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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
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Arrêté du 28/08/14 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le BRGM

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(JO n° 218 du 20 septembre 2014)
NOR : DEVP1410773A

Vus

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code minier, notamment ses articles L. 174-1 et L. 174-2 ;

Vu le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 modifié relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières, notamment le 10 de son article 1er ;

Vu le décret n° 2007-1806 du 21 décembre 2007 portant dissolution et mise en liquidation de Charbonnages de France et modifiant le décret n° 2004-1466 du 23 décembre 2004 relatif à l'Agence nationale de garantie des droits des mineurs ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2007 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le BRGM,

Arrêtent :

Article 1er de l’arrêté du 28 août 2014

La liste annexée à l'arrêté du 21 décembre 2007 susvisé est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.

Article 2 de l’arrêté du 28 août 2014

La directrice générale de la prévention des risques et le directeur du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 août 2014.

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de la prévention des risques,
P. Blanc

Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de la prévention des risques,
P. Blanc

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
A. Grosse

Annexe : Installations relevant des articles L. 174-1 et L. 174-2 du code minier gérées par le DPSM (BRGM) au 1er janvier 2014

BASSIN MINIER

NATURE
de l'installation

CONCESSION

COMMUNE

NOM DE L'INSTALLATION


Centre-Ouest


Amas de minerai ou de résidus


Barbecot


Chapdes-Beaufort


Mur de Barbecot


Le Périmètre de l'Aumance


Buxières-les-Mines


Saint-Martin


Grigues & La Taupe


Vergongheon - Vézézoux


La Taupe


Cavités


Barbery


Saint-Germain-le-Vasson


GER6


GER7


La Ferrière-aux-Etangs


La Ferrière-aux-Etangs


3005


5SD1


7SD2


7SD3


May-sur-Orne


Fontenay-le-Marmion


Circuit flanc sud D15


Sondage D14


Fontenay-le-Marmion
May-sur-Orne


Circuit flanc sud Orne


May-sur-Orne


Circuit flanc sud D10


Sondage D03


Sondage D13


Sondage D20 bis


Saint-André-sur-Orne


Saint-André-sur-Orne
Saint-Martin-de-Fontenay


Circuit Flanc Nord


Saint-Martin-de-Fontenay


C05


D 42


D27


D28


D30


D41 bis


I 01


Circuit flanc nord Puits D27


Saint-Rémy-sur-Orne


Saint-Rémy


Travers Banc de l'Orne


Soumont


Soumont-Saint-Quentin


SOU3


Urville


Urville


URV2


URV8


Saint-Rémy


Saint-Rémy-sur-Orne


SR12


Chaze-Henry


Chaze-Henry


Forage Masuraie


SD61b


Exutoires de gaz
de mine


Blanzy-Montceau


Montceau-les-Mines


Maugrand


Piézomètres


Barbecot


Chapdes-Beaufort


BBT1


BBT2


Centre-Ouest


Réseaux de nivellement


Barbery


Saint-Germain-le-Vasson


Saint-Germain-le-Vasson


Bully


Feuguerolles-Bully


Feuguerolles-Bully


La Ferrière-aux-Etangs


La Ferrière-aux-Etangs


La Ferrière-aux-Etangs


May-sur-Orne


Fontenay-le-Marmion


Cité Taraud


Fontenay-le-Marmion


May-sur-Orne


May-sur-Orne Ouest


Rocquancourt


Rocquancourt centre


May-sur-Orne - Garcelles


Fontenay-le-Marmion
Rocquancourt


Rocquancourt Est


May-sur-Orne
Saint-André-sur-Orne


May-sur-Orne
Saint-Martin-de-Fontenay


May-sur-Orne Est


Soumont


Soumont-Saint-Quentin


Aisy


La Mine


Saint-Quentin


L'Huisserie


l'Huisserie


La Mine


La Moësière


L'Angerie


Têtes de puits matérialisées


Blanzy-Montceau


Montceau-les-Mines


Bois du Verne 2


Sanvignes-les-Mines


Baudras


Perrecy les Forges


Perrecy-les-Forges


Romagne


Têtes de puits non matérialisées


Blanzy-Montceau


Blanzy


Blanzy 3


Harmet ou puits Neuf


