1.1.Toxiques
Toxiques (fabrication industrielle de substances et préparations) telles que définies à la rubrique 1000 à l'exclusion des substances et préparations visées explicitement ou par famille par d'autres rubriques de la nomenclature ainsi que du méthanol.
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La quantité totale présente dans l'installation étant :
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1. Supérieure ou égale à 200 t |
(AS - 2) |
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2. Inférieure à 200 t |
(A - 2) |
Redevance : Décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000
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Capacité de l'activité |
Coefficient multiplicateur |
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La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 200 t ......... |
10 |
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2. Inférieure à 200 t ......... |
6 |
