(BO du MEDDE n° 2014/13 du 25 juillet 2014)
Texte remplacé par l'Arrêté du 29 juillet 2016 (JO n° 230 du 2 octobre 2016)
NOR : DEVP1416167A
Texte modifié par :
Arrêté du 7 septembre 2015 (BO du MEDDE n° 2015/17 du 25 septembre 2015)
Arrêté du 17 mars 2015 (BO du MEDDE-MLETR n°2015/6 du 10 avril 2015)
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 8 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression :
I. Sont nommés membres de la commission centrale des appareils à pression jusqu’au 19 juin 2019 :
En tant que membre du conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies
M. SORRO (Jean-François), conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies.
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
M. BOESCH (Jean), direction générale de la prévention des risques ; suppléant : M. LELONG (Jean-Marc).
M. DAVID (Didier), direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais.
M. DROIT (Cyril), direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Lorraine.
M. FAY (Pierre), direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes.
Mme GRIFFE (Isabelle), direction générale de la prévention des risques ; suppléant : M. LEFORT (Olivier).
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
M. DECLERCQ (Jérôme) ; suppléant : M. HEUZE (Jean-Loup).
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
M. AMRHEIN (Vianney), Union des industries chimiques ; suppléant : M. BEZIER (Arnaud).
M. AUBERTIN (Olivier), Comité français du butane et du propane ; suppléant : M. PEDESSAC (Joël).
M. BUISINE (Denis), Électricité de France ; suppléant : M. CHAMPIGNY (François).
M. CHERFAOUI (Mohammed), centre technique des industries mécaniques ; suppléant : Mme HERVE (Catherine).
M. CLEMENT (Franck), Association française des ingénieurs en appareils à pression.
M. CLOISEAU (Dominique), Bureau Veritas ; suppléant : M. BALAHY (Laurent).
M. COLPART (François), Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant : M. MOREL (Pascal).
M. DE LA BURGADE (Frantz), AREVA ; suppléant : M. MALOUINES (Philippe).
M. DI GIULIO (Christophe), Association française des gaz comprimés ; suppléant : M. BARTHELEMY (Hervé).
Mme DROBYSZ (Sophie), direction des constructions navales ; suppléant : M. GIRAUD (Thierry).
M. LONGIN (Jean-Philippe), Association de propriétaires d’appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant : M. GODFRIN (Laurent).
M. GUIGAZ (Pierre), Union française des industries pétrolières ; suppléant : M. DANGUY DES DESERTS (Jean).
M. DIJOLS (Michel), Institut de soudure ; suppléant : M. MAACK (Philippe).
M. REUCHET (Jacques), Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant : M. DELMAS (Arnaud).
M. DOGIMONT (Nicolas), Gaz de France ; suppléant : M. BRAQUET (Laurent).
M. VERRIER (Patrick), Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant : M. DI RIENZO (Aurélien).
M. LECLERC (Stéphane), Fédération de l’industrie mécanique.
Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
M. BONTEMPS (Gilles), expert national des équipements sous pression de l’armée de terre.
M. JARDET (Patrice), président de la commission de qualification des examens non destructifs, Électricité de France.
M. MAHE (Maxime), inspecteur au sein d’un service d’inspection reconnu.
M. MERLE (Philippe), ingénieur général des mines.
M. PAYEN (Thierry), service d’analyse des matériels et des structures de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
M. PERRET (Jean-Louis), ingénieur divisionnaire de l’industrie et des mines.
M. QUINTIN (Christophe), ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
M. ROUSSEL (Guy), Association Vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l’intégrité des structures.
M. SCHULER (Matthieu), ingénieur en chef des mines.
M. VALIBUS (Louis), président de l’Association pour la promotion de l’inspection technique dans l’industrie.
II. Sont désignés pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite commission :
Président : M. SORRO (Jean-François) ;
Vice-président : M. MERLE (Philippe) ;
Rapporteur général : M. BOESCH (Jean) ;
Secrétaire : Mme GRIFFE (Isabelle).
L’arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres à la commission centrale des appareils à pression est abrogé.