Saint-Claude ou Blanzy 4


Ciry-le-Noble


Porrot 3


Sanvignes-les-Mines


Charme 2 Ouest


Louvot 3


Est


Amas de minerai ou de résidus


Pechelbronn


Gunstett


Terril Mieg


De Wendel H


Forbach - Petite Rosselle


Terril Wendel


Bâtiments


Auboué-Moineville


Homécourt


Eglise d'Homécourt


Boudonville


Nancy


Tour panoramique du Haut du Lièvre


Homécourt


Homécourt


Centre Pablo Picasso


Jœuf


Eglise de Jœuf


Cavités


De Wendel F


Hayange


Forage 190, cité Bellevue


Grand Bois


Hayange Côte de Fesche


Hayange Côte d'Hayange


Hayange Côte Dupont


Moyeuvre-Grande


Moyeuvre G7


Est


Cavités


Duss


Dieuze


Sondage Géodéris SC1


Frouard


Frouard


Frouard cimetière


Giraumont


Giraumont


Giraumont château d'eau - R3 -R5


Godbrange


Thil


277, rue du Petit-Bois


289, rue du Petit-Bois


290, rue du Petit-Bois


SD3 rue du Petit-Bois


Godbrange - Hussigny


Hussigny-Godbrange


Hussigny entrée DW


Hussigny Mouty


Hussigny Pinpin


Forage S1H Rue des Sapins


Forage S2H rue Mouty


Forage S3H rue Mouty


Forage S4H rue Mouty


Forage S5H rue Mouty


Forage S6H rue Mouty


Forage S7H rue Mouty


Forage S8H rue Mouty


Forage S9H rue Mouty


Godbrange - Villerupt


Thil


Thil galerie des V1


Thil Petit Bois


Hazotte


Liverdun


Forage 521


Forage 528


Route de Pompey - Mine Hazotte


Hettange-Grande


Ottange


Nondkeil R125B1


Michelsberg


Thionville


Galerie Charles


Molvange


Entrange


Carreau d'Entrange


Moselle


Ars-sur-Moselle


Béclou


Moyeuvre la Grande


Moyeuvre-Grande


Moyeuvre G14


Moyeuvre-Petite


Forage 185 R063 156 158A1 E2


Ottange 1 - Ottange 2 - Ottange 3


Ottange


Ottange


Pulventeux


Réhon


Réhon, rue de Longwy


Sainte-Barbe


Algrange


Galerie Louise


Est


Cavités


Victor


Hayange


Forage 239, rue Maryse-Bastié


Forage 481, rue Mine-Victor


Equipements de rétention d'effluents pétroliers


Pechelbronn


Durrenbach


Forage 108


Forage 148


Forage 4728


Haguenau


Forage 1684


Kutzenhausen


Forage 2761


Forage 3059


Forage 3068


Forage 3969


Forage 945


Merkwiller-Pechelbronn


Forage 459


Ohlungen


Forage 3349


Forage 3517


Preuschdorf


Déshuileur Clemenceau


Soultz-sous-Forêts


Forage 3732


Surbourg


Forage 2962


Exutoires de gaz de mine


Gunstett


Puits 3


Puits 7


Kutzenhausen


Puits 6


Merkwiller-Pechelbronn


Puits 8


Preuschdorf


Puits 1


Puits 2


Puits 4


Puits 5


De Wendel H


Forbach


PCS E14


PCS E15


PCS E16


PCS E25


PCS E26


PCS puits Marienau


PCS SIMON 1


PCS SIMON 2


PCS SIMON 3


PCS SIMON 5


Puits Simon 1


Puits Simon 3


Puits Simon 5


SDEC E1


SDEC E11


SDEC E2


SDEC E8


SDEC E9


Petite-Rosselle


PCS E1


PCS E10


Est


Exutoires de gaz de mine


De Wendel H


Petite-Rosselle


PCS E11


PCS E12


PCS E13


PCS E2


PCS E22


PCS E24


PCS E3


PCS E4


PCS E5


PCS E6


PCS E7


PCS E8


PCS E9


PCS Gargan 1-2


PCS Saint-Charles 1


PCS Saint-Charles 3


PCS Vuillemin 1-2


PCS Wendel 1-2


PCS WendeL 3


Puits Gargan 1 et 2


Puits Saint-Charles 3


Puits Vuillemin 1 et 2


Puits Wendel 1 et 2


Puits Wendel 3


SDEC E 4


Schœneck


PCS E18


PCS E19


PCS E20


PCS E21


PCS E23


PCS Simon 4


Puits Simon 4


SDEC E5


SDEC E6


SDEC E7


Stiring-Wendel


PCS E17


SDEC E10


Sarre et Moselle


Carling


PCS Puits Max


Puits 8 (dit Max)


Freyming-Merlebach


PCS C1


PCS C2


PCS C3


PCS C4


PCS C5


PCS C6


Est


Exutoires de gaz de mine


Sarre et Moselle


Freyming-Merlebach


PCS C7


PCS Cuvelette nord


PCS Cuvelette sud


PCS Reumaux


PCS Vouters 2


Puits Reumaux


Puits Vouters


SDEC C1


SDEC C2


L'Hôpital


PCS L'Hôpital 1-2


Puits 1 et 2


Saint-Avold


PCS Peyerimhoff


PCS Saint-Avold


PCS Sainte-Fontaine


Puits Peyerimhoff


Puits Saint-Avold


Puits Sainte-Fontaine


Ouvrages nécessaires à l'aérage de galeries (en vue de leur inspection)


