(BO Santé - Protection sociale - Solidarités n° 2009/5 du 15 juin 2009)
NOR : SASP0930417C
Résumé : la présente circulaire a pour objet de présenter la campagne 2009 d'information du public sur la qualité de l'air à l'intérieur des logements.
Mots clés : qualité de l'air intérieur, aération, comportement, information.
La ministre de la santé et des sports à Mesdames et Messieurs les préfets de région ; directions régionales des affaires sanitaires et sociales ; Mesdames et Messieurs les préfets de département ; directions départementales des affaires sanitaires et sociales.
La qualité de l'air intérieur est une préoccupation de plus en plus importante de la population.
Dans ce contexte, des actions de surveillance de la qualité de l'air à l'intérieur des lieux clos ouverts au public, comme les établissements hébergeant des enfants, sont inscrites dans le projet de plan national santé environnement (PNSE2) 2008-2011. Le ministère de la santé et des sports (MSS) et le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
(MEEDDAT) ont décidé de coordonner leurs efforts pour introduire progressivement cette surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les lieux clos ouverts au public, en commençant par une phase d'expérimentation en 2009 portant sur les lieux hébergeant des enfants.
Concernant la qualité de l'air à l'intérieur des logements, les résultats de la campagne logements conduite par l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) confirment la nécessité d'agir pour améliorer la situation. Les résultats du baromètre santé environnement 2007 réalisé par l'INPES montrent que les Français sont en attente d'informations sur ce sujet : parmi les différents sujets environnementaux, la pollution de l'air intérieur est l'un des sujets sur lesquels la population se sent la moins bien informée.
De nombreux facteurs influent sur la qualité de l'air à l'intérieur des logements, parmi lesquels le comportement de l'occupant joue un rôle primordial. L'occupant est donc le premier acteur des actions préventives sur la qualité de l'air intérieur dans son logement.
En étroite liaison avec la direction générale de la santé, l'INPES a mis en place une action d'information du public qui poursuit deux objectifs :
- alerter le grand public sur la pollution de l'air intérieur ;
- accompagner l'alerte de deux messages de prévention simples autour de l'aération et de la réduction des émissions de polluants en modifiant les comportements.
Cette campagne d'information repose sur différents supports :
- un guide " Pollution de l'air intérieur " qui sera promu via la campagne média ;
- un spot radio de 30 secondes qui sera diffusé sur les grandes antennes nationales. Le spot vise à révéler la présence de polluants dans les logements, à promouvoir un geste simple, l'aération 10 minutes par jour, et à renvoyer vers le guide pour une information complète ;
- un site internet www.preventionmaison.com qui sera développé dans un premier temps uniquement sur le thème de la pollution de l'air intérieur et couvrira par la suite l'ensemble des risques accidentels et environnementaux au sein de l'habitat. Sur ce site seront disponibles une grande partie des informations présentes dans le guide, mais sous une forme différente. Les internautes seront invités à découvrir les polluants présents dans différentes pièces d'une maison et les bons gestes pour réduire les sources de pollution. Il sera également possible de commander le guide en ligne ;
- une campagne de bannières pour promouvoir le guide. Celles-ci renverront vers le site sur lequel il est possible de commander le guide.
Dans le courant du mois d'avril 2009, les directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS) et les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS) de métropole et d'outre-mer recevront chacune 100 exemplaires du guide " Pollution de l'air intérieur ". Ces envois seront accompagnés d'un bon de commande. Vous êtes invités à formuler directement auprès de l'INPES, en utilisant le bon de commande qui vous aura été adressé, vos commandes complémentaires de guides.
En complément, pour assurer la plus large diffusion de ces messages, ces guides seront également adressés par l'INPES aux mairies, aux pharmacies, aux centres de protection maternelle et infantile (PMI), aux centres communaux d'action sociale, aux services communaux d'hygiène et de santé, aux médecins généralistes et aux médecins allergologues.
Je vous précise que ce guide sera téléchargeable sur le site Internet de l'INPES (www.inpes.sante.fr).
Vous êtes invités à mettre en ligne ces informations sur les portails internet des services, afin d'en assurer une diffusion la plus large possible.
La direction générale de la santé, bureau EA2 environnement intérieur, milieux du travail et accidents de la vie courante, reste à votre disposition pour vous fournir toutes les informations que vous jugeriez utiles sur ce dossier.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
S. Delaporte
