(Bo du MTECT du 21 janvier 2026)
NOR : TECL2520938S
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 918) à :
Ifremer
1625 route de Sainte-Anne
29280 Plouzané
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Acquisition et amélioration des connaissances sur le bivalve rare Atrina fragilis avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Atrina fragilis
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Côtes-d'Armor, Finistère, Gard, Gironde, Ille-et-Vilaine, Landes, Loire-Atlantique, Manche, Morbihan, Nord, Pas-deCalais, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Var, Vendée
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 920) à :
MAARI SAS
Place Georges Teissier
29680 Roscoff
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de faisabilité pour la domestication de l'algue Delesseria sanguinea avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Delesseria sanguinea et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Finistère
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 921) à :
Senckenberg Society for Nature Research
Senckenberganlage 25
60325 Frankfurt
Allemagne de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de l’histoire évolutive, des schémas de diversification et de la biogéographie des cassides néotropicales avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Sous-famille des Cassidinae
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 922) à :
Nat Explore
25 La chute des eaux
51140 Prouilly
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude du profil moléculaire des parties aériennes de la plante sauvage Campanula rapunculus L. (Campanulaceae) avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Campanula rapunculus L. (Campanulaceae)
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Marne
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 923) à :
Université de Tours
60 rue du Plat d'Etain
37000 Tours
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Élucider la machinerie enzymatique catalysant une cyclisation atypique d’alcaloïdes indoliques monoterpéniques à des fins d’ingénierie métabolique avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Vinca minor
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Indre-et-Loire
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 924) à :
Institut Alfred Wegener
Helmholtz Center for Polar and Marine Research
12 Handelshafen
27570 Bremerhaven
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Comprendre le système de chronométrage endogène des salpes ainsi que ses implications sur la migration verticale et les flux de carbone avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Salpidae
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-Maritimes
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 925) à :
Max Planck Institute for Marine Biology
Celsiusstrasse 1
D-28359 Bremen
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etudier la diversité génétique et morphologique des virus et des micro-organismes des lacs de haute montagne avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Bactéries, archées et virus
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 927) à :
Université de Poitiers
15 rue de l'hôtel Dieu
86000 Poitiers
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Echantillonnage de cloportes communs pour comprendre l'origine et l'évolution de gènes contrôlant le sexe (chromosomes sexuels) avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Armadillidium vulgare
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Vienne, Deux-Sèvres
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 928) à :
Sorbonne université
21 rue de l'école de médecine
75006 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse de la connectivité des populations de gorgones Paranuricea Clavata et Eunicella
Singularis
avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Paranuricea clavata, Eunicella singularis
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Aude, Bouches-du-Rhône, Hérault, Pyrénées-Orientales, Var
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 929) à :
GEOMAR Helmholtz Centre for Ocean Research
Wischhofstraße 1-3, Build. 12
24148 Kiel
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de l'importance potentielle des bactéries associées à une algue marine envahissante (Gracilaria vermiculophylla) pour la survie à long terme de l'algue dans les sédiments marins avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Gracilaria vermiculophylla (Ohmi) Papenfuss et bactéries associées
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Côtes-d'Armor, Finistère
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 930) à :
Institut Alfred Wegener
Helmholtz Center for Polar and Marine Research
12 Handelshafen
27570 Bremerhaven
