(JOUE n° C 445 du 12 décembre 2014)

 

OEN (1) Référence et titre de la norme
(et document de référence)
Première publication
JO
Référence de la norme
remplacée
Date de cessation de la
présomption de
conformité de la norme
remplacée
Note 1
(1) (2) (3) (4) (5)
CEN EN 1010-1:2004+A1:2010
Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité
pour la conception et la construction de
machines d'impression et de transformation du
papier —
Partie 1: Prescriptions communes
8.6.2011 EN 1010-1:2004
Note 2.1
Date dépassée
(8.6.2011)
CEN EN 1010-2:2006+A1:2010
Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité
pour la conception et la construction de
machines d'impression et de transformation du
papier —
Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y
compris les machines et les équipements de prépress
4.2.2011 EN 1010-2:2006
Note 2.1
Date dépassée
(28.2.2011)
CEN EN 1127-1:2011
Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion
et protection contre l'explosion — Partie
1: Notions fondamentales et méthodologie
18.11.2011 EN 1127-1:2007
Note 2.1
Date dépassée
(31.7.2014)
CEN EN 1127-2:2014
Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion
et protection contre l'explosion — Partie
2: Notions fondamentales et méthodologie dans
l'exploitation des mines
12.12.2014 EN 1127-2:2002
+A1:2008
Note 2.1
31.12.2014
CEN EN 1710:2005+A1:2008
Appareils et composants destinés à être utilisés
dans les mines souterraines grisouteuses
20.8.2008 EN 1710:2005
Note 2.1
Date dépassée
(28.12.2009)
CEN EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010      
CEN EN 1755:2000+A2:2013
Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement
en atmosphères explosibles — Utilisation
dans des atmosphères inflammables dues à
la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou
poussières inflammables
4.5.2013 EN 1755:2000
+A1:2009
Note 2.1
Date dépassée
(30.9.2013)

 

(1) (2) (3) (4) (5)
CEN EN 1834-1:2000
Moteurs alternatifs à combustion interne —
Prescriptions de sécurité pour la conception et la
construction des moteurs fonctionnant en atmosphère
explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés
dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables
21.7.2001    
CEN EN 1834-2:2000
Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables
21.7.2001    
CEN EN 1834-3:2000
Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables
21.7.2001    
CEN EN 1839:2012
Détermination des limites d'exposivité des gaz et vapeurs
22.11.2012 EN 1839:2003
Note 2.1
Date dépassée
(31.3.2013)
CEN EN 1953:2013
Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité
5.11.2013    
CEN EN 12581:2005+A1:2010
Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité
17.9.2010 EN 12581:2005
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2010)
CEN EN 12621:2006+A1:2010
Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité
17.9.2010 EN 12621:2006
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2010)
CEN EN 12757-1:2005+A1:2010
Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité —
Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles
17.9.2010 EN 12757-1:2005
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2010
CEN EN 13012:2012
Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant
3.8.2012 EN 13012:2001
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2012)

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 13160-1:2003
Systèmes de détection de fuites — Partie 1:
Principes généraux
14.8.2003    

CEN

EN 13237:2012
Atmosphères explosibles — Termes et définitions
pour les appareils et systèmes de protection
destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
12.2.2013 EN 13237:2003
Note 2.1
Date dépassée
(30.4.2013)

CEN

EN 13463-1:2009
Appareils non électriques destinés à être utilisés
en atmosphères explosibles — Partie 1: Prescriptions
et méthodologie
16.4.2010 EN 13463-1:2001
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2010)

CEN

EN 13463-2:2004
Appareils non électriques destinés à être utilisés
en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection
par enveloppe à circulation limitée «fr»
30.11.2005    

CEN

EN 13463-3:2005
Appareils non électriques destinés à être utilisés
en atmosphères explosibles — Partie 3: protection
par enveloppe antidéflagrante «d»
30.11.2005    

CEN

EN 13463-5:2011
Appareils non électriques destinés à être utilisés
en atmosphères explosibles — Partie 5: Protection
par sécurité de construction «c»
18.11.2011 EN 13463-5:2003
Note 2.1
Date dépassée
(31.7.2014)

