(Recueil des actes administratifs du Parc National des Calanques 2017)
Vus
Le Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 331-2 et L. 331-4-1 ;
Vu le décret n° 2012-507 modifié du 18 avril 2012 créant le Parc national des Calanques, notamment son article 15 ;
Vu la charte du Parc national des Calanques - Volume Il fixant les modalités d'application de la réglementation (MARCoeur) et notamment son MARCoeur 23 ;
Vu la charte du Parc national des Calanques - Volume 1 fixant le caractère du Parc national ;
Vu la charte du Parc national des Calanques - Volume 1 fixant les objectifs de protection du patrimoine naturel culturel et paysagers (OPP), notamment les objectifs l, III, VI, VII , XI, XII et XIII ;
Vu l'arrêté ministériel du 23 avril 2013 portant nomination du directeur de l'Établissement public du Parc national des Calanques ;
Vu l'arrêté n° 2016-01 du 02 juin 2016 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du Parc national des Calanques ;
Vu l'arrêté du Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques portant décision individuelle n° 2017-65 du 28 mars 2017 autorisant l'activité de transport de passagers pour un nouvel armateur avec un nouveau navire ;
Considérants
Considérant que par 'nouveau navire' on entend tout navire au moyen duquel un armateur n'était pas auparavant autorisé à exercer une activité de transport de passagers en coeur de parc ;
Considérant qu'il convient de procéder à l'inscription des nouveaux armateurs ou des armateurs existants exerçant leur activité au moyen d'un nouveau navire, afin de mettre à jour la liste des armateurs qui exercent une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du coeur de parc ainsi que la liste des navires utilisés à cet effet ;
Arrête :
Article 1er de l'arrêté du 20 avril 2017
Objet de l'arrêté
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 2016-01 du 02 juin 2016 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du Parc national des Calanques.
Article 2 de l'arrêté du 20 avril 2017
Armateurs et navires bénéficiaires
Il est constaté que les armateurs et leurs navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du parc pour la visite des Calanques, quel que soit le port de départ, sont les suivants :
I. « L'Union des armateurs cassidains . n° 390 299 998 RC.S. Marseille à l'adresse 5 rue Monseigneur de Belsunce 13260 Cassis exerce l'aclivité de transport de passagers avec le navire :
1° L'OEil de verre Il immatriculé MA915740
II. « SARL La Visite des Calanques . n° 394 081 756 RC.S. Marseille à l'adresse 5 rue Jules Simon 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Moby Dick III immatriculé MA897092
2° Sirocco immatriculé MA923584
3° Notos Il immatriculé MA914100
4° Asterix III immatriculé MA915742
III. « SEP Le Napo. n° SIRET 442382768 00012 à l'adresse Résidence les Terres Marines batiment 32 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Le Napo immatriculé MA479860
IV. « 2MDB . n° 431 939586 R.C.S. Marseille à l'adresse 46 avenue des Calanques 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Regali immatriculé MA924424
V. « Gwendoline DE SOUSA » n° 488 251 406 RC.S. Marseille à l'adresse 13 rue Lamartine 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Flipper Il immatriculé MA264112
V I. « Bois d'amour » n° 479 854 598 R.C.S. Marseille à l'adresse 3 rue Michel Blanc 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Bois d'amour Il immatricu lé MA929598
VII. « Rémy GROS » n° d'armateur 19727142 Chemin de la Louisiane 13600 Ceyreste exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cassidain immatriculé MA915743
VIII. « STEP CARCISSIS » n° SIRET 409 071 818 00028 5 rue Jean-Baptiste Ducros 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Nounours immatriculé MA225567
IX. « Jocelyn BOYER» n° 398 320 655 R.C.S. Marseille à l'adresse 17 rue Thérése Rastit 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° OEil de verre immatriculé MA862646
X. « SARL S'Agan » n° 483 803 458 RC.S. Marseille à l'adresse Avenue de la Viguerie le Solemar 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Canaille immatriculé MA932277
XI. « Le Tiki » n° 490 700 937 RC.S. Marseille à l'adresse 9 avenue du jeune Anarchasis 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Tiki immatriculé
XII. « Le Calendal » n° 493 336 705 R.C.S. Marseille à l'adresse 20, traverse du soleil 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Calendal immatriculé MA925830
XIII. « Rémi LEVRAUD » n° 328 956 529 R.C.S. Marseille à l'adresse 7 rue Michel Arnaud 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° La Belle Blonde Il immatriculé MA347494
XIV. « Les amis des Calanques Il » n° SIRET 519 660 40100018 à l'adresse 34 rue Grand Madier 13600 La Ciotat exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Le Ciotaden immatriculé MA923118
2° Citharista immatriculé MA850598
3° Le Mistral immatriculé MA881308
4° Enola immatriculé MA930309
5° Marcie immatriculé MA930308
XV. « SNC BERNARD » n° 483 120465 R.C.S. Marseille à l'adresse 390 Avenue François Billoux Batiment 11 Grillon 13600 La Ciotat exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Aquilade immatriculé MA 777501
XVI. « ICARD Maritime » n° 330 245 531 RCS Marseille à l'adresse 1 quai Marcel Pagnol 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Revellata 1 immatriculé MA271196
2° L'Aiglon III immatriculé MA 893809
3° Vaillant immatriculé MA302481
4° Hélios immatriculé MA930750
5° Thalassa VII immatriculé AJ734086