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude des mécanismes temporels endogènes des salpes et la manière dont ils influencent leur comportement avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Salpidae
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-Maritimes
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 931) à :
Max Planck Institute for colloids and interfaces
1 Am Muehlenberg
14476 Potsdam
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude des propriétés adhésives sous-marines de Fucus serratus avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Fucus serratus
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Finistère
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 29 juillet 2025, il a été donné récépissé (n° 932) à :
Max Planck Institute for colloids and interfaces
1 Am Muehlenberg
14476 Potsdam
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude des mécanismes fondamentaux qui sous-tendent la coloration des limaces de mer avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Elysia viridis, Elysia crispata, Spurilla neapolitana
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Loire-Atlantique
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 933) à :
Université d’Anvers
Prinsstraat 13
2000 Antwerpen
Belgique
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude des microbiomes centraux et transitoires des espèces naturelles de l'algue
Rhodophyta
avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Porphyra umbilicalis, Porphyra dioica, Porphyra purpurea, Palmaria palmata,
Gracilaria gracilis, Chondrus crispus, Corallina officinalis
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Pas-de-Calais
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 934) à :
Université Johannes-Gutenberg de Mayence
7 Anselm Franz von Bentzel Weg
55099 Mainz
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Evaluer si les organismes qui vivent en étroite collaboration avec d'autres organismes ont des répertoires réduits de gènes et d'éléments régulateurs de gènes
avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Nebalia bipes, Seison nebaliae, Paraseison annulatus, Genostoma kozloffi,
Symsagittifera roscoffensis
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Finistère
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 935) à :
Université de Montpellier
163 rue Auguste Broussonet
34090 Montpellier
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Prospections et collectes paléontologiques dans le Pléistocène continental et côtier de diverses zones de la Guyane
avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Eléments de la mégafaune pléistocène sud-américaine, autres vertébrés et invertébrés associés, Viridiplantae, Eumycota et Metazoa des paléosols et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 936) à :
IRD
44 Boulevard de Dunkerque
13002 Marseille
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Explorer les communautés microbiennes et leur rôle dans la fixation de l’azote atmosphérique chez les épiphytes vasculaires avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Ascomycota, Basidiomycota, Chytridiomycota, Deuteromycota, Glomeromycota,
Zygomycota
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 937) à :
CNRS
3 rue Michel-Ange
75016 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse de la diversité génétique à l'intérieur et entre les populations de concombre explosif avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Ecballium elaterium
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Aude, Pyrénées-Orientales
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 938) à :
IRD
44 Boulevard de Dunkerque
13002 Marseille
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Établir un état des lieux de la vulnérabilité des récifs coralliens dans le cadre du projet PACO avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Acropora muricata, Pocillopora damicornis et Porites Lobata du bassin mahorais et des îles Glorieuses ; Siderastrae siderea, Pseudodiploria strigosa et Porites astreoides du bassin antillais et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Saint-Martin, Terres australes et antarctiques françaises
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 939) à :
Laboratoires Clarins
5 rue Ampère
95300 Pontoise
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude métabolomique d'échantillons de champignons ganodermes provenant du fungarium du Museum national d'Histoire naturelle avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Ganoderma sp.
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
France entière (échantillons détenus en collection)
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 940) à :
Senckenberg Society for Nature Research
25 Senckenberganlage