Mont-Rouge


Aumetz


Puits François


Ottange 2


Ottange


Puits 2 d'Ottange 2


Saint-Michel


Audun-le-Tiche


Puits 2 de Saint-Michel


Réseaux de nivellement


Amermont Dommary


Bouligny


Bouligny cité Saint-Pierre


Bouligny village


Anderny Chevillon


Avril


Avril Ferme de Sainte Croix


Trieux


Trieux Le Sart


Anderny-Chevillon - Sancy


Trieux - Tucquegnieux


Trieux 040A


Angevillers


Angevillers - Rochonvillers


Angevillers


Auboué - Moineville


Auboué


Auboué cité de Coinville


Auboué - Homécourt


Auboué centre aéré


Homécourt R065S1 2


Homécourt - Moutiers


Moutiers haut cité de Gorcy


Auboué - Moineville - Batilly Jouaville


Auboué - Batilly - Moineville


Batilly - mine du Paradis


Auboué Moineville - Belleville - Giraumont


Moineville


Beaumont 071A


Auboué Moineville - Homécourt


Homécourt


Homécourt


Auboué Moineville - Moutiers


Moutiers


Moutiers bas


Est


Réseaux de nivellement


Auboué Moineville -
Sainte-Marie


Auboué - Homécourt -
Sainte-Marie-aux-Chênes


Auboué centre


Auboué Moineville - Valleroy


Auboué


Cité du tunnel


Moineville


Moineville aire de jeux


Aumetz - Saint-Michel


Audun-le-Tiche


Audun le Tiche - ferme de Hirps


Bassompierre -
Bassompierre 1


Fontoy


Fontoy D58


Fontoy N52


Bassompierre - Elisabeth
Haut-Pont


La Houve-Bonnefeld


Bazailles


Ville-au-Montois


Ville-au-Montois


Bouligny - La Mourière


Bouligny - Piennes


Bouligny D106


Bréhain - Fillières - Tiercelet


Bréhain-la-Ville


Bréhain 022B


Conflans - Brainville - Droitaumont


Conflans en Jarnisy - Friauville - Jarny


Conflans-en-Jarnisy


De Wendel F


Hayange


Hayange


Neufchef


Neufchef A30


De Wendel H - Sarre et Moselle


Behren - Etzling - Folkling - Forbach - Morsbach - Oeting - Petite-Rosselle - Schoeneck - Spicheren - Stiring-Wendel


Réseau général secteur est


Domprix


Domprix


Domprix village


Droitaumont


Jarny


Jarny Cité de la Cartoucherie


Droitaumont - Jarny


Jarny Droitaumont


Droitaumont - Jarny - Labry


Jarny ville


Elisabeth - Bassompierre


Fontoy


Fontoy Rond Bois


Errouville - Aumetz - Crusnes


Aumetz - Crusnes


Crusnes Arbed


Errouville - Serrouville


Errouville - Serrouville


Errouville Arbed


Ferdinand - Bassompierre


Boulange - Havange - Tressange


Tressange Arbed


Fleury


Jouaville


Jouaville Fleury


Giraumont


Giraumont


Giraumont Bois Labré


Giraumont - Jarny


Giraumont - Hatrize


Hatrize


Giraumont - Jarny


Giraumont village


Gustave Wiesner Extension 1 - Gustave Wiesner - Nondkeil - Tressange


Tressange


Bure Arbed


Est


Réseaux de nivellement


Hettange Grande - Gustave Wiesner - Mont Rouge - Nondkeil


Ottange


Nondkeil 125A1 B1 C1


Homécourt - Auboué Moineville - Jœuf - Rombas


Briey - Homécourt - Jœuf - Montois-la-Montagne


Jœuf


Hussigny


Hussigny-Godbrange


Hussigny R020Z1


Ida Amélie


Boulange


Boulange Mine Amélie


Ida Amélie - Tressange


Aumetz


Aumetz N521


Jarny - Droitaumont - Labry


Jarny


Jarny Moulinelle


Jœuf


Briey


Briey Bouchetière


Joudreville


Bouligny


Bouligny Cité de Joudreville


La Houve - Berviller - Bisten 1 et 2 - Coume 1,2,3,4 et 5 - Dalem - Niedervisse 1,3 et 6 - Sarre et Moselle - Teterchen


Berviller - Bisten-en-Lorraine - Boucheporn - Château-Rouge - Coume - Creutzwald - Dalem - Diesen - Falck - Guerting - Ham-sous-Varsberg - Hargarten-aux-Mines - Merten - Niedervisse - Obervisse - Porcelette - Rémering-les-Hargarten - Saint-Avold - Tromborn - Varsberg - Villing


