1.8 Divers
Substances ou préparations dégageant des gaz toxiques au contact de l’eau (fabrication, emploi ou stockage des), à l’exclusion des substances et préparations visées explicitement ou par famille par d’autres rubriques de la nomenclature.
La quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 200 t. |
(AS - 6) |
2. Supérieure ou égale à 50 t, mais inférieure à 200 t |
(A - 3) |
3. Supérieure ou égale à 2 t, mais inférieure à 50 t |
(D) |
Régime de la déclaration : Arrêté du 15/05/01 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1820 « Substances ou préparations dégageant des gaz toxiques au contact de l'eau (emploi ou stockage des) » : applicable jusqu'au 31 mai 2015
TGAP : Décret n° 2000-1349 du 26 décembre 2000
Capacité de l'activité |
Coefficient multiplicateur |
A. Fabrication |
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La quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant : |
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1. supérieure ou égale à 200 t …… |
10 |
2. supérieure ou égale à 50 t mais inférieure à 200 t …… |
6 |
B. Emploi ou stockage |
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La quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant :
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1. supérieure ou égale à 200 t …… |
6 |
2. supérieure ou égale à 50 t mais inférieure à 200 t …… |
3 |