(JOUE n° C 313 du 12 septembre 2014)


La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d’une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l’équipement particulier pour vérifier s’il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive « Équipements sous pression ».

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN 3-8:2006

Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

 

 

 

EN 3-8:2006/AC:2007

 

 

CEN

EN 19:2002

Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques

 

 

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

EN 267:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 287-1:2011

Epreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 1: Aciers

EN 287-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 334:2005+A1:2009

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar

EN 334:2005

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

CEN

EN 378-2:2008+A2:2012

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

EN 378-2:2008+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 593:2009+A1:2011

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon

EN 593:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

 

 

 

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

 

 

CEN

EN 764-5:2002

Equipements sous pression — Partie 5: Documents de conformité et de contrôle des matériaux métalliques

 

 

CEN

EN 764-7:2002

Equipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

 

 

 

EN 764-7:2002/AC:2006

 

 

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

EN 1057:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN 1092-1:2007+A1:2013

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier

EN 1092-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.1.2014)

CEN

EN 1092-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

 

 

 

EN 1092-3:2003/AC:2007

 

 

CEN

EN 1092-4:2002

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

 

 

CEN

EN 1171:2002

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte

 

 

CEN

EN 1252-1:1998

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à - 80 oC

 

 

 

EN 1252-1:1998/AC:1998

 

 

CEN

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC

 

 

CEN

EN 1349:2009

Robinets de régulation des processus industriels

EN 1349:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1515-4:2009

Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la Directive Equipements sous pression 97/23/CE

 

 

CEN

EN 1562:2012

Fonderie — Fontes malléables

EN 1562:1997

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1563:2011

Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal

EN 1563:1997

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 1564:2011

Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal

EN 1564:1997

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 1591-1:2013

Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul

EN 1591-1:2001+A1:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 1626:2008

Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique

EN 1626:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

CEN

EN 1653:1997

Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude

 

 

 

EN 1653:1997/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(28.2.2001)

CEN

EN 1759-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

 

 

 

EN 1759-3:2003/AC:2004

 

 

CEN

EN 1759-4:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

 

 

CEN

EN 1797:2001

Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux

EN 1797-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2002)

CEN

EN 1866-2:2014

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

EN 1866:2005

Note 2.1

30.11.2014

CEN

EN 1866-3:2013

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1

EN 1866:2005

Note 2.1

Date dépassée

(24.1.2014)

CEN

EN 1983:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier

EN 1983:2006

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 1984:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier

EN 1984:2000

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

EN ISO 4126-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

 

 

CEN

EN ISO 4126-4:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013)

EN ISO 4126-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 4126-5:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)) (ISO 4126-5:2013)

EN ISO 4126-5:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 4126-7:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013)

 

 

CEN

EN ISO 9606-2:2004

Epreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004)

 

 

CEN

EN ISO 9606-3:1999

Epreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

 

 

CEN

EN ISO 9606-4:1999

Epreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

 

 

CEN

EN ISO 9606-5:2000

Epreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

 

 

CEN

EN ISO 9712:2012

Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012)

EN 473:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 10028-1:2007+A1:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales

EN 10028-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2009)

 

EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009

 

 

CEN

EN 10028-2:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques specifiées à température élevée

EN 10028-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-3:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

EN 10028-3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-4:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10028-4:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-5:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement

EN 10028-5:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-6:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus

EN 10028-6:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-7:2007

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables

EN 10028-7:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10204:2004

Produits métalliques — Types de documents de contrôle

 

 

CEN

EN 10213:2007

Pièces moulées en acier pour service sous pression

EN 10213-3:1995

EN 10213-4:1995

EN 10213-2:1995

EN 10213-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2008)

 

EN 10213:2007/AC:2008

 

 

CEN

EN 10216-1:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

EN 10216-1:2002

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10216-2:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10216-2:2002+A2:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10216-3:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

EN 10216-3:2002

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10216-4:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10216-4:2002

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10216-5:2013

Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

EN 10216-5:2004

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

 

 

 

EN 10217-1:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

 

 

 

EN 10217-2:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

 

 

 

EN 10217-3:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

 

 

 

EN 10217-4:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

 

 

 

EN 10217-5:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

 

 

 

EN 10217-6:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-7:2005

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

 

 

CEN

EN 10222-1:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

 

 

 

EN 10222-1:1998/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(31.10.2002)

CEN

EN 10222-2:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

 

 

 

EN 10222-2:1999/AC:2000

 

 

CEN

EN 10222-3:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

 

 

CEN

EN 10222-4:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée

 