Réseau général secteur ouest


Landres - Bertrameix - La Mourière - Murville - Piennes


Landres - Mont-Bonvillers - Piennes


Landres Piennes


Landres - Mairy


Mont-Bonvillers


Mont Bonvillers 054G


Mont Saint Martin


Mont-Saint-Martin


Mont Saint Martin Le Plateau


Moutiers - Auboué Moineville


Briey - Moutiers


Moutiers Woigot


Moyeuvre la Grande


Moyeuvre-Grande


Moyeuvre Grande - Cité de Froidcul


Murville


Mont-Bonvillers - Murville


Mont Bonvillers Château d'eau


Ottange 1


Ottange


Ferme Cholot Arbed


Ottange 2


Ottange ville Arbed


Piennes


Norroy-le-Sec


Norroy le Sec 053J1


Piennes - Joudreville - La Mourière


Bouligny - Joudreville - Mancieulles - Piennes


Joudreville Piennes


Rochonvillers - Hettange Grande


Ottange - Rochonvillers


Rochonvillers


Est


Réseaux de nivellement


Rombas


Montois-la-Montagne


Montois-la-Montagne


Roncourt


Roncourt


Roncourt village


Roncourt - Saint Privat


Saint-Privat-la-Montagne


Saint-Privat village


Saint Michel - Aumetz - Butte


Audun-le-Tiche


Audun le Tiche Arbed


Saint Pierremont


Bettainvillers - Mancieulles


Mancieulles Haut de Biaumont


Saint Pierremont - Mance


Mancieulles


Mancieulles


Sainte Barbe N


Auboué - Sainte-Marie-aux-Chênes


Sainte Marie aux Chênes R164D


Saint-Ail
Sainte-Marie-aux-Chênes


Sainte-Marie-aux-Chênes autoroute


Sainte-Barbe-N - Bassompierre


Fontoy - Havange


Havange N52


Sancy - Bazonville


Sancy


Sancy


Sarre et Moselle - De Wendel H - Allemagne


Béning-les-Saint-Avold - Betting-les-Saint-Avold - Cocheren - Freyming Merlebach - Hombourg-Haut - L'Hôpital - Morsbach - Rosbruck - Saint-Avold - Sankt-Nikolaus


Réseau général secteur centre


Tressange


Aumetz


Aumetz Arbed


Tucquegnieux Bettainvillers - Anderny Chevillon


Tucquegnieux


Tucquegnieux cité 040B1


Tucquegnieux Bettainvillers - Mairy - Saint Pierremont


Bettainvillers - Mairy-Mainville - Tucquegnieux


Tucquegnieux village


Tucquegnieux Bettainvillers - Malavillers


Anderny


Anderny nord


Tucquegnieux Bettainvillers - Saint Pierremont


Bettainvillers


Bettainvillers


Valleroy


Moutiers


Valleroy usine Titanite


Valleroy


Valleroy ancienne mine


De Wendel H


Petite-Rosselle


Chemin du Talgen


Réseaux de transport de gaz de mine


De Wendel H


Forbach - Petite-Rosselle


Wendel


Sarre et Moselle


Freyming-Merlebach - Saint-Avold


Sarre et Moselle


Stations de captage et de compression de gaz de mine


De Wendel H


Forbach


Marienau


Simon


Petite-Rosselle


Saint Charles


Sarre et Moselle


Freyming-Merlebach


Cuvelette


Saint-Avold


Peyerimhoff


Est


Têtes de puits matérialisées


Pechelbronn


Gunstett


Puits 3


Puits 7


Kutzenhausen


Puits 6


Merkwiller-Pechelbronn


Puits 8


Preuschdorf


Puits 1


Puits 2


Puits 4


Puits 5


De Wendel H


Petite-Rosselle


Gargan 1


Gargan 2


Vuillemin 1


Vuillemin 2


La Houve


Creutzwald


Puits 1


Puits 2


Saint Privat


Sainte-Marie-aux-Chênes


Puits 2


Sarre et Moselle


L'Hôpital


L'Hôpital 1


L'Hôpital 2


Folschviller


Folschviller


Puits Alexandre Dreux 1


Puits Alexandre Dreux 2


Zones surveillées par microsismique


Angevillers


Angevillers


Angevillers village


Auboué Moineville


Homécourt


Homécourt Petite Fin


Homécourt - Moutiers


Moutiers Gorcy


Moutiers


Moutiers Labbé


Auboué Moineville - Homécourt


Homécourt


Homécourt ville


Bassompierre -
Bassompierre 1


Fontoy


Fontoy


Boudonville


Nancy


Nancy ville - Brandicourt


Bréhain


Bréhain-la-Ville


Brehain-village


De Wendel F


Hayange


Grands Bois


Neufchef


Route Blanche


Ferdinand


Tressange


Tressange


Hettange Grande


Ottange


Ottange Nondkeil


Homécourt


Briey - Jœuf


Jœuf usine


Homécourt


Homécourt Tappes


Jœuf


Jœuf Orne station Mangin


Jœuf ville


Jœuf - Montois-la-Montagne


Jœuf Arly


Maxéville


Maxéville


Maxéville Aulnes


Mont Rouge


Audun-le-Tiche


Audun ville


Moutiers


Briey - Moutiers


Moutiers Foch


Est


Zones surveillées par microsismique


Ottange 1


Ottange


Ottange ferme Cholot


Ottange 2 -


Ottange - Moncontour


Ottange 3


Ottange 3


Ottange ville


Roncourt


Roncourt


Roncourt Mondon


Sainte Barbe N


Havange


Havange


Nord


Amas de minerai ou de résidus


Aniche


Rieulay


144 (Belevédère)


