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Type :
Texte abrogé
État :
abrogé
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 87/404/CEE du 25 juin 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux récipients à pression simples (Abrogée)

(JOCE n° L 220 du 8 août 1987)

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Est abrogé par :
Directive n° 2009/105/CE du 16/09/09