(non publiée)
La chef du service de l'environnement industriel à Mesdames et Messieurs les Chefs de Services de l’Environnement Industriel en DRIRE.
Pour les établissements abritant des stockages de gaz de l’air notamment, la nouvelle approche en matière de risque industriel, issue de la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages et ses textes d’application, nécessite une appréhension correcte et homogène sur l’ensemble du territoire national, des effets des phénomènes dangereux et accidents susceptibles d’y prendre naissance.
Il m’apparaît que la concentration des gaz cités dans l’objet de cette circulaire prise en compte dans les études de dangers fait l’objet de valeurs difficilement accessibles dans la littérature scientifique.
Pour les études de dangers que vous recevrez désormais, vous pourrez considérer que les valeurs reprises dans le tableau suivant représentent correctement l’état des connaissances sur le sujet.
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Taux des différents gaz en % de volume dans l’air |
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Produit/risque |
Mesure |
Effets létaux significatifs |
Premiers effets létaux |
Effets irréversibles |
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O2 |
Teneur en O2 |
42% |
37% |
25% |
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N2 et gaz neutres |
Teneur résiduelle en O2 |
11% |
11% |
18% |
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CO2 |
Teneur en CO2 |
20% |
10% |
5% |
Il est à noter que l’O2 ne génère pas en soi d’effets thermiques. Un enrichissement de l’atmosphère en O2 favorisera une combustion, l’entretiendra et l’accélérera au point qu’elle ne puisse plus être enrayée à partir d’un certain seuil de suroxygénation de l’air. On peut considérer que le risque de feu est accru pour des teneurs en O2 supérieures à 25-30%.
Des atmosphères sous oxygénées entraînent des dommages graves, pouvant conduire à la mort par asphyxie si la teneur en oxygène se raréfie. Parmi les gaz inertes pouvant se substituer à l’oxygène de l’air, le plus couramment rencontré est l’N2.
Le dioxyde de carbone est le régulateur de la respiration. Il agit sur le centre nerveux de commande du système respiratoire. Une augmentation de la teneur en CO2 de l'air inhalé accroît son taux dans l'air alvéolaire et cause une accélération importante du rythme de la respiration entraînant rapidement la perte de conscience et l'arrêt irréversible des centres nerveux et des fonctions respiratoires et cardiaques.
Vous voudrez bien me faire part, sous le timbre de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques, des difficultés que vous pourriez rencontrer pour la mise en œuvre de la présente note.
La chef du service de l'environnement industriel,
Patricia BLANC