Anzin


Haveluy


157


Bruay


Bruay-la-Buissière


10


Fouquereuil


28


Dourges


Hénin-Beaumont


205


Dourges - Courrières - Drocourt


Billy-Montigny -
Hénin-Beaumont - Rouvroy


101


Lens


Loos-en-Gohelle


74 B


Meurchin


Wingles


70 A


70 C


Vieux Condé


Condé-sur-l'Escaut


195 A


Exutoires de gaz
de mine


Aniche


Aniche


S19 AN 01


S21 AN 02


Douai


S36 AN 04


Erchin


S37 AN 05


Somain


S23 AN 03


Waziers


S38 AN 06


Anzin


Denain


S39 AZ 08


Escaudain


S01 AZ 01


S02 AZ 02


Hélesmes


S42 AZ 11


Hérin


S67 AZ 12


Raismes


S40 AZ 09


Rouvignies


S16 AZ 04


Somain


S18 AZ 06


S22 AZ 07


Valenciennes


S09 AZ 03


S41 AZ 10


Wallers


S17 AZ 05


Bruay


Bruay-la-Buissière


S69 BR 03


Divion


S63 BR 02


Haillicourt


S62 BR 01


S73 BR 04


Camblain Chatelain


Camblain-Chatelain


S26 CC 02


Divion


S25 CC 01


S70 CC 03


Courrières


Avion


S33 CS 01


Denain


Denain


S43 DE 02


S45 DE 03


Wavrechain-sous-Denain


S13 DE 01


Nord


Exutoires de gaz de mine

   


S13bis DE 02


Douchy


Lourches


S35 DY 01


Dourges


Montigny-en-Gohelle


S24 DS 01


Douvrin


Haisnes


S51 DO 01


Ferfay


Ames


S72 FE 01


Fresnes


Escautpont


S49 FS 01


Fresnes-sur-Escaut


S57 FS 02


Grenay


Bully-les-Mines


S64 GR 01


Mazingarbe


S66 GR 03


Vermelles


S65 GR 02


Hors concession


Saint-Amand-les-Eaux


S14 HN 01


Lens


Avion


S30 LS 02


Hulluch


S20 LS 01


Liévin


S55 LS 04


Loos-en-Gohelle


S54 LS 03


S56 LS 05


L'Escarpelle


Courcelle-les-Lens


S32 ES 01


Douai


S60 ES 02


Marles


Auchel


S71 MA 03


Burbure


S27 MA 01


Marles-les-Mines


S68 MA 02


Meurchin


Wingles


S44 ME 01


Noeux


Barlin


S59 NX 05


Hersin-Coupigny


S28 NX 01


S58 NX 04


Labourse


S29 NX 02


Nœux-les-Mines


S53 NX 03


Odomez


Bruille-Saint-Amand


S11 OD 01


Ostricourt


Carvin


S31 OS 01


Ostricourt


S50 OS 02


Raismes


Anzin


S10 RA 02


Petite-Forêt


S15 RA 04


S15bis RA 05


Raismes


S06 RA 01


Valenciennes


S12 RA 03


S52 RA 05


Saint-Saulve


Bruay-sur-Escaut


S03 SS 01


Vicoigne


Raismes


S05 VG 01


S34 VG 02


Vieux-Condé


Condé-sur-l'Escaut


S07 VC 02


Hergnies


S46 VC 04


Vieux-Condé


S04 VC 01


S47 VC 05


S48 VC 06


S61 VC 07


Piézomètres


Aniche


Waziers


PP 3


Anzin


Wallers


PP 1


Nord


Piézomètres


Flines-les-Raches


Anhiers


PP 4


Noeux


Verquin


PP 6


Ostricourt


Libercourt


PP 2


Vieux-Condé


Vieux-Condé


PP 5


Réseaux de nivellement


Anzin - Hasnon


Hasnon - Hélesmes - Wallers


Wallers Arenberg


Bruay - Beugin


Beugin - Bruay-la-Buissière - Houdain


Bruay


Courrières - Dourges


Billy-Montigny - Hénin-Beaumont - Méricourt - Montigny-en-Gohelle - Sallaumines


Billy-Montigny


Carvin - Courrières - Estevelles - Oignies - Pont-à-Vendin


Estevelles


Lens - Liévin - Vimy Fresnoy


Annay-sous-Lens - Avion - Eleu-dit-Leauwette - Farbus - Lens - Loison-sous-Lens - Pont-à-Vendin - Vendin-le-Vieil - Vimy


