(JO n°55 du 6 mars 1993)
NOR : ENVN9320049A
Vus,
Le ministre de l’agriculture et du développement rural, le ministre de l’environnement, le ministre de la santé et de l’action humanitaire et le secrétaire d’Etat à la mer,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 :
Vu l’arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire national ;
Vu l’avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :
Article 1er de l’arrêté du 25 janvier 1993
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Pays de la Loire, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 55 du 6 mars 1993, page 3548.
Ptéridophytes
Adiantum capillus-veneris L.
Cheveu de Vénus.
Anogramma leptophylla (L.) Link
Anogramme à feuilles minces.
Asplenium marinum L.
Doradille marine.
Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.
Doradille nordique.
Equisetum X moorei Newman
Prêle occidentale.
Lycopodium clavatum L.
Lycopode en massue.
Ophioglossum lusitanicum L.
Ophioglosse du Portugal.
Thelypteris limbosperma (All.) H.P. Fuchs
Fougère des montagnes.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Aceras anthropophorum (L.) Aiton fil.
Aceras homme pendu.
Allium ericetorum L.
Ail des Landes.
Anthericum liliago L.
Phalangère à fleurs de lis.
Antinoria agrostidea (DC.) Parl.
Canche faux agrostis.
Blysmus compressus (L.) Panzer ex Link
Scirpe comprimé.
Calamagrostis canescens (Weber) Roth
Calamagrostis lancéolé.
Carex depauperata Curtis ex With.
Laîche appauvrie.
Carex lasiocarpa Ehrh.
Laîche filiforme.
Carex liparocarpos Gaudin
Laîche luisante.
Carex strigosa Hudson
Laîche maigre.
Catabrosa aquatica (L.) Beauv.
Catabrose aquatique.
Cephalanthera damasonium (Miller) Druce
Céphalanthère à grandes fleurs.
Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch
Céphalanthère à feuilles en épée.
Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard
Céphalanthère rouge.
Coeloglossum viride (L.) Hartm.
Orchis vert.
Deschampsia media (Gouan) Roemer et Schultes
Canche moyenne.
Deschampsia setacea (Hudson) Hackel
Canche des marais.
Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser
Epipactis rouge sombre.
Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz
Epipactis à petites feuilles.
Epipactis muelleri Godfery
Epipactis de Muller.
Epipactis phyllanthes G.E.Sm.
Epipactis des dunes.
Epipactis purpurata Sm.
Epipactis pourpre.
Eriophorum latifolium L.
Linaigrette à larges feuilles.
Eriophorum vaginatum L.
Linaigrette vaginée.
Gladiolus illyricus Koch
Glaïeul d'Illyrie.
Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard
Orchis odorant.
Iris spuria L. ssp. maritima P. Fourn.
Iris bâtard.
Juncus anceps Laharpe
Jonc à deux faces.
Juncus squarrosus L.
Jonc raide.
Limodorum abortivum (L.) Swartz
Limodore abortive.
Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt
Maïanthème.
Milium vernale Bieb.
Millet printanier.
Muscari botryoides (L.) Miller
Muscari faux botryde.
Najas minor All.
Petite naïade.
Narcissus bulbocodium L.
Trompette de Méduse.
Narthecium ossifragum (L.) Hudson
Narthécie des marais.
Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bonnier et Layens
Orchis des marais.
Pancratium maritimum L.
Lis maritime.
Paris quadrifolia L.
Parisette.
Poa chaixii Vill.
Pâturin de Chaix.
Rhynchospora alba (L.) Vahl
Rhynchospore blanc.
Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.
Rhynchospore brun.
Romulea columnae Sébastiani et Mauri ssp. columnae
Romulée à petites fleurs.
Scirpus caespitosus L. ssp. germanicus (Palla) Broddeson
Scirpe cespiteux.
Scirpus triqueter L.
Scirpe triquètre.
Serapias cordigera L.
Sérapias en coeur.
Smilax aspera L.
Salsepareille.
Sparganium minimum Wallr.
Rubanier nain.
Stipa pennata L.
Plumet.
Triglochin palustris L.
Troscart des marais.
Zostera noltii Hornem.
Zostère naine.
2. Dicotylédones :
Aconitum napellus ssp. neomontanum (Wulfen) Gayer
Aconit napel.
Adenocarpus complicatus (L.) Gay
Adénocarpe.
Alyssum minus (L.) Rothm.
Alysson des champs.
Artemisia maritima L. ssp. maritima
Armoise maritime.
Aster linosyris (L.) Bernh.
Linosyris.
Bellardia trixago (L.) All.
Bellardie.
Campanula persicifolia L.
Campanule à feuilles de pêcher.
Cardamine amara L.
Cardamine amère.
Cardamine parviflora L.
Cardamine à petites fleurs.
Centaurium maritimum (L.) Fritsch
Petite centaurée maritime.
Cerastium dubium (Bast.) O. Schwarz
Céraiste douteux.
Ceratophyllum submersum L.
Cératophylle submergé.
Chamaecytisus supinus (L.) Link
Cytise couché.
Cistus salvifolius L.
Ciste à feuilles de sauge.
Cochlearia anglica L.
Cranson d'Angleterre.
Convolvulus lineatus L.
Liseron rayé.
Crepis suffreniana (DC.) Lloyd
Crépis de Suffren.
Daphne gnidium L.
Garou.
Echium asperrimum Lam.
Vipérine des Pyrénées.
Erica vagans L.
Bruyère vagabonde.
Erodium maritimum (L.) L'Hér.