60325 Frankfurt am Main
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse du génome pour détecter notamment la présence de gènes codant pour des enzymes dégradant la paroi cellulaire végétale avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Sminthurides aquaticus
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Paris
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 941) à :
Université Libre de Bruxelles
50 avenue F.D. Roosevelt
1050 Bruxelles
Belgique
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Caractériser la variation génétique au sein de populations de chrysomèles et étudier l’impact des changements climatiques passés sur les modifications de l’aire de distribution des espèces avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Oreina gloriosa, Oreina speciosa, Oreina cacaliae, Oreina speciosissima, Oreina elongata, Oreina alpestris et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Cantal, Corrèze, Drôme, Haute-Garonne, Isère, Jura, Lozère, Puy-de-Dôme, PyrénéesAtlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Savoie, Haute-Savoie, Vosges
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 942) à :
Université de York, Department of Biology
Wentworth Way Heslington
York YO10 5DD
Royaume-Uni
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Estimer l’étendue du flux génétique entre les plantes à fleurs britanniques indigènes et les espèces non indigènes avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Agrostis gigantea, Agrostis capillaris, Calamagrostis villosa, Calamagrostis epigejos, Polypogon monspeliensis, Calamagrostis varia, Alnus incana, Alnus cordata, Betula pendula, Alnus alnobetula, Betula pubescens, Calystegia sepium, Convolvulus arvensis, Convolvulus cantabrica, Cerastium arvense, Cerastium holosteoides, Cerastium brachypetalum, Crataegus monogyna, Dipsacus fullonum, Cephalaria leucantha, Cephalaria alpina, Epilobium tetragonum, Epilobium obscurum, Epilobium hirsutum, Epilobium palustre, Erigeron sumatrensis, Festuca myuros, Fumaria officinalis, Heracleum mantegazzianum, Jacobaea maritima subsp. bicolor, Senecio doria, Juncus effusus, Luzula multiflora, Juncus bufonius, Syringa vulgaris, Linaria repens, Linaria supina, Linaria alpina, Festuca rubra, Mentha aquatica, Mentha arvensis, Mentha spicata, Mentha pulegium, Hieracium alpinum, Hieracium humile, Prunella laciniata, Horminum pyrenaicum, Rosa rugosa, Rosa arvensis, Rumex acetosella, Rumex bucephalophorus subsp. gallicus, Salix caprea, Senecio viscosus, Jacobaea incana, Silene latifolia subsp. alba, Silene dioica, Solidago virgaurea subsp. alpestris, Tragopogon porrifolius subsp. australis, Scorzonera laciniata, Scorzonera humilis, Anthemis arvensis subsp. incrassata, Anthemis gerardiana, Verbascum speciosum, Scrophularia vernalis et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Isère, Savoie, Paris, Var
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 943) à :
European Molecular Biology Laboratory
1 Meyerhofstrasse
69117 Heidelberg
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude internationale des interractions entre les écosystèmes terrestres et marins avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Virus, bactéries, archées, champignons, protistes, éponges, annélides (Platynereis dumerilii), planaires, nématodes, herbiers marins (Zostera marina), macroalgues, cnidaires (Anemonia viridis), micro-organismes multicellulaires planctoniques, plantes terrestres
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Calvados, Charente-Maritime, Finistère, Manche, Morbihan, Pyrénées-Orientales
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
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Par décision en date du 23 septembre 2025, il a été donné récépissé (n° 944) à :
INSERM
101 rue de Tolbiac
75654 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Collecte d'ectoparasites sur rongeurs ou dans leurs terriers avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Phtiraptères : genre Anoploures, espèces Polyplax spinusola et Polyplax serrata ; Siphonatera, espèces Nosopsyllus fasciatus, Xenopsylla spp., Ctenophthalmus sp., Leptospylla segnis et P. irritans
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Allier, Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Gironde, Hérault, Loire-Atlantique, Nord
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 945) à :
CNRS
3 rue Michel-Ange