CEN

EN 13463-6:2005
Appareils non électriques destinés à être utilisés
en atmosphères explosibles — Partie 6: Protection
par contrôle de la source d'inflammation «b»
30.11.2005    

CEN

EN 13463-8:2003
Appareils non électriques destinés à être utilisés
en atmosphères explosibles — Partie 8: Protection
par immersion dans un liquide «k»
12.8.2004    

CEN

EN 13616:2004
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs
statiques pour carburants pétroliers liquides
9.3.2006    
EN 13616:2004/AC:2006      

CEN

EN 13617-1:2012
Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à
la construction et aux performances de sécurité
des distributeurs à pompe immergée, distributeurs
de carburants et unités de pompage à
distance
3.8.2012 EN 13617-1:2004
+A1:2009
Note 2.1
Date dépassée
(30.11.2012)

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 13617-2:2012
Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité
relatives à la construction et aux performances
des raccords cassants utilisés pour les distributeurs
de carburant
4.5.2012 EN 13617-2:2004
Note 2.1
Date dépassée
(30.9.2012)

CEN

EN 13617-3:2012
Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité
relatives à la construction et aux performances
des raccords de sécurité
4.5.2012 EN 13617-3:2004
Note 2.1
Date dépassée
(30.9.2012)

CEN

EN 13617-4:2012
Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à
la construction et aux performances de sécurité
des raccords tournants utilisés sur les distributeurs
de carburants
5.11.2013    

CEN

EN 13760:2003
Dispositif de remplissage GPL pour véhicules
légers et poids lourds — Pistolet: conditions
d'essais et dimensions
24.1.2004    

CEN

EN 13821:2002
Atmosphères explosibles — Prévention et protection
contre l'explosion — Détermination de
l'énergie minimale d'inflammation des mélanges
poussière/air
20.5.2003    

CEN

EN 13852-1:2013
Appareils de levage à charge suspendue — Grues
off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage
général
5.11.2013    

CEN

EN 14034-1:2004+A1:2011
Détermination des caractéristiques d'explosion
des nuages de poussière — Partie 1: Détermination
de la pression maximale d'explosion pmax
des nuages de poussière
8.6.2011 EN 14034-1:2004
Note 2.1
Date dépassée
(31.7.2011)

CEN

EN 14034-2:2006+A1:2011
Détermination des caractéristiques d'explosion
des nuages de poussière — Partie 2: Détermination
de la vitesse maximale de montée en
pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de
poussière
8.6.2011 EN 14034-2:2006
Note 2.1
Date dépassée
(31.7.2011)

CEN

EN 14034-3:2006+A1:2011
Détermination des caractéristiques d'explosion
des nuages de poussière — Partie 3: Détermination
de la limite inférieure d'explosivité LIE des
nuages de poussière
8.6.2011 EN 14034-3:2006
Note 2.1
Date dépassée
(31.7.2011)

CEN

EN 14034-4:2004+A1:2011
Détermination des caractéristiques d'explosion
des nuages de poussière — Partie 4: Détermination
de la concentration limite en oxygène CLO
des nuages de poussière
8.6.2011 EN 14034-4:2004
Note 2.1
Date dépassée
(31.7.2011)

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 14373:2005
Systèmes de suppression d'explosion
9.3.2006    

CEN

EN 14460:2006
Appareil résistant à l'explosion
15.12.2006    

CEN

EN 14491:2012
Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières
22.11.2012 EN 14491:2006
Note 2.1
Date dépassée
(28.2.2013)

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009
Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés
16.4.2010 EN 14492-1:2006
Note 2.1
Date dépassée
(30.4.2010)
EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010      

CEN

 

EN 14492-2:2006+A1:2009
Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés
16.4.2010 EN 14492-2:2006
Note 2.1
Date dépassée
(16.4.2010)
EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010      

CEN

EN 14522:2005
Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs
30.11.2005    

CEN

EN 14591-1:2004
Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection —
Partie 1: Sas d'aérage résistant à 2 bar
9.3.2006    
EN 14591-1:2004/AC:2006      

