(JO n°123 du 29 mai 1990)
NOR : PRME9061200A
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L.211-1 et L. 211-2;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent:
Article 1er de l’arrêté du 3 avril 1990
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Haute-Normandie, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Lichens
Lobaria pulmonaria (L.) Hoffm.
Bryophytes
Barbilophozia gracilis (Schl.) K. Mull.
Bazzania trilobata (L.) Gray.
Dicranum polysetum Sw.
Hookeria lucens (Hedw.) Sm.
Nowellia curvifolia (Dicks.) Mitt.
Ptéridophytes
Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman Polypode du chêne.
Lycopodium clavatum L.
Lycopode en massue.
Ophioglossum vulgatum L.
Ophioglosse vulgaire.
Oreopteris limbosperma (Bellardi ex. All.) Hollub.
Fougère des montagnes.
Osmunda regalis L.
Osmonde royale.
Phegopteris polypodioides Fée Polypode du hêtre.
Thelypteris palustris Schott.
Thélyptéris des marais.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones:
Aceras anthropophorum Aiton fil.
Acéras homme pendu.
Baldellia ranunculoides (L.) Parl.
Flûteau fausse-renoncule.
Carex digitata L.
Laîche digitée.
Carex humilis Leys.
Laîche humble.
Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Rich.
Céphalanthère rouge.
Coeloglossum viride (L.) Hartman Orchis grenouille.
Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt et Summ.
Orchis de mai.
Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser Epipactis brun rouge.
Epipactis palustris (L.) Crantz.
Epipactis des marais.
Eriophorum vaginatum L.
Linaigrette engainé.
Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Rich.
Gymnadénie odorante.
Herminium monorchis (L.) R. Brown Orchis musc.
Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt Petit muguet à deux fleurs.
Ophrys fuciflora (Crantz) Moench Ophrys frelon.
Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (E.G.Camus) Becherer Ophrys araignée litigieuse.
Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris Jacq.
Orchis à fleurs lâches.
Orchis palustris Jacq.
Orchis des marais.
Orchis simia Lam.
Orchis singe.
Rhynchospora alba (L.) Vahl.
Rhynchospore blanc.
Scilla bifolia L.
Scille à deux feuilles.
Scirpus pungens Vahl.
Scirpe piquant.
Scirpus triqueter L.
Scirpe à tige trigone.
Stipa pennata L.
Stipe penné.
Stratiotes aloides L.
Aloès d'eau
Triglochin palustris L.
Troscard des marais.
2. Dicotylédones:
Actaea spicata L.
Actée en épis.
Aconitum napellus L.
Aconit napel.
Anagallis tenella L.
Mouron délicat.
Anemone ranunculoides L.
Anémone fausse renoncule.
Angelica archangelica L.
Angélique vraie.
Arnoseris minima (L.) Schweig.
!Korte.
Arnoseris naine.
Aster linosyris (L.) Bernh Aster linosyris.
Biscutella neustriaca Bonnet Lunetière de Neustrie.
Cardamine bulbifera (L.) Crantz Dentaire à bulbilles.
Ceratophyllum submersum L.
Cornifle submergé.
Corydalis solida (L.) Clairv.
Corydale solide.
Genista anglica L.
Genêt d'Angleterre.
Helianthemum canum (L.) Baumg.
Hélianthème blanchâtre.
Hepatica nobilis Miller Anémone hépatique.
Hottonia palustris L.
Hottonie des marais.
Iberis intermedia Guersent Ibéris intermédiaire.
Impatiens nolitangere L.
Balsamine des bois.
Isopyrum thalictroides L.
Isopyre à feuilles de pigamon.
Lathraea squamaria L.
Lathrée écailleuse.
Lathyrus palustris L.
Gesse des marais.
Lobelia urens L.
Lobélie brûlante.
Menyanthes trifoliata L.
Trêfle d'eau.
Nymphoides peltata (S.G.Gmel.) O. Kuntze Faux nénuphar.
Ononis pusilla L.
Bugrane naine.
Orobanche elatior Sutton Grande orobanche, orobanche élevée.
Orobanche loricata Reichenb.
Orobanche du Picris.
Pinguicula lusitanica L.
Grassette du Portugal.
Senecio helenitis (L.) Schinz ! Thell. ssp. candidus (Corb.) Brunerye Séneçon blanc.
Senecio paludosus L.
Séneçon des marais.
Sorbus aria (L.) Crantz Alouchier.
Thlaspi montanum L.
Tabouret montagnard.
Ulex gallii Planch.
Ajonc de Le Gall.
Utricularia neglecta Lehm.
Utriculaire négligée.
Vaccinium oxycoccos L.
Canneberge.
Vaccinium vitis idaea L.
Airelle, vigne du mont Ida.
Article 2 de l’arrêté du 3 avril 1990
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 avril 1990.
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de l'alimentation:
L'ingénieur général d'agronomie,
J. THIAULT
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur de la pharmacie et du médicament:
Le chef de service,
J.-L. KEENE
Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,
chargé de l'environnement et de la prévention
des risques technologiques et naturels majeurs,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