75016 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de la diversité chimique et travail phytochimique exploratoire d'extraits de plantes réunionnaises avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Acacia heterophylla, Psiadia boivinii, Blotiella pubescens, Weinmannia tinctoria, Erica arborescens, Monimia rotundifolia, Aphloia theiformis, Forgesia racemosa, Croton mauritianus, Mimusops balata, Sophora denudata, Homalium paniculatum, Terminalia bentzoe, Hubertia ambavilla, Hypericum lanceolatum, Tabernaemontana persicariifolia, Labourdonnaisia calophylloides, Diospyros borbonica, Foetidia mauritiana, Pittosporum senacia, Erica reunionensis, Zanthoxylum heterophyllum, Mussaenda arcuata, Polyscias cutispongia, Vepris lanceolata, Psiadia retusa, Psiadia dentata, Poupartia borbonica, Bremeria landia, Cossinia pinnata, Sideroxylon borbonicum, Eugenia buxifolia, Eugenia mespiloides, Dodonaea viscosa, Calophyllum tacamahaca, Bertiera borbonica, Xylopia richardii, Ochrosia borbonica, Erythroxylum laurifolium, Antidesma madagascariense, Ocotea obtusata, Memecylon confusum, Ficus mauritiana, Psiloxylon mauritianum, Syzygium borbonicum, Danais fragrans, Polyscias repanda, Cnestis polyphylla, Gaertnera calycina, Tambourissa elliptica, Piper borbonense, Antirhea borbonica, Chassalia corallioides, Ixora borboniae, Doratoxylon apetalum, Molinaea alternifolia, Polyscias aemiliguineae, Acalypha integrifolia, Turraea thouarsiana, Dombeya ciliata, Erythroxylum sideroxyloides, Coptosperma borbonicum, Erythroxylum hypericifolium, Dombeya populnea, Sideroxylon majus, Cinnamomum verum, Cinnamomum camphora, Cinnamomum cassia, Pyrostria orbicularis, Ruizia cordata, Obetia ficifolia, Pyrostria commersonii, Carissa spinarum, Syzygium aromaticum, Litsea glutinosa, Phyllanthus casticum,Elaeodendron orientale,Volkameria heterophylla, Secamone volubilis, Gouania mauritiana, Vernonia fimbrillifera, Ficus densifolia, Geniostoma borbonicum, Nuxia verticillata, Boehmeria grandis, Agarista salicifolia, Alsophila celsa, Blechnum attenuatum, Claoxylon glandulosum, Bertiera rufa, Alsophila glaucifolia, Psiadia laurifolia, Cordyline mauritiana, Viscum triflorum, Pouzolzia laevigata, Securinega durissima, Indigofera ammoxylum, Syzygium polyanthum, Stillingia lineata, Eucalyptus camaldulensis, Euphorbia chamaesyce, Euphorbia hirta, Cynanchum viminale, Aloe macra, Pleurostylia pachyphloea, Scolopia heterophylla, Grangeria borbonica, Heritiera littoralis, Melicope obtusifolia, Hubertia tomentosa, Agarista buxifolia, Erica galioides, Geniostoma pedunculatum, Helichrysum arnicoides, Badula decumbens, Turraea ovata, Hypericum lanceolatum, Phyllanthus phillyreifolius, Phylica nitida,Embelia angustifolia, Doratoxylon apetalum, Dombeya reclinata, Clematis mauritiana
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
La Réunion
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 946) à :
CNRS
3 rue Michel-Ange
75016 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de la diversité chimique et travail phytochimique exploratoire d'extraits de plantes guyanaises avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Lacmellea aculeata, Lacmellea aculeata, Piper aduncum, Kigelia africana, Spermacoce alata, Helia alata, Inga alba, Licania alba, Ficus albert-smithii, Aspidosperma album, Byrsonima altissima, Glycydendron amazonicum, Rhabdodendron amazonicum, Trymatococcus amazonicus, Pouteria ambelaniifolia, Vouacapoua americana, Ayapana amygdalina, Gustavia angustifolia, Eschweilera apiculata, Palicourea apoda, Pachira aquatica, Bellucia arborescens, Tibouchina aspera, Humiria balsamifera, Calycorectes bergii, Tapirira bethanniana, Macrolobium bifolium, Crudia bracteata, Petrea bracteata, Himatanthus bracteatus, Himatanthus bracteatus, Couepia bracteosa, Combretum cacoucia, Duguetia calycina, Lantana camara, Parinari campestris, Parinari campestris, Licania canescens, Diospyros carbonaria, Psychotria carthagenensis, Couepia caryophylloides, Inga cayennensis, Miconia ceramicarpa, Lycopodium cernuum, Miconia ciliata, Sabicea cinerea, Rubiaceae cinerea, Aniba citrifolia, Ormosia coccinea, Isertia coccinea, Eugenia coffeifolia, Jacaranda copaia, Andira coriacea, Eschweilera coriacea, Marcgravia coriacea, Centropogon cornutus, Byrsonima crassifolia, Lacunaria crenata, Psychotria cupularis, Palicourea debilis, Eschweilera decolorans, Caraipa densifolia, Aspidosperma desmanthum, Pachira dolichocalyx, Ludwigia erecta, Strychnos erichsonii, Parinari excelsa, Annona exsucca, Pouteria fimbriata, Alchorneopsis floribunda, Carex fraseriana, Evodianthus funifer, Jupunba gallorum, Thalia geniculata, Maranthes glabra, Apeiba glabra, Hirtella glandulosa, Passiflora glandulosa, Symphonia globulifera, Leonia glycycarpa, Eperua grandiflora, Sloanea grandiflora, Pouteria grandis, Pouteria grandis, Duguetia granvilleana, Bellucia grossularioides, Thyrsodium guianense, Amanoa guianensis, Vochysia guianensis, Couma guianensis, Pagamea guianensis, Guatteria guianensis, Hevea guianensis, Minquartia guianensis, Votomita guianensis, Banara guianensis, Siparuna guianensis, Dioclea guianensis, Couepia guianensis, Moutabea guianensis, Conceveiba guianensis, Pouteria