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Directive n° 79/923/CEE du 30/10/79 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles

(JOCE n° L 281 du 10 novembre 1979)

Consulter le texte sur EUR-Lex

A propos du document

Type

Directive

État

abrogé

Date de signature

30/10/1979

Date de publication

10/11/1979

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Est abrogé par

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00