CEN

EN 14591-2:2007
Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection —
Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l'eau
12.12.2007    
EN 14591-2:2007/AC:2008      

CEN

EN 14591-4:2007
Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection —
Partie 4: Installation d'extinction automatique d'explosion pour machines à attaque ponctuelle
12.12.2007    
EN 14591-4:2007/AC:2008      

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 14677:2008
Sécurité des machines — Métallurgie secondaire
— Machines et équipements pour traitement
d'acier liquide
20.8.2008    

CEN

EN 14678-1:2013
Equipements pour GPL et leurs accessoires —
Construction et caractéristiques des équipements
GPL dans les stations-service — Partie 1:
Distributeurs
4.5.2013 EN 14678-1:2006
+A1:2009
Note 2.1
Date dépassée
(30.9.2013)

CEN

EN 14681:2006+A1:2010
Sécurité des machines — Exigences de sécurité
pour les machines et les équipements pour la
production d'acier par four à arc électrique
8.6.2011 EN 14681:2006
Note 2.1
Date dépassée
(8.6.2011)

CEN

EN 14756:2006
Détermination de la concentration limite en
oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable
12.12.2007    

CEN

EN 14797:2006
Dispositifs de décharge d'explosion
12.12.2007    

CEN

EN 14973:2006+A1:2008
Courroies transporteuses pour usage dans les
installations souterraines — Exigences de sécurité
électrique et protection contre l'inflammabilité
7.7.2010 EN 14973:2006
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2010)

CEN

EN 14983:2007
Protection contre l'explosion dans les mines
souterraines — Appareils et systèmes de protection
destinés au captage du grisou
12.12.2007    

CEN

EN 14986:2007
Conception des ventilateurs pour les atmosphères
explosibles
12.12.2007    

CEN

EN 14994:2007
Systèmes de protection par évent contre les
explosions de gaz
12.12.2007    

CEN

EN 15089:2009
Systèmes d'isolement d'explosion
16.4.2010    
CEN EN 15188:2007
Détermination de l'aptitude à l'auto-inflammation
des accumulations de poussières
12.12.2007    

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 15198:2007
Méthodes pour l'évaluation du risque d'inflammation
des appareils et des composants non
électriques destinés à être utilisés en atmosphères
explosibles
12.12.2007    

CEN

EN 15233:2007
Méthodologie relative à l'évaluation de la sécurité
fonctionnelle des systèmes de protection pour
atmosphères explosibles
12.12.2007    

CEN

EN 15268:2008
Stations-service — Prescriptions de sécurité pour
la construction des assemblages de pompes
immergées
27.1.2009    

CEN

EN 15794:2009
Détermination des points d'explosion des liquides
inflammables
16.4.2010    

CEN

EN 15967:2011
Détermination de la pression maximale d'explosion
et de la vitesse maximale de montée en
pression des gaz et des vapeurs
18.11.2011 EN 13673-2:2005
EN 13673-1:2003
Note 2.1
Date dépassée
(29.2.2012)

CEN

EN 16009:2011
Dispositifs de décharge d'explosion sans flamme
18.11.2011    

CEN

EN 16020:2011
Dispositifs déviateurs d'explosion
18.11.2011    

CEN

EN 16447:2014
Vanne à clapet d'isolation d'explosion
12.12.2014    

CEN

EN ISO 16852:2010
Arrête-flammes — Exigences de performance,
méthodes d'essai et limites d'utilisation (ISO
16852:2008, Cor 1:2008 et Cor 2:2009 inclus)
17.9.2010 EN 12874:2001
Note 2.1
Date dépassée
(31.12.2010)

Cenelec

EN 50050:2006
Appareillage électrique pour atmosphères explosibles
— Equipement manuel de projection
électrostatique
20.8.2008    
Cenelec EN 50050-1:2013
Equipement manuel de projection électrostatique
— Exigences de sécurité — Partie 1: Equipement
manuel de projection de liquides de revêtement
inflammable
14.3.2014   14.10.2016
Cenelec EN 50050-2:2013
Equipement manuel de projection électrostatique
— Exigences de sécurité — Partie 2: Equipement
manuel de projection de poudre de revêtement
inflammable
14.3.2014   14.10.2016

