est) influencés par lhydroécorégion de niveau 1, no 4 (Vosges) : bien que géographiquement situés dans les côtes calcaires Est, ces cours deau présentent des caractéristiques des cours deau des Vosges.
PTP 16/B : petits et très petits cours deau de lhydroécorégion de niveau 2, no 88 (plaine dAléria) incluse dans lhydroécorégion de niveau 1, no 16 (Corse).
Lensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie de la France métropolitaine figure dans le rapport établi par le Cemagref dans le cadre de sa convention avec la direction de leau.
2.2. Cours deau des départements outre-mer
La méthodologie employée est, sur le principe, identique à celle utilisée pour le territoire métropolitain : le cadre a été adapté aux conditions naturelles spécifiques des DOM.
2.2.1. Régionalisation
En ce qui concerne les « îles », les caractéristiques dominantes et communes sont :
- la petite dimension (par rapport au territoire métropolitain) ;
- les caractéristiques de climat insulaire (régime de température tropical avec faible variation saisonnière, très forte hétérogénéité spatiale des précipitations avec des maxima bien supérieurs à la métropole et, dans certains cas, dissymétrie de la répartition des précipitations, au vent/sous le vent) ;
- un relief volcanique très accentué renforçant cette dissymétrie.
Il en résulte, pour chacune des îles, une régionalisation fondée sur :
- le relief, distinguant les zones dont laltitude est peu élevée (et les précipitations limitées) ;
- lorientation des versants dans les secteurs au relief accentué (la Réunion) ;
- la géomorphologie, quand celle-ci se révèle discriminante.
2.2.2. Zonation longitudinale
Elément déterminant dans la structuration des écosystèmes pour les masses deau continentales, la zonation longitudinale est limitée dans les îles. Une zonation amont / aval est proposée uniquement dans les hydro-écorégions au relief marqué, où la différence daltitude et de pente permet denvisager une différence de structure et dorganisation des communautés biologiques.
Sont donc retenus des types « amont » et des types « aval » pour les cours deau des hydro-écorégions à relief accentué, la limite se situant dans la majeure partie des cas sur les ruptures de pente de profil en long, les confluences majeures (rang supérieur ou égal à 3), ou tout autre limite facilement identifiable localement permettant de différencier ces zones.
La typologie proposée, construite sur des bases similaires entre les différentes îles, conserve néanmoins une distinction entre elles, en labsence déléments suffisants sur la faune aquatique et le fonctionnement des écosystèmes.
La typologie qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse, ci-après. A chaque code figurant dans les cases de ce tableau correspond un type de masses deau présentant des caractéristiques similaires.
| DOM |
HYDROÉCORÉGION |
TYPES DOM et codification
Zonation longitudinale
|
| Aval |
Amont |
| Guadeloupe |
Basse-Terre plaine nord est |
MP 31 |
|
| |
Grande-Terre et autres îles |
MP 32 |
|
| |
Basse-Terre volcans |
M 33 |
P 33 |
| Martinique |
Pitons du nord |
M 41 |
P 41 |
| |
Mornes du sud |
MP 42 |
|
| Réunion |
Cirques au vent |
M 61 |
P 61 |
| |
Cirques sous le vent |
M 62 |
P 62 |
| |
Versants au vent |
MP 63 |
|
| |
Versants sous le vent |
MP 64 |
|
NB : Guyane en cours.
Légende du tableau :
Code utilisé :
M = cours deau moyens (aval).
P = petit cours deau (amont).
MP : cours deau de taille indifférenciée.
1er chiffre : 3 pour la Guadeloupe, 4 pour la Martinique et 6 pour la Réunion.
2e chiffre : numéro de lhydroécorégion pour chaque département (1 à 4, selon les cas).
Exemples de lecture :
M 41 : cours deau moyens des Pitons du Nord, en Martinique.
MP 64 : cours deau situés dans les versants sous le vent, à la Réunion.
Lensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie figure dans les rapports établis par le Cemagref pour chaque département doutre-mer dans le cadre de sa convention avec la direction de leau.
Hydroécorégions de niveau 2 pour la France métropolitaine.
Dénomination des HER de niveau 2 figurant dans le tableau de la page 5 :
Pour lHER. 1 n° 9 (Tables calcaires) : HER de niveau 2 n° 57 (Haute-Normandie, Picardie) et n° 40 (Champagne humide) ;
Pour lHER. 1 n° 16 (Corse) : HER de niveau 2 n° 22 (Corse) et n° 88 (plaine dAléria) ;
Pour lHER. 1 n° 8 (Cévennes) : HER de niveau 2 n° 70 (Haute-Loire cévenole) ;
Pour lHER. 1 n° 12 (Massif armoricain) : HER de niveau 2 n° 55 (MA Nord-Est), n° 58 (MA Sud intérieur), n° 59 (MA Ouest), n° 117 (MA Est intérieur) et n° 118 (MA Côtes-dArmor).
3. Typologie nationale pour les plans deau
La typologie nationale des plans deau est basée sur leur origine, anthropique ou naturelle, sur la notion dhydro-écorégion et des critères physiques correspondant, sur la morphologie de la cuvette et, pour certains types, sur le fonctionnement hydraulique. La superficie na pas été retenue parmi les critères morphologiques. Cette typologie est applicable à lensemble des plans deau directement concernés par la directive-cadre sur leau, cest-à-dire ceux dont la superficie est supérieure à 50 ha, et peut être étendue aux plans deau de plus petite taille compris entre 20 ha et 50 ha.
3.1. Origine des plans deau
Lorigine anthropique ou naturelle dun plan deau est un élément important qui influe sur son fonctionnement écologique. La typologie distingue également les plans deau dorigine anthropique selon la nature de louvrage ou de laménagement présidant à sa création. Il est important de préciser que cette notion dorigine des plans deau est indépendante de la notion de milieu fortement modifié de la directive-cadre sur leau.
3.2. Hydro-écorégions
Lappartenance à une hydro-écorégion de niveau 1 est un critère primordial pour les plans deau dorigine naturelle et pour certains plans deau dorigine anthropiques. Le caractère cristallin ou calcaire du substratum conditionne notamment les caractéristiques biologiques et physico-chimiques des eaux.
NB : les hydroécorégions mentionnées pour les plans deau sont identiques à celles utilisées pour les cours deau.
3.3. Forme de la cuvette
La forme de la cuvette est un critère important qui permet dintégrer les notions de profondeur et de stratification du plan deau. Lexistence dune zone littorale significative peut en outre influencer considérablement la colonisation des habitats par certains éléments de qualité biologiques en particulier la végétation aquatique macrophytique.
Forme L : lacs peu profonds, zone littorale largement prépondérante, stratification thermique peu étendue et/ou instable (lacs polymictiques).
Forme P : lacs profonds, stratification thermique stable, zone littorale réduite (lacs monomictiques ou dimictiques).
Forme LP : lacs ayant à la fois une zone profonde stratifiée stable (monomictiques ou dimictiques) et une zone littorale étendue, la cuvette pouvant être symétrique ou asymétrique.
3.4. Fonctionnement hydraulique
Le fonctionnement hydraulique est un critère utilisé uniquement pour certains types de plans deau dorigine anthropique. On se réfère ici aux possibilités de vidange de la cuvette, à la fréquence et à lintensité des vidanges ainsi quaux relations éventuelles avec la nappe. Associée à lorigine des plans deau, la description du fonctionnement hydraulique permet de saffranchir de la notion dusage, qui reste cependant sous-jacente, assurant ainsi la compatibilité de la typologie avec la DCE pour ces milieux particuliers.
