(JO n° 57 du 9 mars 2010)
NOR : DEVN1004672K

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ OU DU DÉCRET

Champagne-Ardennes

Haute-Marne

Bourmont

L'ensemble formé par la promenade du Cona et le parc des Roches

Arrêté du 9 décembre 2009

Languedoc-Roussillon

Hérault

Saint-Geniès-de-Varensal

L'ensemble formé par l'Aven du Mont-Marcou (sol et sous-sol)

Arrêté du 12 février 2009

Limousin

Creuse

Bourganeuf

L'ensemble formé par les gorges du Verger et leurs abords

Décret du 11 février 2009

Rhône-Alpes

Ain

Saint-Germain-de-Joux

La vallée de la Semine

Décret du 2 septembre 2009

Liste des sites inscrits au cours de l’année 2009
(code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-de-Haute-Provence

Val-de-Chalvagne

L'ensemble formé par le Castellet-Saint-Cassien et ses abords (nouvelle délimitation)

Arrêté du 23 février 2009

Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Alpes-de-Haute-Provence

Montsalier

L'ensemble formé par le vieux Montsalier et ses abords

Arrêté du 23 février 2009

 

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