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Cenelec

EN 50050-3:2013
Equipement manuel de projection électrostatique
— Exigences de sécurité — Partie 3: Equipement
manuel de projection de floque inflammable
14.3.2014   14.10.2016

Cenelec

EN 50104:2010
Appareils électriques de détection et de mesure de
l'oxygène — Règles de performance et méthodes
d'essai
4.2.2011 EN 50104:2002 Date dépassée
(1.6.2013)

Cenelec

EN 50176:2009
Matériels stationnaires de projection électrostatique
de produit liquide de revêtement inflammable
— Exigences de sécurité
16.4.2010    

Cenelec

EN 50177:2009
Matériels stationnaires de projection électrostatique
de poudres de revêtement inflammables —
Exigences de sécurité
16.4.2010    
EN 50177:2009/A1:2012 22.11.2012 Note 3 23.7.2015

Cenelec

EN 50223:2010
Matériel fixe de projection électrostatique de
flock inflammable — Exigences de sécurité
17.9.2010    

Cenelec

EN 50271:2010
Appareils électriques de détection et de mesure
des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de
l'oxygène — Exigences et essais pour les appareils
utilisant un logiciel et/ou des technologies
numériques
4.2.2011    

Cenelec

EN 50281-2-1:1998
Matériels électriques destinés à être utilisés en
présence de poussières combustibles — Partie 2-
1: Méthodes d'essai — Méthodes de détermination
de la température minimale d'inflammation
de la poussière
IEC 61241-2-1:1994
6.11.1999    
EN 50281-2-1:1998/AC:1999      

Cenelec

EN 50303:2000
Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à
rester en opération dans les atmosphères exposées
au grisou et/ou à la poussière de charbon
16.2.2001    

Cenelec

 

EN 50381:2004
Caissons ventilés transportables avec ou sans
source de dégagement interne
IEC/TR 60079-13:1982#IEC/TR 60079-
16:1990
9.3.2006    
EN 50381:2004/AC:2005      

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Cenelec

EN 50495:2010
Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement
sûr d'un matériel vis-à-vis des risques
d'explosion
17.9.2010    

Cenelec

 

EN 60079-0:2012
Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel —
Exigences générales
IEC 60#IEC 60079-0:2011 (Modifié)#IEC
60079-0:2011/IS1:2013
14.3.2014 EN 60079-0:2009
Note 2.1
2.4.2015
EN 60079-0:2012/A11:2013 14.3.2014 Note 3 7.10.2016

Cenelec

EN 60079-1:2007
Atmosphères explosives — Partie 1: Protection
du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»
IEC 60079-1:2007
20.8.2008 EN 60079-1:2004
Note 2.1
Date dépassée
(1.7.2010)

Cenelec

EN 60079-2:2007
Atmosphères explosives — Partie 2: Protection
du matériel par enveloppe à surpression interne
«p»
IEC 60079-2:2007
20.8.2008 EN 60079-2:2004
Note 2.1
Date dépassée
(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-5:2007
Atmosphères explosives — Partie 5: Protection
du matériel par remplissage pulvérulent «q»
IEC 60079-5:2007
20.8.2008 EN 50017:1998
Note 2.1
Date dépassée
(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-6:2007
Atmosphères explosives — Partie 6: Protection
du matériel par immersion dans l'huile «o»
IEC 60079-6:2007
20.8.2008 EN 50015:1998
Note 2.1
Date dépassée
(1.5.2010)

Cenelec

EN 60079-7:2007
Atmosphères explosives — Partie 7: Protection
de l'équipement par sécurité augmentée «e»
IEC 60079-7:2006
11.4.2008 EN 60079-7:2003
Note 2.1
Date dépassée
(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-11:2012
Atmosphères explosives — Partie 11: Protection
de l'équipement par sécurité intrinsèque «i»
IEC 600#IEC 60079-11:2011
4.5.2012 EN 60079-11:2007
EN 61241-11:2006
Note 2.1
Date dépassée
(4.8.2014)

