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Les dernières mises à  jour :

Date de modificationModifications effectuéesFévrier 2021Mise en ligne du BREF "Traitement de surface utilisant des sovants organiques"Décembre 2020Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF "Traitements de surface utilisant des solvants organiques"Janvier 2020Mise en ligne du document BREF industries Agro-alimentairesDécembre 2019Mise en ligne des conclusions sur les MTD des BREF Incinération des déchets et Industries Agro-Alimentaires et du document BREF Incinération des déchetsSeptembre 2019Mise en ligne du document BREF MWEI "Gestions des résidus d'industries extractives" en rempalcement du BREF MTWRMai 2019Intégration des correctifs pour les versions anglaises et françaises des conclusion sur les MTD des BREF Traitement des déchets, Métaux non ferreux, Elevages intensifs, Raffineries et Papeteries.Octobre 2018Mise en ligne du REF Principes généraux de surveillance et du BREF Traitement des déchetsAoût 2018Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Traitement des déchetsJanvier 2018Mise en ligne des conclusions sur les MTD et du BREF Chimie organique, ainsi que du BREF Grandes installations de combustionSeptembre 2017Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Grandes installations de combustion ainsi que du BREF Elevages intensifs de volailles et de porcinsFévrier 2017Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Elevages intensifs de volaille et de porcinsSeptembre 2016Mise en ligne d'une nouvelle version de l'outil sommatif, qui permet une recherche full text dans l'ensemble des conclusions MTD, des BREF et des résumés techniques, en français et en anglais. Cette version est à  jour des textes publiés au 15/09/16.Juillet 2016Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Industrie des métaux non ferreux,ainsi que du BREF Systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimiqueMai 2016Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimiqueMars 2016Mise en ligne du BREF Fabrication de panneaux à  base de boisNov. 2015Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Fabrication de panneaux à  base de boisAvril 2015Mise en ligne du BREF Raffineries et du BREF Production de pâte à  papier, de papier et de cartonDéc. 2014Mise en ligne des modifications (04/12/2014, JOUE L348) des Conclusions sur les MTD du BREF Production de pâte à  papier, de papier et de carton Oct. 2014Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF RaffineriesOct. 2014Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Production de pâte à  papier, de papier et de carton Juillet 2014Mise en ligne  du BREF  Industries du chlore et de la soudeJanvier 2014Mise en ligne  des Conclusions sur les MTD du BREF Industries du chlore et de la soude Mai 2013Mise en ligne des BREF Ciment, chaux et magnésie, et Tanneries Avril 2013Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Ciment, chaux et magnésieMars 2013Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF TanneriesMai  2012Mise à  disposition des versions révisées (mars 2012) des BREF Aciéries et Verreries (Anglais), ainsi que des Conclusions sur les MTD correspondantes (Français).Sept.  2010Mise à  disposition de la version française de la première révision (mai 2010) du BREF Ciment, chaux et magnésie (CLM) et du résumé technique correspondantJuillet 2010Mise à  disposition de la version provisoire française de la première révision (mai 2010) du BREF Ciment, chaux et magnésie (CLM)Juin 2010Mise en ligne du résumé technique du BREF  Efficacité énergétique (ENE) et de la traduction française validée de ce même BREFFévrier 2010Mise en ligne du résumé technique du BREF Incinération des déchets (WI) et de la traduction française provisoire du BREF Efficacité énergétique (ENE)

 

 

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