Lens


Têtes de puits matérialisées


Aniche


Aniche


Aoust


Archevêque


Fénélon


Saint-Hyacinthe


Saint-Laurent


Saint-Mathias


Saint-Waast


Sainte-Barbe


Sainte-Catherine


Sainte-Thérèse


Traisnel


Auberchicourt


Espérance


Sainte-Marie 1


Sainte-Marie 2


Dechy


Dechy 1


Dechy 2


Douai


Bernard


Erchin


Sébastopol


Guesnain


Saint-René 1


Saint-René 2


Lallaing


Bonnel 1


Bonnel 2


Lewarde


Delloye 1


Delloye 2


Masny


Vuillemin


Pecquencourt


Barrois 1


Barrois 2


Lemay 1


Lemay 2


Nord


Têtes de puits matérialisées


Aniche


Roucourt


Roucourt 1


Roucourt 2


Sin-le-Noble


Midi


Déjardin 1


Déjardin 2


Somain


De Sessevalle 1


De Sessevalle 2


La Renaissance


Saint-Louis


Waziers


Bernicourt 2


Gayant 1


Gayant 2


Notre-Dame 1


Notre-Dame 2


Annœullin


Annœullin


Annœullin 1


Anzin


Abscon


La Pensée


Denain


Bellevue


Casimir


Chabaud - la tour 57


Chabaud - la tour 58


Ernestine


Jean Bart


Joseph Périer


Mathilde


Napoléon


Renard 1


Renard 2


Turenne


Villars épuisement


Villars extraction


Escaudain


Audiffret Pasquier 1


Audiffret Pasquier 2


Cuvette


Elise


Escaudain


Roeulx 1


Roeulx 2


Saint-Mark 1


Saint-Mark 2


Fenain


Agache 1


Agache 2


Haveluy


Haveluy 1


Haveluy 2


Hérin


Hérin 1


Hérin 2


Hérin 3


Nord


Têtes de puits matérialisées


Anzin


Hornaing


Heurteau 1


Heurteau 2


La Sentinelle


Davy


Demézières


Ernest


La Sentinelle


Pauline


Vedette


Somain


Casimir Périer


Valenciennes


Dubois


Dutemple 1


Dutemple 2


Grosse Fosse


Lomprez épuisement


Lomprez extraction


Mambour


Petite Machine a feu


Réussite


Saint-Charles


Saint-Christophe


Saint-Pierre


Tinchon nord


Tinchon sud


Wallers


Arenberg 1


Arenberg 2


Arenberg 3-4


Lambrecht 1


Lambrecht 2


Wavrechain-sous-Denain


Blignières 1


Blignières 2


Azincourt


Abscon


Saint-Auguste


Aniche


Etroeungt


Saint-Edouard


Sainte-Marie


Erchin


Azincourt 2


Monchecourt


Azincourt 3


Saint-Roch 1


Bruay


Bruay-la-Buissière


1 - 1


1 - 1 bis


2 bis - 2


3 - 3


3 - 3 bis


Nord


Têtes de puits matérialisées


Bruay


Bruay-la-Buissière


3 - 3 ter


4 - 4


4 - 4 bis


4 - 4 ter


Divion


5 - 5


5 - 5 bis


5 ter - 5 ter


Haillicourt


2 bis - 2 bis


6 - 6


6 - 6 bis


6 - 6 ter


Houdain


7 - 7


7 - 7 bis


Camblain Chatelain


Calonne-Ricouart


Salonique 2


Divion


La Clarence 1


La Clarence 1 bis


Carvin


Carvin


1 - 1


2 - 2


3 - 3


4 - 4


Cauchy-à-la-Tour


Cauchy-à-la-Tour


7 - 7 bis


7 - 7 ter


Courcelles-les-Lens


Courcelles-les-Lens


7 - 7


7 - 7 bis


Courrières


Billy Montigny


10 - 10


10 - 20


2 - 2


Courrières


1 - 1


8 - 16


8 - 8


Estevelles


24 - 24


24 - 25


Fouquières-les-Lens


6 - 14


6 - 6


7 - 19


7 - 7


Harnes


21 - 21


21 - 22


9 - 17


9 - 9


Méricourt


3 - 15


3 - 3


Nord


Têtes de puits matérialisées


Courrières


Noyelles-sous-Lens


23 - 23


Sallaumines


13 - 13


13 - 18


4 - 11


4 - 4


5 - 12


5 - 5


Denain


Denain


Enclos 1


Enclos 2


Orléans


Douchy


Douchy-les-Mines


Boca


Douchy


Haulchin


Douchy 10


Lourches


Beauvois


Désirée


Gantois


La Naville


Saint Mathieu


Schneider Sainte Barbe


Rœulx


L'Eclaireur


Dourges


Dourges


10 - 10


Evin-Malmaison


8 - 8


8 - 8 bis


Hénin-Beaumont


2 bis - 2


2 bis - 2 bis


3 -3


3 - 3 bis


6 - 6


6 - 6 bis


Montigny-en-Gohelle


7 - 7


7 - 7 bis


Noyelles-Godault


4 - 4


4 - 4 bis


Oignies


9 - 9


9 - 9 bis


Douvrin


Haisnes


6 - 6


Drocourt


Hénin-Beaumont


3 - 3


6 - 6


6 - 7


La Parisienne 1


Méricourt


4 - 4


4 - 5


Rouvroy


2 - 2


Nord


Têtes de puits matérialisées


Escautpont


Fresnes-sur-Escaut


Soult 1


Soult 2


Ferfay


Auchel


Montebello 4 ter


Ferfay


Druon 1-3


Druon 1-4


Lahure 1


Lahure 1-2


Flines les Raches


Anhiers


Flines 2


Flines-les-Raches


Flines 1


Fresnes


Escautpont


Carniaux 1


Carniaux 2


Fresnes-sur-Escaut