Cenelec

EN 60079-15:2010
Atmosphères explosives — Partie 15: Protection
du matériel par mode de protection «n»
IEC 60079-15:2010
8.6.2011 EN 60079-15:2005
Note 2.1
Date dépassée
(1.5.2013)
Cenele EN 60079-18:2009
Atmosphères explosives — Partie 18: Protection
du matériel par encapsulage «m»
IEC 600#IEC 60079-18:2009
7.7.2010 EN 60079-18:2004
EN 61241-18:2004
Date dépassée
(1.10.2012)

 

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Cenelec

EN 60079-20-1:2010
Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques
des substances pour le classement des
gaz et des vapeurs — Méthodes et données d'essai
IEC 60079#IEC 60079-20-1:2010
17.9.2010    

Cenelec

 

EN 60079-25:2010
Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes
électriques de sécurité intrinsèque
IEC 60079-25:2010
8.6.2011 EN 60079-25:2004
Note 2.1
Date dépassée
(1.10.2013)
EN 60079-25:2010/AC:2013      

Cenelec

EN 60079-26:2007
Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel
d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga
IEC 60079-26:2006
20.8.2008    

Cenelec

EN 60079-27:2008
Atmosphères explosives — Partie 27: Concept de
réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO)
IEC 60079-27:2008
16.4.2010 EN 60079-27:2006
Note 2.1
Date dépassée
(1.4.2011)

Cenelec

EN 60079-28:2007
Atmosphères explosives — Partie 28: Protection
du matériel et des systèmes de transmission
utilisant le rayonnement optique
IEC 60079-28:2006
11.4.2008    

Cenelec

EN 60079-29-1:2007
Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs
de gaz — Exigences d'aptitude à la fonction
des détecteurs de gaz inflammables
IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)
20.8.2008 EN 61779-1:2000
EN 61779-4:2000
EN 61779-5:2000
EN 61779-3:2000
EN 61779-2:2000
Date dépassée
(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-29-4:2010
Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs
de gaz — Exigences d'aptitude à la fonction
des détecteurs de gaz inflammables à chemin
ouvert
IEC 60079-29-4:2009 (Modifié)
8.6.2011 EN 50241-2:1999
EN 50241-1:1999
Date dépassée
(1.4.2013)

Cenelec

EN 60079-30-1:2007
Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage
par résistance électrique — Exigences générales et
d'essais
IEC 60079-30-1:2007
20.8.2008    

Cenelec

EN 60079-31:2009
Atmosphères explosives — Partie 31: Protection
du matériel contre l'inflammation des poussières
par enveloppe «t»
IEC 600#IEC 60079-31:2008
7.7.2010 EN 61241-1:2004
Note 2.1
Date dépassée
(1.10.2012)
Cenele EN 60079-31:2014
Atmosphères explosives — Partie 31: Protection
contre l’inflammation de poussières par enveloppe
«t» relative au matériel
IEC 60079-31:2013
12.12.2014 EN 60079-31:2009
Note 2.1
1.1.2017
  EN 60079-35-1:2011
Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampeschapeaux
utilisables dans les mines grisouteuses
— Exigences générales — Construction et essais
liés au risque d'explosion
IEC 60079-35-1:2011
18.11.2011   Date dépassée
(30.6.2014)
EN 60079-35-1:2011/AC:2011      
  EN 61241-4:2006
Matériels électriques destinés à être utilisés en
présence de poussières combustibles — Partie 4:
Type de protection «pD»
IEC 61241-4:2001
20.8.2008    
  EN ISO/IEC 80079-34:2011
Atmosphères explosives — Partie 34: Application
des systèmes de qualité pour la fabrication
d'équipements (ISO/IEC 80079-34:2011)
ISO/IEC 80079-34:2011 (Modifié)
18.11.2011 EN 13980:2002
Note 2.1
Date dépassée
(25.5.2014)
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation :
- CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)
- CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)
- ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)


Note 1: D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3 : Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC: YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT :

- Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) n° 1025/2012 (1).

- Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

- Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

- La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

- La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

- Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-s…

(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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en vigueur
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