guianensis, Palicourea guianensis, Hevea guianensis, Tapirira guianensis, Cassipourea guianensis, Amanoa guianensis, Sandwithia guyanensis, Hymenopus heteromorphus, Gustavia hexapetala, Mandevilla hirsuta, Rhynchospora holoschoenoides, Manilkara huberi, Inga huberi, Chrysobalanus icaco, Ipomoea imperati, Waltheria indica, Ocotea indirectinervia, Philodendron insigne, Tabebuia insignis, Davilla kunthii, Geissospermum laeve, Inga laevigata, Pseudolmedia laevis, Ludovia lancaefolia, Posoqueria latifolia, Ronabea latifolia, Hymenopus latistipulus, Licania laxiflora, Solanum leucocarpon, Parinariopsis licaniiflora, Spirotropis longifolia, Chelonanthus longistylus, Vigna luteola, Macropsychanthus macrocarpus, Quiina macrophylla, Licania majuscula, Acacia mangium, Hirtella margae, Inga marginata, Croton matourensis, Megathyrsus maximus, Pouteria melanopoda, Tachigali melinonii, Ouratea melinonii, Licania membranacea, Eschweilera micrantha, Trema micranthum, Perebea mollis, Coccoloba mollis, Piparea multiflora, Mimosa myriadena, Maytenus myrsinoides, Mouriri nervosa, Dacryodes nitens, Parkia nitida, Croton nuntians, Croton nuntians, Micropholis obscura, Tapirira obtusa, Cecropia obtusa, Protium opacum, Neea ovalifolia, Rapatea paludosa, Mahurea palustris, Swartzia panacoco, Ferdinandusa paraensis, Brosimum parinarioides, Caraipa parvifolia, Licania parvifructa, Eschweilera pedicellata, Lecythis persistens, Epiphyllum phyllanthus, Mimosa pigra, Lecythis pneumatophora, Swartzia polyphylla, Chrysophyllum pomiferum, Carapa procera, Sterculia pruriens, Heliconia psittacorum, Mimosa pudica, Xylopia pulcherrima, Guatteria punctata, Diplotropis purpurea, Senna quinquangulata, Senna quinquangulata, Zygia racemosa, Palicourea racemosa, Sagotia racemosa, Senna reticulata, Rinorea riana, Qualea rosea, Canavalia rosea, Brosimum rubescens, Lueheopsis rugosa, Iryanthera sagotiana, Mouriri sagotiana, Chrysophyllum sanguinolentum, Myrcia saxatilis, Maripa scandens, Chaetocarpus schomburgkianus, Chaetocarpus schomburgkianus, Trichilia schomburgkii, Robrichia schomburgkii, Allamanda schottii, Khaya senegalensis, Inga sertulifera, Vismia sessilifolia, Ipomoea setifera, Faramea sp., Maytenus sp., Dieffenbachia sp., Dicranostyle sp., Faramea sp., Myrcia sp., Tovomita sp., Phthirusa sp., Ocotea sp., Thurnia sphaerocephala, Coutoubea spicata, Byrsonima spicata, Tamonea spicata, Isertia spiciformis, Myrcia splendens, Leptobalanus sprucei, Scleria stipularis, Duguetia surinamensis, Virola surinamensis, Schistostemon sylvaticus, Clibadium sylvestre, Inga thibaudiana, Varronia tomentosa, Helicostylis tovarensis, Protium trifoliolatum, Hymenocallis tubiflora, Fuirena umbellata, Brosimum utile, Parkia velutina, Micropholis venulosa, Spermacoce verticillata, Cissus verticillata, Aegiphila villosa, Schlegelia violacea, Schlegelia violacea, Eschweilera wachenheimii, Alexa wachenheimii, Aniba williamsii, Lecythis zabucajo
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 947) à :
INRAE
2 place Viala
34060 Montpellier
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Recherche de mécanismes adaptatifs chez les moustiques avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Eretmapodites subsimplicipes et moustiques de la famille des Culicidae, notamment les genres Culex, Eretmapodites, Aedes, Anopheles
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Charente-Maritime, Corse-du-Sud, HauteCorse, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Pyrénées-Orientales, Rhône, Var, Val-de-Marne
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 948) à :
Laboratoires Clarins
5 rue Ampère
95300 Pontoise
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude des variations métaboliques et comparaison entre espèce spontanée et plants cultivés chez deux espèces de plantes avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Oleaceae et Asteraceae
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Haute-Savoie
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 949) à :
Ifremer
1625 route de Sainte-Anne
29280 Plouzané
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse de la connectivité génétique en eaux anthropisées avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Mytilus edulis, Mytilus galloprovincialis, Ciona intestinalis, Ciona robusta, ADN environnemental et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Calvados, Charente-Maritime, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan, Marne, Loire-Atlantique, Seine-Maritime, Somme, Vendée
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 950) à :
Senckenberg Society for Nature Research
25 Senckenberganlage
60325 Frankfurt am Main