Bonne Part épuisement


Bonne Part extraction


Brûlées épuisement


Brûlées extraction


Jeanne Colard 2


Rameaux épuisement


Rameaux extraction


Routard épuisement


Routard extraction


Saint-Jacques


Saint-Lambert épuisement


Saint-Lambert extraction


Saint-Mathias épuisement


Saint-Mathieu


Saint-Nicolas épuisement


Saint-Nicolas extraction


Sarteau 1 épuisement


Sarteau 2 extraction


Gouy Servins


Bouvigny-Boyeffles


Puits 1 - 1 bis


Puits 1 -1


Grenay


Annequin


12 - 12


9 - 9


Auchy-les-Mines


8 - 8


8 - 8 bis


Bully-les-Mines


1 - 1


1 - 1 bis


1 - 1 ter


2 - 2


Nord


Têtes de puits matérialisées


Grenay


Grenay


11 - 11


11 - 11 bis


Loos-en-Gohelle


5 - 5 bis


5 - 5


Mazingarbe


7 - 7


6 - 6


6 - 6 bis


7 - 7 bis


Sains-en-Gohelle


10 - 10


10 - 10 bis


Vermelles


3 - 3


4 - 4


4 - 4 bis


Lens


Avion


5 - 5


5 - 5 bis


Bénifontaine


13 - 13 bis


Hulluch


13 - 13


18 - 18


18 - 18 bis


Lens


1 - 1


12 bis - 12 bis


14 - 14


2 - 2


2 - 2 bis


4 - 4


9 - 9


Liévin


3 - 3 bis


11 bis - 11 bis


16 bis - 16 bis


3-mars


9 - 9 bis


Loison-sous-Lens


2 ter - 2 ter


Loos-en-Gohelle


11 - 11


12 -12


14 bis - 14 bis


15 - 15


15 - 15 bis


16 - 16


19 - 19


Vendin-le-Vieil


10 - 10


10 - 10 bis


8 - 8


8 - 8 bis


Nord


Têtes de puits matérialisées


Lens


Wingles


7 - 7


7 - 7 bis


L'Escarpelle


Auby


8 -8


Douai


4 - 4


4 - 4 bis


5 - 5


Flers


3 - 3


Leforest


10 - 10


6 - 6


Douai 2


Roost-Warendin


1 - 1


9 - 9


Liévin


Angres


6 - 6


6 - 6 bis


Avion


4 - 4


4 - 4 bis


7 -7


7 - 7 bis


8 - 8


Eleu-dit-Leauwette


3 - 3


3 - 3 bis


3 - 3 ter


Liévin


1 - 1


1 - 1 bis


1 - 1 ter


2 - 2


5 - 5


5 - 5 bis


Marchiennes


Marchiennes


Marchiennes 2


Marles


Auchel


3 - 3 ter


3 - Saint-Abel


3 - Saint-Firmin


4 - 4 bis


4 - Saint-Emile


5 - 5 bis


5 - 5 ter


5 - Saint-Augustin


7 - 7


Calonne Ricouart


6 - 6 ter


6 - 6


6 - 6 bis


Nord


Têtes de puits matérialisées


Marles


Marles-les-Mines


2 - 2


2 - 2 bis


2 - 2 ter


Meurchin


Bauvin


1 - 1


Billy-Berclau


5 - 5


Carvin


6 -6


Meurchin


2 - 2


2 -7


Wingles


3 - 4 - 3


3 - 4 - 4


Noeux


Barlin


5 - 5 bis


7 - 7


7 - 7 bis


Béthune


11 - 11 bis


Bouvigny-Boyeffles


10 - 10 bis


Fouquières-les-Béthune


11 - 11


Hersin-Coupigny


9 - 9 bis


10 - 10


2 - 2


2 - 2 bis


4 - 4


4 - 4 bis


5 - 5


9 - 9


Labourse


6 - 6


6 - 6 bis


Nœux-les-Mines


1 - 1


1 - 1 bis


3 - 3


3 - 3 bis


Ruitz


7 ter - 7 ter


Sains-en-Gohelle


13 - 13


13 - 13 bis


Odomez


Bruille-Saint-Amand


Taffin


Ostricourt


Carvin


Maurice Tilloy 4


Libercourt


3 - 3


Henri Buchet 5


Oignies


Auguste Dupire 1


Henri Charvet 2


Ostricourt


Alphonse Lecocq 7


Alphonse Lecocq 7 bis


Charles Tilloy 6


Nord


Têtes de puits matérialisées


Raismes


Anzin


Bleuse Borne


Cave


Cave Avaleresse


Le Moulin 1


Le Moulin 2


Pavé Nord


Pavé Sud


Saint-Jean


Saint-Louis


Verger


Raismes


La Grange 1


La Grange 2


Sabatier 1


Sabatier 2


Valenciennes


Beaujardin épuisement


Beaujardin extraction


Chaufour


Poirier


Saint Aybert


Thivencelle


Saint Aybert


Saint Saulve


Bruay-sur-Escaut


Thiers 1


Thiers 2


Onnaing


Cuvinot 1


Cuvinot 2


Thivencelle


Thivencelle


Saint-Pierre Grand puits


Saint-Pierre Petit puits


Vendin lez Béthune


Annezin


Puits 1


Vicoignes


Raismes


Boittelle 1


Evrard 2


Ewbank 3


Le Bret 4


Vieux-Condé


Condé-sur-l'Escaut


Chabaud la tour 1


Chabaud la tour 2


Chabaud la tour 3


Ledoux 1


Ledoux 2


Hergnies


Amaury


Hergnies


Laurent


Sophie


Vieux-Condé


Huvelle épuisement


Léonard


Nord


Têtes de puits matérialisées


Vieux-Condé


Vieux-Condé


Mon Désir nord


Mon Désir sud


Neuve Machine


Pied


Saint Jean


Saint-Roch


Trois arbres épuisement


Trois arbres extraction


Trou Martin


Vieille Machine 1


Vieille Machine 2


Vieux-Condé 1


