(JO du 10 décembre 1989)
NOR : PRME8961014A
Texte modifié par :
- Arrêté du 5 octobre 1992 (JO n° 251 du 28 octobre 1992)
- Arrêté du 9 mars 2009 ((JO n° 110 du 13 mai 2009)
Vus,
Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment son article 5 ;
Vu le décret n° 77-1296 du 25 novembre 1977 pris pour application et concernant l'autorisation de certaines activités portant sur les animaux d'espèces non domestiques et les végétaux d'espèces non cultivées, notamment son article 4 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1er de l’arrêté du 13 octobre 1989
(Arrêtés du 5 octobre 1992, article 1er et du 9 mars 2009, article 1er)
Dans les départements où les végétaux ci-après énumérés ne sont pas protégés au titre des articles 3 et 4 de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 susvisée, le ramassage ou la récolte et la cession à titre gratuit ou onéreux de ces végétaux, ainsi que de leurs parties ou produits, peuvent être interdits ou autorisés dans certaines conditions par un arrêté préfectoral.
L'arrêté fixe de manière permanente ou temporaire la liste des espèces concernées, la période d'application de la réglementation ou de l'interdiction, l'étendue du territoire concerné, les conditions d'exercice de la récolte et de la cession, les parties ou produits éventuellement concernés ainsi que la qualité des bénéficiaires de l'autorisation.
Thallophytes
- Toutes les espèces de champignons non cultivées.
- Toutes les espèces de lichens fruticuleux.
Bryophytes
- Sphagnum spp. Sphaignes (toutes les espèces).
- Leucobryum glaucum (Hedw.) Coussinet des bois Angstr.
Ptéridophytes
- Lycopodium annotinum L. Lycopode à rameaux d'un an.
- Lycopodium clavatum L. Lycopode en massue.
- Osmunda regalis L. Osmonde royale.
- Polystichum aculeatum (L.) Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons.
- Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar (Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes)
Phanérogames gymnospermes
- Taxus baccata L. (If)
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Asparagus acutifolius L. Asperge sauvage.
- Asparagus officinalis L. ssp. prostratus (Dumort.) Corb. Asperge prostrée.
- Convallaria maialis L. Muguet.
- Rythronium dens-canis L. Dent de chien.
- Fritillaria meleagris L. Fritillaire pintade.
- Fritillaria tubiformis GG. Fritillaire du Dauphiné.
- Galanthus nivalis L. Perce-neige.
- Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch. Jacinthe sauvage.
- Iris chamaeiris Bertol. Iris nain.
- Leucoium vernum L. Nivéole du printemps.
- Lilium croceum Chaix< Lis orangé, lis faux-safran.
- Lilium martagon L. Lis martagon.
- Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban.
- Narcissus bulbocodium L. Trompette de Méduse.
- Narcissus juncifolius Lagasca Narcisse à feuilles de jonc.
- Narcissus poeticus L. Narcisse des poètes.
- Narcissus pseudonarcissus L. Jonquille.
- Narcissus tazzetta L. s.l. Narcisses à bouquet du groupe tazette.
- Ornithogalum pyrenaicum L. Aspergette.
- Ruscus aculeatus L. Fragon, petit-houx.
- Tamus communis L. Tamier commun.
2. Dicotylédones :
- Aconitum napellus L. s.l. Aconits du groupe napel.
- Aconitum paniculatum Lam. Aconit paniculé.
- Antennaria dioica (L.) Gaertn. Pied de chat.
- Arnica montana L. Arnica des montagnes.
- Artemisia eriantha Ten. Genépi à fleurs cotonneuses.
- Artemisia genipi Weber Genépi vrai, genépi noir.
- Artemisia glacialis L. Genépi des glaciers.
- Artemisia umbelliformis Lam. Genépi blanc, genépi jaune.
- Buxus sempervirens L. Buis.
- Carlina acanthifolia All. Carline à feuills d'acanthe, chardousse.
- Carlina acaulis L. Carline acaule.
- Cyclamem purpurascens Miller Cyclamem d'Europe.
- Crithmum maritimum L. Criste marine.
- Daphne mezereum L. Bois-joli.
- Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée.
- Delphinium fissum Waldst .& Kit. (Dauphinelle fendue)
- Dianthus spp. OEillets (toutes les espèces).
- Doronicum plantaginium L. Doronic à feuilles de plantain.
- Eryngium maritimum L. Panicaut de mer.
- Euphorbia spinosa L. Euphorbe épineuse.
- Gentiana lutea L. Gentiane jaune.
- Helichrysum italicum (Roth) G. Don Immortelle d'Italie.
- Helichrysum stoechas (L.) DC. Immortelles du groupe stoechas. s.l.
- Hypericum nummularium L. Vulnéraire des chartreux.
- Ilex aquifolium L. Houx.
- Leontopodium alpinum Cass. Edelweiss.
- Limonium spp. Lavande de mer (toutes les espèces).
- Otanthus maritimus (L.) Hoffm. et Link. Diotis blanc.
-Papever rhaeticum Leresche. Pavot des Alpes.
- Potentilla nitida L. Potentille luisante.
- Pulsatilla vulgaris Miller Anémone pulsatille.
- Salicornia spp. Salicornes (toutes les espèces annuelles).
-Vaccinium spp. Airelles (toutes les espèces).
- Viscum album L. Gui.
Article 2 de l’arrêté du 13 octobre 1989
L'arrêté du 24 avril 1979 fixant pour les champignons les conditions de ramassage et de cession à titre gratuit ou onéreux est abrogé.
Article 3 de l’arrêté du 13 octobre 1989
L'arrêté du 21 août 1981 fixant les conditions de ramassage et de cession à titre gratuit ou onéreux de toutes les espèces du genre Airelles est abrogé.
Article 4 de l’arrêté du 13 octobre 1989
Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
