(JO n° 125 du 2 juin 2015)
NOR : DEVR1512888A
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 29 mai 2015, sont nommés au Conseil national de l'air :
1° En qualité de président :
M. Martial SADDIER, député maire de Bonneville (74).
2° En qualité de vice-président :
M. Alain CHABROLLE, vice-président du conseil régional Rhône-Alpes, délégué à la santé et à l'environnement.
Mme Isabelle MOMAS, professeure de santé publique à l'université Paris-Descartes.
3° En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés :
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
Titulaire : M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat.
Suppléant : M. Pascal DUPUIS, chef du service du climat et de l'efficacité énergétique.
Titulaire : M. Cédric BOURILLET, chef du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement.
Suppléant : M. Jean-Luc PERRIN, chef de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage.
Titulaire : M. Alain VALLET, directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France.
Suppléant : M. Laurent NEYER, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
Titulaire : Mme Caroline PAUL, chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques.
Suppléante : Mme Marie FIORI, chargée du dossier qualité de l'air extérieur au bureau de l'environnement extérieur et produits chimiques.
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
Titulaire : M. Pierre SCHWARTZ, sous directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires.
Suppléante : Mme Nathalie GUESDON, chef du bureau du changement climatique et de la biodiversité.
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
Titulaire : M. Pierre ANGOT, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries.
Sur proposition du ministre chargé du logement :
Titulaire : Mme Marie-Christine ROGER, chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction.
Suppléante : Mme Catherine BELLIOT, adjointe à la chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction.
Sur proposition du ministre chargé des transports :
Titulaire : Mme Annette GOGNEAU, chef du bureau de la synthèse stratégique.
Suppléante : Mme Yasmina BAABA, chargée des questions santé/transport au bureau de la synthèse stratégique.
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :
Titulaire : M. Guillaume ROBILLARD, chef du bureau des services locaux.
Suppléant : Mme Stéphanie ALCALDE, chargée de mission au bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale.
Titulaire : M. Michel DELPUECH, préfet de la région Rhône-Alpes et préfet du Rhône.
Suppléant : M. Michel JAU, préfet de la région Centre et préfet du Loiret.
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :
Titulaire : M. José CAIRE, directeur villes et territoires durables.
Suppléant : M. Gilles AYMOZ, chef du service de l'évaluation de la qualité de l'air.
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :
Titulaire : Mme Eva LEOZ, directrice exécutive du LCSQA.
Suppléant : M. Jean-Luc LAURENT, directeur général du LNE.
4° En qualité de représentants des collectivités territoriales :
Sur proposition de l'Association des régions de France :
Titulaire : Mme Elsa DI MEO, conseillère régionale PACA.
Suppléant : M. Raymond JOANNESSE, vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne.
Suppléante : Mme Corinne RUFET, vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France.
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France :
Titulaire : M. Rémi BERTRAND, vice-président du conseil départemental du Bas-Rhin.
Sur proposition de l'Association des maires de France :
Titulaire : M. Dominique RANDON, maire de Petit-Couronne.
Suppléant : M. Michel GUILLOUX, conseiller délégué à Feyzin.
Suppléant : M. Pierre-Paul LEONELLI, adjoint au maire de Nice.
Sur proposition du Groupement des autorités responsables des transports :
Titulaire : Mme Françoise COUTANT, vice-présidente de la région Poitou-Charentes.
5° En qualité de représentants des professionnels :
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées :
Titulaire : M. Franck CHEVALLIER, chargé de mission réglementations Environnement et produits Total Raffinage Chimie direction Stratégie Développement Recherche.
Suppléante : Mme Anne PONS-RENOUF, responsable Environnement ERAMET - Branche Ni.
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :
Titulaire : M. Antoine HENRION, président de la chambre d'agriculture de Moselle.
Suppléante : Mme Sophie AGASSE, responsable du dossier qualité de l'air.
Sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers :
Titulaire : M. Benoît DALY, secrétaire général.
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment :
Titulaire : M. Michel FORQUET, président de la commission ventilation de l'UECF.
Suppléante : Mme Stéphanie BROUZES, ingénieure environnement.
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables :
Titulaire : M. Jean-Louis BAL, président.
Suppléante : Mme Sabrina FUZELIER, responsable du département bioénergies.
Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique :
Titulaire : M. Etienne DE VANSSAY, président.
Suppléant : M. Thomas KERTING, vice-président.
Sur proposition du conseil national de l'ordre des médecins :
Titulaire : M. Jean-Marc BRASSEUR, conseiller ordinal.
6° En qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail :
Titulaire : Mme Sophie GAUDEUL, secrétaire confédérale au service économie et société.
Suppléant : M. François DELATRONCHETTE, secrétaire national FGTE.
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres :
Titulaire : M. Georges LOUIS, délégué national développement durable.
Suppléant : M. Pierre-Yves DOREZ, expert développement durable.
7° En qualité de représentants des associations, organismes et fondations :
Sur proposition de France Nature Environnement :
Titulaire : Mme José CAMBOU, secrétaire nationale.
Suppléant : Mme Anne LASSMANN-TRAPPIER.
Sur proposition d'Ecologie sans frontière :
Titulaire : Mme Ariane VENNIN, porte-parole.
Sur proposition du Réseau Action Climat :
Titulaire : Mme Lorelei LIMOUSIN, responsable transports et fiscalité.
Suppléante : Mme Charlotte IZARD, responsable climat et collectivités locales Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports.
Titulaire : M. Jean-François HOGU.
Suppléante : Mme Simone BIGORGNE.
Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires :
Titulaire : M. Pierre CASADEVALL, président.
Suppléant : M. Didier VIGIER.
8° En qualité de personnalités qualifiées :
Sur proposition de la fédération ATMO France :
Titulaire : Mme Régine LANGE, administratrice d'ATMO Midi-Pyrénées, vice-présidente d'ATMO France.
Titulaire : M. Jean-Félix BERNARD, président d'AIRPARIF, membre du bureau d'ATMO France.
Sur proposition de l'Institut national de veille sanitaire :
Titulaire : Mme Sylvia MEDINA, coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé.
Sur proposition de Météo-France :
Titulaire : M. Patrick CHASSAGNEUX, chef du département des missions institutionnelles.
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques :
Titulaire : M. Raymond COINTE, directeur général.
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique :
Titulaire : M. Marc LARZILLIERE, président.
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur :
Titulaire : Mme Andrée BUCHMANN, présidente.
Et en tant que personnalités désignées en raison de leur compétence :
Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique :
Titulaire : Mme Isabelle ROUSSEL, présidente.
Sur proposition de la Task Force on Techno-economic Issues :
Titulaire : M. Jean-Guy BARTAIRE, coprésident.
Sur proposition du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement :
Titulaire : M. Serge NOCODIE, président.