XVII. « Croisières Marseille Calanques » n° 481 949 915 R.C.S. Marseille à l'adresse 1 La Canebière 13001 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° lIienne immatriculé MA316472
2° Green calanques immatriculé MA929507
3° Calanques express immatriculé MA928909
4° Alizé immatriculé MA928829
XVIII. « Bleu évasion » n° 499 380 020 R.C.S. Marseille à l'adresse 17 rue AudemarTibido 13008 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Loonis immatriculé MA929362
2° Sunrise immatriculé MA930774
3° Sunset immatriculé MA930773
4° Reglis immatriculé MA931754
5° Tip immatriculé MA933189
6° Top immatriculé MA933190
7° Grenadine MA906019
XIX. « SARL Levant'in » n° 453 387 359 R.C.S. Marseille à l'adresse 1 rue de la République 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° E Colorato immatriculé MA928551
XX. « Au gré du vent » n° 433 921 079 R.C.S. Marseille à l'adresse 38 rue du petit puits 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Le don du vent immatriculé MA328969
XXI . « Société Maritime Sanaryenne » n° 405 109 125 R.C.S. Toulon à l'adresse Les hauts des mazets 724 avenue de la calade 83140 Six Fours-les-Plages exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Croix du Sud V immatriculé TL923491
XXII. « SARL Atlantide Trans Varoise Maritime » n° 378 536437 R.C.S. Toulon à l'adresse 608 Chemin du Grand If Hameau de Vallongue, 83150 Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Atlantide 1 immatriculé TL790547
XXIII. « FERRO ADDIS ROSE » n° 431 38438700012 SIRET à l'adresse 286, Rue Danton 83150 Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° La Bandolaise Il immatriculé TL298599
XXIV. « Méditerranée de Services Maritimes » n° 434 065 728 R.C.S. Aix En Provence à l'adresse ZAC des Agglomérés l'anse Aubran 13110 Port de Bouc exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cisampo immatriculé MA91 0170
XXV. « SARL Croisiéres COte Bleue » n° 419 271 531 R.C.S. Aix En Provence à l'adresse 89 chemin du rouet 13620 Carry le rouet exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Albatros 66 immatriculé MA863335
XXVI. « Patrick PETIT » n° SIRET CMAF 0000 318 W01 n° d'identification MA 88U4045 à l'adresse 4 rue Marcel Bodelle, 13960 Sausset les Pins exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cobra Il immatriculé MA 704 728
XXVII. « VOILE TRADITION MARSEILLE » n° SIRET 824 105 407 Marseille à l'adresse 17 Avenue Pasteur BAT C 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Alliance immatriculé MA266472
XXVIII. « MonsieurWALMETZ Thierry » n° SIRET 513 317 545 à l'adresse 8 Allée des Murex Les Anémones 83270 Saint Cyr sur Mer exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° O2mer, immatriculé TL 928866
XXIX. « Thierry Brandi» n° 481 271 492 R.C.S. Toulon à l'adresse 120 Chemin Les hauts du Lançon 83190 Ollioules exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1°Maireva immatriculé TL926973
XXX. « SARL ATVM 1 Société maritime varoise d'investissement » n° 481 139 186 R.C.S. Toulon à l'adresse 608 Chemin du grand if hameau de Vallongue 83150 Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Briefing 1 immatriculé B C782160
2° Atlantide 2 immatriculé TL930668
XXXI. « Turquoise Calanques » n° 751 161 217 R.C.S. Marseille à l'adresse 11 rue Rigaud 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Larimar immatriculé MA931 034
2° Out-Rage immatriculé MA925860
XXXII. « Sanary aventure marine » n° 750 831 372 à l'adresse 120 chemin Les hauts du Lançon 83190 Ollioules exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Altore immatriculé BC785787
XXXIII. « Eden Boat » n° 389 357732 RC.S. Marseille à l'adresse 299 rue des Platriéres 13360 Roquevaire exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Chuppa-Chups Il immatriculé MA931801
2° Arche de Chloé immatriculé TLD70301
3° Chuppa Chups immatriculé MAB97868
XXXIV. « Balade en mer Marseille - COte Bleue » n° 751 319799 RC.S. Aix-en-Provence à l'adresse Calanque de Niolon 13740 Le Rove exerce l'activité de transport de passagers avec le
navire :
1° Telemak immatriculé MA931804
XXXV. « Cassimer » n° 338 079 247 RC.S. Marseille à l'adresse 24 chemin des Cuettes 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Whallis immatriculé MA930028
XXXVI. Artemis association enregistrée sous le n° W131007792 par la Sous-Préfecture d'Aix-en-Provence exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Noctilio immatriculé MA 478847
Article 3 de l'arrêté du 20 avril 2017
Nouveaux bénéficiaires
L'activité de transport de passagers maritimes exercée par un nouvel armateur ou par un armateur existant, au moyen d'un navire pour lequel il n'était pas auparavant autorisé à exercer en coeur de parc, est subordonnée à une autorisation du directeur, qui tient à jour la liste établie à l'article 2 conformément à l'article 15 du décret 2012-207 du 18 avril 2012.
Article 4 de l'arrêté du 20 avril 2017
Autres obligations
Le présent arrêté est pris au titre de la réglementation spéciale en vigueur dans les espaces de coeur du Parc national des Calanques et ne se substitue pas aux obligations des armateurs concernés et aux autres autorisations nécessaires à l'exercice de leur activité.
Article 5 de l'arrêté du 20 avril 2017
Publication
Le présent arrêté sera affiché pendant deux mois au siége de l'établissement public du Parc national et tenu à la disposition du public de façon permanente et gratuite. Il sera publié au recueil des actes administratifs et visible sur le site internet de l'établissement public (www.calanques-parcnational.fr)
A Marseille, le 20 avril 2017
Le Directeur,
François BLAND