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Mieux comprendre la diversité chimique des lichens en reliant les informations génomiques aux informations biochimiques avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Dermatocarpon miniatum, Platismatia glauca, Pseudevernia furfuraceae, Umbilicaria birgantium, Umbilicaria crustulosa, Umbilicaria deusta, Umbilicaria freyi, Umbilicaria nylanderiana, Umbilicaria grisea, Umbilicaria iberica, Umbilicaria polyphylla, Umbilicaria spodochroa, Umbilicaria vellea, algues et champignons associés et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Corse-du-Sud, Haute-Corse
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 951) à :
Senckenberg Society for Nature Research
25 Senckenberganlage
60325 Frankfurt am Main
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etudier l'activité biologique des extraits de lichen en utilisant une approche de criblage large avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Evernia prunastri, Flavoparmelia caperata, Platismatia glauca, Pseudevernia furfuracea, Umbilicaria pustulata, Umbilicaria crustulosa et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Corse-du-Sud, Haute-Corse
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 952) à :
Genome research Institute Wellcome Genome Campus
CB10 1SA
Hinxton Cambridgeshire
Royaume-Uni
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse génétique visant à améliorer la connaissance de la diversité des moustiques et de leurs rôles écologiques et biologiques en tant que vecteurs avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Eretmapodites subsimplicipes et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Mayotte
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 953) à :
CIRAD
Chemin de Baillarguet
34980 Montferrier-sur-Lez
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de moucherons et de leur virome avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Culicoides
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Haute-Corse, Corse-du-Sud, Allier, Loire, Loire-Atlantique, Jura, Morbihan, Bas-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Somme, Var, Vaucluse, Haute-Vienne, Haut-Rhin
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 954) à :
MNHN
57 rue Cuvier
75005 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Assemblage du génome de la fourmi Cataglyphis piliscapa ainsi que de son espèce soeur Cataglyphis cursor avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Cataglyphis piliscapa, Cataglyphis cursor et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Aude, Hérault, Pyrénées-Orientales, Gard, Bouches-du-Rhône, Alpes-Maritimes, Var, Vaucluse
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 955) à :
Université de Fribourg
10 chemin du musée
1700 Fribourg
Suisse
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse du système nerveux et des capacités comportementales des espèces Loligo Vulgaris et Symsagittifera roscoffensis avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Loligo vulgaris, Symsagittifera roscoffensis et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Finistère
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 956) à :
Wellcome Sanger Institute
Wellcome Genome Campus
CB10 1SA Hinxton
Cambridgeshire
Royaume-uni
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Production de génomes de référence et analyses phylogénétiques de différents papillons avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Mechanitis polymnia, Mechanitis pannifera, Melinaea menophilus, Melinaea ludovica, Melinaea mneme, Melinaea mnasias, Napeogenes inachia, Napeogenes rhezia, Napeogenes sylphis, Heliconiini, Consul fabius
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 957) à :
CNRS
3 rue Michel-Ange
75016 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Identifier des molécules bio-inspirées écoresponsables pour lutter contre les insectes nuisibles d’importances sanitaires et économiques pour le territoire guyanais avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Différentes espèces de fourmis (Formicidae) appartenant aux sous-familles Ponerinae, Amblyoponinae, Dorylinae, Myrmicinae.
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 958) à :
CNRS
3 rue Michel-Ange
75016 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude du métabolome des mycètes avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Mycètes
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 21 octobre 2025, il a été donné récépissé (n° 959) à :
CNRS
3 rue Michel-Ange
75016 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude du métabolome d'invertébrés marins et d'algues dans le cadre du projet Horizon
Europe COMBO
avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Haliclona sarai, Crambe Crambe, Crambe spp., Haliclona fulva, Haliclona spp., Axinella damicornis, Axienlla verrucosa, Dictyota dichotoma, Dictyota ssp., Laurencia ssp.
