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Type :
Directive
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 2013/39/UE du 12/08/13 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau


(JOUE n° L 226 du 24 août 2013)

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