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Industries d'activités énergétiques
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
REF Raffineries (avril 2015) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 10/2014 corrigées
Drapeau français Conclusions sur les MTD corrigées
LCP Grandes installations de combustion (juillet 2017) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais Bat conclusions 07/2017
Drapeau français Conclusions sur les MTD
BREF hors champ directive IED
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
MWEI Gestion des résidus d'industries extractives décembre 2018 (directive 2006/21/CE du 15 mars 2006) Drapeau anglais Version anglaise
Production et transformation des métaux
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
I&S Aciéries (mars 2012) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 03/2012
Drapeau français Conclusions sur les MTD
NFM Industrie des métaux non ferreux (juin 2016) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 06/2016
Drapeau français Conclusions sur les MTD corrigées
SF Forges et fonderies (mai 2005)
(révision en cours - 1er draft : 02/2022)
Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.1
FMP Transformation des métaux ferreux (décembre 2001)
(révision en cours - draft final : 10/2021)
Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
STM Traitement de surface des métaux et des matières plastiques (août 2006)
(révision en cours - réunion de lancement : 06/2022)
Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
Industrie minérale
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
GLS Verreries (mars 2012) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 03/2012
Drapeau français Conclusions sur les MTD
CLM Production de ciment, chaux, et magnésie (avril 2013) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 04/2013
Drapeau français Conclusions sur les MTD
CER Céramiques (août 2007)
(révision en cours - réunion de lancement : 02/2022)
Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
Industrie chimique
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
OFC Chimie fine organique (août 2006) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
SIC Chimie inorganique de spécialités (août 2007) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
CWW Systèmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique (mai 2016) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 05/2016
Drapeau français Conclusions sur les MTD
LVOC Chimie organique (novembre 2017) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 11/2017
Drapeau français Conclusions sur les MTD
LVIC-S Chimie inorganique - produits solides et autres (août 2007) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
CAK Industrie du chlore et de la soude (octobre 2014) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 12/2013
Drapeau français Conclusions sur les MTD
LVIC-AAF Chimie inorganique - ammoniac, acides et engrais (août 2007) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
POL Polymères (août 2007) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.1
Gestion des déchets
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
WI Incinération des déchets (décembre 2019) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 12/2019
Drapeau français Conclusions sur les MTD
Arrêté du 12/01/21
WT Traitement des déchets (octobre 2018) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT conclusions 08/2018
Drapeau français Conclusions sur les MTD corrigées
Arrêté du 17/12/19
Autres activités
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
WBP1 Fabrication de panneaux à base de bois (novembre 2015) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT conclusions 11/2015
Drapeau français Conclusion sur les MTD
TAN Tannerie (février 2013) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT conclusions 02/2013
Drapeau français Conclusions sur les MTD
FDM Industries agro-alimentaires et laitières (Décembre 2019) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 12/2019
Drapeau français Conclusions sur les MTD
Arrêté du 27/02/20
PP Production de pâte à papier, de papier et de carton (avril 2015) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 09/2014 corrigées
Drapeau français Conclusions sur les MTD corrigées
Arrêté du 10/09/20
SA Abattoirs et équarrissage (mai 2005)
(révision en cours - 1er draft : 06/2021)
Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
STS Traitement de surface utilisant des solvants, y compris préservation du bois et des produits à base de bois au moyen de produits chimiques (décembre 2020)
en savoir plus
Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 12/2020
Drapeau français Conclusions sur les MTD
Arrêté du 03/02/22, Arrêté du 28/06/21
IRPP Elevage intensif de volailles et de porcins (février 2017) Drapeau anglais Version anglaise Drapeau anglais BAT Conclusions 02/2017 corrigées
Drapeau français Conclusions sur les MTD corrigées
Arrêté du 27/12/13
TXT Textile (juillet 2003)
(révision en cours - draft final : 03/2022)
Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
BREF transversaux
Code Titre BREF Conclusions sur les MTD et résumé technique AMPG lié
ROM Principes généraux de surveillance (août 2018) Drapeau anglais Version anglaise
ICS Systèmes de refroidissement industriel (décembre 2001) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1
ECM Aspects économiques et effets multi-milieux (juillet 2006) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.1
EFS Emissions dues au stockage des matières dangereuses ou en vrac (juillet 2006) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0
ENE Efficacité énergétique (février 2009) Drapeau anglais Version anglaise
Drapeau français Version française
Drapeau français Résumé technique V1.0