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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
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Arrêté n° 2023-13 du 17/04/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023