« Accès aux BREF, résumés et conclusions MTD »

« Accès aux guides IED »

La page rassemblant les documents « BREF » et autres documents associés permet de :

  • visualiser / télécharger les versions françaises et anglaises des BREF (BREF parus jusqu'en 2011), ou les versions anglaises des BREF et les versions françaises des Conclusions sur les MTD (BREF parus en 2012 et après).
  • télécharger les résumés techniques des documents BREF (BREF parus jusqu'en 2011),
  • télécharger la version sommative des résumés techniques (30 résumés techniques, recherche "full text" dans les résumés et les documents BREF),
  • effectuer des recherches dans l'ensemble des documents BREFs

Pour en savoir plus sur la directive IED, cliquer ICI

A toutes fins utiles, les anciennes versions des BREF sont téléchargeables ICI. Attention! Ces versions ne sont plus en vigueur, toute information tirée de ces documents est susceptible de ne pas être à jour.

Les dernières mises à  jour :

Date de modification Modifications effectuées
Février 2024 Mise en ligne du BREF "Abattoir et équarrissage"
Décembre 2023 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF "Abattoir et équarrissage"
Janvier 2023 Mise en ligne des documents BREF "Industrie textile" et "Systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans le secteur chimique"
Décembre 2022 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF "Industrie textile"
Décembre 2022 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF "Systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans le secteur chimique"
Novembre 2022 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF "Traitements des métaux ferreux"
Février 2021 Mise en ligne du BREF "Traitement de surface utilisant des solvants organiques"
Décembre 2020 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF "Traitements de surface utilisant des solvants organiques"
Janvier 2020 Mise en ligne du document BREF industries Agro-alimentaires
Décembre 2019 Mise en ligne des conclusions sur les MTD des BREF Incinération des déchets et Industries Agro-Alimentaires et du document BREF Incinération des déchets
Septembre 2019 Mise en ligne du document BREF MWEI "Gestions des résidus d'industries extractives" en rempalcement du BREF MTWR
Mai 2019 Intégration des correctifs pour les versions anglaises et françaises des conclusion sur les MTD des BREF Traitement des déchets, Métaux non ferreux, Elevages intensifs, Raffineries et Papeteries.
Octobre 2018 Mise en ligne du REF Principes généraux de surveillance et du BREF Traitement des déchets
Août 2018 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Traitement des déchets
Janvier 2018 Mise en ligne des conclusions sur les MTD et du BREF Chimie organique, ainsi que du BREF Grandes installations de combustion
Septembre 2017 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Grandes installations de combustion ainsi que du BREF Elevages intensifs de volailles et de porcins
Février 2017 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Elevages intensifs de volaille et de porcins
Septembre 2016 Mise en ligne d'une nouvelle version de l'outil sommatif, qui permet une recherche full text dans l'ensemble des conclusions MTD, des BREF et des résumés techniques, en français et en anglais. Cette version est à  jour des textes publiés au 15/09/16.
Juillet 2016 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Industrie des métaux non ferreux,ainsi que du BREF Systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique
Mai 2016 Mise en ligne des conclusions sur les MTD du BREF Systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique
Mars 2016 Mise en ligne du BREF Fabrication de panneaux à  base de bois
Nov. 2015 Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Fabrication de panneaux à  base de bois
Avril 2015 Mise en ligne du BREF Raffineries et du BREF Production de pâte à  papier, de papier et de carton
Déc. 2014 Mise en ligne des modifications (04/12/2014, JOUE L348) des Conclusions sur les MTD du BREF Production de pâte à  papier, de papier et de carton 
Oct. 2014 Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Raffineries
Oct. 2014 Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Production de pâte à  papier, de papier et de carton 
Juillet 2014 Mise en ligne  du BREF  Industries du chlore et de la soude
Janvier 2014 Mise en ligne  des Conclusions sur les MTD du BREF Industries du chlore et de la soude 
Mai 2013 Mise en ligne des BREF Ciment, chaux et magnésie, et Tanneries 
Avril 2013 Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Ciment, chaux et magnésie
Mars 2013 Mise en ligne des Conclusions sur les MTD du BREF Tanneries
Mai  2012 Mise à  disposition des versions révisées (mars 2012) des BREF Aciéries et Verreries (Anglais), ainsi que des Conclusions sur les MTD correspondantes (Français).
Sept.  2010 Mise à  disposition de la version française de la première révision (mai 2010) du BREF Ciment, chaux et magnésie (CLM) et du résumé technique correspondant
Juillet 2010 Mise à  disposition de la version provisoire française de la première révision (mai 2010) du BREF Ciment, chaux et magnésie (CLM)
Juin 2010 Mise en ligne du résumé technique du BREF  Efficacité énergétique (ENE) et de la traduction française validée de ce même BREF
Février 2010 Mise en ligne du résumé technique du BREF Incinération des déchets (WI) et de la traduction française provisoire du BREF Efficacité énergétique (ENE)

Pour tout problème technique ou toute question concernant le contenu de la section IED, merci de nous contacter à  l'adresse site-ippc@ineris.fr