Erodium maritime.
Euphorbia palustris L.
Euphorbe des marais.
Euphorbia seguierana Necker
Euphorbe de Séguier.
Exaculum pusillum (Lam.) Caruel
Cicendie naine.
Galium neglectum Le Gall ex Gren.
Gaillet négligé.
Genista pilosa L.
Genêt velu.
Gentiana cruciata L.
Gentiane croisette.
Gentiana pneumonanthe L.
Gentiane pneumonanthe.
Globularia punctata Lapeyr.
Globulaire commune.
Halimium alyssoides (Lam.) C. Koch
Hélianthème faux alysson.
Helianthemum apenninum (L.) Miller
Hélianthème de l'Apennin.
Helianthemum salicifolium L.
Hélianthème à feuilles de saule.
Hippuris vulgaris L.
Pesse d'eau.
Hornungia petraea (L.) Reichenb.
Hutchinsie des rochers.
Inula britannica L.
Inule d'Angleterre.
Isopyrum thalictroides L.
Isopyre faux pigamon.
Lathraea squamaria L.
Lathrée écailleuse.
Lathyrus palustris L.
Gesse des marais.
Lathyrus pannonicus (Jacq.) Garcke ssp. asphodeloides (Gouan) Bässler
Gesse blanche.
Limonium auriculae-ursifolium (Poiret) Druce
Statice à feuilles de Lychnis.
Limonium ovalifolium (Poiret) O. Kuntze ssp. gallicum Pignatti
Statice à feuilles ovales.
Linaria arenaria DC.
Linaire des sables.
Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Coutinho
Lupin à feuilles étroites.
Lythrum borysthenicum (Schrank) Litv.
Pourpier d'eau du Dniepr.
Medicago marina L.
Luzerne marine.
Menyanthes trifoliata L.
Trèfle d'eau.
Myrica gale L.
Piment royal.
Nymphoides peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze
Faux nénuphar.
Ononis pusilla L.
Bugrane naine.
Ornithopus compressus L.
Ornithope comprimé.
Ornithopus pinnatus (Miller) Druce
Ornithope penné.
Otanthus maritimus (L.) Hoffmans. et Link
Diotis laineux.
Parnassia palustris L.
Parnassie des marais.
Pedicularis palustris L.
Pédiculaire des marais.
Pentaglottis sempervirens (L.) L.H. Bailey
Buglosse toujours vert.
Peucedanum gallicum Latourr.
Peucédan de France.
Peucedanum lancifolium Lange
Peucédan à feuilles en lanières.
Peucedanum officinale L.
Peucédan officinal.
Pinguicula lusitanica L.
Grassette du Portugal.
Pinguicula vulgaris L.
Grassette commune.
Plantago holosteum Scop.
Plantain caréné.
Polygonum bistorta L.
Renouée bistorte.
Polygonum maritimum L.
Renouée maritime.
Potentilla palustris (L.) Scop.
Comaret.
Potentilla supina L.
Potentille couchée.
Pulsatilla rubra Delarbre
Pulsatille rouge.
Pulsatilla vulgaris Miller
Anémone pulsatille.
Pyrola minor L.
Petite pirole.
Sagina nodosa (L.) Fenzl.
Sagine noueuse.
Salicornia pusilla J. Woods
Salicorne naine.
Scolymus hispanicus L.
Scolyme d'Espagne.
Scutellaria hastifolia L.
Scutellaire à feuilles hastées.
Selinum carvifolia (L.) L.
Sélin.
Serratula tinctoria L. ssp. seoanei (Willk.) Lange
Serratule de Galice.
Seseli annuum L. ssp. annuum.
Séséli annuel.
Seseli libanotis (L.) Koch ssp. libanotis
Libanotis.
Sibthorpia europaea L.
Sibthorpie d'Europe.
Silene portensis L.
Silène de Porto.
Silene vulgaris (Moench) Garcke ssp. maritima (With.) A. & D. Löve
Silène à une seule fleur.
Silene vulgaris (Moench) Garcke ssp. thorei (Duf.) Chater & Walters
Silène de Thore.
Stellaria palustris Retz.
Stellaire des marais.
Tanacetum corymbosum (L.) Sm.
Marguerite en corymbes.
Teesdalia coronopifolia (J.P. Bergeret) Thellung
Téesdalie corne de cerf.
Teucrium botrys L.
Germandrée botryde.
Thalictrum minus L. ssp. minus
Petit pigamon.
Thlaspi alliaceum L.
Tabouret alliacé.
Trifolium michelianum Savi
Trèfle de Micheli.
Utricularia minor L.
Petite utriculaire.
Vaccinium oxycoccos L.
Canneberge.
Vicia cassubica L.
Vesce de Poméranie.
Viola palustris L.
Violette des marais.
Xeranthemum cylindraceum Sibth. et M.
Xéranthème fétide.
Article 2 de l’arrêté du 25 janvier 1993
Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l’alimentation, le directeur de la pharmacie et du médicament et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 janvier 1993.
Le ministre de l’environnement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages,
G. SIMON
Le ministre de l’agriculture et du développement rural,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l’alimentation :
Le vétérinaire inspecteur en chef,
G. BEDES
Le ministre de la santé et de l’action humanitaire,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de la pharmacie et du médicament :
Le chef de service,
J.-L. KEENE
Le secrétaire d’Etat à la mer,
Pour le secrétaire d’Etat et par délégation :
Le directeur des pêches maritimes et des cultures marines,
C. BERNET