Vieux-Condé 2


Têtes de puits non matérialisées


Anzin


Denain


Bayard


Valenciennes


Henri 1


Henri 2


Mitant


Pied


Régie


Saint-Joseph sud


Fresnes


Escautpont


Moulin


Fresnes-sur-Escaut


Caulier


Clausin épuisement


Clausin extraction


Elisabeth Dahié couchant


Elisabeth Dahié levant


Jeanne Colard 1


Jeanne Colard 3


Long Farva


Pierronne


Point du jour


Saint-Mathias extraction


Saint-Pierre


Sainte-Anne extraction


Raismes


Anzin


Du Mitant


Barrière


Des Gardins


La Croix nord


La Croix sud


Raismes épuisement


Raismes extraction


Nord


Têtes de puits non matérialisées


Raismes


Petite-Forêt


Du Sarts


Valenciennes


Marais


Moulinet


Mouton Noir midi


Mouton Noir nord


Rivierette 1


Rivierette 2


Vieux-Condé


Vieux-Condé


Balive


Gaspard


Gros Caillou


Huvelle extraction


Marie Louise


Milieu


Sud


Amas de minerai ou de résidus


Decazeville Firmi


Decazeville


Lacaze


L'Aérien


Pic de la Fourque


Couflens-Salau


Terril 1150


Terril 1230


C 2


Meyreuil


Le Défends


Terril du Grappon


C 3


Fuveau


Madame d'André


Gardanne


Les Sauvaires


Dourdel Montsalson


Saint-Etienne


Couriot A


Dourdel Montsalson - Beaubrun


Couriot B


La Talaudière Chazotte


Saint-Jean-Bonnefonds


Le Fay


Amas de résidus


Hors concession


Limousis


Pz 14


Pz 15


Salsigne


Cellule de pression A


Cellule de pression C


Cellule de pression E 1


Cellule de pression E 2


Cellule de pression SC 01


Inclinomètre IC5


Inclinomètre IC6


Piézomètre central


Cellule de pression SC 03


Fontsante


Tanneron - Callian


bassin Lenté


bassin Saint-Barthélemy


Sud


Cavités


Mondalazac et Solsac


Muret-le-Château


Quartier des Espeyrous


Muret


Salles-la-Source


Mine de Lagarde


Les Camoins - Les Accates


Marseille


Les Camoins


Emergences minières


Pic de la Fourque


Couflens-Salau


Emergence galerie 1230


Exutoires de gaz de mine


Combes


Aubin


Feuillantines


La Buenhe


La Lunelle


La Peyrade


Cransac


Cransac


Cantaranne 1


Cantaranne 2


Place de la mairie


Puits 1 ancien et 1 nouveau


Puits 6 du Fraysse


Treille haute 1


Treille haute 2


Treille haute nouveau


Lavernhe


Puits 9


C14


Fuveau


Forage Fuveau 2


Puits L'Huillier


C3


Gréasque


Puits Béthune


Puits Prosper


C4


Gardanne


Forage Gardanne


C6


Mimet


Forage Mimet 3


C8


Peypin


Forage Champisse


Forage Lecas


Réseaux de nivellement


Hors concession


Limousis


Bassin de l'Artus


Salsigne


Bassin de Montredon


C4 - C2 - C3 - C6 - C8 - C9 - C10 - C14 - EG


Aix-en-Provence - Allauch - Belcodène - Bouc-Bel-Air - Cadolive - Fuveau - Gardanne - Gréasque - Mimet - Peypin - Simiane - Saint-Savournin


Provence


Verse


Boussagues


Camplong


Verse des Brouttes


Zones affectées par un échauffement souterrain


Dauphin


Saint-Maime


Bois d'Asson


Quartier Gaillard


Saint-Etienne


Colline des Rosiers


Zones fracturées ou fissurées


Le Rancié


Sem


Le Rancié


Sud


Zones surveillées par microsismique


C10


Saint-Savournin


Saint-Savournin


C14


Fuveau


Fuveau


C4


Gardanne - Mimet


Biver


C8


Cadolive - Saint-Savournin


Cadolive


C9


Cadolive - Peypin


Peypin


EST Potassique


Têtes de puits matérialisées


Alex Ouest


Feldkirch


Puits Alex


Ungersheim


Puits Ungersheim 1


Puits Ungersheim 2


Amélie


Wittelsheim


Puits Amélie 1


Puits Amélie 2


Anna


Wittenheim


Puits Anna Est


Puits Anna Ouest


Anna1


Puits Fernand Est


Puits Fernand Ouest


Marie


Staffelfelden


Puits Marie


Wittenheim


Puits Schoenensteinbach


Marie-Louise


Berrwiller


Puits Berrwiller


Staffelfelden


Puits Louise


Puits Staffelfelden


Max


Richwiller


Puits Max


Prince Eugène


Wittenheim


Puits Eugène


Rodolphe Est


Ensisheim


Puits Ensisheim 1


Puits Ensisheim 2


Puits Ensisheim 3


Rodolphe Ouest


Pulversheim


Puits Rodolphe 1


Puits Rodolphe 2


Théodore


Wittenheim


Puits Théodore


Blodelsheim


Blodelsheim


Puits nord


Puits sud