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane, Alpes-Maritimes
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 961) à :
Université de Varsovie
26/28 Krakowskie Przedmieście
00-927 Varsovie
Pologne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Recherche sur l'évolution, le développement et l'écologie des vers plats microscopiques avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Stenostomum leucops
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Pyrénées-Orientales
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 962) à :
Institut de chimie organique et biochimie de l’académie des sciences tchèque
2 Flemingovo namesti
16000 Prague
République tchèque
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Déterminer les mécanismes moléculaires de l'olfaction chez les termites avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Embiratermes neotenicus, Labiotermes labralis, Silvestritermes heyeri, Silvestritermes minutus
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 963) à :
CYROI
2 rue Maxime Rivière
97490 Saint Denis
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etudier et valoriser des extraits végétaux de plantes de La Réunion avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Cinnamomum Camphora, Plantago Major, Murraya Paniculata, Syzygium Aromaticum, Plectranthus Amboinicus, Azadirachta indica, Aloe Vera, Ricinus Communis,Mangifera Indica, Eucalyptus Citriodora, Bidens Pilosa
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
La Réunion
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 964) à :
CNRS
MOY1601 Présidence
3 rue Michel Ange
75794 Paris Cedex 16
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etudier les variations génomiques et transcriptomiques chez les papillons du genre Morphos avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Morpho, Nymphalidae, Lepidoptera
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 965) à :
Université de Montpellier
163 rue Auguste Broussonnet
34000 Montpellier
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Identification et description des composés chimiques présents dans différents extraits issus de la matière végétale de Smilax aspera et tests d'activité biologique associés avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Smilax aspera
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Hérault
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 966) à :
Université Paris Cité
85 avenue de l’Observatoire
75006 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Extraction et purification de métabolites secondaires pour faire de nouveaux composés par hémisynthèse avec recherche d'activité biologique avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Symphonia globulifera
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 967) à :
INRAE
2 place Viala
34060 Montpellier
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Recherche de mécanismes adaptatifs chez les moustiques avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Eretmapodites subsimplicipes et moustiques de la famille des Culicidae, notamment les genres Culex, Eretmapodites, Aedes, Anopheles et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Charente-Maritime, Corse-du-Sud, HauteCorse, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Pyrénées-Orientales, Rhône, Var, Val-de-Marne, Mayotte, Guadeloupe, Martinique, La Réunion
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 969) à :
Université d’Iéna
1 Furstengraben
07743 Iéna
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyse des mécanismes chimiques sous-jacents à la formation et au maintien de la photosymbiose chez les organismes planctoniques marins appartenant aux radiolaires, en particulier aux collodaires et aux acanthariens avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Radiolaires
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-Maritimes
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 970) à :
Université Louis-et-Maximilien de Munich
Faculté de biologie des champignons et des algues
67 Menzingerstrasse
80638 Munich
Allemagne
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Études de phylogéographie, de génomique des populations, d'écophysiologie, de métabolomique et réponses au stress chez les lichens avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Lichens dont Peltigerales, Baeomyces rufus, Icmadophila ericetorum, Lobaria pulmonaria, Peltigera aphthosa, P. britannica, P. leucophlebia, P. membranacea, P. venosa, Ricasolia amplissima, R. virens, Sticta fuliginosa, Sticta sylvatica, Solorina crocea, Solorina saccata et lichens contaminés par le champignon lichenicolous
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Cantal, Isère, Jura, Savoie
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 971) à :
Académie tchèque des sciences
Biology Centre
1160/31 Branisovska
37005 Ceske Budejovice
République tchèque
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyser les mécanismes évolutifs et écologiques à l'origine de la diversité phytochimique mondiale chez les plantes en se concentrant sur la famille des saules avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Salicaceae dont Banara guianensis, Casearia commersoniana, Casearia decandra, Casearia javitensis, Casearia pitumba, Casearia rusbyana, Casearia sylvestris, Casearia ulmifolia, Casearia sp., Hasseltia floribunda, Laetia procera, Xylosma benthamii
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 972) à :
INRAE
147 rue de l’université
75007 Paris
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Étude de génétique, génomique et transcriptomique du bois de rose avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Aniba rosodora
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 973) à :
Jardins botaniques royaux de Kew
Kew Road
TW9 3AB Richmond, Surrey
Royaume-Uni
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Analyser la diversité génétique de la céphalanthère rouge pour mettre en œuvre des actions de conservation de l'espèce avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Cephalanthera rubra L.
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Ariège, Aude, Gard
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
⁂
Par décision en date du 16 décembre 2025, il a été donné récépissé (n° 974) à :
CNRS
MOY200
3 rue Michel Ange
75794 Paris Cedex 16
de la déclaration présentée conformément à l’article L. 412-7 du code de l’environnement en vue de la réalisation des activités suivantes :
Etude des processus moléculaires du vieillissement biologique du lézard vivipare avec accès aux ressources génétiques des espèces suivantes :
Zootoca vivipara
et l’origine des spécimens utilisés étant la suivante :
Seine-et-Marne, Ardèche, Haute-Loire, Cantal, Loire, Lozère, Aveyron, Allier, Puy-deDôme, Pyrénées-Orientales, Ariège, Ain, Haute-Garonne, Gers, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques, Landes, Lot-et-Garonne
En vue d’assurer un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation de ces ressources génétiques, le déclarant mettra en œuvre les actions décrites dans le récépissé.