4. Typologie nationale pour les eaux de transition et les eaux côtières
4.1. Méthodologie
Lidentification des types de masses deau de transition et de masses deau côtières a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à laide du système B, qui est dailleurs préconisé dans le « guide dorientation relatif aux types, aux conditions de référence et systèmes de classification des eaux de transition et des eaux côtières » élaboré par le groupe dexperts européens COAST. Ensuite, des groupes de travail de bassin ont finalisé cette réflexion avec pour objectif de délimiter des unités à la fois adaptées aux spécificités de chaque bassin et de définir des unités réalistes (en termes de taille notamment) pour les étapes ultérieures du travail.
Pour lAtlantique, la Manche et la mer du Nord, cette méthode a conduit à lidentification dun nombre très important de types (une cinquantaine) sans que cela corresponde à une réalité en termes de diversité écologique. Un travail de regroupement de types a donc été effectué après, toutefois, avoir pris en compte de nouveaux facteurs jugés pertinents, comme la surface du bassin versant pour les eaux de transition et une deuxième nature de substrat pour les eaux côtières. Finalement, les facteurs utilisés ont été :
- pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse deau couvert par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de lestuaire et la turbidité ;
- pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, lexposition aux vagues, le temps de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse deau couvert par la zone intertidale.
Ce travail a conduit à identifier 9 types eaux de transition et 17 types eaux côtières.
Pour la Méditerranée, la méthode a conduit demblée à un nombre plus faible de types, 3 pour les eaux de transition et 9 pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer. En effet :
En ce qui concerne le mélange, le « critère de stratification » tel que lont défini Simpson et Hunter nest pas applicable. La bibliographie montre que tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles.
La limite de 25 psu (unité pratique de salinité) permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. Il est confirmé quen raison de léchelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires (ensemble des éléments permanents conditionnant le panache du Rhône : principalement, bathymétrie et rugosité du fond) fait apparaître la zone comprise entre le cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de lEspiguette comme zone sous linfluence du panache du Rhône.
En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu (unité pratique de salinité) na pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité.
Les courants résiduels de marée nont pas de sens en méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à léchelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure.
La profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la Côte dAzur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence dun large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse.
4.2. Liste des types
4.2.1. Eaux de transition
Pour lAtlantique, la Manche et la mer du Nord :
| N° DU TYPE |
NOM DU TYPE |
| T1 |
Petit estuaire à grande zone intertidale, moyennement à fortement salé, faiblement à moyennement turbide |
| T2 |
Grand port macrotidal |
| T3 |
Petit estuaire à petite zone intertidale et à faible turbidité |
| T4 |
Estuaire mésotidal, très peu salé et à débit moyen |
| T5 |
Estuaire, petit ou moyen, macrotidal, fortement salé, à débit moyen |
| T6 |
Grand estuaire très peu salé et à fort débit |
| T7 |
Grand estuaire moyennement à fortement salé et à fort débit |
| T8 |
Petit estuaire à petite zone intertidale et à turbidité moyenne à forte |
| T9 |
Petit estuaire à grande zone intertidale fortement salé et peu turbide |
Pour la Méditerranée :
| N° DU TYPE |
NOM DU TYPE |
| T10 |
Lagunes méditerranéennes |
| T11 |
Delta du Rhône |
| T12 |
Bras du Rhône |
4.2.2. Eaux côtières
Pour lAtlantique, la Manche et la mer du Nord :
| N° DU TYPE |
NOM DU TYPE |
| C1 |
Côte rocheuse, méso- à macrotidale, peu profonde |
| C2 |
Masse deau au large, rocheuse et profonde |
| C3 |
Côte vaseuse modérément exposée |
| C4 |
Côte vaseuse exposée |
| C5 |
Lac marin |
| C6 |
Côte principalement sableuse très exposée |
| C7 |
Côte à grande zone intertidale et à dominante vaseuse |
| C8 |
Côte sableuse mésotidale mélangée |
| C9 |
Côte à dominante sableuse macrotidale mélangée |
| C10 |
Côte sableuse partiellement stratifiée |
| C11 |
Côte principalement sableuse macrotidale |
