(JO n°60 du 12 mars 2013)
NOR : DEVL1300838K

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ
ou du décret

Basse-Normandie

Manche

Beauvoir, Le Mont Saint-Michel et Pontorson

Le secteur dit de La Caserne et ses abords immédiats

Décret du 6 juillet 2012

Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon

Aveyron (Midi-Pyrénées) et Gard (Languedoc-Roussillon)

Nant (Aveyron), Revens, Lanuéjols et Trèves (Gard)

L'Aven Noir et ses abords

Décret du 30 août 2012

Rhône-Alpes

Drôme

Lus-la-Croix-Haute

Le vallon de la Jarjatte

Décret du 24 janvier 2012

Liste des sites inscrits au cours de l'année 2012

(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22 et R. 341-1 à R. 341-3)

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ
ou du décret

Ile-de-France

Hauts-de-Seine

Vaucresson

La Division Théry

5 mai 2012

Midi-Pyrénées

Aveyron

Combret

L'ensemble paysager du village de Combret

5 mai 2012

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-de-Haute-Provence

Ongles

Le rocher d'Ongles et ses abords

31 mai 2012

Abrogation de sites inscrits au cours de l'année 2012

(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22 et R. 341-1 à R. 341-3)

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ
ou du décret

Ile-de-France

Val-d'Oise

Montmorency

Les terrains situés en contrebas du boulevard d'Andilly

5 mai 2012

Ile-de-France

Val-d'Oise

Montmorency

La propriété Gonse-Boas

5 mai 2012

Ile-de-France

Val-d'Oise

Montmorency

La maison de Jean-Jacques Rousseau dite l'Ermitage et ses abords boisés

5 mai 2012

Languedoc-Roussillon

Gard

Villeneuve-lès-Avignon

Le cyprès de la rue des Greniers

20 avril 2012

Languedoc-Roussillon

Gard

Villeneuve-lès-Avignon

Le pin parasol de la propriété de Mme Montusclar

20 avril 2012

Languedoc-Roussillon

Gard

Bagnols-sur-Cèze

La place avec sa fontaine et l'église des Pénitents

20 avril 2012

Languedoc-Roussillon

Gard

Uzès

La place aux Herbes dite de la République et la place Dampmartin

20 avril 2012

 

 

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