 

 

EN 10222-4:1998/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(31.1.2002)

CEN

EN 10222-5:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques

 

 

 

EN 10222-5:1999/AC:2000

 

 

CEN

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

 

 

CEN

EN 10253-4:2008

Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

 

 

 

EN 10253-4:2008/AC:2009

 

 

CEN

EN 10269:2013

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

EN 10269:1999

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10272:2007

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

EN 10272:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2008)

CEN

EN 10273:2007

Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

EN 10273:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10305-4:2011

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

EN 10305-4:2003

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 10305-6:2005

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

 

 

CEN

EN ISO 10931:2005

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

 

 

CEN

EN 12178:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage

 

 

CEN

EN 12263:1998

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais

 

 

CEN

EN 12266-1:2012

Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires

EN 12266-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage

 

 

CEN

EN 12288:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre

EN 12288:2003

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12334:2001

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en fonte

 

 

 

EN 12334:2001/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(28.2.2005)

 

EN 12334:2001/AC:2002

 

 

CEN

EN 12392:2000

Aluminium et alliages d’aluminium — Produits corroyés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

 

 

CEN

EN 12420:2014

Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées

EN 12420:1999

Note 2.1

31.12.2014

CEN

EN 12434:2000

Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques

 

 

 

EN 12434:2000/AC:2001

 

 

CEN

EN 12451:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

EN 12451:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 12452:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

EN 12452:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 12516-1:2005

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

 

 

 

EN 12516-1:2005/AC:2007

 

 

CEN

EN 12516-2:2004

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

 

 

CEN

EN 12516-3:2002

Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale

 

 

 

EN 12516-3:2002/AC:2003

 

 

CEN

EN 12516-4:2008

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier

 

 

CEN

EN 12542:2010

Equipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication

EN 12542:2002

EN 14075:2002

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12735-1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations

EN 12735-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12735-2:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel

EN 12735-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12778:2002

Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique

 

 

 

EN 12778:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

 

EN 12778:2002/AC:2003

 

 

CEN

EN 12952-1:2001

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités

 

 

CEN

EN 12952-2:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

EN 12952-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12952-3:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

EN 12952-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12952-5:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière

EN 12952-5:2001

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12952-6:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

EN 12952-6:2002

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 12952-7:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière

EN 12952-7:2002

Note 2.1

Date dépassée

(24.1.2014)

CEN

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

 

 

CEN

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

 

 

CEN

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

 

 

CEN

EN 12952-11:2007

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

 

 

CEN

EN 12952-14:2004

Chaudières à tubes d’eau et installations auxilaires — Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide

 

 

CEN

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

 

 

CEN

EN 12952-18:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service

 

 

CEN

EN 12953-1:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités

EN 12953-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 12953-2:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

EN 12953-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 12953-3:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

 

 

CEN

EN 12953-4:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

 

 

CEN

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

 

 

CEN

EN 12953-6:2011

Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière

EN 12953-6:2002

Note 2.1

Date dépassée

(9.9.2011)

CEN

EN 12953-7:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

 

 

CEN

EN 12953-8:2001

Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

 

 

 

EN 12953-8:2001/AC:2002

 

 

CEN

EN 12953-9:2007

Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

 

 

CEN

EN 12953-12:2003

Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

 

 

CEN

EN 12953-13:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service

 

 

CEN

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation

 

 

CEN

EN 13121-2:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique

 

 

CEN

EN 13121-3:2008+A1:2010

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication

EN 13121-3:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

 

EN 13121-3:2008+A1:2010/AC:2011

 

 

CEN

EN 13134:2000

Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort

 

 

CEN

EN 13136:2013

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul

EN 13136:2001

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13175:2003+A2:2007

Equipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié

EN 13175:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2007)

CEN

EN 13348:2008

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

EN 13348:2001

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2009)

CEN

EN 13371:2001

Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique

 

 

CEN

EN 13397:2001

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane

 

 

CEN

EN 13445-1:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités

EN 13445-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

 

EN 13445-1:2009/A1:2013

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN 13445-2:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux

EN 13445-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

 

EN 13445-2:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(31.12.2012)

 

EN 13445-2:2009/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13445-3:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: conception

EN 13445-3:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

 

EN 13445-3:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(31.12.2012)

 

EN 13445-3:2009/A2:2013

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN 13445-4:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication

EN 13445-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

 

EN 13445-4:2009/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(3.8.2012)

 

EN 13445-4:2009/A2:2014

Note 3

31.10.2014

CEN

EN 13445-5:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles

EN 13445-5:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

 

EN 13445-5:2009/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(3.8.2012)

 

EN 13445-5:2009/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(3.8.2012)

 

EN 13445-5:2009/A3:2011

Note 3

Date dépassée

(3.8.2012)

 

EN 13445-5:2009/A4:2013

Note 3

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13445-6:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

EN 13445-6:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13445-8:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium

EN 13445-8:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13458-1:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales

 

 

CEN

EN 13458-2:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

 

 

 

EN 13458-2:2002/AC:2006

 

 

CEN

EN 13458-3:2003

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 3: Exigences opérationnelles

 

 

 

EN 13458-3:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

CEN

EN 13480-1:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités

EN 13480-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13480-2:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux

EN 13480-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

 

EN 13480-2:2012/A1:2013

Note 3

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 13480-3:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul

EN 13480-3:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13480-4:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation

EN 13480-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

 

EN 13480-4:2012/A1:2013

Note 3

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 13480-5:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle

EN 13480-5:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

 

EN 13480-5:2012/A1:2013

Note 3

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 13480-6:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

EN 13480-6:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13480-8:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium

EN 13480-8:2007

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

 

EN 13480-8:2012/A1:2014

Note 3

30.11.2014

CEN

EN 13547:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre

 

 

CEN

EN ISO 13585:2012

Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012)

EN 13133:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13611:2007+A2:2011

Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz — Exigences générales

EN 13611:2007

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 13648-1:2008

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

EN 13648-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

CEN

EN 13648-2:2002

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les supressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

 

 

CEN

EN 13648-3:2002

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 3: Détermination du débit à évacuer — Capacité et dimensionnement

 

 

CEN

EN 13709:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

EN 13709:2002

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 13789:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte

EN 13789:2002

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 13831:2007

Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

 

 

CEN

EN 13835:2012

Fonderie — Fontes austénitiques

EN 13835:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2012)

CEN

EN 13923:2005

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais

 

 

CEN

EN 14071:2004

Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) — Equipement auxiliaire

 

 

CEN

EN 14129:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression

EN 14129:2004

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 14197-1:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales

 

 

CEN

EN 14197-2:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

 

 

 

EN 14197-2:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

 

EN 14197-2:2003/AC:2006

 

 

CEN

EN 14197-3:2004

Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement

 

 

 

EN 14197-3:2004/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

 

EN 14197-3:2004/AC:2004

 

 

CEN

EN 14222:2003

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

 

 

CEN

EN 14276-1:2006+A1:2011

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales

EN 14276-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(9.9.2011)

CEN

EN 14276-2:2007+A1:2011

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales

EN 14276-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(9.9.2011)

CEN

EN 14341:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier

 

 

CEN

EN 14359:2006+A1:2010

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

EN 14359:2006

Note 2.1

Date dépassée

(3.8.2012)

CEN

EN 14382:2005+A1:2009

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar

EN 14382:2005

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2009)

 

EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009

 

 

CEN

EN 14394:2005+A1:2008

Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC

 

 

CEN

EN 14570:2014

Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés

EN 14570:2005

Note 2.1

31.10.2014

CEN

EN 14585-1:2006

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions

 

 

CEN

EN 14917:2009+A1:2012

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

EN 14917:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 15001-1:2009

Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais

 

 

CEN

EN ISO 15493:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003)

 

 

CEN

EN ISO 15494:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15494:2003)

 

 

CEN

EN ISO 15613:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

 

 

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

 

 

 

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(31.8.2008)

 

EN ISO 15614-1:2004/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(31.8.2012)

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

 

 

 

EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

 

 

CEN

EN ISO 15614-4:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

 

 

 

EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

 

 

CEN

EN ISO 15614-5:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

 

 

CEN

EN ISO 15614-6:2006

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

 

 

CEN

EN ISO 15614-7:2007

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

 

 

CEN

EN ISO 15614-8:2002

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2002)

 

 

CEN

EN ISO 15614-11:2002

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Epreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

 

 

CEN

EN ISO 15620:2000

Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

 

 

CEN

EN 15776:2011

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à allongement après rupture inférieur ou égal à 15 %

 

 

CEN

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

 

 

CEN

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

 

 

CEN

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

 

 

CEN

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

 

 

CEN

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

 

 

CEN

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

 

 

Note 1 : D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1 : La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2 : La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3 : La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3 : Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT :
- Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) n° 1025/2012 (2)
- Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.
- Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.
- La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.
- La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.
- Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-s…

(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:
- CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)
- CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)
- ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)
(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12

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